Bienvenue à Chamblay - les brèves 2018

PRESENTATION

º Communauté de Communes
º Où se trouve CHAMBLAY?
Conseil Municipal
- º Le Conseil
- º Les commissions
Vente terrains "les Tournesols"
- º La vie de la commune

LES SERVICES

º L'agence postale
º Le Bouchon des Radeliers
º Le gîte "Montmillon"
º Le gîte "Nabou"
º Les Assitantes Maternelles 2
La salle des fêtes
- º Le règlement
- º Les tarifs

ENTREPRISES

ASSOCIATIONS

º ACCA
º Amicale des Sapeurs Pompiers
º Amis de Chamblay
º Association Loue'piots
º Centre d'Animation et de Loisirs
º Club Chamblay Loisirs
º Fablab
º La Confrérie St Nicolas des Radeliers de La Loue
º La Gaule du Val d'Amour
º Les Arts Créatifs

PATRIMOINE

ENVIRONNEMENT

º Ambroisie
º EAU
º Eau de la Loue
º La déchetterie
º Les feux de jardin
º Pollution de l'air
º SICTOM: Le tri et le ramassage des ordures

DOCUMENTS OFFICIELS

º Les textes réglementaires
º OPAH
LES BREVES
- brèves 2018
- º les brèves 2016
- º les brèves 2017
compte rendu de Conseil municipal
- º Compte rendu CM 2016
- º Compte-rendu CM 2018
- º compte-rendu CM 2017

les brèves 2018

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Mairie de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL du 25/09/2018

Ordre du jour

Décisions

Achat de terrain

pour groupe scolaire

En accord avec Monsieur et Madame Bidaut, la commune a racheté 34,80ares (sur une largeur de 25m) pour la somme de 1218€.
Les frais de géomètre (977€), les frais notariés et les droits d'éviction (estimés à 1.700€) sont à la charge de la commune.
Le conseil donne son accord à l’unanimité pour l’achat du terrain.

Décision Budgétaire

Modificative

Au moment de l’élaboration du budget communal, l’achat du terrain n’était pas prévu : une décision modificative est donc nécessaire.
Il est décidé de transférer du compte 21318 au compte 2111 la somme de 3.900€
Le conseil à l’unanimité donne son accord.

Futur Groupe Scolaire

Trois architectes ont été retenus au mois de juillet ; ils ont déposé leur projet le 1/10/2018 :

-l'agence Guillaume VIRY architecte à Wattwiller (68)

-l'atelier d'architecture TARDY de Besancon (25)

-les architectes AMIOT LOMBARD de Besancon (25).

La commission technique s’est réunie le 4/10 à Lons le Saunier pour étudier les 3 propositions. Le jury choisira l’architecte le jeudi 11/10. L’architecte retenu doit donner ses plans mi décembre, appel d’offre ensuite. Les travaux débuteront en juin 2019 pour achèvement en juillet 2020.

Rentrée Scolaire

La rentrée scolaire s’est globalement bien passée, avec une diminution du nombre d’élèves comme cela était prévu.
On dénombre 132 élèves pour le RPI + 3 élèves du voyage : 84 + 3 à Villers Farlay, 48 à Chamblay.
Tous les CE2 sont à Chamblay, dans 2 classes : 15 CE2, 17 CM1 et 16 CM2, soit 24 élèves par classe, les CM1 étant répartis chez Mme Brusa et M.Lorenzati/Mme Boudehane.
Grâce au projet de construction du groupe scolaire, L’inspection Académique a tenu sa promesse, et aucune classe n’a été supprimée pour le RPI, ni sur celui d’Ounans/Vaudrey.

Avancement travaux du pont

Les travaux du pont respectent le planning, le retard du printemps a été rattrapé. La seconde pile doit être coulée dans les prochaines semaines. Le tablier doit être livré et monté côté Chatelay. Il doit être mis en place courant novembre.
Le nouveau pont sera opérationnel au printemps 2019.

