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CINEMA : "L'Homme Pressé", salle des fêtes de Mouchard le jeudi 20/12 à 20h30. Navette habituelle assurée aux mêmes horaires de Mont Sous Vaudrey (19h50 au Champ de foire) à Mouchard (arrêts Ounans (20h école)-Chamblay (20h05 école)-Villers Farlay (20h10 mairie), aller/retour.

Colis Des Anciens : distribution par les membres du CCAS et les conseillers le samedi 22 décembre à partir de 9h30/10h.

Secteur Jeunes Val d'Amour : Le 13/12/2018, spectacle de danse "CROSSOVER" (Hip Hop, danse comtemporaine et break) à la Commanderie à Dole 20h30, réservation au 07.85.24.46.89 ou secteurjeunes@valdamour.com. Le 14/12/2018, "Murder-Party", jeu d'aventures policières, début 19h , à la médiathèque de Bel Air,  réservation obligatoire au 03.84.80.01.44. ou laura.faillat@valdamour.com. Transport assuré pour les deux évènements. 

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Les Brèves 2016

Mairie de Chamblay

Commune de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL du 8/02/2016

Ordre du jour

Décisions

Approbation

Compte administratif 2015

Et Compte de gestion 2015

  • Présentation par Philippe Brochet de la section de fonctionnement en recettes et dépenses, suivie de celle de la section d’investissement, en recettes et dépenses

  • La section « Fonctionnement » est excédentaire de 75.396,88€, la section « Investissement » est déficitaire de 294.828,70€.

  • Avec les excédents des années précédentes, il ressort un excédent cumulé de 80.229,66€ ; cet excédent permettra le financement des travaux d'investissement et du remboursement des prêts de l'année 2016.

Travaux envisagés en 2016

  • Mairie : travaux d’isolation et de plancher à terminer.

  • Eglise : restauration des deux tableaux (atelier Madame Barth), rénovation du réseau électrique, pilier de l’église à rénover (infiltrations).

  • Salle des fêtes : fuite et traces d’humidité (travaux réalisés par les conseillers), remise en peinture, pose d’un WC à la place des urinoirs et mise en place d’une rampe pour l’accès à la scène, un abri « bois » sera construit pour les bacs à poubelle.

  • Poste : accès handicapés, et remise à neuf du toit, les devis sont en cours, mais ces travaux sont urgents et devront être réalisés cette année.

Déplacement des panneaux d’entrée du village sud et nord

  • Dans le cadre du Règlement National de Publicité (RNP)et du Cadre du PLUI de la CCVA, un Règlement Local de Publicité Intercommunal doit être établi.

  • Dans ce cadre, les villages doivent proposer les arrêtés de limites d'agglomération. Le maire désire déplacer les panneaux des entrées de la rue du Bois et de la rue du Pont. Un contact sera pris avec la DDT

Pont sur La Loue

  • Le Conseil Départemental va mettre en place un portique pour empêcher tous les véhicules de plus de 2.80 m d'utiliser le pont. Une réunion a été organisée pour permettre aux exploitants agricoles d'utiliser des chemins en bon état et entretenus par le conseil départemental.

  • Le Conseil Départemental a budgété 100.000,00€ pour réaliser des études complémentaires. Dans le meilleur des cas, la construction du nouveau pont débutera fin 2016 ou début 2017.

Fleurissement

  • La commission, Sylvie Berger et Monique Bérard, va travailler sur le fleurissement en accentuant encore son action surtout sur les bâtiments communaux du centre du village.

  • Toutes les personnes bénévoles peuvent se faire connaître à la mairie ou auprès de Sylvie Berger.

Nettoyage du cimetière

  • A partir de 2017, l’utilisation de désherbants sera interdite ; des solutions existent : nettoyage manuel, désherbage au gaz, laisser pousser l’herbe, mise en bitume des allées….

  • Le conseil se donne un an pour réfléchir et trouver la meilleure solution.

Salle des fêtes

Barème SICTOM

  • A la réception de la facture du SICTOM, le coût d’enlèvement des bacs à ordures de la salle des fêtes s’avère moins cher que prévu. Le coût sera donc ramené à 30€ (au lieu des 35€ initialement prévus) à compter de ce jour

  • D’autres modifications peuvent être envisagées, mais elles ne seront effectives qu’à compter de janvier 2017.

Questions Diverses

PLUI

Géomètre

CPI

Lotissement

Jeux pour enfants

Salle des Fêtes

Entretien de chemins

  • Le PLUI arrive à sa phase définitive. Un plan a été remis à chaque conseiller. Les zones humides constructibles doivent être compensées par le double en superficie par la CCVA. C’est elle qui gère les analyses (sinon chaque propriétaire devait assumer lui même toutes ces actions).

  • Le géomètre du cadastre passera dans la commune entre le 15/02 et le 31/03.

  • Le 28 février à 11h devant la salle des fêtes de Chamblay, passation de commandement au CPI de Chamblay : départ d’Yves Beaugendre (Adjudant-chef) et mise en place d’un nouveau chef de corps : Julien GARCIA (Caporal).

  • Une parcelle de 10 ares est en instance de vente. Les fonds serviront à rembourser une partie du prêt.0

  • La question d’une aire de jeu pour les enfants en bas âge est posée par des habitants : le conseil y réfléchit et envisage cette éventualité pas avant 2017.

  • Une rampe obligatoire d’accès à la scène sera installée sous peu. Un four à micro-onde a été acheté et sera fixé.

  • Le Chemin menant à la cabane de chasse est dégradé ; ce chemin appartient à l'Association Foncière (AF) et, pour la partie dans le bois, à la commune. Pour la partie de l’AF, la remise en forme du chemin est à l'étude mais le coût est important pour l'association. Concernant la partie communale, un camion de concassé va être commandé et la mise en place sera prochaine.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

* 5 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion du bureau de la CCVA

* 6 janvier, à Mouchard, Philippe Brochet et Alain Timal : cérémonie des vœux à la salle des fêtes de Mouchard

* 8 janvier, à Lons Le Saunier, Philippe Brochet : cérémonie des vœux du Préfet..

* 9 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : soirée des vœux du maire de Chamblay, à la salle des fêtes.

* 11 janvier, à Chamblay et Ounans, Philippe Brochet : réunion commission budget à la CCVA (14h) et rendez-vous pour la restauration des tableaux de l’église à Ounans.

* 14 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion à CCVA sur la loi de Finances.

* 14 janvier, à Lons Le Saunier, Philippe Brochet : vœux du Conseil Départemental

* 15 janvier, à Dole, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : vœux de Jean-Marie Sermier au manège de Brack

* 18 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet : vœux du personnel de la CCVA

* 21 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Gilbert Henrioud : enlèvement des tableaux à restaurer par Julie Barth.

* 22 janvier, à Villers-Farlay, Alain Timal et Martine Kreuzer : vœux du maire de Villers Farlay.

* 22 janvier, à Villeneuve d’Aval, Philippe Brochet : vœux du maire de Villeneuve d’Aval.

* 25 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion du bureau de la CCVA.

* 27 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros et Jean-Baptiste Rosset : réunion préparatoire sur le pont de Chamblay.

* 1er février, Alain Timal : réunion d’exploitation à la CCVA.

* 2 février, à Chamblay, Philippe Brochet, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros et Jean-Baptiste Rosset : réunion sur site (Pont de Chamblay) avec les conseillers départementaux.

* 8 février, à Chamblay , Alain Timal : réunion à la CCVA pour la mise à jour des plans de zonage de l’assainissement.

* 8 février, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Baptiste Rosset et Jean-René Petetin : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

* Dominique Brusa, professeur des écoles à l’école de Chamblay (CM1/CM2) a ouvert sa classe au début du conseil municipal afin de faire découvrir l’Ecole Numérique Rurale (ENR) aux conseillers. Ces derniers se sont prêtés au jeu en utilisant les ordinateurs et travaillant avec le Tableau Blanc Interactif (TBI). Cette découverte est indispensable pour démontrer l’utilité des investissements et de l’entretien de cet outil, qui donne aux élèves de notre RPI des compétences indispensables de nos jours. Merci Dominique pour cet enseignement « tardif », unanimement apprécié !

* En attendant l’interdiction formelle d’utiliser les désherbants, l’employé communal traitera les allées du cimetière en dehors du temps scolaire : le cimetière sera fermé durant 48h après traitement.

