Conseil Municipal
Vente terrains "les Tournesols"
Cimetière
La salle des fêtes
LES BREVES
compte rendu de Conseil municipal
Mairie de Chamblay
CONSEIL MUNICIPAL DU 20/092019
(chamblay.fr)
Ordre du jour |
Décisions |
Rapport sur le Prix et la Qualité de Service et de l’Assainissement de l’Eau de la CCVA 2018 |
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Projet Parcours Santé |
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Bureau étage Mairie |
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Retour tableau de l’église |
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Salle des fêtes |
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Travaux du pont |
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Travaux du groupe scolaire |
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Nom de rue |
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Demandes de Subvention |
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Fibre |
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Devenir de l’école actuelle |
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Soirée animation théâtre |
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Questions Diverses Réseau Mobile Objets de culte Archives départementales Prêts Ecole Taxe d’aménagement |
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Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :
-3/24/31 juillet, 28/08 et 4/11/18 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet et/ou Martine Kreuzer : réunions de chantier du groupe scolaire sur site.
-2 juillet, à Lons le Saunier, Philippe Brochet : commission de validation « Sécurité » du groupe scolaire (GS).
-3 juillet, à laVieille Loye, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire.
-5/07, à Chamblay, Alain Timal : réunion ENEDIS avec Alain Fraichard (Ounans), Stéphane Ramaux (Germigney) et Ivan Pauget (SIDEC) pour mise en place de la ligne électrique du GS.
-7/20/27 août et 3/10/17 septembre, à Chamblay, Alain Timal et ou Martine Kreuzer : réunion de chantier du pont sur site.
-1er septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau : Cérémonie de Libération du Val d’Amour.
-5 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : réunion groupe « Gouvernance » du groupe scolaire (9 communes).
-9 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet : rencontre publique PLUI par la CCVA à la salle des fêtes.
-12 septembre, à Chamblay, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : conseil d’exploitation CCVA.
-12 septembre, à Chamblay, Martine Kreuzer : rencontre et échanges avec Rémi Gauthier (CCVA) et Albane Martin au sujet des projets numériques du nouveau GS.
-16 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet : rencontre avec CD39 Numérique
-16 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Jean-Bernard Bruet et Jean-Pierre Gros : réunion sur les eaux de captage à la CCVA.
-17 septembre, à Villers Farlay, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire.
-20septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.
Quelques rappels et informations utiles :
-Direction Départementale des Finances Publiques (à partir du 1er janvier 2021)
*La trésorerie de Mont Sous Vaudrey fermera ses portes le 31 décembre 2020 et sera transférée à Poligny. A partir du 1er janvier 2021, un conseiller pour les communes sera installé au siège de la Communauté de Communes. Pour toutes questions concernant les produits locaux, il faudra prendre contact avec les services émetteurs des titres ou se rendre à la Maison des Services Publiques d’Ounans.
*Le Service des Impôts aux Particuliers de Poligny fermera le 31 décembre 2020 et sera transférée à Dole. La Maison des Services Publiques d’Ounans aura des personnels formés pour répondre aux questions courantes. Pour les autres questions, il faudra prendre un rendez-vous téléphonique avec les services des impôts.
*Les particuliers pourront effectuer les paiements soit par paiement dématérialisé, soit auprès des bureaux de tabac habilités pour le numéraire (moins de 300€), soit par chèque ou par prélèvement. Jusqu’au 31 décembre 2020, rien ne change.
-Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET)
*Depuis plusieurs mois la région travaille sur la mise en place d’un SRADDET pour la Région Bourgogne Franche-Comté. C’est un document de planification qui a été institué par la loi NOTRé dans le contexte de la mise en place des nouvelles Régions. Le SRADDET, en tant que document d’aménagement du territoire, ne détermine pas de règles d’affectation et d’utilisation des sols ; c’est un document stratégique, prospectif et intégrateur, qui est cependant opposable à certains niveaux de collectivité.
*Pour la Communauté de Communes du Val d’Amour, ce document aura pour conséquence, lors de la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) et du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI), de prendre en compte les objectifs du SRADDET, c’est à dire la protection des terres agricoles, de l’environnement, le développement des énergies renouvelables, les déplacements doux, la protection des ressources naturelles, etc....
La communauté de Communes disposant d’un SCOT (2 communautés de communes en France), travaille avec les autres intercommunalités et la Région pour que le SRADDET soit adapté à tout le territoire de la région, et non qu’au développement des agglomérations importantes ; elle espère que les propositions seront retenues par la Région au moment de l’adoption du schéma.
-Taxe d’Habitation
*Le dégrèvement de la taxe d’habitation est de 65% en 2019 pour les résidences principales, et de 100% en 2020 sur la base des taux et abattements de 2017. Cette réforme va ainsi permettre à environ 80% des foyers d’être exonérés de la taxe d’habitation. Les résidences secondaires n’entrent pas dans le champ de la réforme, et la contribution à l’audiovisuel public est toujours due.
*La Communauté de Communes et la Commune n’ont pas augmenté les taux depuis 2017 et n’envisagent pas d’augmentation pour 2020 ; le dégrèvement sera appliqué à 100% aux personnes qui entrent dans le dispositif prévu par la loi de finances. Si une collectivité a augmenté sa taxe d’habitation durant la période 2017-2020, les contribuables continueront à payer une taxe proportionnelle à l’augmentation du taux de la taxe.
-Installation d’une couturière au 1° étage de la mairie
Depuis le 1er septembre, Valérie Kramer s’est installée dans un bureau au premier étage de la mairie « Atelier 3D Couture ». Elle peut réaliser de nombreux travaux de confection, de transformations et de retouches pour vêtements et ameublement (rideaux, coussins….). Horaires d’ouverture : mardi et jeudi de 9h30 à 12h, puis de 15h à 18h, vendredi 14h à 18h et samedi de 9h à 12h30 ; pour tous renseignements, contact au 06.58.90.23.97.
-Chantiers
*Nous rappelons que l’accès aux chantiers du pont et du groupe scolaire sont strictement interdits. La gendarmerie sera systématiquement appelée en cas d’intrusion.
*Pour le pont, les travaux de glissières commenceront le 14 octobre, le début des enrobés vers le 17/10 et l’ouverture du pont est prévue fin octobre, sauf si le Président du Conseil Départemental souhaite l’inaugurer avant son ouverture ; il n’y a pas de date prévue à cet effet pour l’instant.
*Pour le groupe scolaire, des visiteurs se sont introduits, le vol d’une échelle et d’un vêtement sont malheureusement à recenser !
-Maison de retraite « Les Opalines » :
*Jeudi 10 octobre, la maison de retraite organise « Le Café des Aidants » de 14h30 à 16H. Moment convivial pour s’informer, partager et se sentir entouré.
*Nouveau : portage de repas à Chamblay pour tous ! Sandrine Grosos, chef de cuisine aux Opalines, ouvre les portes de ses cuisines et vous propose 3 formules adaptées à votre régime alimentaire : le 1er repas est offert, profitez-en ! Contact et renseignements au 03.84.37.70.88.
*Accueil du jour : ce lieu de vie spécialement conçu pour recevoir des personnes atteintes de maladie d'Alzheimer ou de troubles apparentés, vous propose des activités de 9h à 17h, du lundi au vendredi ! Ce dispositif a fait ses preuves depuis 2015 aux Opalines de Chamblay ; il soutient les aidants dans leur vie quotidienne et apporte une prise en charge de qualité aux aidés. Contact et renseignements au 03.84.37.70.88.
-Fête du village 2019
Une réunion bilan entre toutes les associations organisatrices aura lieu le samedi 12 octobre à 11h dans la salle du conseil de la mairie.
-Cartes Jeunes : elles sont à retirer, pour ceux qui s’étaient inscrits au printemps, à l’agence postale aux heures d’ouverture.
-Nouveaux habitants
Nous remercions les nouveaux habitants de bien vouloir se déclarer en mairie aux heures de permanence (mardi 14h-16h, et vendredi 17h30-19h30) afin qu’ils puissent être accueillis.
-ADAPEI Opération « Brioches »
Merci aux volontaires pour la distribution des brioches assurée cette année, ainsi qu’à tous ceux qui les ont bien accueillis. Nous en profitons pour lancer un appel à bénévoles pour cette opération l’année prochaine.
La vie des associations
-Le Club Chamblay Loisirs organise son 2ème repas de chasse le samedi 12 octobre à la salle des fêtes de Chamblay, à 19h. Menu adulte à 18€ (enfant moins de 12 ans à 8€) : apéritif/salade d’automne/ragoût de sanglier sauce Grand Veneur/galette bressane/fromage/crumble fruits rouges/café. Inscriptions jusqu’au 10/10 auprès de Goran au 06.42.04.58.34. Seules les inscriptions avec paiement seront prises en compte.
-La Confrérie St Nicolas des Radeliers de La Loue : organisation du « Salon du Livre » le dimanche 20 octobre, à la salle des fêtes de Chamblay, de 10h à 18h. Présence de plus de 30 auteurs régionaux, l’entrée est libre et donc gratuite. Venez profitez nombreux de ce moment passionnant, le parrain de l’édition 2019 est Jean-Louis Clade.
Nous rappelons que les informations urgentes et courantes sont consultables
sur le site « chamblay.fr », ce qui permet parfois de vous transmettre des informations AVANT la parution des « Brèves ».
Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins
Mairie de Chamblay
CONSEIL MUNICIPAL DU 1/07/2019
(chamblay.fr)
Ordre du jour |
Décisions |
Travaux Groupe Scolaire |
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Droit d’éviction terrain Groupe Scolaire |
-Indemnité d'éviction : marge brute pour 4 années : 2.116,86€ -Indemnité de fumure et d'arrières fumures pour l'année 2015 : 516,40€ -Indemnité pour perte d'une aide à caractère économique pour 4 années : *Droit à Paiement de Base : 297,10€ *Paiement vert : 207,48€
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CCVA |
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CCVA déménagement |
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Bâtiment 54 Grande Rue |
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CCVA : assainissement |
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Fermeture RD 53 Travaux du pont |
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Questions Diverses Commémoration Fête du village Chemin de la Levée |
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Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :
-14 mai, à Chamblay, Alain Timal : conseil d’exploitation CCVA.
-15 mai, 12/19/26 juin, à Chamblay, Philippe Brochet et/ou Martine Kreuzer : réunions de chantier du groupe scolaire à la CCVA.
-20 mai, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion avec géomètre le matin, et réunion de bureau à la CCVA à 18h.
-21 mai, à Mont sous Vaudrey, Gilbert Henrioud : tirage au sort des jurés.
-26 mai, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet et Jean-Baptiste Rosset : tenue du bureau des élections européennes.
-3 juin, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : réunion de lancement des travaux du groupe scolaire à la CCVA.
-4 juin, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : réunion « Gouvernance » des 9 communes du futur groupe scolaire à la CCVA.
-7 juin, à Villers Farlay, Martine Kreuzer : bilan et diaporama de la classe « découverte » du RPI.
-11 juin, à Chamblay, Philippe Brochet : bureau de la CCVA
-19 juin, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : réunion comité de pilotage pour la construction du groupe scolaire.
-19 juin, à Chamblay, Alain Timal, commission « assainissement » CCVA.
-20 juin, à Dole, Philippe Brochet : réunion sous-préfecture.
-24 juin, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Jean-Bernard Bruet, Jean-René Petetin, Daniel Brochet, Evelyne Bidaut ; Colette Timal, Catherine Brochet, Brigitte Brochet, Philippe Munos : réunion de préparation à la fête du village.
-25 juin, à Chamblay, Martine Kreuzer et Sylvie Berger : réunion du conseil d’école du RPI de fin d’année.
-27 juin, à Chamblay, Martine Kreuzer : remise des livres sur la découverte des métiers par la commission « Enfance-Jeunesse » à la salle des fêtes, puis réunion de la commission à la CCVA.
-1er juillet, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.
Quelques rappels et informations utiles :
-Groupe Scolaire :
*La terre entreposée rue de La Digue est stockée en attendant la fin des travaux du groupe scolaire. Elle sera réutilisée pour les abords du groupe. Nous remercions vivement tous les habitants de respecter ce choix et de ne pas se servir de cette terre végétale. Nous comptons sur votre sens civique car cela évitera à la commune de racheter de la terre pour achever les travaux en 2020.
*Si des habitants sont intéressés par de la terre de mauvaise qualité (graviers, cailloux), merci de contacter Philippe Brochet afin d’organiser les camions.
*Le chantier du groupe scolaire va être balisé : il est évident qu’il est obligatoire de respecter ce balisage et toute intrusion sur le chantier est répréhensible par la loi.
*La ligne électrique, neutralisée dans un 1er temps fin juin, va être enterrée définitivement sur cette portion par ENEDIS fin juillet afin de pouvoir mettre en place une grue en toute sécurité.