Salle des fêtes

La salle des fêtes a été très peu louée cet été. Pour l'année 2019, une rencontre sera organisée entre les associations et la municipalité pour planifier les réservations.
La municipalité ayant peu de rentrées financières, il est prévu qu'un accord soit trouvé pour privilégier la location au prêt de la salle lorsque les dates se chevauchent.

Taxe d’aménagement

Comme chaque année, la préfecture demande une délibération pour savoir si la commune veut appliquer la taxe d'aménagement (pergolas, abris, piscine….).
Le conseil doit délibérer pour ou contre une taxe d’aménagement.
Le conseil décide de ne pas mettre en place ce type de taxe pour cette année, mais réfléchit à la mettre en place pour l’an prochain, afin de compenser la suppression de certaines taxes ou redevances.
Le département du Jura applique un taux de 1%, au 1er janvier le nouveau taux sera de 1.5%

CCVA

Attribution de compensations

Le conseil municipal est favorable au règlement de l'attribution de compensation.
Il est également favorable au pacte fiscal et financier entre les communes et la communauté de communes, à percevoir le fond de concours, mais demande que la redistribution de l'impôt soit égale entre les communes.

ONF

Travaux forestiers

L'ONF a prévu pour l'année 2019 des travaux dans les parcelles 15r, 18r et 19r pour un coût de 5.160€.
Le conseil donne un avis favorable à la réalisation de ces travaux.

ONF

Vente de bois

La vente des bois en 2019 est prévue sur les parcelles 8i, 9i, 12i, 12af, 13r, 17r et 20p.
Le conseil est favorable à l'exploitation des bois sur ces parcelles telle qu’elle est prévue sur le plan d'aménagement de la forêt

Règlement général de la protection des données

Depuis mai 2018, l’état a mis en place une obligation de protection des données (état civil, données comptables….) dans les mairies.
Le conseil municipal a décidé de passer par le SIDEC pour assurer la protection des données.

Délégué pour la surveillance de l’ambroisie

La Préfecture demande aux mairies de désigner un ou plusieurs délégués chargés de surveiller la présence d’Ambroisie sur le territoire de la commune.
Le conseil a désigné : Philippe Brochet, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros et Jean-Baptiste Rosset

Eclairage Public

Rue de Clairvans

Suite à la demande du château de Clairvans et des Opalines d’un éclairage public route de Clairvans, le conseil avait sollicité le SIDEC. La somme de 15.000€ a été budgétisée.
En septembre, le SIDEC propose d'installer 4 lampadaires : un en face de la maison de M. et Mme Villemin, un à l'entrée du Château, un vers le pont et le dernier entre ces deux derniers points.
Le montant des travaux est de 17.414,41€ ; le plan de financement est le suivant :

-Autofinancement : 12.467,85€

-Participations SIDEC et ENEDIS : 2.500,00€

-FCTVA (Etat) : 2.446,56€

Le conseil donne son accord pour l’ensemble de ces travaux.

Questions Diverses

Eoliennes

Cimetière

Affouage

Enfance Jeunesse

Opération Brioches

Le samedi 29 septembre a eu lieu l'inauguration du parc éolien de Chamole ; les habitants ont été invités à visiter ce parc l’après-midi. Concernant le projet de parc éolien à Chamblay, une étude d'impact environnemental est en cours ; cette étude porte essentiellement sur l'impact visuel. Elle est réalisée par la société Intervent, les résultats seront connus avant la fin de l'année.
Le monument pour les Anciens Combattants est terminé. Les tombes ont été relevées, sauf celles d’Henri Alfred Gros et d’Henri Leculier ; Henri Gros, décédé lors de la libération de Chamblay, vient d'être reconnu comme "Mort pour la France".
Les inscriptions à l'affouage se dérouleront du 15 octobre au 15 novembre, pour un tirage au sort vers le 10 décembre.
Depuis un an, la communauté de communes du Val d’Amour a engagé une réflexion autour de la mise en place d’une politique en direction du public adolescent sur son territoire, avec l’appui de « Territoires Conseils ». Plusieurs réunions et groupes de travail ont eu lieu depuis le mois de septembre 2017. Ils avaient pour objectif de recueillir le témoignage des élus, des acteurs locaux œuvrant en direction des jeunes. Une réunion de restitution a eu lieu en présence de « Territoires Conseil » et de tous les partenaires le mercredi 26/09 à la salle des fêtes de Chamblay, les élus du comité de pilotage ont présenté un diaporama autour des 9 orientations : deux aspects sont essentiels, la communication vis-à-vis des jeunes adolescents et la mobilité sur le territoire. Ce seront les priorités du comité de pilotage.
L'opération brioches a eu lieu du 1 au 7 octobre. Le bénéfice de la vente des brioches est au profit de l'APEI.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