* Rappel concernant les réunions publique du PLUI : 1er mars à Chamblay (20h30-22h à la salle des fêtes), 3 mars à Mouchard (18h30-20h), 8 mars à La Loye (18h30-20h) et 10 mars à Mont Sous Vaudrey (20h30- 22h).

* Le géomètre du cadastre passera entre le 15/02 et le 31/05 pour réaliser des relevés sur toutes les nouvelles constructions.


 

* Quelques nouvelles de l’Association Foncière (JB Bruet) :

-une journée au mois de mai a été consacrée à l'entretien des chemins, les agriculteurs ont rebouché les trous en formation à l'aide de pierres concassées. Cette opération sera renouvelée au printemps 2016.

-l'entreprise Daubigney a broyé l'herbe des accotements et élagué les branches gênantes sur les chemins et en bordure de bois.

-après acceptation d'une demande de travaux sur cours d'eau à la Direction Départementale des Territoires (DDT), le Conseil d'Administration de l'AF a décidé de faire poser des blocs d'enrochement sur les bords du ruisseau de Clairvans pour protéger les berges dégradées et le pont ; les mêmes blocs d'enrochement ont été mis en place en bord du ruisseau de La Biche, au lieu dit "Bas Fontenay", afin de protéger un chemin et des parcelles agricoles qui étaient régulièrement abimés par l'eau qui les traversait.


 

* Compte rendu des travaux effectués en 2015 par le comité du Syndicat Intercommunal des Eaux de La Biche (SIE 4 réunions) par JB Bruet ; le conseil d'exploitation s'est réuni à 4 reprises pour traiter des sujets suivants :

-le périmètre de protection du puits de captage mis en place assure à la population de Chamblay et d'Ecleux une bonne qualité des eaux distribuées, des analyses sont réalisées régulièrement et sont consultables en mairie d'Ecleux : trois paramètres sont mesurés : la qualité bactériologique, les nitrates et les molécules issues de produits phytosanitaires (900 molécules sont recherchées). Aucun problème n’a été détecté.

-à ce jour, toutes les installations de pompages et de distributions sont régulièrement contrôlées.

-déclaration d'utilité publique pour la protection du puits de captage : après plusieurs années d'études sur le terrain avec l'aide d'un Hydrogéologue, après enquête publique, le captage du Syndicat de la Biche a été déclaré d'utilité publique par la Préfecture ce qui nous permet de suivre encore plus précisément l'alimentation et la qualité des eaux distribuées.

-le Comité de pilotage du S.I.E de la Biche s'est tenu le 09 février 2016 ; Mr Girardot, hydrogéologue au cabinet Reilé, nous propose après enquête de modifier le périmètre de l'aire d'alimentation du puits de captage, ce qui entrainera une surveillance supplémentaire des bonnes pratiques agricoles sur ces hectares de cultures et de bois situés dans ce bassin versant. Les actions engagées avec les agriculteurs qui exploitent cette zone d'alimentation du captage seront poursuivies dans le but d'améliorer la ressource en eau. La Chambre d'Agriculture apportera des conseils sur différentes solutions pour produire plus sainement.

-mise en conformité des installations aux réseaux d'assainissement, un courrier doit parvenir ces prochains jours aux personnes qui n'ont pas entrepris les travaux ou qui n'ont pas déclaré leurs travaux terminés ; dans tous les cas un contrôle sera effectué cette année par les services de l'entreprise Suez, Lyonnaise des Eaux. Le délai supplémentaire accordé est dépassé depuis plusieurs mois, c'est pourquoi des majorations tarifaires seront appliquées sur les factures des personnes concernées.

-le Comité Syndical a pour sa part reconduit les tarifs de l'eau et de l'assainissement (tarif inchangé depuis 2011), ce qui n'est pas le cas de la Lyonnaise des Eaux et de la Communauté de Communes, ce qui explique les hausses de tarifs.

* Toute la population est invitée à assister à la passation de commandement de notre CPI (28/02 à 11h) et au verre de l’amitié qui suivra la cérémonie. La survie de notre CPI est en jeu : seuls 5 pompiers le composent à ce jour, et le minimum exigé est de 3….L’appel aux bénévoles est lancé !


 


 

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

Commune de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL du 21/12/2015

Ordre du jour

Décisions

Consommation EDF

  • Une étude de la consommation en électricité des bâtiments publics a été réalisée de 2008 à 2015 : cette consommation a baissé avec les aménagements des candélabres sur la voie publique ces dernières années (le coût est resté stable en raison des augmentations de tarifs).

  • Pour diminuer encore cette consommation et son coût, il est prévu de remplacer les radiateurs et éclairages vétustes de la mairie, de la poste, de l’école….Ce sera entrepris les prochaines années.

  • Le conseil réfléchit à plusieurs solutions pour diminuer ces coûts : il retient après analyse d’expérimenter une coupure de l’éclairage public de 23h à 5h du matin. Cette expérimentation démarrera au 1er janvier et sera conduite sur une année. Un point sera alors effectué pour décider de la poursuite ou de l’arrêt de cette expérience.

  • Signalons que d’autres communes ont déjà tenté l’expérience et semblent réaliser des économies ; cela pourrait économiser à la commune environ1.000€.

Indemnités des élus

  • La loi 2015-366 du 31 mars 2015 impose aux communes de moins de 1.000 habitants d’attribuer les indemnités maximales aux élus, soit pour Chamblay 646,25€ brut pour le maire, et 250,89€ brut pour les adjoints.

  • Le conseil vote à l’unanimité l’attribution de ces indemnités.

  • Le maire et les adjoints se réuniront pour trouver une manière de reversement de ce surplus à la commune (rappel : le poste de 3ème adjoint avait été rajouté sans aucun surcoût pour la commune, la somme des indemnités restant inchangée).

Décisions Modificatives

Report crédits d’investissement

  • Le conseil adopte une Décision Modificative sur le budget général d’un montant de 17.935€ concernant l’investissement.

  • Le maire propose le report des crédits non utilisés en 2015 des chapitres 21 (639,74€) et 23 (50.684,82€) sur l’année 2016.

  • Le conseil approuve à l’unanimité ces décisions modificatives.

Subventions

  • Demande de subvention pour un voyage à Londres (coût 250€) : 50€ seront versés (20% de la somme totale) sur le budget 2016.

Dématérialisation convocation conseil municipal

  • La loi Notre autorise dorénavant l’envoi des convocations aux conseillers par voie électronique si ces derniers le demandent.

  • Les conseillers enverront un message à la mairie dans ce sens.

Salle des fêtes

Tarifications locations occasionnelles

  • Des associations extérieures à la commune peuvent demander l’utilisation exceptionnelle de la salle des fêtes 2 à 3h, en soirée…

  • Le conseil décide de demander une location de 15€ par soirée.

Pont

  • Suite au contrôle par des services spécialisés il ya 15 jours, un avant-rapport a été adressé au Conseil Départemental demandant la mise en place de dispositions limitant le passage d’engins importants sur le pont.

  • Le conseil demande au maire de prendre contact avec les Conseillers Départementaux pour organiser une réunion avec les maires de Chissey, Chatelay et Germigney. Le conseil demande ainsi aux conseillers départementaux qui s’étaient engagés à défendre ce projet, de se mobiliser de manière convaincante auprès du Conseil Départemental. Pour cela le conseil souhaite rencontrer sur ce sujet exclusivement les conseillers départementaux pour analyser ce projet vital pour Chamblay.

  • Le conseil regrette enfin que le Conseil Départemental n’ait pas informé le maire officiellement de la mise en place prochaine de portiques pour l’accès au pont, limitant ainsi le passage des engins agricoles et autres…

Local jeunes

  • Suite aux travaux de réfection (extincteur, radiateur, aération, nettoyage…), les clés ont été remises aux 3 responsables avec signature d’une charte reprenant les points essentiels sur lesquels ils s’étaient engagés.

  • Chaque responsable (Nicolas Bailly, Romain Charnal et Jordan Mo) a une clé personnelle qu’il s’est engagé à ne pas dupliquer et prêter.

Vœux du 9/01/2016

  • Les vœux du maire et de son conseil auront lieu le samedi 9 janvier 2016, à 19h, à la salle des fêtes.

  • Toute la population est invitée à y participer et à partager le verre de l’amitié.

Travaux 2016

  • Les travaux programmés pour 2016 : la rénovation de l’installation électrique de l’église (subventionnée à 50%), la remise en état de 2 tableaux (subventionnés à 80%).