*Merci à Jean-Baptiste Rosset pour le fauchage en urgence du terrain du groupe scolaire fin juin.
-Examens. Comme les années précédentes, nous souhaiterions informer par le biais des « Brèves » les habitants de la réussite aux divers examens de nos jeunes : merci de transmettre vos résultats, soit dans la boîte aux lettres de la mairie, soir par mail (martine.kreuzer@wanadoo.fr), afin qu’à la rentrée nous puissions le faire.
-David Lorenzati a choisi de quitter l’école de Chamblay pour une classe de maternelle à La Vielle Loye (RPI de Montbarrey). Merci à
lui pour ces années passées à Chamblay et nous lui souhaitons de réussir dans sa nouvelle mission.
-Une nouvelle entreprise est installée depuis quelques mois à Chamblay : « IDEE BOUTEILLE », située au 51 Grande Rue. Nous souhaitons réussite et prospérité à Nicolas Gruet et Dimitri Salomon dont le métier est de sérigraphier dessins et/ou graphismes sur des bouteilles de vin en verre.
- Fête du village :
*La brocante débutera à 6h du matin, avec mise en place dès 5h. La cour de l’école ainsi que le parking de l’ancien siège de la CCVA seront utilisés afin de combler la diminution de place liée au chantier du groupe scolaire.
*Le menu du repas est composé de Crudités/Paëlla/Fromage/Tartelette pour 12€ (enfant 6€ même menu portion adaptée).
Inscriptions pour les repas par courrier dans la boîte aux lettres de la mairie avec chèque libellé au nom de l’association « Les Radeliers de La Loue », ou par téléphone au 06.18.18.69.68.
*Les feux seront tirés entre 22h et 22h30.
*L’Ecole d’Archerie Traditionnelle participera à la fête du village avec ses habituels tarifs attractifs. Ils seront installés dans le champ à côté du cimetière en raison des travaux du groupe scolaire.
*Emilienne animera le repas et le bal à l’issue des feux d’artifices.
La vie des associations
-La Confrérie St Nicolas des Radeliers de La Loue : durant les mois de juillet et août, le R’paire des Radeliers situé au 57 Grande Rue est ouvert de 14h à 18h les jeudis après-midi : entrée à 2€ pour visiter l’exposition permanente commentée par un « Radelier ».
Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins
Mairie de Chamblay
CONSEIL MUNICIPAL DU 13/05/2019 (chamblay.fr)
Ordre du jour |
Décisions |
Parc Eolien |
*Le maire doit signer une convention relative à l’utilisation des chemins communaux. Après lecture des documents, le conseil autorise à l’unanimité le maire à signer cette convention. La même convention sera signée par le président de l’Association Foncière (AF). *Dès la mise en place des éoliennes, la commune et l'Association Foncière recevront une indemnité pour l'entretien des chemins. |
Rapport d’activité CCVA |
*Comme tous les ans, le conseil prend connaissance du rapport d’activité de la communauté de communes qui développe les axes principaux de ses actions en 2018. *Le rapport complet est disponible sur le site de la CCVA. |
Avancement secrétaire de mairie. |
*La secrétaire de mairie peut bénéficier d’une promotion avec le passage au statut « d’Attaché ». *La proposition d’un avis favorable a été soumise à la Commission Paritaire du Centre de Gestion par Philippe Brochet avec l’approbation du conseil. |
Travaux groupe scolaire |
*La commission d’appel d’offres s’est réunie le 3 mai pour retenir les entreprises ayant répondu à l’appel d’offres. *Tous les lots ont été attribués, sauf deux en fin de projet. *Le calendrier des travaux est respecté, le chantier démarrant mi-juin. *Le coût des travaux a été estimé pour APD à 3.202.213 HT sans les options, et 3.349.900€ HT avec les options. Les options apportent une meilleure qualité de matériaux, et un meilleur confort pour les élèves et les enseignants |
Réseau routier GS |
*La commune va vendre pour 1€ symbolique le terrain du groupe scolaire à la CCVA. *La participation financière de la commune (partie de la voirie et parking) sera 71.000€. *La signalisation sécurité routière sera à la charge de la commune, en particulier l’aménagement de la sortie des bus sur la RD472. |
Travaux agence postale |
*La réouverture de l’agence est faite depuis le 7/05. *Ces travaux utiles ont été financés par la poste à hauteur de 20.000€. Le coût des travaux et achat de matériel s'élève à 18.500€. |
Réparation des routes |
La société NJE réalisera une réfection sur le chemin de la digue sous forme de trous « point à temps » (gravillons goudron), en attendant la remise en état complète prévue des travaux de remise en état des rues de la commune avec des « points à temps » ou l'application de bandes sur des tronçons dégradés. *A l'avenir, des travaux devront être entrepris à l'entrée du Château pour une réfection complète du fond de route qui se dégrade surtout dans le virage. |
Déblais du pont |
*La démolition des ponts et des ouvrages est estimée à 7000 m3 de déblais, ce qui représente une quantité énorme. *Suivant la qualité des déblais, ils seront étendus sur les chemins de l'Association Foncière mais également sur les chemins forestiers |
Subventions |
*Plusieurs demandes de subventions sont étudiées. Ont été accordées les subventions suivantes : -Amis de Chamblay : 100€ -Club Chamblay Loisirs : 100€ -Radeliers : 100€ pour la réalisation d’un DVD consacré au flottage sur la Loue. |
Elections Européennes |
*Le conseil organise la permanence du bureau de vote, ainsi que le dépouillement du 26 mai. |
Questions Diverses Fleurissement Géomètre Affouage Collège Mont Sous Vaudrey |
*Le maire félicite Mme Berger pour la 7ème place au concours de fleurissement de la commune, en y associant Mme Bérard. *Le géomètre effectuera une mise à jour sur la commune pour toutes les constructions nouvelles. *La commission « bois » mesurera l’affouage le samedi 1er juin. *La CCVA a demandé au Conseil Municipal de faire un choix sur l’orientation de nos écoliers vers le collège Mont Sous Vaudrey (actuellement les enfants sont orientés en 6ème vers la Cité Scolaire de Salins les Bains). Après délibération, le conseil municipal s’oppose à cette modification, et pense que cette décision est du ressort de l’Education Nationale. |
Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :
-30 avril, à Dole, Philippe Brochet : Commission de sécurité groupe scolaire à la Sous-Préfecture.
-30 avril, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : réunion 9 communes Groupe Scolaire
-2 mai, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion bureau CCVA
-3 mai, à Chamblay, Martine Kreuzer : commission d’appel d’offres futur groupe scolaire à la CCVA.
-6 mai, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion Montholier TP.
-8 mai, à Ounans, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau, Jean-Baptiste Rosset : cérémonie du 8 mai.
-9 mai, à Vaudrey, Philippe Brochet : conseil communautaire.
-13 mai, à La Loye, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : réunion commission gouvernance groupe scolaire avec Christine Guyot, Virginie Pate et Jean-Claude Pichon.
-13 mai, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.
Quelques rappels et informations utiles :
-Les horaires d’été de la déchèterie sont en vigueur depuis fin mars. :
*Mardi, jeudi, vendredi et samedi matins : 9h à 11h45
*Mercredi et samedi après-midis : 13h30 à 17h45.
-Affouage : le comptage des stères aura lieu le samedi 1er juin à partir de 8h30.
-Fleurissement : merci à Sylvie Berger, responsable de la commission et à Monique Bérard accompagnées d’Alain Timal pour le fleurissement de la commune.
-Chiens : nous rappelons que la divagation des chiens est interdite et répréhensible.
-Prochaine sortie « nature » organisée par la CCVA le 6 juin 2019 sur la Zone Humide de Chissey Sur Loue ; rendez-vous à 10h au pont de Chissey.
-14 juin MASP Ounans : visite de l’Institut Européen de Formation-Compagnons du Tour de France de 9h à 12h, à Mouchard. Covoiturage possible depuis Ounans, RDV à 8h15, contacter pour inscription le 03.84.37.77.40.
- La MSAP d’Ounans en collaboration avec l’ADMR du Jura organise une réunion de présentation des « Ateliers Bons Jours » (mémoire, sommeil, nutrition, équilibre…) à destination des personnes de plus de 60 ans, le 20 juin de 14h30 à 15h.30 à la salle des fêtes d’Ounans.
-Résultats pour la remise des prix pour le fleurissement dans la commune :
*la mairie est classée 7ème aequo avec Bois d’Amont, Mantry, Messia sur Sorne, Villers Farlay et Villevieux.
*Bernadette et André Brochet de la rue du Bois sont 1er aequo et Bernadette et Gérard Debrand 5ème aequo catégorie « Balcons ».
*Monique et Michel Bérard sont classés 1er aequo dans la catégorie « Maisons Fleuries ».
-Démarrage des travaux du groupe scolaire mi juin dans le respect du calendrier prévisionnel. L’appel d’offres a été réalisé et l’ensemble des lots attribué.
La vie des associations
-Amis de Chamblay : 1ère pétanque de l’année le samedi 22 juin à partir de 14h, parking de la salle des fêtes. Repas possible sur inscription le soir.
-Arts Créatifs : expo-vente d’été le 15 juin, de 9h à 18h30, salle des fêtes de Chamblay. Le thème retenu : « Au fil de l’eau, bois flotté et tables de pique-nique garnies ». Venez découvrir les nouveautés !
-L’amicale des Pompiers de Chamblay, Les Amis de Chamblay, les Arts créatifs, la Confrérie St Nicolas des Radeliers de La Loue, le CAL, le Club Chamblay Loisirs et la Gaule du Jura organisent avec le soutien de la mairie la fête patronale. Retenez la date : dimanche 4 août 2019.
AVIS A LA POPULATION
Les travaux du pont vont reprendre au mois de juin. Pour accélérer la phase finale de la construction et de la démolition des ponts et assurer une livraison pour mi septembre, la
RD 53 sera fermée entre Chamblay et la Croix de Chatelay
du mois de juillet à la mi septembre.
Le petit pont sera détruit dans la première quinzaine et le grand pont vers le milieu du mois de juillet.
TOUTE CIRCULATION SERA INTERDITE SUR CETTE PARTIE DE LA RD 53
Mairie de Chamblay
Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins
CONSEIL MUNICIPAL DU 18/04/2019 (chamblay.fr)
Ordre du jour |
Décisions |
Bilan Budget 2018 du lotissement |
*section investissement, le déficit 2017, de 30.888,19€, est comblé par les ventes de terrains (86.469,01€) et il en ressort un excédent de 44.207,46€ et le remboursement de l'échéance du prêt de 11.400,00€. *section fonctionnement : les dépenses correspondent à des travaux pour 1.029,06€, des intérêts pour 2.928,32€ et du déficit de fonctionnement 2017 pour 4.873,41€ entrainant un déficit pour l'année 2018 de 8.830,79€.
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Budget prévisionnel 2019 du Lotissement |
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Fiscalité |
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Subventions |
*CAL (section Gym) : 100€ *Arts Créatifs : 100€ * Souvenir Français : 50€ |
Aménagement Rue du Chêne Brûlé |
*SJE : 34.501€ HT *Roger CUENOT 39.400,30€ HT *Montholier TP 40158,20€ HT
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Travaux rue de La Levée (suite) |
*CUENOT : 15.324,10 € HT pour un revêtement en bicouche *MONTHILIER TP : 15.620 € HT pour un revêtement en bicouche *SJE : 16.560€ HT pour revêtement en bicouche *SJE : 20.340€ HT pour un revêtement en bitume.
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Travaux d’assainissement du GS |
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Questions Diverses Commission Fleurissement Information générale |
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Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :
-28/02, 28/03, 4/04, à Chamblay, Philippe Brochet et Alain Timal : réunions de chantier sur le pont
-5 mars, à Chamblay, Philippe Brochet : commission « Finances » de la CCVA.
-12 mars, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine KREUZER : réunion bilan avec Cécile
Chaumartin, société Intervent (Eoliennes).
-15 mars, à Villers Farlay, Philippe Brochet et Sylvie Berger : conseil d’école.
-20 mars, à Chamblay, Jean-René Petetin, Lucas Brochet, Alexia Bruet et Carmen Vigneron : réunion
de la commission « Jeunes » de la CCVA.
-25 mars, à Cramans, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire.
-26 mars, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : à la CCVA, création de la commission des
9 communes pour réfléchir aux modalités de fonctionnement avec Rémi Gauthier (directeur de la
CCVA) et Christine Guyot (Présidente de la commission Enfance-Jeunesse de la CCVA).
-29 mars, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Jean Bernard Bruet et Jean Pierre Gros : visite de
chantier de M.Pernot, président du Conseil Départemental.