-10 juillet, à Santans, Philippe Brochet : CCVA Conseil communautaire.

-16 juillet, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : CCVA, réunion du Comité de Pilotage (-COPIL) de la construction du groupe scolaire de Chamblay.

-18/07, 8/08, 22/08, 5/09, 19/09, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunions et visites de chantier sur le pont.

-25 juillet, à Dole, Philippe Brochet : rendez-vous avec la préfecture pour le dossier DETR concernant les subventions pour l’accessibilité de la mairie et de l’école.

-3 au 6 août, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Jean-René Petetin, Jean-Bernard Bruet, Gilbert Henrioud, Jean-Pierre Gros et Jean-Baptiste Rosset : préparation et organisation de la Fête de Chamblay en soutien des associations de Chamblay, L’Amicale des Pompiers, Les Radeliers, Les Arts Créatifs, le Club Chamblay Loisirs, le CAL (Gym), La Gaule du Val d’Amour et les Amis de Chamblay.

-28 août, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion bureau CCVA.

-29 août, à Chamblay, Philippe Brochet : rendez-vous avec géomètre pour l’achat de terrain derrière la salle des fêtes (construction du groupe scolaire).

-31 août, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : rendez-vous avec Nicolas Veuriot (ADEO, matériel informatique école numérique de l’école) pour présentation et bilan.

-2 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin, Jean-Baptiste Rosset : cérémonie commémorative de la Libération du Val d’Amour.

-5 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet : commission « transferts de charges » CCVA.

-12 septembre, à Chamblay, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : conseil d’exploitation de la CCVA.

-13 septembre, à Arlay, Philippe Brochet : réunion présidents des communautés de communes en remplacement de Michel Rochet.

-13 septembre, à Chamblay, Martine Kreuzer : commission « Enfance Jeunesse » CCVA, préparation restitution « Politique Jeunes » du 26/09.

-17 septembre, à Dole, Philippe Brochet : réunion DETR et bureau CCVA.

-21 septembre, à Chamblay, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : réunion CCVA sur l’assainissement.

-24 septembre, à Champagne sur Loue, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire de la CCVA.

-25 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

-OPAH : Nous vous rappelons les permanences, sans rendez-vous, à la Maison des Services Aux Particuliers (MSAP) d’Ounans tous les lundis de 17h à 19 et les mercredis de 10h à 12h. Vous avez souhaité réaliser des travaux dans votre logement mais vous avez besoin d'aide (technique et/ou financière), venez rencontrer les techniciens de Soliha lors des permanences de L'OPAH. L’équipe de Soliha est à votre disposition pour vous : conseiller sur les travaux à réaliser, aider à monter votre projet, établir des plans de financement. Ce programme d’aides est ouvert à tous, l'accompagnement par Soliha est entièrement pris en charge par la communauté de communes et donc gratuit pour tous les propriétaires du Val d'Amour. Pour les travaux, les aides financières peuvent aller jusqu’à 80% pour les personnes à faibles revenus. Les ménages au-dessus des seuils peuvent également être concernés par certaines aides.