  • Sont envisagés avec demandes des financements limitant le recours aux fonds propres de la commune : la réfection du toit de la poste (urgent), les accès pour personnes handicapées des bâtiments publics, le remplacement des urinoirs de la salle des fêtes par un siège, la remise en état d’une partie de la rue des Enclos et l’aménagement de la Goulerotte ainsi que l’éclairage de l’entrée du château et du pont de Clairvans seront étudiés sans oublier la sécurisation de la rue du Bois.

Compte-rendu du conseil communautaire

Du 15 décembre

  • Réflexion des communes de la CCVA sur le Plan Climat Air Energie (conséquences directes du Grenelle de l’environnement et de la COP 21) en établissant chacun un état des lieux sur l’éclairage public et celui des bâtiments communaux. Une synthèse sera réalisée par le « Pays Dolois » qui transmettra au Conseil Régional après avoir fait ressortir quelques thématiques. Ce travail est à rendre pour le 15 janvier.

  • Une autre réflexion portera sur un projet de territoire ; la CCVA adressera à chaque commune une trame de réflexion qui sera à rendre pour le 15 mars 2016.

Petits travaux 2015

  • Alain Timal a établi une liste des travaux réalisés cette année avec l’employé communal. Cette liste sera affichée au cours de la soirée des vœux du maire.

Questions Diverses

  • Des habitants ont fait remonter à un conseiller leur souhait de voir plus d’illuminations dans le village pour les fêtes de fin d’année. Le maire et le conseil prennent note de ces remarques.

  • Demande de la CCVA d’utilisation pour les salariés et les visiteurs du parking de la salle des fêtes durant leurs travaux d’agrandissement. Le maire et le conseil donnent leur accord sous réserve que l’aménagement du parking incombe à la CCVA.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

20 novembre, à Villers Farlay, Philippe Brochet : réunion mutualisation du personnel municipal à Villers Farlay

28 novembre, à Mouchard, Philippe brochet, Alain Timal et Sylvie Berger : CDIS, fête de la Sainte Barbe.

7 décembre, à Chamblay, Alain Timal : CCVA, conseil d’exploitation

8 décembre, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion à la CCVA de la commission « Enfance-Jeunesse »

10 décembre, à Chamblay, Gilbert Henrioud : réunion à CCVA concernant les ordures ménagères et nouveaux tarifs.

11 décembre, à Ecleux, Jean-Bernard Bruet et Alain Timal : réunion du syndicat des Eaux de la Biche

12 décembre, Alain Timal, Thierry Boileau, Jean-René Petetin, Christian Raynaud, Marie-Thérèse Bourgeois, Maryse Gallois, Marie-Odile Nebel, à Chamblay : distribution des colis des « Anciens »

15 décembre, à Mont Sous Vaudrey, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire de la CCVA.

17 décembre à Chamblay, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau, Philippe Brochet : remise des lots d’affouage

21 décembre, à Dole, Philippe Brochet : commission sécurité du Château.

21décembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros et Jean-René Petetin : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

Rappel des horaires d’hiver de la déchetterie : les mercredis et samedis matins de 9h30 à 11h45 et les mardis, jeudis, et samedis après-midis de 14h à 16h45.

Cimetière : les emplacements sont considérés comme réservés après paiement de la concession.

L’amicale des Pompiers de Chamblay nous informe que le voyage organisé du 30 avril 2016 au 7 mai 2016, initialement prévu en Grèce, est finalement organisé en Crète. Toute personne intéressée peut directement contacter Daniel Brochet, président de l’Amicale, le tarif pour la semaine « all inclusive » est de 720€/ personne en chambre double.

Les prix du fleurissement départemental ont été remis par catégories :

*la mairie de Chamblay est classée 6ème ex aequo avec Buvilly, Messia sur Sorne, Villers-Farlay,

Villevieux, La Latette et Briod

*catégorie « Balcons », André et Bernadette Brochet sont 1er ex aequo

*catégorie « Maisons Fleuries » : Monsieur et Madame Debrand 3ème ex aequo, Michel et Monique Bérard

10ème ex aequo et Gilles Brochet 26ème ex aequo

Pour information, les nouveaux tarifs des ordures ménagères, votés par les membres de la commission « Ordures ménagères » et le Conseil Communautaire : pour 1 personne 108€, 2 personnes et résidence secondaire 167€, 3 personnes 220€, 4 personnes 269€, 5 personnes 317€, + 5 personnes 344€.

Le SICTOM nous informe qu’à compter du lundi 4 janvier 2016, les semaines de collecte des bacs « recyclables » (couvercles jaune ou bleu) changeront. Pour Chamblay, ces bacs seront récoltés les semaines impaires, soit dès la semaine du 4 janvier, le mercredi comme d’habitude. Cette décision a été prise pour ne pas pénaliser les collectes des semaines paires car l’année 2015 se termine par une semaine impaire et l’année 2016 commence aussi par une semaine impaire.

Le prochain conseil municipal aura lieu le 25 janvier.

Nous vous attendons tous pour ce moment convivial et d’échanges le 9 janvier 2016, à 19h à la salle des fêtes !

BONNE FIN D’ANNEE A TOUS !

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

brèves septembre 2015

Mairie de Chamblay

Conseil Municipal du 21/09/2015

Ordre du jour

Décisions

Accès handicapés

  • Les communes doivent élaborer un calendrier des travaux à réaliser jusqu’en 2018 : l’Agenda d’Accessibilité Programmée (AD’AP).

  • Le diagnostic a été fait par le bureau DEKRA pour les 5 bâtiments communaux : la mairie, la salle des fêtes, l’agence postale, l’école et l’église. L’estimation globale est d’environ 43.000€.

  • Le maire propose d’étaler ces travaux jusqu’en 2018, et de commencer pour l’année 2016 par les travaux les moins coûteux, en 2017 les travaux de l’agence postale et de l’église, en 2018 les travaux les plus conséquents de l’école et de la mairie.

  • Cet agenda prévisionnel de l’ensemble des travaux est à rendre en préfecture pour le 27 septembre 2015.

Salle des fêtes

  • Les ordures ménagères sont payantes depuis le 1er septembre : 35€ pour les deux bacs à chaque levée. Cette somme sera facturée par la mairie.

  • Philippe Brochet a proposé que cette somme soit incluse dans les tarifs de location de la salle. Le conseil a souhaité réfléchir et nuancer.

  • Une estimation du budget de la salle des fêtes est demandée à Gilbert Henrioud et Philippe Brochet pour le prochain conseil afin de prendre une décision.

Eglise

  • Plusieurs entreprises se sont succédées depuis le début de l’année pour divers travaux de l’église concernant la réfection du mouvement des cloches et son alimentation électrique, le traitement des chéneaux, le remplacement de la porte et la remise en état des piliers.

  • La remise en état de l’électricité en général dans l’église sera la prochaine étape.

  • Concernant les deux tableaux à rénover, la DRAC vient d'accorder une subvention de 40%, le Conseil Départemental doit accorder une subvention de 25 % dans les prochains jours. Le 5 octobre, le dossier conjoint d’Ounans et de Chamblay au Conseil Régional doit être examiné pour l'attribution d'une subvention de 15%. Le montant des subventions s'élèvera à 80% de la somme HT soit 9.760 € pour un montant de 12.200 € HT. Le montant restant soit 2.440 € sera à la charge de la commune.

  • Pour la rénovation des tableaux, la commune envisage de solliciter des donateurs privés par l'intermédiaire de la Fondation du Patrimoine. Le conseil municipal décide d'adhérer à la Fondation, le montant de l'adhésion est de 50 € pour les communes de moins de 1.000 habitants.

  • Pour obtenir ces subventions il faut démontrer des actions de tourisme, d’où l’ouverture de l’église pour les journées du patrimoine.

Journées du patrimoine

  • Elles ont eu lieu les 19 et 20 septembre.

  • Deux animations sur Chamblay :

-la visite commentée de Mme De Vesvrotte, conservateur délégué des Antiquités et Objets d'art du Jura, sur l'église de Chamblay et les différents tableaux.

-La Confrérie St Nicolas de Radeliers de La Loue qui a ouvert son local le dimanche toute la journée.

PLUI

  • Les changements demandés en juillet ont été pris en compte par le cabinet URBICAN. La superficie proposée au PADD, soit 4 hectares, est atteinte.

Ordures ménagères

  • La taxe à la levée est mise en place depuis le 1/09/2015 pour les communes, pour les particuliers la taxation se fera à compter du 1/01/2016.