-25 mars, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : remise du dossier Pro pour le groupe
scolaire.
-1er avril, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : réunion du Comité de Pilotage du
nouveau groupe scolaire.
-8 avril, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : présentation du fonctionnement et de l’usage de la
tablette numérique par Mme Brusa aux représentants des communes, parents d’élèves et enseignants du
futur groupe scolaire.
-9 avril, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : sous-commission du Groupe Scolaire(GS)
pour élaborer des propositions de fonctionnement à l’ensemble du GS.
-16 avril, à Chamblay, Philippe Brochet : sous-commission chargée de proposer les modalités des
attributions de compensation des communes dans le cadre du fonctionnement du GS.
-16 avril, à Chamblay, Martine Kreuzer : commission « Enfance-Jeunesse » de la CCVA.
-18 avril, à Chamblay, Philippe Brochet, Martine Kreuzer, Alain Timal, Gilbert Henrioud, Sylvie
Berger, Thierry Boileau et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.
Quelques rappels et informations utiles :
-La MSAP d’Ounans sera exceptionnellement fermée les 6, 7 et 9/05 après-midi.
-Les horaires d’été de la déchèterie sont en vigueur depuis fin mars. :
*Mardi, jeudi, vendredi et samedi matins : 9h à 11h45
*Mercredi et samedi après-midis : 13h30 à 17h45.
-Rappel feux : ils sont interdits pour les particuliers et autorisés sous de rares conditions pour certains
professionnels, prendre contact avec la mairie et consulter le site de Chamblay où l’arrêté préfectoral est
consultable.
-Pont : pour des raisons administratives et sur décision du cabinet du président du conseil départemental,
les travaux du pont sont arrêtés jusqu’en juillet. Il y aura donc un retard de 3 mois dans la mise en
circulation du nouveau pont
-La municipalité remercie la scierie Brochet et monsieur Gilles Brochet pour l'aide apporté à la remise
en état de chemin et de l'environnement du cimetière.
-Merci à Charline Lazzaroni, Brigitte Brochet, Mathilde Brochet, Maïline Petetin, Lily Petetin, Guylaine
et Philippe Munos, Philippe Gros, Anne-Marie Rosset, Eléa Lamy, Léa Pourcelot et pour le conseil
Sylvie Berger, Thierry Boileau, Philippe Brochet, Gilbert Henrioud, Martine Kreuzer, Jean-René Petetin
et Alain Timal qui ont participé à la journée de nettoyage le 30 mars. Article et photo consultables sur le
site.
-Durant 15 jours, vous avez remarqué que notre employé communal était secondé par un stagiaire mis à
disposition par Agate Paysages. Ce stagiaire doit effectuer deux périodes de stage de 15 jours durant une
année pour découvrir le travail des employés communaux. La prochaine période aura lieu en octobre.
-Il est remarqué depuis plusieurs mois des déchets divers (canettes, mégots, papiers, décharges
sauvages) sur les trottoirs, les bas cotés ou le long de La Loue. Tous les dépôts mis à la déchèterie par la
commune sont payants, le coût pour l'année 2018 était de 500€ ; pour ce 1er trimestre le coût est déjà de
200€. Si nous voulons faire des économies, améliorer la propreté de notre village, nous demandons à
tous les habitants de lutter contre ces gestes d'incivilité.
La vie des associations
-Amis de Chamblay : l’association prévoit son assemblée générale le vendredi 3 mai 2019 à 19h30, à la
salle des fêtes de Chamblay.
-Chamblay Club Loisirs (CCL) : l’association organise des soirées « Autour du Vin » les vendredis 3,10
et 17 mai à 20h, dans la salle du conseil. Il s’agit de 3 soirées « Découverte » depuis l’élaboration
jusqu’à la dégustation du vin. Tarifs : 10€ la séance, soit 30€ pour les 3 soirées. Nombre de places limité
à 12 personnes/séance. Inscription auprès Goran au 06.42.04.58.34.
Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins
Mairie de Chamblay
CONSEIL MUNICIPAL DU 25/02/2019
Ordre du jour |
Décisions |
Compte administratif 2018 du budget général |
*L'année 2018 se termine par un budget excédentaire en fonctionnement de 47.566,12€. Les recettes de fonctionnement s'élèvent à 250.426,91€ et les dépenses à 202.850,79€. *La section d'investissement est déficitaire de 33.066,43€, les recettes s'élèvent à 56.602,58€ et les dépenses à 89.669,01€. *En reprenant les excédents des années précédentes, il ressort un excédent cumulé de 119.743,11€. Cet excédent permettra le financement des travaux d'investissement et du remboursement des prêts de l'année 2019. *Le conseil a voté à l’unanimité l’approbation du compte administratif 2018 (pour 9, abstention 0, contre 0). |
Budget Primitif 2019 |
*Le budget 2019 fait ressortir un budget équilibré entre les recettes et les dépenses d’investissement d’un montant de 230.965,00€ et en fonctionnement de 330.254,11€. *Les dépenses d’investissement 2019 vont porter sur les remboursements des prêts, des travaux forestiers (programme annuel), du matériel pour les employés communaux, des travaux de l’église (restauration d'un tableau), du réseau d’éclairage public à Clairvans, de l’aménagement Rue du Chêne Brûlé, de la rénovation de l'agence postale et des aménagements pour le futur groupe scolaire. *Les recettes et les dépenses de fonctionnement sont équilibrées (330.254,11€). Les dépenses portent essentiellement sur les charges générales (100.786,01€) les charges de personnel (430,20 €), les autres charges (21.616,00€ les charges financières (2.100,00 euros), le transfert de charges (67.940,00€) et le transfert à la section d'investissement (137.982,10€). Les recettes proviennent des produits des services (18.527,00€), les impôts et taxes (105.003,00€), les dotations (75.980,00€) et les autres produits (11.000,00€) ainsi que l’excédent de fonctionnement. *Le conseil municipal approuve le budget 2019 (pour 9, abstention 0, contre 0). |
Commission liste électorale |
*La commission de contrôle des listes électorales a été remaniée, les membres sont désignés pour 3 ans et ne doivent pas travailler dans une structure communale ou intercommunale. *Les déléguées sont les suivantes : Sylvie Berger (déléguée communale), Monique Bérard (déléguée de l’administration) et Maryse Gallois (déléguée du tribunal de Grande Instance). |
Bail du terrain vers le pont |
*Suite à la construction du pont, la parcelle ZE 125 louée au GAEC de Clairvans passe de 1ha14a à une superficie de 85a89ca. Un nouveau bail sera signé avec le GAEC de Clairvans. |
Demande de subvention DETR Rue du Chêne Brûlé |
*La municipalité a décidé d'aménager l'entrée de la rue du Chêne Brulé en élargissant la chaussée et en aménageant les bas côtés, afin de faciliter la circulation vers le nouveau siège de la CCVA. *Le coût des travaux est estimé à environ 39.000€. Cet aménagement entrant dans le cadre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR), une demande a été déposée pour recevoir 30% du montant des travaux HT, soit 9.780€. |
Demande de Subvention « Amende de police » |
*Les travaux de sécurisation de l'entrée de la Rue du Chêne Brulé entrent également dans le cadre des subventions "amendes de police". Une demande de subvention va être faite pour un montant de 6.000€ auprès du Conseil Départemental. |
SIDEC Eclairage Clairvans |
*Les travaux d'éclairage public de la rue de Clairvans ont été signés. Le coût est de 17.414,41€. Le Sidec attribue une subvention de 25 % de 10.000€ soit 2.500,00€. Le coût des travaux à la charge de la commune est de 14.914,41 euros |
Commission jeunes |
*La salle des jeunes a été remise en état. La commission « Jeunes » a remis 3 clés aux jeunes (une par groupe d’âge) pour qu'ils utilisent le local. *Un règlement a été établi au cours de cette réunion, signé par les jeunes responsables des clés (Alexia Bruet/Eléa Lamy/Mathis Sicard), les parents référents (Sabine Bouillot/Jean-Bernard Bruet) et les élus (Philippe Brochet/Jean-René Petetin/Martine Kreuzer). Ce règlement est affiché dans le local. *Les jeunes sont invités à aménager et décorer ce local à leur convenance. |
Questions Diverses Travaux Poste |
*« La Poste » a attribué une aide de 20.000€ pour améliorer l'aménagement de l'agence postale communale. Les travaux seront réalisés au mois de mars : 'isolation, remise aux normes électriques, remplacement du système de chauffage, bouchage de la porte extérieure condamnée depuis plusieurs années, remplacement du WC et aménagement du local de l'employé de l'agence postale. |
Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :
-13 décembre, 17/01-31/01-7/02-28/02, à Chamblay, Alain Timal, Philippe Brochet et/ou Martine Kreuzer : réunion de chantier sur le pont.
-17 décembre, à Ecleux, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : comité de pilotage du captage des eaux CCVA.
-20 décembre, à Mouchard, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire de la CCVA.
-21 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion lancement Avant Projet Définitif (APD) du groupe scolaire, CCVA
-22 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-René Petetin, Maryse Gallois et Marie-Odile Nebel : distribution des colis aux « Anciens » du village.
-5 janvier, à Chamblay, tout le conseil : accueil habitants pour les vœux du maire à la salle des fêtes.
-16 janvier, à Chamblay, Jean-René Petetin avec Alexia Bruet, Eléa Lamy et Mathis Sicard : mise en place de la commission « Jeunes » de la CCVA
-21 janvier, à Chamblay, Alain Timal, Martine Kreuzer, Jean-René Petetin : réunion avec les associations pour la préparation de la fête de Chamblay. Associations présentes : Arts Créatifs (Y.Demesmay et Colette Timal), Club Chamblay Loisirs (Brigitte Brochet, Grégory Gros et Philippe Munos) et les Radeliers (Catherine Brochet). Associations excusées : Les Amis de Chamblay, Le CAL, L’Amicale des Pompiers et la Gaule du Val d’Amour.
-28 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer (soir) : Réunion Elus sur Groupe Scolaire le matin : remise du dossier APD aux élus, et le soir « comité de pilotage » présentation et synthèse de la réunion du matin.
-31 janvier, à Lons Le Saunier, Alain Timal : vœux du Conseil Départemental.
-4 février, à Chamblay, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger et Jean-Bernard Bruet : permanence « Intervent » sur l’étude de l’implantation des éoliennes à la salle des fêtes.
-5 février, à Chamblay, Sylvie Berger : commission « Environnement » de la CCVA.
-7 février, à Belmont, Alain Timal : conseil communautaire.
-11 février, à Salins les Bains, Alain Timal : réunion sur le bilan annuel de la gendarmerie.
-11 février, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion et remise du projet définitif architecte pour le groupe scolaire, à la CCVA (remplacement Philippe Brochet).
-12 février, à Chamblay, Gilbert Henrioud : réunion SICTOM à la CCVA.
-19 février, à Chamblay, Philippe Brochet, Martine Kreuzer et Jean-René Petetin : réunion commission Jeunes, salle du conseil.
-20 février, à Chamblay, Alain Timal : conseil d’exploitation à la CCVA.
-21 février, à Mont sous Vaudrey, Gilbert Henrioud : réunion commission Ordures Ménagères CCVA
-25 février, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.
Quelques rappels et informations utiles :
-Remerciements à :
*Gilles Brochet pour avoir rebouché les trous Rue de la Digue
*La Scierie Brochet pour l’aide à la mise en place des pierres dans le cimetière (réfection du mur à l’arrière du cimetière)
*La société « Aluferm » pour le prêt d’une nacelle
*Alain Martin pour ses photos de notre village, et plus particulièrement celles du pont, qui nous permettent de garder en mémoire visuelle toute l’évolution des travaux du pont.
-Recensement. Tous les jeunes qui auront 16 ans en 2019 doivent se faire recenser en mairie (aux heures de permanence) : cet acte est obligatoire et nécessaire pour l’inscription aux examens, au permis de conduire et à la journée de défense. Pour ceux qui ont déjà 16ans, ils peuvent régulariser leur situation aux heures de permanence en mairie.
-Travaux à l’agence postale. Ils auront lieu fin mars-début avril. Durant cette période, l’ensemble des démarches se fera à l’agence postale de Villers Farlay, aux mêmes horaires que ceux de Chamblay.
-Carte « Avantages Jeunes ». La campagne 2019/2020 est lancée. La commune offre à tous les jeunes chamblaisiens cette carte ; seule condition, vous inscrire avant le 5 avril 2019 en mairie ! Nous commanderons le nombre de cartes correspondant au nombre d’inscrits, inscription soit par courrier, soit en permanence soit par mail à mairie.chamblay@valdamour.com.