-Sécheresse : les arrêtés sont en ligne sur le site de la mairie (chamblay.fr). Nous précisons que nous sommes dans un plan « sécheresse » de niveau 3 : arrosage, lavage de voiture privé et public (sauf stations équipées pour la récupération et traitement des eaux usées), remplissage des piscines, etc…) interdits.

De même les feux sont strictement interdits. L’arrêté est aussi en ligne avec l’avertissement de la gendarmerie.

-Ateliers « Equilibre » : l’association « ADMR » de Mouchard organise un atelier « Equilibre, où en êtes vous ? » : 10 séances les mercredis de 10h à 11h à la maison de santé de Mouchard, avec deux séances de test individuel pour les personnes intéressées les 31/10/2018 (évaluation des capacités) et 30/01/2019 (évolution). Contact et inscriptions : Fédération ADMR du Jura - 03 84 47 26 31 ou clevrieri@fede39.admr.org, 20€ pour l’ensemble des séances.

-Remerciements : Bernard Roy, notre garde-forestier a fait valoir ses droits à la retraite. Merci à lui pour son implication dans l’entretien de notre forêt : il a su l’entretenir toutes ces années, mais aussi nous aider à construire son avenir. Son remplacement n’est pas prévu à ce jour.

-Rentrée Scolaire : La rentrée s’étant bien déroulée dans l’ensemble du RPI. Il est à noter que les enseignants (surtout pour les plus jeunes) notent une moindre fatigue des enfants suite au retour à la semaine de 4 jours.

-Félicitations : Nous avons des adolescents sportifs et brillants : Mathis Sicard est Champion de Franche-Comté de Gymnastique Sportive (club Arc en ciel de Salins), et son frère Adrien excellent rugbyman (Arbois), sélectionné régulièrement en équipe de Franche-Comté. Bravo à tous les deux !

Nous serons ravis de pouvoir citer d’autres résultats de nos jeunes chamblaisiens, merci de nous les communiquer !

-Politique Jeunes CCVA : la réunion de restitution a permis d’accueillir quelques jeunes (Vaudrey et Chamblay). Des projets sont en cours, nous en reparlerons ici lors des prochaines « Brèves », la mairie soutiendra tous les projets innovants pour ses jeunes. 9 thématiques ont été recensées :

-Renforcer, développer et diversifier les offres de loisirs en veillant à la couverture du territoire (itinérance)

-Répertorier et valoriser l’ensemble des équipements sur le territoire

-Accompagner la réussite des parcours scolaires et professionnels

-Favoriser l’engagement des jeunes

-L’accompagnement à la parentalité

-Accompagner et sensibiliser les jeunes à la prévention des conduites à risques

-Faciliter la mobilité des jeunes

-Faire passer l’information par les bons réseaux pour toucher le public ciblé

-Développer la coordination et le pilotage de la politique jeunesse

-Fête de Chamblay : merci aux associations organisatrices de la fête. Le constat du peu de fréquentation des animations du samedi pose problème vu tout le travail de préparation de chacun. Certes il faisait chaud, mais comment ignorer des animations dans son village….Cela pose aussi problème vis à vis des forains présents depuis le samedi et qui ne « fonctionnent » que très peu.

-Restaurant « le Bouchon des Radeliers » : changement d’horaires ! Le restaurant sera fermé les lundis et mardis toute la journée, et ouvert tous les autres jours, midi et soir.

-La mairie a décidé d’accueillir ses nouveaux habitants autour du verre de l’amitié, le vendredi 9 novembre à 19h, dans la salle du conseil. Une invitation papier leur sera transmise dans leur boîte aux lettres.

-SUEZ : suite à l’émission des factures (eau et assainissement) portant sur le 1^er semestre 2018, de nombreuses questions sont posées par les habitants (nouvelle présentation et organisation de la facture). Une permanence de SUEZ est donc mise en place par SUEZ dès le mercredi 10 octobre, dans la salle de réunion de la mairie, de 10h à 12h, et de 13h30 à 16h, et ce jusqu’au 19/10. Les abonnés peuvent s’y rendre pour explication de la facture, mais aussi pour signaler des erreurs.