  • Bacs « non pucés » ne sont plus levés et les bacs bleus ne seront pas comptabilisés ;

Vente de bois

  • Les parcelles 1 et 2 n’ont pas trouvé de preneur pour une estimation de 144 m2. Les parcelles 30 et 31 ont été vendues à la scierie Brochet pour 3.800 € pour une estimation de 101 m2 (53 m3 de chênes et 48 m3 de hêtres)

  • Pour l'hiver 2016/17, l'ONF a proposé de vendre les parcelles 11 et 14. Le conseil juge que si ces deux parcelles sont vendues en plus des parcelles 1 et 2, le volume d'affouage sera trop important. Le conseil décide de ne pas proposer à la vente les parcelles 11 et 14

Subventions

  • Deux associations ont déposé une demande de subventions.

  • Il a été accordé à

-la Confrérie des Radeliers de la Loue une somme de 100 €

-à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Chamblay une somme de 350 €

Formation cimetière

  • Il est proposé que le premier adjoint puisse suivre une formation au Greta de Lons le Saunier portant sur la gestion du cimetière.

  • Le coût de la formation est de 190 €. Le conseil donne un avis très favorable .

Rentrée scolaire

  • En raison d’une augmentation des effectifs, la 6ème classe a été ouverte pour l’année scolaire 2015/2016, soit 4 classes sur Villers Farlay et 2 classes sur Chamblay.

  • David Lorenzati reprend son poste à 80% (50% l’an passé), les autres 20% du poste sont assurés par Anne Aigrot.

  • Des travaux d’aménagement des classes (surtout au cas où la 6ème classe ne soit pas ouverte) ont été réalisés : fixation du TBI au mur, modification des tableaux pour la classe du bas, et aménagement de rayonnages pour la clase du haut.

  • Les batteries de l’ENR ne fonctionnent plus pour certains ordinateurs, commande a été passée pour les changer.

Fête patronale

  • Le projet d’agrémenter la traditionnelle fête patronale le 1er dimanche d’août par une fête des associations de Chamblay le samedi après-midi (la veille) a été un grand succès et semble avoir satisfait les 5 associations organisatrices.

  • La fête patronale du dimanche a profité du beau temps et a connu un beau succès que ce soit pour la brocante, le repas, le feu d’artifices ou le bal qui suivait.

  • Les associations se sont partagées les bénéfices et semblent prêtes à repartir pour l’an prochain.

Commémoration du 4 septembre

  • Elle s’est déroulée le 6/09 : les discours ont été marqués les uns comme les autres par le développement d’un aspect chronologique du combat à Chamblay.

  • La pose de gerbes a été réalisée par les autorités dont le maire accompagné de deux « anciens » de cette époque : Bernard Bruet et Pierre Henrioud.

Questions Diverses

Rénovation

Pont

Elections régionales

Intercommunalité

Pompiers

  • Gilbert Henrioud restaure le Christ bien abîmé par l’usure du temps. Ce dernier devrait prochainement retrouver sa place à l’entrée du village en venant de Mouchard.

  • Une nouvelle étude sur la solidité du pont va être réalisée en fin d’année. Le Conseil Départemental doit décider prochainement du financement des travaux fin 2016.

Selon le résultat des études le pont pourrait être fermé à la circulation en raison de sa dangerosité !

  • Elles se dérouleront les dimanches 6 et 13 décembre 2015.

  • La loi Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) prévoit la disparition des communautés de communes de moins de 15.000 habitants avec des dérogations pour le secteur rural. La CCVA présentant un nombre d’habitants supérieur au seuil jurassien n’est pas impacté pour l’instant par un regroupement. Ce n’est pas le cas d’Arc et Senans dans le Doubs ; cette commune souhaite entrer dans notre communauté de communes : les démarches sont en cours et en bonne voie dans l’attente des avis des préfets du Jura et du Doubs. La conséquence pour nous sera de ne plus avoir qu’un représentant au conseil communautaire.

  • Les deux appareils respiratoires isolants des pompiers ont été déclarés « hors service» lors de la visite de contrôle. Les pompiers envisagent leur remplacement. La dépense est estimée à une somme supérieure à 2.000 €.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

 27 juillet, à Lons Le Saunier, Philippe Brochet et Alain Timal : réunion sur l’Agenda d’Accessibilité programmée (AD’AP)

 31 août, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion du bureau de la CCVA

 5 septembre, à Ecleux, Alain Timal : remise de médaille de Jean Perrotin 

 6 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Jean-Bernard Bruet, Thierry Boileau et Jean-René Petetin : cérémonie du 4 septembre au Monument de la Résistance du Val d’Amour.

 7 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion de la commission de transfert des charges à la CCVA.

 7 septembre, à Chamblay, Alain Timal, Philippe Brochet : réunion/bilan de la fête patronale avec les associations organisatrices et leurs représentants : Yvette Demesmay, Roselyne Gaillard, Françoise Riduet, Daniel Brochet, Robert Francioli, Catherine Brochet.

 10 septembre, à Chamblay, Alain Timal : réunion à la CCVA du conseil d’exploitation

 15 septembre, à Chamblay, Alain Timal : réunion à la CCVA sur les « déplacements doux ».

 15 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet et Alain Timal : réunion avec URBICAN à la CCVA sur le PLUI.

 16 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet ; réunion à la CCVA de la commission « Transfert des charges ».

 21 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros et Jean-René Petetin : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

Info badges déchetterie : il reste des badges à retirer auprès de Madame Diep à l’agence postale. Pensez à aller le retirer, et à l’activer dans l’année.

 Horaires d’hiver de la déchetterie à compter du 26/10 : les mercredis et samedis matins de 9h30 à 11h45 et les mardis, jeudis, et samedis après-midis de 14h à 16h45.

 Cérémonie du 11 novembre à Ounans à 11h devant le monument aux Morts. Venez nombreux, le verre de l’amitié suivra la cérémonie.

 Le prochain conseil aura lieu le 9/11.

 Les cartes « Avantage Jeunes » sont disponibles à l’agence postale.

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

brèves juin 2015

Mairie de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL du 1/06/2015

Ordre du jour

Décisions

Plan Local d’Urbanisation

  • Le PLUI est dans les délais et devrait être finalisé début 2016.

  • Présentation sur plan des différentes zones constructibles retenues par le conseil municipal, suite aux modifications demandées.

  • Une enquête publique sera ouverte durant l’automne, un commissaire enquêteur tiendra des permanences pour la population.

Site Internet

  • Il est « ouvert » et toujours en chantier. Les articles vont être mis progressivement dans les différentes rubriques : compte-rendu des conseils, Brèves, …

  • Un « bandeau d’alerte » nous permettra d’informer en urgence d’évènements imprévus, comme des coupures de courant, des travaux, etc…

  • Rappel de l’adresse à inscrire directement dans le bandeau (http….) : chamblay.xeme.fr

Fête du 1er et 2 août

  • La fête patronale sera organisée le premier week-end du mois d'août. Cette année, il a été décidé de donner un nouveau souffle à la fête, en l’organisant dès le samedi après-midi par la fête des associations.

  • Le samedi, une pétanque sera organisée, ainsi que des jeux d’adresse, sportifs,… ; chaque association présentera ses activités au public. La journée sera clôturée par un repas tiré du sac. Le dimanche, la journée sera organisée par toutes les associations, avec dès 6h du matin la brocante, le repas habituel le soir, suivi d’un bal et des traditionnels feux d’artifice.

  • Les forains ont été contactés et nous espérons qu'un manège sera présent, en plus des autres attractions habituelles.

  • Une buvette sera ouverte dès le samedi après-midi et tout le dimanche : boissons et diverses collations….

Jeunes

  • Les poteaux sont installés et fixés ; la prochaine commission des jeunes décidera de l’accès au terrain après le passage de la commission de sécurité.

  • Le local des jeunes est pour l’instant fermé. La commission étudiera prochainement l’ouverture ou non du local. Le conseil a échangé autour de cette problématique…A suivre !

Travaux divers

  • Les routes de la commune se dégradent depuis plusieurs années. Une réparation va être réalisée prochainement par l'employé communal, dès que le bitume à froid sera livré. Afin de faire baisser le prix de la livraison, la commune a passé commande du bitume avec les communes d'Ecleux et de Villers Farlay.