-Commission Jeunes. Le conseil est particulièrement satisfait de pouvoir remettre à disposition ce local à une nouvelle génération de jeunes du village. Trois groupes d’âge semblent se dessiner : nous invitons tous ces jeunes (environ une douzaine à ce jour) à s’organiser dans l’occupation et l’animation des lieux, et nous leur souhaitons de passer de bons moments dans notre commune.
-Maison de Service Au Public (MSAP) d’Ounans :
*Une conférence organisée par la MSAP de Salins a lieu le mardi 12 mars 2019 à 14h, aux Thermes de Salins, sur le thème « Parents, après la séparation ». Un covoiturage est mis en place au départ d’Ounans à 13h15 devant la MSAP. Merci d’informer de votre participation au 03.84.37.77.40.
*En collaboration avec Institut National Formation Application (INFA) et la CCVA, la MSAP d’Ounans propose une information collective sur « Les relais Assistants de Vie » le lundi 18 mars de 14 h à 16h, à Ounans.
-ENEDIS. L’entreprise survole le Jura pour vérifier le réseau à partir du 4 mars : 194 communes survolées, 860 km de lignes observées, survol à basse altitude (près de 2m des lignes). Le survol est réalisé par l’entreprise « Jet Systems Hélicoptères Services » via un hélicoptère portant l’inscription F-GJLX ou F-GZGM. La période de vol est tributaire des conditions météorologiques.
-Sorties Nature. Les prochaines sorties « Nature » (gratuites et sans inscription) organisées par Solène Carboni (CCVA) auront lieu :
*le mercredi 20 mars « Forêt et pic » à Montbarrey (départ 9h30 de la mairie)
*le vendredi 12 avril « Animaux nocturnes » à La Loye (départ 20h de la mairie).
-Feux. Le Préfet, suite aux incendies consécutifs à l’écobuage de Mantry, a rappelé que l’usage des feux est réglementé conformément à l’arrêté préfectoral du 17/07/2017 : pour les particuliers le brûlage des déchets y compris « verts » est strictement interdit. L’arrêté est disponible sur le site de la mairie et précise les modalités de brûlage pour les professionnels et particuliers. L’affichage communal est fait depuis 15 jours et tout contrevenant est susceptible d’être verbalisé par la gendarmerie.
-Taille des haies. Il est rappelé que les riverains sont tenus d'élaguer les arbres, arbustes et haies bordant le domaine privé et donnant sur la voie publique, de façon à ne pas gêner le passage des piétons, les câbles électriques ou téléphoniques, ainsi que les panneaux de signalisation et la vision dans les croisements des rues. Toutes les haies qui empiètent sur le domaine public seront taillées par une entreprise et la facture sera adressée aux propriétaires.
-Eoliennes. La permanence, organisée par la société « Intervent » et la mairie, a connu un certain succès : 14 familles ont été reçues et ont pu échanger sur ce projet. Intervent avait exposé des posters spécifiques à Chamblay : ils seront bientôt exposés en mairie. Le document joint à la distribution des Brèves a été offert par Intervent et permettra à chacun de se faire une idée du projet.
-Nettoyage de Printemps. La commune organise un nettoyage du village et des ses alentours le samedi 30 mars de 9h30 à 12h. la population est invitée à participer à cet acte citoyen et tous les volontaires seront les bienvenus, quel que soit leur âge (se munir de gants et bonnes chaussures). Merci de votre soutien, nous comptons sur vous !
La vie des associations
-Amicale des Pompiers : loto le samedi 16 mars 2019 à partir de 20h30, salle des fêtes de Chamblay. Réservez vos places, la salle est toujours comble.
-Club Chamblay Loisirs : soirée festive « Morbiflette » le samedi 23 mars 2019, à partir de 19h30 à la salle des fêtes de Chamblay. Réservations auprès de Goran au 06.42.04.58.34 avant le 21 mars 2019. Menu à 15€ : apéritif/Morbiflette « maison » et salade verte/Coupe glacée « Palm »/Café, 6€ pour les moins de 12 ans. Animation assurée par Emilienne !
Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins
Mairie de Chamblay
Ordre du jour |
Décisions |
Futur Groupe Scolaire |
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Déplacement ligne électrique |
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Révision PLUI |
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Politique Enfance Jeunesse |
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Modification Tarifs Communaux |
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CCVA |
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Pont de Chamblay |
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Projet éolien |
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Révision du Plan Prévention Risques Inondations (PPRI) |
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Eglise |
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Vœux du Conseil Municipal |
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Questions Diverses Colis des Anciens Retraite Bernard Roy Travaux Poste |
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Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :
-6 novembre, à Chamblay, Martine Kreuzer et Sylvie Berger : conseil d’école salle des fêtes.
-7 novembre, 15/11, 22/11, 29/11, 6/12, 13/12 à Chamblay, Alain Timal ou Martine Kreuzer ou Philippe Brochet : réunions de chantier sur le pont.
-9 novembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau et Jean-René Petetin : accueil des nouveaux habitants salle de réunion de la CCVA.
-11 novembre, à Villers Farlay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet et Jean-René Petetin : cérémonie du 100ème anniversaire de l’armistice.
-13 novembre, à Chamblay, Philippe Brochet : CCVA étude du lancement du projet du groupe scolaire.
-21 novembre, à Chamblay, Martine Kreuzer et Jean-René Petetin : rencontre avec les jeunes de 11 à 18 ans et les parents disponibles.
-27 novembre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion bureau CCVA.
-28 novembre, à Chamblay, Alain Timal : visite station et réseau assainissement.
-3 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion avec « Intervent », point sur le projet.
-4 décembre, à Chamblay, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : conseil d’exploitation à la CCVA.
-10 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet : remise dossier APS (avant-projet) pour le groupe scolaire à la CCVA à 10h.
-10 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : réunion COPIL pour groupe scolaire à la CCVA.
-11 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.
Quelques rappels et informations utiles :
-Eoliennes : Le bureau d’études « INTERVENT » organise le 4 février 2019 de 16h00 à 19h30, une permanence d’information concernant le projet éolien et répondra aux diverses questions concernant l’implantation des machines, le type d’impact envisagé, les différentes études à réaliser pour un projet éolien. Une information abordant le financement participatif sera donnée à toutes les personnes intéressées par la Société d’Economie Mixte Energies Renouvelables Citoyenne (SEM).
-Fleurissement : félicitations pour la commission « Fleurissement », la commune a été classée 3èmee dans la catégorie « voirie » du concours de fleurissement de la CCVA.
-Accueil nouveaux habitants : sur la quizaine de familles invitées, une dizaine s’est rendue à ce 1er rendez-vous proposé par le conseil le 9/11. Une présentation de la commune, de son fonctionnement et de la CCVA a précédé le verre de l’amitié. Une belle soirée conviviale. Merci à tous.
-Réunion Jeunes de Chamblay. Parents et enfants ont répondu présents à l’invitation (21/11). Etaient présents : Loïc Brochet, Alexia Bruet, Léane Geneletti, Eléa Lamy, Léa Pourcelot, Carmen Vigneron, Maya Vigneron pour les jeunes, Mélanie Brochet (pour Lucas et Quentin), Jean-Bernard Bruet, Elsa et Sylvain Vigneron pour les parents, et Jean-René Petetin et Martine Kreuzer pour la mairie. Après présentation des actions menées depuis plus d’un an de la CCVA, pendant ou en dehors des vacances, les échanges se sont focalisés sur les envies et besoins de jeunes de Chamblay, à Chamblay. Il en est ressorti que le local des jeunes fermé depuis quelques mois va être nettoyé et remise en état. Son mode de fonctionnement sera déterminé conjointement par les jeunes, les parents et la commune (Jean-René Petetin responsable). D’autres possibilités et projets ont été abordés et seront rediscutés à la demande des jeunes. Ces derniers se réuniront et feront leurs propositions auprès de Jean-René Petetin. Trois adolescents représenteront la commune à la création du conseil des jeunes de la CCVA : Lucas Brochet/Alexia Bruet/Carmen Vigneron le 16 janvier. Un courrier « synthèse » de cette réunion a été adressé à toutes les familles concernées.
-Conseil d’école : les nouveaux élus ont été présentés ainsi que le règlement, le Plan Particulier de Mise en Sécurité (PPMS).Quelques informations générales :
*Effectifs de rentrée : 131 (+5 enfants du voyage) pour le RPI, soit 83(+3) à Villers Farlay et 48 à Chamblay. Prévisionnel pour la rentrée 2019 : 126 (+6) sans compter les 2 ans. Ces effectifs sont en baisse comme attendu, mais il n’y aura pas de fermeture de classe en raison du projet de construction de groupe scolaire comme s’y était engagé l’Etat.
*Construction du Groupe Scolaire : le plan initial du cabinet d’architecte retenu a été présenté aux membres du conseil. En l’état des remarques ont été faites concernant l’aménagement et les surfaces des salles de classe, des préaux, etc.…Des réunions ultérieures avec les représentants des parents, des enseignants et des communes (Comité de Pilotage-COPIL) sont prévues en décembre, janvier et mars pour améliorer et modifier certains aspects dans la limite des faisabilités. L’ensemble de l’assemblée a apprécié cette concrétisation, la nouvelle école prend forme !
*Les enseignants et les représentants des communes ont vivement remercié l’association des parents d’élèves pour leur dynamisme et leurs différentes actions, qui permettent de réduire sérieusement les coûts « famille » des différents projets d’école. Bravo et merci ! le calendrier des actions à venir est consultable sur le site de l’école et le compte-rendu complet du conseil.
-Ordures ménagères : en raison des jours fériés (25/12 et 1er/01, la collecte des bacs gris du 26/12 est reportée au 27/12, et celle du 2/01/19 est reportée au 3 janvier pour les bacs bleus et gris.
-Sécheresse : nous sommes sortis de l’interdiction de l’usage restrictif de l’eau depuis quelques semaines. Restons cependant vigilants, la nappe phréatique n’est toujours pas à un niveau satisfaisant.
-Décorations de Noël : nous remercions chaleureusement l’entreprise Aluferm, la Scierie Brochet, Yves Munsch et l’association « Les Arts Créatifs » pour leur contribution aux décorations de Noël devant la mairie et la salle des fêtes.
-Vœux du maire : la tradition est respectée, et rendez-vous pour tous les habitants le 5/01/2019 à partir de 19h à la salle des fêtes. Une exposition de posters réalisés par les élèves de CM1/CM2 de la classe de Mme Brusa portant sur le 100ème anniversaire de l’armistice (et présentée lors de la cérémonie du 11 novembre dernier à Villers Farlay) sera présentée à cette occasion. Travail remarquable qui a été fortement apprécié de tous, merci pour ce travail de mémoire !
La vie des associations
-Amicale des Pompiers : encore un grand et beau succès pour le loto du 18 novembre, salle comble et très belle organisation.
-Amis de Chamblay : le 27/01/19, traditionnelle choucroute à partir de 12h à la salle des fêtes de Chamblay. Réservez votre journée !
-Les Arts Créatifs : une belle réussite pour l’expo-vente du 1er décembre ! De nombreux visiteurs acheteurs sont venus des environs, mais aussi plus de participation de chamblaisiens. Bravo et merci !
JOYEUX NOEL ET BONNES FÊTES DE FIN D’ANNÉE À TOUS !
Mairie de Chamblay
CONSEIL MUNICIPAL du 5/11/2018
Ordre du jour |
Décisions |
Futur Groupe Scolaire |
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Avancement Travaux du Pont |
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Colis des Anciens |
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Demandes de subventions |
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Réunion « Nouveaux Habitants » |
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Inauguration Monument Anciens Combattants |
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Questions Diverses Vente des bois SICTOM Bilan fête patronale SUEZ Eau Jeunes Chamblay |
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Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :
-26 septembre, à Chamblay, Martine Kreuzer : restitution de la démarche « Enfance-Jeunesse » initiée par la CCVA avec l’appui de « Territoires Conseil ».
-27 septembre, 4/10, 18/10, 25/10, à Chamblay, Alain Timal ou Martine Kreuzer : réunions de chantier sur le pont.
-29 septembre, à Chamole, Philippe Brochet et Alain Timal : inauguration des éoliennes.
-1er octobre, à Chamblay, Philippe Brochet et Alain Timal : réunion CCVA avec OPAH.
-4 Octobre, à Lons Le Saunier, Martine Kreuzer, David Lorenzati et Maud Locatelli : réunion de la commission technique pour le nouveau groupe scolaire au SIDEC.
-9 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion du bureau de la CCVA.
-11 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion et choix du jury pour la désignation de l’architecte du groupe scolaire.
-16 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet : négociations du maitre d’œuvre avec l’architecte du futur groupe scolaire.
-24 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet : bureau de la CCVA.
-25 octobre, à Chatelay, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire.