Les abonnés peuvent aussi s’adresser directement à SUEZ via les numéros de contact notés sur leur facture ou se rendre à l’agence de Dole. Enfin contact peut être également pris auprès de Mme Poncet à la MSAP d’Ounans, qui a été formée pour cela et est chargée de relayer SUEZ dans le Val d’Amour.

-11 Novembre 2018 : la cérémonie aura lieu à Villers Farlay, à 11h30. Le pot de l’amitié suivra la cérémonie.

La vie des associations

-La Confrérie St Nicolas des Radeliers de La Loue : Pour sa 2^ème édition, l’association organise « Un dimanche de livres » le dimanche 14 octobre, de 10 à 18h, à la salle des fêtes de Chamblay. Plus de 30 auteurs sont inscrits, par manque de places certains ne peuvent venir. Un beau succès déjà, venez nombreux rencontrer tous ces auteurs régionaux qui présentent pour la plupart de nouveaux ouvrages. Présence d’André Besson !

-Club Chamblay Loisirs (CCL) : organisation d’un repas « Chasse » le samedi 20/10 à la salle des fêtes de Chamblay, à partir de 19h. Inscriptions avant le 18/10 au 06.42.04.58.34.

-Patrimoine : les journées du patrimoine à Chamblay se sont déroulées sur deux lieux : une ouverture du R’paire des Radeliers avec le samedi une balade sur la ligne de démarcation commentée par Monique Bérard et Philippe Brochet qui a connu un très grand succès (environ 50 participants), et une exposition de peinture chez Elisabeth et François Peuquet.

-Amicale des Pompiers : loto à la salle des fêtes de Chamblay le dimanche 18 novembre 2018, à partir de 14h.

-Amis de Chamblay : karaoké le dimanche 25 novembre, salle des fêtes de Chamblay.

-Les Arts Créatifs : expo-vente de Noël le samedi 1^er décembre, de 9h à 18h30, salle des fêtes de Chamblay.

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

Mairie de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL du 5/07/2018

Ordre du jour	Décisions
Achat de terrain pour le futur groupe scolaire	La CCVA demande à la commune de racheter 25m (respect des normes du PLUI) pour la construction du groupe scolaire, ce qui représente environ 35ares. Le conseil donne son accord au maire pour traiter des offres d’achat avec la famille Bidaut, propriétaire du terrain jouxtant la salle des fêtes ainsi que les frais d’éviction et de notaire.
Maitrise d’œuvre pour accessibilité handicapés de la mairie(2019)	La commune a décidé de prendre un bureau d’études pour ce projet complexe. ; Le bureau d’études MODD a été retenu pour un coût de 2.000€.
Travaux routiers 2019 rue du « Chêne Brûlé »	Les travaux du nouveau siège de la CCVA ont débuté rue du Chêne Brûlé. La commune envisage d’aménager l’entrée de la rue en l’élargissant et en aménageant les bas côtés. Contact va être pris avec le service du département afin que l’étude soit faite en 2018 pour les travaux en 2019. Des demandes de subventions seront également faites en 2018.
Toit de la poste	Le toit de la poste est terminé pour un coût de 41.499,60€ TTC. La totalité des poutres, des chevrons et liteaux ont été remplacés ainsi que toute la zinguerie. Ces travaux sont subventionnés à hauteur de 40% : 20% par le Département et 20% par l'Etat.
Monument funéraire	6 tombes d’anciens combattants ont été relevées et remises sur un même monument. Ce monument, avec les drapeaux français, est dédié aux « Morts Pour La France » et les noms des 6 militaires seront gravés : Auguste VUILLIEN, Paul Louis Stéphane MAITREJEAN, Jules Edmond BROCHET, René GUYON, Louis BRUET, René AIGROT
Avancement travaux du pont	Les travaux se poursuivent et avancent bien : la culée côté Chamblay est terminée, la pile côté Chamblay bien avancée et les travaux ont démarré pour la culée côté Chatelay. 9 jours d’intempéries ont été nécessaires en raison du niveau élevé de La Loue, mais ceci n’impactera en rien le calendrier et la date de fin des travaux.
Tableau de l’église	Le tableau « Le Martyre de St Etienne » va partir en restauration : c’est le dernier. Le décrochage a été fait par nos soins (économie de 5.000€) grâce à l’aide d’une belle équipe de bénévoles ; le maire remercie tous ces volontaires. Les restaurateurs ont été présents pour guider ce travail, mais aussi pour le préparer à son déplacement : il est très abîmé et sale. Il va partir pour Strasbourg et 6 mois de travail de restauration sont prévus.
Groupe Scolaire	La commission technique a étudié l’ensemble des projets d’architectes en faisant des propositions au jury. Ce dernier s’est réuni à son tour pour choisir 3 dossiers. La construction est prévue pour 11 classes, et les architectes reçus en septembre pour rendre leur projet fin octobre où deux réunions auront à nouveau lieu pour retenir l’architecte définitif.
Subvention	Une subvention pour un voyage en Italie a été accordée pour un montant égal à 20% du voyage soit 22€.
Questions Diverses Boîte à livres Fleurissement CAPEB	12 boîtes à livres sont réparties sur le Val d’Amour (la commune avait candidaté). Le coût est porté par la CCVA avec une participation de 150€ pour chaque commune, la CCVA finançant 470€ pour chaque boîte (coût total de 620€/boîte). Le conseil départemental a remis le prix du fleurissement pour les communes : Chamblay est 8^ème ex aequo. La Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB) a demandé aux conseils municipaux de se positionner vis-à-vis du maintien de la TVA à taux réduits, le gouvernement ayant annoncé la possibilité de passer la TVA à 20%. Le conseil, à l’unanimité, a voté pour le maintien de la TVA à 5.5% et 10%.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