  • La salle des fêtes a été restaurée ces dernières années. Il est demandé aux usagers de ne pas accrocher des objets contre les murs pour ne pas abîmer le revêtement. Un système d’accrochage est à l’étude pour faciliter la décoration au cours des différents évènements.

  • Les modalités de transmission des informations ne semblent pas suffisantes. Le conseil échange sur l’utilité de nouvelles formes d’information : site internet peu consulté et pas encore bien opérationnel, tableaux d’affichage peu consultés, Brèves lues en partie….Des solutions sont à l’étude.

  • La table derrière l’église est à nouveau cassée (table estimée à plus de 1000€)…..Acte de vandalisme désespérant ; il sera remplacé par un nouveau plateau réalisé par l’employé communal.

Questions Diverses

  • Arrosage des fleurs : il est assuré en semaine par l’employé communal et durant les week-ends, selon les besoins, par les conseillers.

  • Vérification des extincteurs : des erreurs ont été faites l’an passé par les personnes chargées de la vérification…. Achat de 6 extincteurs : 2 pour l’école, 1 pour le local des jeunes, 1 pour la chaufferie de la location et 2 extincteurs pour la mairie (1 par étage). Dès réception de la facture, elle sera adressée à Groupama pour remboursement.

  • Mutualisation avec la CCVA pour les mises aux normes électricité et accès handicapés (calendrier fait pour septembre 2015). Le non-respect de ces normes entraîne des amendes assez lourdes.

  • Les travaux de réparation du chéneau du clocher, de la rénovation des piliers extérieurs et le remplacement de la porte vont être réalisés fin juin début juillet.

Le Christ (en face la rue du Chêne Brûlé) sera restauré sous la responsabilité de Gilbert Henrioud et de bénévoles.

  • Déchèterie : les cartes d’accès pour les particuliers viennent d’être livrées. Elles sont à retirer à la poste aux horaires d’ouverture.

  • Fermeture de la N5 entre Poligny et Montrond du 15/07 au 31/10…travaux dans les Monts de Vaux en 2015 et 2016….Une des déviations fera passer la circulation par notre village….

  • L’imprimante, le fax et le scanner de la mairie donnent des signes de faiblesse et leurs consommables deviennent difficiles à trouver… ; le conseil étudie leur remplacement par un seul appareil plus actuel et fonctionnel.

  • Kermesse de l’école annulée le 6/06/2015 en raison du manque de parents pour son organisation.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

 16 avril, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion de bureau de la CCVA

 20 avril, à Mouchard, Alain Timal : assemblée générale de l’ADMR

 21 avril, à Mont Sous Vaudrey, Philippe Brochet : réunion du SIDEC.

 24 avril, à Lons le Saunier, Philippe Brochet : réunion de l’Association des Maires du Jura (AMJ) à Montmorot.

 27 avril, à Lons Le Saunier, Philippe Brochet : réunion sur l’accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP)

 28 avril, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion à la CCVA de la commission « Enfance-jeunesse ».

 29 avril, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud et Thierry Boileau : assemblée générale des Amis de Chamblay.

 9 mai, à Chamblay, Philippe Brochet, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau, Daniel Combe, Jean-Pierre Gros, Patrick Michel, Daniel Lamy commission « Forêt » et répartition de l’affouage.

 12 mai, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion bureau de la CCVA

 16 mai, à Chamblay, Philippe Brochet, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau, Grégory Gros et Alix Cabaud : métrage et mise en place des trous pour les poteaux de football.

 23 mai, à Chamblay : Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger, Daniel Combe, Jean-René Petetin et Monique Bérard : fleurissement de la commune

 28 mai, à Chamblay, Philippe Brochet et Alain Timal : réunion sur le PLUI à la CCVA.

 1er juin, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Daniel Combe, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

 Info badges déchèterie : ils sont à retirer à l’agence postale aux horaires d’ouverture. Ils seront opérationnels à compter du 1er juillet (en principe !) et devront être activés au moins une fois dans l’année pour rester valides. Des informations vous seront données au moment du retrait de votre badge, et le site Internet du SICTOM (www.sictomdole.fr) détaille toutes les informations utiles aux particuliers, associations et collectivités.

 Si la kermesse de l’école a été annulée, la soirée de fin d’année de notre école aura bien lieu le mardi 30/06 à la salle des fêtes de Chamblay.

 Fleurissement : Sylvie Berger responsable de la commission a organisé la mise en place des bacs et du fleurissement le samedi 23 mai, bien secondée par Monique Bérard (220 plants mis en place), et avec l’aide de Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Jean-René Petetin et Daniel Combe. Merci à tous, car mettre en place les bacs, les nettoyer, mettre la terre, planter, pailler et arroser….c’est mieux d’être assez nombreux !

 Les demandes de cartes de bus peuvent se faire sur Internet sur le site : jurago.fr. Sinon les imprimés seront bientôt à l’agence postale et pourront être retirées le matin du mardi au samedi.

 Nous savons que les usagers sont impatients de voir les routes réparées, la municipalité également, mais la gestion des deniers publics impose un peu de patience de la part de tous.

 La majorité des documents administratifs sont accessible par voie électronique sur le site www.service-public.fr. Nous vous invitons avant toute démarche à le consulter, , cela peut vous faire gagner du temps.

 Les jeunes atteignant leur 16 ans doivent se faire recenser en mairie ; se munir du livret de famille ou d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile des parents. Un imprimé à remplir leur sera remis , et devra être signé par les parents.

 La période estivale débute, le conseil tient à rappeler encore une fois les horaires d’utilisation des tondeuses et autres matériels bruyants :

-semaine : 6h à 12h, 14h à 19h30

-samedi : 9h à 12h, 14h00 à 19h30

-dimanche et jour férié : 10h à 12h.

 Horaires d’été de la déchèterie : les mercredis et samedis matins de 9h à 11h45 et les mardis, jeudis, vendredis et samedis après-midis de 13h30 à 17h45. Elle est fermée le lundi.

 Rappel : à compter du 21 juin, les feux sont interdits sur la commune et ce jusqu’au 21 septembre. Merci de faire en sorte de respecter cette interdiction.

 Il est lassant de rappeler que la circulation des véhicules à moteur (au moins ceux-là !) ne se fasse pas de la rue des Tournesols (nouveau lotissement) vers la salle des fêtes. Cette interdiction est régulièrement bravée tant par des véhicules (souvent des 4x4) que par des tracteurs (avec remorques…).

Cet emplacement a été conçu pour un retournement afin d’éviter une trop grande circulation dans le lotissement. Cette place risque de s’abîmer à la longue et il faudra alors la reconstruire, ce qui amènera de nouveaux coûts à la commune. Merci de tenir compte de cette remarque.

 Fête des associations de Chamblay : nous espérons que ce moment sera convivial avec une nombreuse participation des habitants et des adhérents. La plupart des associations de notre village participe avec enthousiasme : nous comptons sur votre soutien et votre présence pour cette grande « première » !

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

décembre 2014

Commune de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL du 4/12/2014

Ordre du jour

Décisions

 

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

PLUI

Débat sur les orientations

du Projet d’Aménagement et de

Développement Durable

(PADD)

La Communauté de Communes du Val d’Amour (CCVA) a la compétence du PLUI. Dès son projet de mise en place, elle a souhaité que chaque conseil puisse débattre du projet avant validation définitive. Le PADD finalise la première étape. Il a été présenté par Michel Rocher, président de la CCVA, à l’appui d’un document qui est consultable en mairie.

En 2017, l’Etat n’instruira plus les demandes de permis de construire. Il faut donc établir des projets et des axes d’aménagement propres à notre territoire pour inscrire ces projets : ils ne seront pas forcement à faire, mais s’ils n’apparaissent pas dans ce document, ils ne pourront pas se faire ultérieurement. C’est donc un document indispensable, et si rien n’existe en 2017, ce sera l’Etat qui décidera des permis de construire sans consultation locale. Il faut prendre des décisions pour en rester maître et conserver l’indépendance de l’organisation de notre territoire.

La prochaine étape proposera des zones constructibles par village. Il est prévu pour Chamblay 3 à 4,5 hectares  (environ 40 maisons) ; le conseil proposera des zones constructibles. Un ou deux samedi matin seront consacrés à l’information et la consultation des propositions. (voir affichage ultérieur).

Décisions modificatives du budget

Philippe Brochet propose deux modifications sur le budget de la commune et celui du lotissement.