-26 octobre, à Chamblay, Alain Timal, Martine Kreuzer, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-René Petetin, Evelyne Bidaut, Brigitte Brochet, Catherine Brochet, Daniel Brochet, Jean-Jacques Brochet, Yvette Demesmay, Roselyne Gaillard, Grégory Gros, Olivier Lanier, Françoise Riduet : réunion bilan de la fête patronale avec les associations organisatrices.
-29 octobre, à Vaudrey, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : signature du contrat de ruralité pour la construction du groupe scolaire entre l’état (Préfet), la CCVA et les neuf communes partenaires de la construction : Chamblay/Chatelay/Chissey/Ecleux/Germigney/Ounans/Vaudrey/Villeneuve d’Aval/Villers Farlay.
-5 novembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.
Quelques rappels et informations utiles :
-Bienvenue :
*à Alexis GARDENT est notre nouveau garde-forestier. Il est nommé à titre provisoire pour 6 mois. Nous sommes sûrs qu’il saura poursuivre le travail engagé par Bernard Roy.
*à Marjorie ARANDA, nouvelle directrice de la maison de retraite « Les Opalines ».
-OPAH (rappel) : Nous vous rappelons les permanences, sans rendez-vous, à la Maison des Services Aux Particuliers (MSAP) d’Ounans tous les lundis de 17h à 19 et les mercredis de 10h à 12h. Vous avez souhaité réaliser des travaux dans votre logement mais vous avez besoin d'aide (technique et/ou financière), venez rencontrer les techniciens de Soliha lors des permanences de L'OPAH. L’équipe de Soliha est à votre disposition pour vous : conseiller sur les travaux à réaliser, aider à monter votre projet, établir des plans de financement. Ce programme d’aides est ouvert à tous, l'accompagnement par Soliha est entièrement pris en charge par la communauté de communes et donc gratuit pour tous les propriétaires du Val d'Amour. Pour les travaux, les aides financières peuvent aller jusqu’à 80% pour les personnes à faibles revenus. Les ménages au-dessus des seuils peuvent également être concernés par certaines aides.
-La Maison des Services Au Public (MSAP) d’Ounans organise, le 29/11 de 8h à 10h, « Un Petit Déjeuner de l’Emploi », à la salle des fêtes d’Ounans. Venir avec son CV.
-SUEZ (rappel) : suite à l’émission des factures (eau et assainissement) portant sur le 1er semestre 2018, de nombreuses questions sont posées par les habitants (nouvelle présentation et organisation de la facture). La permanence de SUEZ se poursuit dans la salle de réunion de la mairie, de 10h à 12h, et de 13h30 à 16h. Les abonnés peuvent s’y rendre pour explication de la facture, mais aussi pour signaler des erreurs. Les abonnés peuvent aussi s’adresser directement à SUEZ via les numéros de contact notés sur leur facture ou se rendre à l’agence de Dole. Enfin contact peut être également pris auprès de Mme Poncet à la MSAP d’Ounans, qui a été formée pour cela, et est chargée de relayer SUEZ dans le Val d’Amour.
-Médiathèques : après l’aménagement architecturale en direction des adolescents dans les deux médiathèques (Mouchard et Mont Sous Vaudrey), les deux services élargissent leur offre en direction des adolescents en développant des activités numériques et des jeux vidéo (tournois de jeux vidéo sur PS4 et Nintendo switch, jeux avec casque virtuel, initiation au numérique pour les plus petits et les centres de loisirs, renfort de la communication sur l’existence des ressources numériques gratuites en ligne,….).
-Déchèterie : nouveaux horaires d’hiver depuis mi-octobre, attention fermetures les lundis et vendredis.
*mardi : 14h-16h45
*mercredi : 9h30-11h45
*jeudi : 14h-16h45
*samedi : 9h30-11h45 et 13h30-16h45
-Sécheresse :
*Les arrêtés sont toujours en application, donc les interdictions et les restrictions de l’usage de l’eau aussi.
*Conséquence de la sécheresse : si vous détectez des fissures dans votre habitation, vous devez déclarer votre sinistre à votre assurance, et en fonction de la réponse de celle-ci, vous devez vous signaler en mairie. La déclaration municipale doit être transmise en préfecture avant le 15 janvier 2019. Pour plus d'informations se rendre en mairie aux heures de permanence.
-Félicitations aux adolescents sportifs et brillants : Nathan Lamy, émérite judoka, a participé aux Championnats de France Junior par équipe : 25ème place. Bravo et bonne continuation !
Nous serons ravis de pouvoir citer d’autres résultats de nos jeunes chamblaisiens, merci de nous les communiquer !
-Réussite scolaire : 4 collégiens, lycéens depuis septembre, ont réussi avec brio leur Brevet des Collèges, avec la mention « Très Bien ». Félicitations à Anthéa CARLIN, Eugénie MASTIN, Tom OBELIANNE et Mathis SICARD, et nous leur souhaitons de réussir de la même manière leur scolarité au lycée.
-Fête de Chamblay les associations se sont réunies pour faire le bilan de la fête 2018. Devant le peu (voire le manque) de participation aux activités gratuites proposées le samedi après-midi, il a été décidé à l’unanimité de ne pas reconduire ces animations. Il en sera proposé le dimanche tout au long de la journée, en même temps que la brocante. Prochaine réunion en janvier 2019.
La vie des associations
-Amicale des Pompiers : Loto à la salle des fêtes de Chamblay le dimanche 18 novembre 2018 : la salle était comble, encore un beau succès pour une organisation exemplaire dans une ambiance très sympathique ! Les gains serviront au renouvellement ou à l’achat de matériel pour le CPI.
-Amis de Chamblay : Repas avec animation « Karaoké » le dimanche 25 novembre, salle des fêtes de Chamblay, à partir de 12h. Menu à 16€ (5€ enfant de moins de 12 ans) pour entrée/plat/fromage/dessert. Inscription avant le 19/11 au 03.84.37.11.41 (Roselyne Gaillard).
-Les Arts Créatifs : Expo-Vente de Noël le samedi 1er décembre, de 9h à 18h30, salle des fêtes de Chamblay. Le thème cette année : « le bois, les lumières, les écharpes….un peu de chaleur pour cet hiver ! ». Des boissons chaudes vous seront offertes tout au long de la journée, vin chaud à partir de 15h.
-Les Loue’Piots : vente de sapins à commander auprès de Marie Gallet au 06.70.00.34.33 rapidement, livraison le 7/12 à partir de 16h dans la cour de l’école de Chamblay.
Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins
Mairie de Chamblay
CONSEIL MUNICIPAL du 25/09/2018
Ordre du jour |
Décisions |
Achat de terrain pour groupe scolaire |
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Décision Budgétaire Modificative |
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Futur Groupe Scolaire |
-l'agence Guillaume VIRY architecte à Wattwiller (68) -l'atelier d'architecture TARDY de Besancon (25) -les architectes AMIOT LOMBARD de Besancon (25).
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Rentrée Scolaire |
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Avancement travaux du pont |
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Salle des fêtes |
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Taxe d’aménagement |
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CCVA Attribution de compensations |
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ONF Travaux forestiers |
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ONF Vente de bois |
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Règlement général de la protection des données |
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Délégué pour la surveillance de l’ambroisie |
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Eclairage Public Rue de Clairvans |
-Autofinancement : 12.467,85€ -Participations SIDEC et ENEDIS : 2.500,00€ -FCTVA (Etat) : 2.446,56€
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Questions Diverses Eoliennes Cimetière Affouage Enfance Jeunesse Opération Brioches |
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Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :
-10 juillet, à Santans, Philippe Brochet : CCVA Conseil communautaire.
-16 juillet, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : CCVA, réunion du Comité de Pilotage (-COPIL) de la construction du groupe scolaire de Chamblay.
-18/07, 8/08, 22/08, 5/09, 19/09, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunions et visites de chantier sur le pont.
-25 juillet, à Dole, Philippe Brochet : rendez-vous avec la préfecture pour le dossier DETR concernant les subventions pour l’accessibilité de la mairie et de l’école.
-3 au 6 août, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Jean-René Petetin, Jean-Bernard Bruet, Gilbert Henrioud, Jean-Pierre Gros et Jean-Baptiste Rosset : préparation et organisation de la Fête de Chamblay en soutien des associations de Chamblay, L’Amicale des Pompiers, Les Radeliers, Les Arts Créatifs, le Club Chamblay Loisirs, le CAL (Gym), La Gaule du Val d’Amour et les Amis de Chamblay.
-28 août, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion bureau CCVA.
-29 août, à Chamblay, Philippe Brochet : rendez-vous avec géomètre pour l’achat de terrain derrière la salle des fêtes (construction du groupe scolaire).
-31 août, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : rendez-vous avec Nicolas Veuriot (ADEO, matériel informatique école numérique de l’école) pour présentation et bilan.
-2 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin, Jean-Baptiste Rosset : cérémonie commémorative de la Libération du Val d’Amour.
-5 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet : commission « transferts de charges » CCVA.
-12 septembre, à Chamblay, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : conseil d’exploitation de la CCVA.
-13 septembre, à Arlay, Philippe Brochet : réunion présidents des communautés de communes en remplacement de Michel Rochet.
-13 septembre, à Chamblay, Martine Kreuzer : commission « Enfance Jeunesse » CCVA, préparation restitution « Politique Jeunes » du 26/09.
-17 septembre, à Dole, Philippe Brochet : réunion DETR et bureau CCVA.
-21 septembre, à Chamblay, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : réunion CCVA sur l’assainissement.
-24 septembre, à Champagne sur Loue, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire de la CCVA.
-25 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.
Quelques rappels et informations utiles :
-OPAH : Nous vous rappelons les permanences, sans rendez-vous, à la Maison des Services Aux Particuliers (MSAP) d’Ounans tous les lundis de 17h à 19 et les mercredis de 10h à 12h. Vous avez souhaité réaliser des travaux dans votre logement mais vous avez besoin d'aide (technique et/ou financière), venez rencontrer les techniciens de Soliha lors des permanences de L'OPAH. L’équipe de Soliha est à votre disposition pour vous : conseiller sur les travaux à réaliser, aider à monter votre projet, établir des plans de financement. Ce programme d’aides est ouvert à tous, l'accompagnement par Soliha est entièrement pris en charge par la communauté de communes et donc gratuit pour tous les propriétaires du Val d'Amour. Pour les travaux, les aides financières peuvent aller jusqu’à 80% pour les personnes à faibles revenus. Les ménages au-dessus des seuils peuvent également être concernés par certaines aides.
-Sécheresse : les arrêtés sont en ligne sur le site de la mairie (chamblay.fr). Nous précisons que nous sommes dans un plan « sécheresse » de niveau 3 : arrosage, lavage de voiture privé et public (sauf stations équipées pour la récupération et traitement des eaux usées), remplissage des piscines, etc…) interdits.
De même les feux sont strictement interdits. L’arrêté est aussi en ligne avec l’avertissement de la gendarmerie.
-Ateliers « Equilibre » : l’association « ADMR » de Mouchard organise un atelier « Equilibre, où en êtes vous ? » : 10 séances les mercredis de 10h à 11h à la maison de santé de Mouchard, avec deux séances de test individuel pour les personnes intéressées les 31/10/2018 (évaluation des capacités) et 30/01/2019 (évolution). Contact et inscriptions : Fédération ADMR du Jura - 03 84 47 26 31 ou clevrieri@fede39.admr.org, 20€ pour l’ensemble des séances.
-Remerciements : Bernard Roy, notre garde-forestier a fait valoir ses droits à la retraite. Merci à lui pour son implication dans l’entretien de notre forêt : il a su l’entretenir toutes ces années, mais aussi nous aider à construire son avenir. Son remplacement n’est pas prévu à ce jour.
-Rentrée Scolaire : La rentrée s’étant bien déroulée dans l’ensemble du RPI. Il est à noter que les enseignants (surtout pour les plus jeunes) notent une moindre fatigue des enfants suite au retour à la semaine de 4 jours.
-Félicitations : Nous avons des adolescents sportifs et brillants : Mathis Sicard est Champion de Franche-Comté de Gymnastique Sportive (club Arc en ciel de Salins), et son frère Adrien excellent rugbyman (Arbois), sélectionné régulièrement en équipe de Franche-Comté. Bravo à tous les deux !
Nous serons ravis de pouvoir citer d’autres résultats de nos jeunes chamblaisiens, merci de nous les communiquer !
-Politique Jeunes CCVA : la réunion de restitution a permis d’accueillir quelques jeunes (Vaudrey et Chamblay). Des projets sont en cours, nous en reparlerons ici lors des prochaines « Brèves », la mairie soutiendra tous les projets innovants pour ses jeunes. 9 thématiques ont été recensées :
-Renforcer, développer et diversifier les offres de loisirs en veillant à la couverture du territoire (itinérance)
-Répertorier et valoriser l’ensemble des équipements sur le territoire
-Accompagner la réussite des parcours scolaires et professionnels
-Favoriser l’engagement des jeunes
-L’accompagnement à la parentalité
-Accompagner et sensibiliser les jeunes à la prévention des conduites à risques
-Faciliter la mobilité des jeunes
-Faire passer l’information par les bons réseaux pour toucher le public ciblé
-Développer la coordination et le pilotage de la politique jeunesse
-Fête de Chamblay : merci aux associations organisatrices de la fête. Le constat du peu de fréquentation des animations du samedi pose problème vu tout le travail de préparation de chacun. Certes il faisait chaud, mais comment ignorer des animations dans son village….Cela pose aussi problème vis à vis des forains présents depuis le samedi et qui ne « fonctionnent » que très peu.
-Restaurant « le Bouchon des Radeliers » : changement d’horaires ! Le restaurant sera fermé les lundis et mardis toute la journée, et ouvert tous les autres jours, midi et soir.
-La mairie a décidé d’accueillir ses nouveaux habitants autour du verre de l’amitié, le vendredi 9 novembre à 19h, dans la salle du conseil. Une invitation papier leur sera transmise dans leur boîte aux lettres.
-SUEZ : suite à l’émission des factures (eau et assainissement) portant sur le 1er semestre 2018, de nombreuses questions sont posées par les habitants (nouvelle présentation et organisation de la facture). Une permanence de SUEZ est donc mise en place par SUEZ dès le mercredi 10 octobre, dans la salle de réunion de la mairie, de 10h à 12h, et de 13h30 à 16h, et ce jusqu’au 19/10. Les abonnés peuvent s’y rendre pour explication de la facture, mais aussi pour signaler des erreurs.
Les abonnés peuvent aussi s’adresser directement à SUEZ via les numéros de contact notés sur leur facture ou se rendre à l’agence de Dole. Enfin contact peut être également pris auprès de Mme Poncet à la MSAP d’Ounans, qui a été formée pour cela et est chargée de relayer SUEZ dans le Val d’Amour.
-11 Novembre 2018 : la cérémonie aura lieu à Villers Farlay, à 11h30. Le pot de l’amitié suivra la cérémonie.
La vie des associations
-La Confrérie St Nicolas des Radeliers de La Loue : Pour sa 2ème édition, l’association organise « Un dimanche de livres » le dimanche 14 octobre, de 10 à 18h, à la salle des fêtes de Chamblay. Plus de 30 auteurs sont inscrits, par manque de places certains ne peuvent venir. Un beau succès déjà, venez nombreux rencontrer tous ces auteurs régionaux qui présentent pour la plupart de nouveaux ouvrages. Présence d’André Besson !
-Club Chamblay Loisirs (CCL) : organisation d’un repas « Chasse » le samedi 20/10 à la salle des fêtes de Chamblay, à partir de 19h. Inscriptions avant le 18/10 au 06.42.04.58.34.
-Patrimoine : les journées du patrimoine à Chamblay se sont déroulées sur deux lieux : une ouverture du R’paire des Radeliers avec le samedi une balade sur la ligne de démarcation commentée par Monique Bérard et Philippe Brochet qui a connu un très grand succès (environ 50 participants), et une exposition de peinture chez Elisabeth et François Peuquet.
-Amicale des Pompiers : loto à la salle des fêtes de Chamblay le dimanche 18 novembre 2018, à partir de 14h.
-Amis de Chamblay : karaoké le dimanche 25 novembre, salle des fêtes de Chamblay.
-Les Arts Créatifs : expo-vente de Noël le samedi 1er décembre, de 9h à 18h30, salle des fêtes de Chamblay.
Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins
Mairie de Chamblay
CONSEIL MUNICIPAL du 5/07/2018
Ordre du jour |
Décisions |
Achat de terrain pour le futur groupe scolaire |
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Maitrise d’œuvre pour accessibilité handicapés de la mairie(2019) |
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Travaux routiers 2019 rue du « Chêne Brûlé » |
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Toit de la poste |
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Monument funéraire |
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Avancement travaux du pont |
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Tableau de l’église |
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Groupe Scolaire |
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Subvention |
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Questions Diverses Boîte à livres Fleurissement CAPEB |
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Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :
-22 mai, à Chamblay, Philippe Brochet : commission d’Appel d’Offres CCVA pour la construction du siège.
-22 mai, à Mont sous Vaudrey, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire
-24 mai, à Chamblay, Philippe Brochet : commission des finances de la CCVA.
-30 mai et 2 juillet, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion de la Commission Locale d'Evaluation des Charges
Transférées (CLECT) à la CCVA.
-31 mai et 7 juin, à Chamblay, Alain Timal : réunion de chantier pour le pont.
-5 juin, à Souvans, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer et Gilbert Henrioud : réunion CCVA des
conseillers du Val d’Amour.
-11 juin, à Chamblay, Alain Timal, Martine Kreuzer, Jean-René Petetin, Jean-Bernard Bruet (Pompiers), Yvette
Demesmay et Colette Timal (Arts Créatifs), Roseline Gaillard et Françoise Riduet (les Amis de Chamblay),
Evelyne Bidaut (CAL), Catherine Brochet (les Radeliers), Guislaine Munos, Goran Stamenkovic et Brigitte
Brochet (CCL) : réunion d’organisation de la fête patronale des 4 et 5 août.
-21 juin et 28 juin, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion de chantier pour le pont.
-26 juin, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion groupe scolaire CCVA (18h) et commission Enfance Jeunesse
(20h)
-26 juin, à Villers Farlay, Martine Kreuzer et Sylvie Berger : conseil d’école du RPI.
-29 juin, à Lons le Saunier, Martine Kreuzer : SIDEC, commission technique pour le groupe scolaire.
-29 juin, à Mont Sous Vaudrey, Gilbert Henrioud : réunion de détermination des jurés.
-5 juillet, à Lons le Saunier, Philippe Brochet : SIDEC, jury pour le futur groupe scolaire et choix des 3
architectes.
-5 juillet, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry
Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, , Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.
Quelques rappels et informations utiles :
-OPAH : La communauté de communes du Val d’Amour lance une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) pour apporter aides et conseils personnalisés aux habitants qui souhaitent rénover ou améliorer leur logement. Deux permanences, sans rendez-vous, auront lieu à la Maison des Services Aux Particuliers (MSAP) d’Ounans tous les lundis de 17h à 19 et les mercredis de 10h à 12h à partir du 16 juillet 2018.
-Opération « Partir en Livres » : elle est programmée sur tout le territoire français. Dans le Val d’Amour elle se déroulera dans les jardins des médiathèques : entrée libre, « histoires et jeux à picorer façon pique-nique » :
*13/07 à Mont sous Vaudrey
*18/07 à Port Lesney/Bel Air
*20/07 à Ounans, animations sur le petit marché d’été.
-Ordures ménagères : le 15 août étant un mercredi, le ramassage des poubelles, bacs gris et bleus, aura lieu le jeudi 16/08.
-Remerciements : à Bernard, Daniel et Gilles Brochet, Thierry Boileau, Alexandre DiDomizio, Robert Francioli, Gilbert Henrioud, Thomas Millet (CCVA), Jean-René Petetin, Alain Timal et l’entreprise Lustre, qui ont aidé à la descente du tableau de l’église. Les bénévoles sont venus plusieurs jours de suite, merci à eux !
-Fête au village : elle se déroulera les 4 et 5 août 2018 sur deux jours, organisée par les associations de Chamblay
avec le soutien du conseil et de la commune.
*le samedi 4/08, à partir de 14h, des activités ludiques seront organisées pour faire participer en toute convivialité les enfants et les adultes sur des rencontres : concours de pétanque traditionnel, concours d’épluche-patates , composition artisanales, jeux d’équipe et individuels variés, tirs au but en foot, maîtrise de lances à eau avec les pompiers, jeux de visée avec « La Gaule du val d’Amour » et cette année une initiation au tir à l’arc, gérée par l’association « Ecole d’archerie traditionnelle », pour tous les âges et à partir de 3ans ! Toutes ces animations sont gratuites, ouvertes à tous…La buvette sera ouverte, les manèges également avec présence des auto-tamponneuses.
*le dimanche 5/08 est organisé traditionnellement autour de la brocante (à partir de 6h), du repas dansant (à partir de 19h30), des feux d’artifices (22h) et du bal. Fin des festivités : 1h du matin. Pour le repas de dimanche soir, le menu est le suivant : Pâté croûte/Crudités, Veau Marengo, Riz aux petits légumes, Fromage et Tartelette pour 12€, le menu enfant est identique (moitié de la portion) pour 6€, l’apéritif et le café seront offerts par la commune, un jus de fruit pour les enfants. Les réservations sont conseillées, si possible avec le règlement par chèque libellé « Association les Radeliers de La Loue » dans la boîte aux lettres de la mairie, ou par téléphone au 03.84.37.65.87 au 06.18.18.69.68. Les manèges (dont les auto-tamponneuses) fonctionneront toute la journée, ainsi que l’animation « Tir à l’Arc » (2€ les 20minutes).
-Libération Du Val D’Amour : la cérémonie commémorative aura lieu le dimanche 2 septembre 2018, à 11h, au
monument dédié à l’évènement vers le silo.
Vie des associations
-Les Loue’piots : l’association des parents d’élèves du RPI a réussi une fois de plus ses évènements : la brocante à
Chamblay le 27/05 et la kermesse à Ecleux le 29/06. Bravo pour leur dynamisme !
-Les Amis de Chamblay. La pétanque du 8 juillet a vu l’inscription d’une quarantaine de joueuses et joueurs de
tout âge. L’après-midi s’est clôturée par un repas convivial. L’association organise une sortie à NIGLOLAND le
29/07 : inscriptions et renseignements auprès de Roseline Gaillard au 03.84.37.11.41
-Club Chamblay Loisirs (CCL) : la balade commentée de la forêt de Chamblay par Bernard Roy et Jean-Jacques Brochet a réuni une bonne trentaine de participants qui ont découvert toute la complexité de l’entretien et de l’avenir de nos bois. Cette balade a été suivie d’un pot et d’une visite du R’paire des Radeliers.
-La Confrérie St Nicolas des Radeliers de La Loue : durant les mois de juillet et août, le R’paire des Radeliers situé au 57 Grande Rue est ouvert de 14h à 18h les jeudis après-midi, à partir du 5/07 et jusqu’au 29/08 : entrée à 2€ pour visiter l’exposition permanente commentée par un « Radelier ».
BEL ÉTÉ À TOUS.
RENDEZ-VOUS LES 4 ET 5 AOÛT POUR LA FÊTE DU VILLAGE !
Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins
Mairie de Chamblay
CONSEIL MUNICIPAL du 18 mai 2018
Ordre du jour |
Décisions |
Rapport d’activité 2017 du CCVA |
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SIDEC |
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Nouveau Groupe Scolaire |
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Location de terrain |
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Subventions |
-Souvenir Français : 50€ -Les Lou’piots : 100€ -Les Amis de Chamblay : 100€ -Club Chamblay Loisirs (nouvelle association) : 100€. |
Questions Diverses Lotissements Affouage CCVA Visite C.Pernot CCVA Salle des Fêtes Visite du parc Eolien de Chamole |
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Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :
- 21 mars à Chamblay, Martine Kreuzer : Nouveau groupe scolaire
- 22 mars à Pagnoz, Philippe Brochet, Alain Timal : Conseil communautaire
- 26 mars à Arc et Senans : Philippe Brochet et Intervent ; Projet éolien exposé au directeur des Salines
- 26 mars Chamblay : Martine Kreuzer et Sylvie Berger : Conseil école
- 3 avril à Chamblay : Membres du CCAS : vote du budget
- Chaque jeudi : réunion de chantier du pont
- 10 avril à Chamblay : Conseil Municipal et Associations pour préparation de la fête patronale
- 20 avril à Chamblay : Philippe Brochet, Martine Kreuzer : Nouveau groupe scolaire
- 16 mai à Chamblay : assainissement, Jean-Bernard Bruet, Alain Timal
- 18 mai, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.
Quelques rappels et informations utiles :
- Feu de déchets verts ; Il est rappelé qu'un arrêté préfectoral interdit de brûler les déchets verts, les ordures ménagères ou tous autres déchets. Nous disposons d'une déchetterie à Villers Farlay pour la gestion de ces produits. Tous les habitants étant titulaires d'une carte d'accès, ils peuvent faire des dépôts, le coût étant compris dans le paiement de la redevance.
- Le SICTOM a effectué des contrôles des bacs bleus. Il a été constaté que le tri n'est pas fait correctement dans plusieurs bacs. Ce fait a une incidence sur le prix de traitement des déchets demandé par le SYDOM au SICTOM, donc aux habitants du Val d'Amour.