Subventions des écoles

Demande de subvention pour un voyage d’un élève de Chamblay scolarisé à Mont Sous Vaudrey : 20% du montant. Elle sera versée en janvier 2015

Distribution des Colis des Anciens

La distribution des colis des « Anciens » se déroulera samedi 20/12/2014 à partir de 9h30. Les colis seront distribués par les conseillers et les membres du CCAS.

Les conseillers ont rendez-vous à 9h

Bureaux de l’ADAVAL

L’ADAVAL, sous sa forme actuelle, cessera ses activités début 2015.

Les locaux seront repris par la CCVA : la mairie fixe le montant de la location à 350€. Ils seront peut être occupés par le service administratif de « l’Accueil Petite Enfance ».

Vœux 2015

Les vœux du maire sont fixés au 10/01/2015, à 19h à la salle des fêtes.

Questions Diverses

Travaux

Ecole

 

 

 

 

Porte de l'Eglise

 

 

Pont

 

Salon des Maires

L’accès handicapés à la salle des fêtes est en cours d’aménagement

Suite aux pannes récurrentes, il s’avère indispensable de changer la chaudière de l’école (chaudière d'origine) : plusieurs devis ont été demandés. Le Conseil Général finance un plan de soutien aux BTP (si les travaux sont supérieurs à 10.000€, la subvention est de 30%). Le maire propose qu'une demande de subvention soit déposée. Le conseil donne son accord pour le devis de l’entreprise CSTI et pour la demande de subvention.

Après 237 ans de service, la porte de l'église a besoin, soit d'être restaurée, soit remplacée : un devis a été demandé aux Compagnons. D'autres devis sont en cours avec l'option remplacement. Le Conseil Municipal donne son accord pour déposer une demande de subvention au Conseil Général.

L’arrêté du préfet concernant l'autorisation de reconstruction est signé et affiché. Le Conseil Général achète les terrains et assure que le pont de Chamblay sera fait après celui de Belmont.

De retour du salon des maires, Philippe Brochet informe le conseil, que le gouvernement confirme la baisse de la Dotation Globale de Fonctionnement versée aux communes pour les trois prochaines années, le maintien des aides pour les TAP, et encourage (vivement) la création de communes nouvelles c'est à dire des regroupements de communes.

 

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

24 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet : assemblée générale de l’ADAVAL

27 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion commission des finances de la CCVA à 18h.

31 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion commission des finances de la CCVA de 16h à 21 avec KPMG, société de conseil en gestion.

3 novembre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion bureau de la CCVA.

4 novembre, à Chamblay, Martine Kreuzer et Sylvie Berger : conseil d’école du RPI à la salle de réunion de la CCVA.

4 novembre, à Vaudrey, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire.

8 novembre, à Chamblay, Gilbert Henrioud, Jean-Bernard Bruet, Daniel Combe, Thierry Boileau, Daniel Combe et Daniel Lamy: tirage au sort de l’affouage et partage des lots.

11 novembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Daniel Combe : cérémonie du 11 novembre et pot de l’amitié.

18 novembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Yves Beaugendre, Aurélien Combe, Daniel Combe, Jean-René Petetin, Yvette Demesmay, Stéphane Ecuer et Robert Francioli : réunion des associations de Chamblay au sujet de l’organisation de la patronale 2015, le 2 août 2015.

25 novembre, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion de la commission « Enfance-Jeunesse » de la CCVA à Villers Farlay. Bilan des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) mis en place depuis la rentrée sur les 24 communes de Val d’Amour.

1er décembre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion du bureau de la CCVA à 18h30.

3 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet et Alain Timal : réunion à la CCVA sur le PLUI/PADD.

3 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Monique Berard, Jocelyne Pape : réunion de la commission électorale.

4 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Daniel Combe, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal, salle du conseil. Présence et présentation du PLUI et PADD par Michel Rochet, président de la CCVA en début de conseil.

6 décembre, à Mouchard, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger, Jean-Bernard Bruet et Daniel Combe : Cérémonie de la Sainte Barbe au CDIS de Lorette.

Quelques rappels et informations utiles :

TEMPO, Terre d’Emploi à Ounans, fête ses 10 années d’existence. Pour rappel, propose ses services de mise à disposition de personnel à partir d’une heure d’intervention sans engagement de durée, aussi bien aux particuliers, qu’aux associations, collectivités et entreprises. Des nouveautés : convention avec le Conseil Général pour le remplacement d’agents dans les collèges, développement de la convention pour l’aide à la personne des retraités de la fonction publique, la possibilité d’offrir une « carte cadeau » pour des heures d’aide à vos proches, et formation des salariés au brevet de Sauveteur Secouriste du Travail et aux normes d’Hygiène.

Elections départementales : elles se dérouleront les 22 et 29 mars 2015. Pour ceux qui ne seraient pas encore inscrits sur les listes électorales, les inscriptions doivent se faire en mairie jusqu’au 31 décembre 2014.

Le Centre de Secours de Lorette à Mouchard a fêté la Ste Barbe le 6 décembre. Après la remise des médailles et la présentation des troupes, le commandant Crisinel, Chef de la compagnie Nord, Jean-Marie Sermier, député, Françoise Arnould, conseillère générale et Michel Rochet (maire et président de la CCVA) ont félicité l’ensemble des femmes et hommes pour leurs interventions et leurs actes de courage (292 interventions, dont 29 accidents, 20 feux, 234 secours à la personne et 10 divers). Les élus et personnes présentes ont particulièrement apprécié la présence des Jeunes Sapeurs-Pompiers (JSP) en formation : la relève semble assurée !

Sur proposition de l’association « Arts Créatifs » et avec le soutien de la mairie, des sapins ont été placés et décorés dans l’ensemble du village. Les décorations ont été réalisées par les membres de l’association, tout comme le sapin situé à l’intérieur de la salle des fêtes. Merci à tous les membres de cette association !

L’assemblée générale des Radeliers s’est déroulée le 6 décembre avec succès ; le repas qui a suivi a été très apprécié en ce jour de St Nicolas !

L’exposition –vente de Noël a connu un vif succès grâce aux habitués de l’association et aux visiteurs d’autres communes. Une partie de la décoration restera en place jusqu’aux vœux du maire afin que nous puissions en profiter tous. Bravo !

Les traditions se maintiennent….les Vœux du Maire se dérouleront le samedi 10 janvier 2015 à la salle des fêtes : tous les habitants sont attendus. Les personnes qui ne peuvent se rendre seules à ce moment de convivialité peuvent contacter un des conseillers qui se fera un plaisir de les accompagner.

Le plafond de la cave de la mairie montre des signes de faiblesses au niveau de l'escalier qui monte au premier étage. Pour cette réfection, la scierie BROCHET a offert plusieurs poutres pour effectuer les travaux de renforcement du plafond. Les travaux de la mise en place ont été effectués par l'employé communal. Merci à la scierie pour ce don.

Félicitations à la commission communale de fleurissement et aux habitants de Chamblay qui sont classés aux concours « Fleurissement » de la CCVA et du Conseil Général.

Les permanences de la mairie ne seront pas assurées entre le 25 décembre et le 1er janvier. En cas d'urgence, contacter le maire.

 

 

BONNES FETES DE FIN D’ANNEE A TOUS ET

RENDEZ-VOUS AU 10 JANVIER 2015 A 19 HEURES !

SOMMAIRE DES BREVES 2014

Sommaire

7 juillet 2014

22 octobre

Commune de Chamblay

7 juillet 2014

CONSEIL MUNICIPAL du 7/07/2014

Ordre du jour

Décisions

Rythmes scolaires

  • Le choix des nouveaux rythmes est imposé par le ministère de l’Education Nationale.
  • Le choix de repousser l’application de cette réforme par la CCVA est donc annulé, et le plan B mis en place : il modifie les horaires et met en place les Temps d’Activités Périscolaires (TAP) sur la pause méridienne qui est allongée.
  • Horaires de classe à Chamblay : 8h25 à 11h25 du lundi au vendredi (mercredi inclus), et de 14h25 à 16h25 les lundis, mardis, jeudis et vendredis.
  • Coût pour la CCVA : 150 à 200.000€ selon les activités. Cette nouvelle charge est financée en partie par les parents, 0,75 € pour 3/4 d'heure, une aide d'amorçage de l’Etat de 50 €/enfant pour la première année, soit environ 50 000 euros, le reliquat est à financer sur les fonds propres de la CCVA.
  • Les TAP proposés auront lieu sur les sites des cantines (10), donc à Villers-Farlay pour le RPI. Les actions culturelles sont privilégiées pour cette 1ère année permettant de répondre en partie à la demande du ministère tout en visant un coût moindre pour la CCVA et en s’appuyant sur les compétences reconnues de la médiathèque (sites Mont Sous Vaudrey (MSV) et Bel Air (BA)).
  • Des enquêtes sont ou seront réalisées par les écoles afin d’estimer au mieux les enfants inscrits à la cantine, ceux qui souhaitent ensuite participer aux TAP. Le problème des activités extrascolaires du mercredi reste posé, particulièrement pour le transport des enfants des cantines sur les sites qui pourraient ouvrir selon le nombre d’enfants.
  • Cette réforme entraine aussi des modifications des horaires d’ouverture et des activités des médiathèques (voir en informations ci-dessous).