- Les fréquences TNT ont changé le 23 mai. Ce changement de fréquence a permis de dégager des canaux pour une amélioration de la téléphonie mobile. L'opérateur ORANGE a transmis un courrier à la mairie annonçant le déploiement de la 4G sur notre commune dans les mois à venir.
- Nous rappelons que des séances de cinéma ont lieu à Mouchard deux fois par mois à la salle des fêtes. La CCVA met en place un bus de Mont sous Vaudrey à Mouchard pour les personnes intéressées. La prochaine séance aura lieu le 5 juin.
- Depuis plusieurs années, il est interdit d'utiliser des désherbants dans les lieux publics. Les bénévoles qui désirent maintenir la propreté du cimetière ou des trottoirs seront les bienvenus afin de faciliter la tâche de l'employé communal.
- Eoliennes : La société INTERVENT a installé sur plusieurs points de la commune des micros pour enregistrer le bruit du vent dans la forêt et un petit mat pour la mesure des vents. Les études continuent...
- Le Conseil Départemental a organisé une remise des prix pour le fleurissement. La commune s'est classée 7ème. Merci aux bénévoles qui ont planté et entretenu les fleurs.
- La SJE va engager des travaux de rénovation de voies communales. Les travaux concernent la Rue de la Biche, une partie de la rue du Chêne Brûlé et de la rue des Enclos, et un arasement des abords de la rue de Clairvans et de Voirolins. Un bouchage des trous sera également effectué.
- Fibre optique : Des travaux vont avoir lieu sur notre commune pour l'installation d'une armoire dans les semaines à venir.
-Il est demandé aux jeunes de 8 à 20 ans, intéressés par la carte jeune, de s'inscrire en mairie avant le 15 juin. Seules les personnes inscrites recevront la carte gratuitement.
La CCVA a lancé un programme d'OPAH sur la Val d'Amour. Des démarcheurs ayant connaissance de ce programme se disent mandatés par la Communauté de Communes ou SOLIHA.
Ces deux organismes ne mandatent aucune entreprise.
Vie des Associations
-Les « Amis de Chamblay » organisent une pétanque le 3 juin à proximité de la salle des fêtes.
-Les « Radeliers de la Loue » organisent un passage en radeaux de la portière au Moulin Toussaint le 17 juin à 11h00 et à 15h00. Un marché artisanal aura lieu toute la journée.
-Une nouvelle association a vu le jour à Chamblay, "Club Chamblay Loisirs". Elle organise une sortie Nature, le 30 juin. Information à venir.
CONSEIL MUNICIPAL du 19 mars 2018
Ordre du jour |
Décisions |
Compte administratif 2017 du budget du lotissement |
*Le compte administratif et le compte de gestion 2017 couvrent les opérations de recettes et de dépenses de l’année 2017. Ce budget cumulé est déficitaire de 35.761,60€, les ventes 2017 n’ayant pas été comptabilisées. *Présentation de la section d’investissement, équilibrée pour la somme de 35.761,60€ : *Présentation de la section de fonctionnement, équilibrée pour la somme de 4.873,41€ *Budget 2018 pour le lotissement validé |
Compte de gestion du budget principal, du lotissement et affectation des résultats |
*Les comptes de gestion du budget principal et du budget lotissement sont conformes aux comptes administratifs *Les résultats de la section de fonctionnement seront transférés à la section d'investissement pour compenser le déficit et financer les nouveaux investissements. |
Budget principal et budget du lotissement 2018 |
*Budget principal : il est prévu pour l'année 2018 des dépenses en section d'investissement pour un montant de 217.254,36€ qui seront financés par du remboursement Fond de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA), des subventions et un apport de la section de fonctionnement. En section de fonctionnement, il est prévu des dépenses à hauteur de 373.651,00€, qui seront équilibrées avec les recettes. *Budget lotissement : il est prévu pour l'année 2018 d'équilibrer le budget à 84.000,00€ et couvrir le déficit 2017. Les ventes des deux parcelles 2017 seront comptabilisées cette année et nous espérons que les parcelles réservées pourront être passées en comptabilité cette année également. *Dans le budget, il est prévu des travaux d’investissement (Toit de la poste, église, électricité...) et en fonctionnement, il est prévu la remise en état de rues communales à hauteur de 39 000.00 euros et plus des dépenses obligatoires. *Ce budget est équilibré dans l’investissement et le fonctionnement, les travaux prévus pourront se réaliser même dans l’attente des subventions. *Révision des taux d'imposition : Depuis 2015, la commune de Chamblay a signé le pacte financier et fiscal avec la CCVA. Ce pacte a été établi pour perdre le moins de fonds suite aux décisions prises par les gouvernements, c'est à dire la baisse des dotations. Ce pacte couvre les années 2015 à 2020. La CCVA prélève l'impôt pour la commune et en reverse la totalité de perte de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF). voire même plus. En contrepartie, les communes s'engagent à ne pas augmenter leurs impôts. C'est dans ce cadre, que le conseil municipal a décidé de ne pas augmenter les impôts en 2018. *Ce budget est adopté à l’unanimité. |
Subventions |
*Les subventions suivantes ont été accordées aux associations ci-dessous pour l’année 2018 -CAL Gym : 100€ -Arts Créatifs : 100€ -Amicale des Pompiers : 350€ -Confrérie St Nicolas des Radeliers de La Loue : 100€ |
Travaux d’électricité Sur la commune |
*Remplacement d'une horloge sur le réseau d'éclairage public rue de Clairvans par l'entreprise SAS JB ELEC pour un montant de 576€ TTC *La remise en conformité du bâtiment de la poste et du « locatif » suite au passage du contrôleur DEKRA, par l'entreprise Laroche pour un montant de 1.200€ TTC *La remise en conformité des bâtiments de la mairie, de l'atelier communal, du local des pompiers et de l'église pour un montant TTC de 2.238 € TTC. *Un contact a été pris avec le SIDEC pour réaliser l'implantation du réseau d'éclairage public à proximité du Château avec l'installation de 4 lampadaires. Le devis est en attente : les travaux devraient être réalisés en 2018. |
Futur Pont |
*Installation de la base de chantier ces dernières jours. Il est prévu une quinzaine de jours pour aménager le lieu de vie et les accès au chantier ainsi que leur sécurisation. *Les travaux débuteront début avril avec la construction de la culée côté Chamblay, puis vers le 15 avril le début des travaux dans La Loue, pour la construction des piles durant les mois d'avril à août. *La circulation sera limitée à 50km/h dans la zone du pont (panneaux mis en place). *La baignade, la pêche et l'accès à la balade au bord de la Loue sont interdits jusqu'au 30 août 2019. *Le conseil rappelle qu'il est interdit d'aller sur le chantier durant les travaux, les personnes intéressées pourront observer les travaux depuis l'ancien pont en respectant les zones d’accès « piétons ». |
Futur groupe scolaire |
*Une rencontre a été organisée par la communauté de communes pour répertorier les besoins des personnels enseignants (éducation nationale), des centres de loisirs, des cantines et les demandes des 9 communes partenaires. *Au cours de cette réunion, les différentes phases de la construction ont été abordées avec pour but l'ouverture de l'école à la rentrée 2019. Une première ébauche du bâtiment sera proposée fin avril par le SIDEC, suite aux 1ères décisions et aux différentes propositions et souhaits émis au cours de cette réunion. *Mme Kervella, Inspectrice IEN était présente, permettant la prévision du nombre d’enfants scolarisés à la prochaine rentrée. |
Parc éolien |
*Une étude sur la sonorisation va débuter prochainement. Trois micros seront posés dans le village pour étudier le bruit de la forêt. Dans le même temps, un mat de 10m sera installé. *Dans le cadre de l'étude paysagère, une rencontre va être organisée avec la direction des Salines d'Arc et Senans. |
Questions Diverses Sictom OPAH Piliers Eglise |
*Depuis le 1er janvier, tous les déchets déposés à la déchetterie par l'employé communal sont facturés à la commune. Le coût est important puisqu'il va de 0,40€ pour un litre d'huile alimentaire à 74€ pour du bois B à trier. Les seuls dépôts gratuits sont la ferraille, le papier, le carton et le verre. *La Communauté de Communes a lancé une nouvelle OPAH. 7 dossiers ont été déposés par les habitants de Chamblay à la CCVA. Les personnes qui envisagent d'effectuer des travaux de restauration, d'isolation et autres, peuvent déposer une demande. *Deux dessus de piliers de l'église côté sud-ouest sont abîmés. Initialement, les travaux n'avaient pas été prévus pour 2018, mais M BRUNO part en retraite cette année et le coût de sa prestation étant moins important que les autres entreprises, il a été décidé d'effectuer les travaux cette année pour un coût de 4.500€. |
Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :
-19 février, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion Intervent.
-22 février, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion Souvenir Français.
-27 février, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion commission Enfance –Jeunesse CCVA.
-5 et 19 mars, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion sur le pont avec les maîtres d’œuvre (CG du Jura et PMM) et l’entreprise coordonnatrice (NGE).
-19 mars, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Pierre Gros, Gilbert Henrioud, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.
Quelques rappels et informations utiles :
-Le recensement est terminé. L'estimation de la population est de 425 habitants, les chiffres définitifs seront transmis à la mairie durant l'été. La population a été maintenue, pas de baisse et une augmentation estimée de 4 habitants. Nous communiquerons les chiffres définitifs dès que nous en aurons connaissance
-Nous remercions Gilles Brochet et René Couturier pour la coupe des arbres rue du Trépied.
-La scierie Brochet a gracieusement transporté pour la consolidation du gravier des trottoirs à divers endroits de la commune : merci de cette aide fidèle.
-La coupure de l’éclairage public la nuit a permis une économie de 2.000€ l’an passé. Nous continuons donc ce principe.
-Déchèterie : horaires d’été disponibles sur le site du SICTOM de Dole, ainsi que les dates des collectes en fonction des jours fériés pour l’année 2018. Ouvertures à Villers Farlay : mardi, jeudi et samedi après-midi de 13H30 à 17h45, vendredi après-midi de 13h30 à 18h, mercredi et samedi matins de 9h à 11h45. Ces horaires sont valables du 26/03/2018 au 14/10/2018.
-Feux : nous vous rappelons l’existence d’un arrêté départemental interdisant les feux.
-Tonte : rappel des horaires concernant la tonte et toute utilisation d’engins bruyants :
-semaine : 6h à 12h, 14h à 19h
-samedi : 9h à 12h, 14h00 à 19h
-dimanche et jour férié : 10h à 12h.
-Si vous avez des projets pour les années à venir, n'hésitez pas à déposer un dossier d'aide de l'OPAH.
-Pont : les arrêtés sont affichés de part et d’autre du pont, ainsi que la restriction de navigation et de pêche. Les arrêtés seront consultables sur le site de la commune. Un vol de chaises et table a déjà été constaté sur le chantier….soyons vigilants.
-Le dernier loto des Pompiers a connu une fois de plus un réel succès : bravo aux organisateurs.
-La pièce de théâtre « Banque Root », interprétée par la troupe « Les Gens Du Fourg », a réuni plus de 50 personnes, ce qui est mieux que l’an passé : bravo à tous ces acteurs amateurs qui fournissent un beau moment de distraction après des mois de répétition. Les décors sont toujours impressionnants et l’auteur de la pièce était présent !
-Arts Créatifs : prochaine expo-vente le 12 mai toute la journée sur le thème « Fête des Mères/Fête des Pères ».
-Jumelage avec Vöhl : Lors des rencontres 2017, un menuisier qui faisait partie de la délégation à émis l'intention de prendre un élève de l'Institut des Compagnons de Mouchard en stage dans son entreprise. Après concertation avec d'autres menuisiers en Allemagne, 5 élèves vont y effectuer un stage de formation ; belle expérience pour ces jeunes, une nouvelle orientation pour le jumelage et peut être une ouverture de nos entreprises à des apprentis allemands.
-Le 10 avril, les associations du village se réunissent pour mettre en place la fête patronale qui aura lieu les 4 et 5août prochains. Nous espérons pouvoir mobiliser cette année plus de participants aux jeux gratuits proposés le samedi après-midi. Retenez cette date et faites vivre votre village !
-ENEDIS (ERDF) nous a communiqué un numéro d’urgence pour les particuliers : 09 726 750 39.
-Le Tour du Jura « Cycliste » passera une fois de plus par notre village le 21/04/2018 : un sprint est prévu à Chamblay. Venez encouragez les cyclistes lors de leur passage !
-Cérémonie du 8 mai : à 11h à Chamblay, au Monument aux Morts devant le cimetière. Cette cérémonie sera commune aux villages d’Ounans, d’Ecleux, Villeneuve d’Aval et Villers Farlay. Le verre de l’amitié suivra la cérémonie à la salle des fêtes.
Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins
CONSEIL MUNICIPAL du 13 février 2018
Ordre du jour |
Décisions |
Compte administratif 2017 du budget général |
*Le compte administratif et le compte de gestion 2017 couvrent les opérations de recettes et de dépenses de l’année 2017. Pour les détails, lire le compte rendu sur le tableau d’affichage ou sur le site de la commune. *Présentation de la section d’investissement, équilibrée pour la somme de 85.276,88€ : -en dépenses, emprunts 17.610 ,01€, diverses dépenses pour un montant de 37.735,85et le déficit de 2016 pour 29.931,02€ -en recettes, Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA) de 14.510,50€, affectation du résultat 29.931,02€, subventions CCVA pour 3.479€ et déficit 2017 pour 3.479€ *Présentation de la section de fonctionnement, -en dépenses pour un montant de 141.213,48€ concernant les charges générales, les charges de personnel, les autres charges courantes (indemnités élus, formations, redevances, CCAS, subventions, etc…) et les charges financières. -en recettes pour un montant de 201.314,73€ concernant la vente des produits, les impôts et taxes, les dotations, revenus immobiliers, dons… *Résultat des exercices précédents et 2017 permettront d’investir 112.668€ en 2018. *Le compte administratif 2017 est approuvé à l’unanimité des présents par le conseil. Le budget primitif 2018 sera présenté au prochain conseil. |
Dispositions gouvernementales budget 2018 |
*L’état demande des efforts pour le désendettement et limite le montant des dépenses à une augmentation de 1.2%. Pour 35.000 communes, l’augmentation est prise dans son ensemble. *Pas de baisse de la DGF prévue, mais observation des résultats de 2018, et le gouvernement se laisse le droit de la baisser. *Augmentation de la dotation de solidarité rurale et diminution du fond de péréquation intercommunal. |
Crue de La Loue |
*Crue : sur l’échelle vers l’ancien port lorsqu’on atteint une hauteur de 55cm, l’eau franchit la route au niveau du lieu-dit « La Saule ». *Les digues n’ont pas bougé : une demande de consolidation a été faite au niveau de la brèche de 1953. *Le ruisseau de La Biche s’est bien étendu..le fossé derrière la rue du Chêne Brûlé était saturé proche de l’inondation des deux maisons.. |
Futur groupe scolaire |
*Une réunion concernant l’ensemble des partenaires a eu lieu à Ecleux le 9 février : parents, enseignants, élus des 9 communes, Mme Kervella pour l’IEN, les responsables de la CCVA, maître d’ouvrage et décisionnaire, et les personnels des accueils de loisirs. *Etienne Rougeaux, maire d’Ecleux souligne sa satisfaction de voir ce projet démarrer aussi vite. Le souhait est d’ouvrir ce groupe à la rentrée 2019. Il expose le calendrier : concertation de tous (un cadre d’analyse des besoins souhaités a été distribué) avec retour des propositions pour le 15 mars, traitement des données jusqu’au 15 avril par un groupe de travail (représentants de chaque collectivité (10), de l’EN(3), de parents d’élèves (3), des accueils de loisirs (1), de la commission « Enfance jeunesse » (1) et de la commission « Patrimoine » (1) de la CCVA). C’est ce groupe qui établira une proposition de programme de construction du groupe scolaire. *Une réunion finale réunissant les mêmes personnes que le 9 février aura lieu pour restitution du programme entre le 15 et le 30 avril. La validation de ce projet se fera par les commissions « Enfance Jeunesse » et « Patrimoine », puis le bureau de la CCVA avant d’être validé en conseil communautaire. *La validation du projet se fera fin avril/début mai. Suivront ensuite les appels d’offre. *Il est utile de préciser que l’engagement du projet en décembre auprès de l’IEN a permis d’éviter la fermeture de deux classes à la rentrée 2018 sur Ounans/Vaudrey et Chamblay/Ecleux/Villeneuve d’Aval/Villers Farlay. |
Lotissement |
*Sur la parcelle 1, le compromis est caduque suite au refus d’accorder un prêt par la banque. *La parcelle 11 (605ares) est réservée et le maire a un autre contact pour la dernière petite parcelle. *Philippe Brochet était présent au Salon de l’Habitat à Dole pour proposer à la vente les parcelles du lotissement ; une dizaine de documents a été distribuée. |
Tableaux de l’église |
*Le dernier tableau à restaurer partira courant juin avec un retour prévu en octobre. La restauration du tableau bénéficie de subventions de la DRAC, du Conseil Régional et du Conseil Départemental à hauteur de 80%. *Le tableau de « Souvet » (à gauche lorsqu’on est face au chœur) prêté au musée de Tours est revenu et remis en place. |
Salle des fêtes |
*Point sur les travaux : le toit est réparé et l’entreprise a aussi réalisé un nettoyage autour des fenêtres *Le système de chauffage a été révisé, il est maintenant programmé ; ceci devrait limiter les interventions sur l’ensemble, le mode d’emploi est affiché. |
Questions Diverses Trésorière Jeunes Pont Site CCVA OPAH Lecture |
*La Trésorière intérimaire quitte Mont Sous Vaudrey au 1er mars ; elle demande le versement de l’indemnité de conseil à la commune d’un montant de 148.52€. *La commission « Jeunes » de la commune a été invitée à se réunir dernièrement : en dehors des élus concernés, il n’y avait personne. Le conseil prend la décision de supprimer cette commission, ainsi que de fermer provisoirement le local « jeunes » attenant à l’école. Les élus se laissent le temps de la réflexion d’ici le début de l’été quant au devenir de ce local, et les questions « Jeunes » se traiteront en conseil. *Les réunions se font environ tous les 15 jours : le début des travaux de débroussaillage et de déboisement sont prévus le 26/02 sur la rive gauche de La Loue, en aval. De nombreux paramètres sont pris en compte allant de la constitution du béton selon les étapes, au respect de la faune (protection des castors entre autres…) et de la flore. Chantier complexe qui va enfin démarrer avec le début des travaux du pont proprement dit le 16 avril. *Présentation des mises à jour sur le site. Appel aux conseillers pour rédiger des articles et/ou informations. *La communauté de communes informe qu’en cas de vente d’une maison, les diagnostics techniques immobiliers sont obligatoires : le diagnostic sera réalisé par SUEZ et facturé 110€. La demande doit être déposée auprès de la CCVA. En cas de création d’entreprise ou de reprise, la CCVA propose aide et accompagnement pour vos dossiers. *Dans le cadre de l’OPAH, aide de la CCVA pour les résidences principales, secondaires et vacantes concernant la réalisation de travaux dans l’habitat ancien. Une documentation est accessible sur le site la CCVA ou sur celui de Chamblay (lien CCVA). *Mise en place d’une « boîte à livres » par la CCVA et les communes pour permettre le développement de la lecture pour tous les villages (en dehors des médiathèques de Mouchard et Mont sous Vaudrey). Chamblay a donné son accord pour installer une « boîte à livres ». |
Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :
-20 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet : bureau de la CCVA.
-6 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger, Thierry
Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Gilbert Henrioud, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste
Rosset : vœux du maire à la salle des fêtes.
-8 janvier, à Lons le Saunier, Philippe Brochet : vœux du Préfet.
-9 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion de bureau de la CCVA.
-9 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-Baptiste Rosset,
Bernard Brochet et Daniel Lamy : réunion en mairie pour le budget de l’AFR.
-10 janvier, à Besançon, Philippe Brochet : conférence sur les finances pour la CCVA.
-12 janvier, à Dole, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer et Gilbert Henrioud : vœux de
Jean-Marie Sermier, député, et de Jean-Baptiste Gagnoux, maire de Dole.
-15 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Jean-Bernard Bruet et Jean-
Pierre Gros : réunion sur le pont avec les différents acteurs et le conseil départemental.
-16 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet : commission « Finances » de la CCVA.
-19janvier, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : CCVA, étude sur la Larine, La Biche et Clairvans.
-24 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud et Jean-René Petetin :
réunion de la commission « Jeunes ».
-25 janvier, à Villers Farlay, Philippe brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer et Gilbert Henrioud :
vœux du conseil départemental.
-29 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion sur le pont avec
maître d’œuvre et entreprises.
-29 janvier, à Chamblay, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : conseil d’exploitation de la CCVA.
-31 janvier, à Paris, Philippe Brochet : réunion Association des Communautés de communes De
France (ACDF).
-2 février, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion CCVA sur le transfert de compétences avec la
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT).
-8 février, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion commission « Enfance-jeunesse » de la CCVA.
-9 février, à Ecleux, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion pour la construction
du groupe scolaire à Chamblay.
-12 février, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion sur le pont avec
maître d’œuvre et entreprises.
-12 février, à Ounans, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire CCVA.
-13 février, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger, Thierry
Boileau, Jean-Bernard Bruet, Gilbert Henrioud, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil
municipal.
Quelques rappels et informations utiles :
-Le site a été remis à jour : tous les comptes-rendus des conseils et les brèves peuvent y être consultés Des photos en particulier sur les inondations et les vœux du maire y apparaissent également. Tous nos remerciements à Monique Bérard, David Lorenzati et Alain Martin (photos) pour leur collaboration et l’aide précieuse à ce site. Nous vous rappelons à ce propos que si vous souhaitez nous transmettre des articles, nouvelles ou photos, n’hésitez pas à prendre contact avec Martine Kreuzer.
-Pour rappel, la commission « jeunes » depuis 3 ans a essayé de répondre aux attentes de nos jeunes : local (fourniture du matériel pour repeindre comme ils le souhaitaient ce local, aucune sollicitation), terrain de foot, buts et filets à leur demande : force est de constater que malgré ces choix, les règles émises ensemble n’ont souvent pas été respectées. D’autre part, nous avons malheureusement constaté qu’aucune participation à la vie de la commune ne s’est faite durant ces années : vœux du maire, fête patronale, et absences systématiques aux réunions et sollicitations diverses quant à la politique des jeunes engagée par la CCVA et dont nous ne faisons que le relais. Il ya plus de 25 jeunes de 11 à 18 ans, tous sollicités avec une présence (voir CR dernières Brèves). Nous attendons cette fois une volonté d’un autre groupe de jeunes du village qui saurait davantage participer et proposer des actions et que nous saurions accompagner bien entendu. Rappelons aussi que ces problèmes sont bien entendu récurrents dans les autres villages, et que des jeunes plus particulièrement d’Ecleux, Villers Farlay et Ounans profitaient de nos aménagements ; cela ne nous pose pas problème tant que nous avons un échange et des propositions à double sens. Les 3 mois de réflexion sont nécessaires avant toute décision définitive quant à l’utilisation du local. Nous regrettons également que les parents ne répondent pas aux courriers adressés à leurs enfants et à nos sollicitations.
-Cinéma : rappelons que des films sont projetés les mardis et jeudis soir à Mouchard (20h30) dans le cadre de l’écran mobile pour un tarif entre 4,20€ et 5€. Pour faciliter les déplacements, une navette de 20 places emmène gratuitement et sans réservation les gens depuis Mont-sous-Vaudrey et marque plusieurs arrêts à Ounans, Chamblay, et Villers Farlay. Pour les horaires voir le site de la CCVA ou celui de Chamblay où les films sont annoncés une dizaine de jours avant la projection. Prochaine séance le 27/02 : « Le Rire de Ma Mère ».
-Les « Gens du Fourg » présentent leur nouvelle pièce de théâtre à la salle des fêtes de Chamblay le samedi 24 mars. Venez nombreux les applaudir !
-Nous vous conseillons de consulter pour les détails le site de la CCVA pour le transport de Jura Go vers Mouchard les mardis et jeudis, pour les conditions de financement de l’OPAH (voir dernières Brèves) et autres travaux. Les aides au financement sont intéressantes.
-Pour le chauffage de la salle des fêtes, il suffira aux utilisateurs d’allumer et d’éteindre le chauffage en suivant les consignes affichées : il n’y aura plus d’intervention sur l’intensité du chauffage, elle est programmée. De même il ne sera pas nécessaire de systématiquement allumer les convecteurs (deux boutons distincts). Toutes les instructions sont affichées dans l’entrée de la salle des fêtes. Merci à tous de les respecter. Enfin, un système d’éclairage du parking de la salle a été installé et sera expliqué aux utilisateurs : il permet de mettre la lumière même durant l’interruption automatique d’éclairage de notre commune (23h30 à 5h) et assurera plus de confort et de sécurité pour les différentes manifestations.
-Le prochain LOTO de l’Amicale des Pompiers de Chamblay aura lieu le samedi 17 mars à 19h30 à la salle des fêtes de Chamblay.
Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins
brèves 2018
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