Tour de France

  • Plusieurs réunions ont eu lieu. Philippe Brochet a transmis quelques textes sur Chamblay pour un dossier de presse sur le château, la ligne de démarcation et les radeliers. La route RD53 (rue du Pont et rue du Bois) sera fermée de 9h le matin jusqu’à 14h. Aucune déviation, idem pour les secours. Le conseil placera barrières et cordes, les barrières sont prêtées par Mouchard le 15/07, à poser le matin…Nous aurons besoin de bottes de paille rue de la Digue. Pas de vélos ou de décorations fixées sur les ponts.
  • Fleurissement : Sylvie Berger prévoit de planter des œillets d’inde pour écrire Chamblay sur un amas de terre apporté par Jean-Baptiste Rosset à l’entrée de Chamblay rue du Pont (vers le 2ème pont proche du village).

Fête du Village

  • Gilbert Henrioud, Jean-René Petetin et Alain Timal ont organisé cette journée côté repas et boissons, la brocante étant assurée par l’association des Radeliers. Le repas sera concocté par Pascal Brochet comme par le passé, il assurera aussi avec son équipe le service du repas. 
  • Les réservations se feront en mairie : par courrier, par internet ou par téléphone (soit aux heures de permanence, soit sur répondeur)
  • Une buvette proposera le matin café + croissants, puis jambon/beurre…et boissons habituelles.

Jumelage

  • Fête à Vöhl pour les 150 ans du club de football les 18, 19 et 20 juillet. Cette date ne convenait qu’à peu de personnes concernées par le jumelage au moment de l’accueil.
  • Seule une famille  a répondu à l’invitation, ainsi qu’un couple du quadrille ; Chamblay sera donc représenté ! Des activités et moments conviviaux multiples sont prévus.

Demandes de subvention

  • Associations :

* Demande des « Amis de Chamblay » d’une subvention pour l’année 2014 : 100 € accordée.

* Demande de l’Unité locale de la Croix Rouge : refusée

  • Voyages scolaires :

* Cité Scolaire de Salins pour un voyage en Angleterre : coût de 330 €, oui pour 66€ (20%)

* Demande pour voyage collège à Paris : coût de 210€ : oui pour 42 € (20%).

* Demande pour voyage à Verdun de l’école de Chamblay : refus, pas de subvention des primaires, aide municipale sur projet déjà donnée pour chaque enfant.

Subvention DETR

  • Demande accordée par la préfecture au titre de la Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux pour la mise aux normes « handicap » de la salle des fêtes : travaux HT 10.419 € : subvention de 44,15% soit 4.600 €.

Fleurissement

  • Sylvie Berger a du établir une liste des maisons fleuries de Chamblay pour le jury qui passera dans le village le 21/07. Pierre Maxime fait partie de ce jury.
  • On recense beaucoup de catégories, et une maison ou un établissement « oublié » pourra être retenu par la commission le jour du passage.

Quartier Les Tournesols

Financement définitif

  • Le financement définitif du lotissement a été transmis par le SIDEC.
  • Cout TTC : 363.415,87€ ; 361078,36€ ont déjà été payés, restaient 2.337,51€.
  • Rappel : un prêt de 400.000€ a été demandé au départ : 3 remboursements sont déjà faits de 51 .000€, 60.000€ et 30.000€, soit un total de 141.000€. Il reste donc 249.000€ à rembourser.

Salle des Fêtes

  • Le nouveau règlement de la salle des fêtes est présenté par Gilbert Henrioud, et adopté après quelques aménagements du conseil. Il sera affiché dans la salle des fêtes et transmis à chaque locataire à la remise des clés.
  • Une signature des personnes louant la salle sera faite à chaque relevé des compteurs, ainsi que par le représentant de la mairie. L’état de propreté sera scrupuleusement observé au moment du retour de la salle.
  • Une attestation d'assurance devra être remise par les locataires au moment de la remise des clés.
  • L’inventaire de la vaisselle a été fait et quelques pièces complémentaires seront rachetées.

Commission Jeunes

  • Une réunion a été organisée en présence des parents disponibles et des adolescents concernés par l’utilisation de la cour d’école en dehors des temps scolaires. Le cadre de fonctionnement proposé a été discuté et arrêté ensemble. Il est affiché sur le panneau de l’école, à l’entrée de la cour, côté cimetière.
  • La commission s’est réunie par la suite pour organiser la mise à disposition du « local des jeunes » attenant à la cour d’école, derrière l’église. Depuis le 1er juillet, l’association « les Amis de Chamblay » qui utilisait le local l’a libéré. Les clés du local ont été remises à Nicolas Bailly et Grégory Gros qui en sont responsables, aidés et secondés par Philippe Brochet et Emmanuelle Renaude.
  • Les deux Jeunes responsables font partie intégrante de la commission « jeunes » à compter de ce jour.

Commission Communication

  • Une 1ère réunion s’est tenue en présence de Philippe Brochet.
  • Un bilan de l’existant a été fait : Brèves, plaquette sur le village, Vivre à Chamblay, les diaporamas…
  • Des projets et des priorités ont été définis avec pour objectif de mieux partager le « Bien Vivre » à Chamblay , et améliorer encore la communication entre nous villageois, mieux se connaître et faire connaître notre village autour de nous.

Questions Diverses

Ecole

AF

Indemnité Trésorier

Logement de la poste

Branchement réseau Assainissement

Lotissement

  • *Le projet de classe de découverte sur le RPI concernerait la classe de Mme Javez de Villers-Farlay, et celle de Mme Brusa de Chamblay. Le projet porte sur le thème « Terre », et se réalisera à Vulcania. Une participation de 25€/enfant sera demandée aux mairies concernées.

*Des devis sont en cours pour un achat de vidéoprojecteur pour la classe de CE2/CM1 de M.Lorenzati, et un ordinateur fixe pour la classe de CM/CM2 de Mme Brusa.

  • Renouvellement du  bureau de l’Association Foncière : Jean-Pierre Gros, Jean-Bernard Bruet et Jean-Baptiste Rosset, Daniel Lamy, Gilbert Coulon-Pillot et Bernard Brochet.
  • L’indemnité du trésorier  est accordée, comme par le passé.
  • La locataire actuelle le quittant, il est à louer. Des demandes sont déjà en cours et devraient se concrétiser ces jours.
  • Jean-Bernard Bruet informe que les branchements au nouveau réseau devront être faits rapidement pour ceux qui ne l’auraient pas encore fait. Tous les branchements seront contrôlés et des sanctions seront appliquées en cas de non réalisation.
  • Nous avons été victimes d’un vol et d’une coupure de câbles…le maire a donc déposé une plainte en gendarmerie.

* Des devis ont été demandés.

*La promesse de vente de la parcelle en début de lotissement (Brèves précédentes) a été concrétisée, la parcelle est donc vendue.

Commune de Chamblay

22 octobre 2014

CONSEIL MUNICIPAL du 22/10/2014

Ordre du jour

Décisions

Agent communal

  • Concernant Madame Figueiredo, après  à 6 années de contrat de travail avec la commune, Philippe Brochet propose au conseil municipal de l’embaucher en tant que stagiaire puis de la titulariser, comme le permet le Code de la fonction publique territoriale
  • Le conseil approuve à l’unanimité.

Adhésion SIDEC

  • L’adhésion au SIDEC doit être reprise pour 3 ans pour une cotisation de 1700€
  • Cette adhésion est indispensable compte tenu de la dématérialisation de l’ensemble des documents de gestion d’une mairie : comptabilité commune, Association Foncière, accessibilité Système d’Information Géographique (cadastre) ; cette adhésion entraine une intervention annuelle sur les services, l’assistance téléphonique, la maintenance….
  • Au cours d’une discussion, le conseil constate une sévère augmentation depuis 3 ans en raison de cette dématérialisation plus particulièrement.
  • Le conseil donne son accord.

SICTOM

Ordures ménagères

Déchetterie

  • Gilbert Henrioud a assisté à deux réunions. Le SICTOM est constitué actuellement de 56 représentants (160 auparavant) pour le comité syndical, le bureau syndical a 3 représentants pour la CCVA.
  • Le référent pour le SICTOM du Val d’Amour est Jean THERY, maire de Port Lesney. Il est aussi 1er vice-président du SICTOM de la zone de Dole, chargé de la collecte ainsi que de l’entretien et l’investissement du parc « véhicules ».
  • Présentation du nouveau mode de fonctionnement de la déchetterie à compter de 2015 (ou déjà en  décembre 2014 car les barrières électroniques sont mises en place dans les 10 sites en octobre/novembre) :

-Badge individuel distribué en mairie pour les particuliers avec le règlement. Un tonnage est fixé qui semble satisfaisant pour les particuliers. Badge gratuit mais payant (5€) si perte. Si le badge n’est pas activé au cours d’une année, il sera désactivé. Il est strictement personnel et engage son détenteur.

-Badge « association » à 11€, entreprise 20€ inscription + 11€ badge. Le tonnage est précisé pour chaque catégorie. Le badge « collectivités » est gratuit.

  • Des puces seront installées sur les bacs individuels en 2015, et une étude sur le ramassage se fera sur l’année (volume, fréquence, etc…) en poursuivant ce qui est fait actuellement …Après analyse sur l’année 2015, les  décisions sur les modalités du nombre de levées (12 levées pour le même prix ?…) seront prises à l’appui des données relevées.
  • La redevance 2015 reste inchangée,

Subvention pour les écoles

  • Le conseil décide à l’unanimité d’attribuer  une subvention à l’école pour :

-Noël : 10€/élève

-« Côté Cour » : le conseil reconduit sa subvention afin de poursuivre l’accès à la culture des enfants du RPI scolarisés à Chamblay.

Investissement fonds de la fête

  • Le bénéfice de la fête patronale est rappelé, et Philippe Brochet sollicite le conseil quant à son utilisation.
  • Propositions à étudier : un four « Micro-ondes » pour la salle des fêtes, des cages de Football pour les jeunes…..
  • Le conseil se donne encore le temps de la décision.

Affouage

  • Rappel : les inscriptions se feront jusqu’au 1er novembre.
  • Le conseil arrête la date de partage de la commission au 8/11/2014 à 8h30, au Creux du Curé.
  • Le tirage au sort des lots se déroulera le 14/11/2014 à 18h à la salle du conseil.

Questions Diverses

11 novembre

Lame de déneigement

Sécurité routière

Chemin

Fête patronale 2015

  • La cérémonie se déroulera à 11h devant le monument aux Morts de Chamblay pour les communes d’Ounans et de Chamblay ; elle sera suivie du verre de l’amitié à la salle des fêtes.
  • le Gaec de Clairvans sera de service cet hiver pour le déneigement des voies communales.
  • Suite à l’intervention d’un membre de l’association de la Prévention Routière, le conseil donne son accord pour verser un don de 50€ à celle-ci.
  • Une demande est faite concernant la remise en état du chemin sous le bois qui va de la scierie Brochet à La Biche. Philippe Brochet rappelle que la même demande avait été faite il y a 6 ans et qu’un devis avait été établi ; son montant était de 65.000€, ce qui avait stoppé toute initiative sur ce projet.
  • Une réunion avec l’ensemble des associations va être organisée le 18 novembre pour déterminer l’organisation de la fête patronale 2015.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

  • 3 octobre, à Besançon, Philippe Brochet : réunion Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) avec la CCVA de 9h à 17h, sur le budget des intercommunalités.
  • 6 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion bureau de la CCVA de 14h30 à 18h30
  • 8 octobre, à Chamblay, Martine Kreuzer, Jean-René Petetin, Nicolas Bailly, Laurent Cabaud, Grégory Gros et Emmanuelle Renaude : réunion de la commission « Jeunes ».
  • 13 octobre, à Chamblay,  Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : réunion CCVA sur le conseil d’exploitation assainissement.
  • 14 octobre, à Chamblay, Alain Timal : réunion à la CCVA sur le bilan de l’Office de Tourisme, saison 2014.
  • 14 octobre, à Mont Sous Vaudrey, Martine Kreuzer : commission « Enfance-Jeunesse » de la CCVA au centre de loisirs
  • 15 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet, Anne-Marie Rosset, Gilles Brochet et Eric Moircy : réunion sur la surveillance des digues avec Mme Berthaud et M Chaize de la DDT.
  • 18 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Daniel Combe, Gilbert Henrioud, Jean-Baptiste Rosset, Alain Timal, Didier Bellegueule et Christian Raynaud : réunion de la commission « Routes et Bâtiments », visite des différents bâtiments de 9h à 12h
  • 21 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet, Martine Kreuzer et Alain Timal : conférence sur la sécurité routière à la salle des fêtes de Chamblay, de 17h à 20h.
  • 22 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Pierre Maxime, et Gilles Brochet : réunion sur la surveillance des digues en présence de Mme Berthaud (DDT) et M.Commaret du Conseil Général, cellule « Doubs-Loue ».
  • 22 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Daniel Combe, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal, salle du conseil.

Quelques rappels et informations utiles :

  • Opération « Prévention Routière » : la conférence a porté sur la sécurité routière et sur les risques plus particuliers des « Seniors » dans des zones inconnues et/ou dangereuses car complexes. Des conseils de « bon sens » ont été avancés tant pour le piéton, que les « 2 roues » et l’automobiliste, des règles rappelées comme par exemple la circulation sur un rond-point….moins de 20 personnes présentes dont certaines de villages avoisinants nous amènent à regretter le peu d’enthousiasme sur ce type d’évènement pour les Chamblaysiens ; merci aux présents qui se reconnaitront !
  • Affouage : nous vous rappelons que le tirage au sort des lots est public et se déroulera le 14/11/2014 à 18h à la salle du conseil.
  • Rappel des horaires d’utilisation des tondeuses à gazon et autres outillages de jardinage et d’entretien sonores : semaine : 6h à 12h et 14h à 19h30, samedi : 9h à 12h et 14h00 à 19h30, dimanche et jour férié : 10h à 12h. Merci de conserver des relations de savoir-vivre avec vos voisins  en respectant ces principes.
  • Horaires d’hiver de la déchetterie à compter du 27/10/2014 :
    • les mercredis et samedis matins de 9h30 à 11h45 et
    • les mardis, jeudis après-midis de 14h à 16h45,
    • et enfin le samedi après-midi de 13h30 à 16h45. La déchetterie est fermée les lundis et vendredis.
  • Ces nouveaux horaires ont été définis par le SICTOM de la zone de Dole, et les communes ne sont toujours pas averties officiellement, les horaires affichés sur Internet (www.sictomdole.fr) ne sont pas encore actualisés. Nous vous invitons à prendre connaissance du compte-rendu consultable sur le site du SICTOM de la dernière AG : vous y trouverez les projets de fonctionnement de la déchetterie ainsi que ceux concernant la collecte des ordures ménagères pour 2015 avec la mise en place des puces sur les bacs.
  • La responsable du Jura de la « Carte Avantage-Jeunes » a adressé ses remerciements à l’ensemble des communes qui ont pris en charge ces cartes pour les personnes concernées dans leur commune. Nous avons ainsi contribué aux bons résultats de cette opération et permis ainsi pour les prochaines années la participation d’autres partenaires pour varier les offres. Nous reconduirons cette opération en mairie l’an prochain.
  • Le loto de l’amicale des Pompiers aura lieu le dimanche 16 novembre 2014.
  • Une coupure d’électricité aura lieu le jeudi 13/11/2014 de 9h à 10h45 ; les personnes concernées ont été personnellement averties, mais cela concernera une grande partie du village et l’ensemble des quartiers.
  • L’opération « Brioches » de l’APEI a bien fonctionné ; les 100 brioches ont été vendues et nous remercions les habitants de l’accueil qui a été réservé aux personnes qui les ont vendues.

Cérémonie pour l’Armistice de la Guerre 14-18

Rendez-vous le 11 novembre à 11h au monument aux morts de Chamblay

Pot de l’amitié à la salle des fêtes à l’issue de la cérémonie.


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