-22 mai, à Chamblay, Philippe Brochet : commission d’Appel d’Offres CCVA pour la construction du siège.

-22 mai, à Mont sous Vaudrey, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire

-24 mai, à Chamblay, Philippe Brochet : commission des finances de la CCVA.

-30 mai et 2 juillet, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion de la Commission Locale d'Evaluation des Charges

Transférées (CLECT) à la CCVA.

-31 mai et 7 juin, à Chamblay, Alain Timal : réunion de chantier pour le pont.

-5 juin, à Souvans, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer et Gilbert Henrioud : réunion CCVA des

conseillers du Val d’Amour.

-11 juin, à Chamblay, Alain Timal, Martine Kreuzer, Jean-René Petetin, Jean-Bernard Bruet (Pompiers), Yvette

Demesmay et Colette Timal (Arts Créatifs), Roseline Gaillard et Françoise Riduet (les Amis de Chamblay),

Evelyne Bidaut (CAL), Catherine Brochet (les Radeliers), Guislaine Munos, Goran Stamenkovic et Brigitte

Brochet (CCL) : réunion d’organisation de la fête patronale des 4et 5 août.

-21 juin et 28 juin, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion de chantier pour le pont.

-26 juin, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion groupe scolaire CCVA (18h) et commission Enfance Jeunesse

(20h)

-26 juin, à Villers Farlay, Martine Kreuzer et Sylvie Berger : conseil d’école du RPI.

-29 juin, à Lons le Saunier, Martine Kreuzer : SIDEC, commission technique pour le groupe scolaire.

-29 juin, à Mont Sous Vaudrey, Gilbert Henrioud : réunion de détermination des jurés.

-5 juillet, à Lons le Saunier, Philippe Brochet : SIDEC, jury pour le futur groupe scolaire et choix des 3

architectes.

-5 juillet, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry

Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, , Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

-OPAH : La communauté de communes du Val d’Amour lance une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) pour apporter aides et conseils personnalisés aux habitants qui souhaitent rénover ou améliorer leur logement. Deux permanences, sans rendez-vous, auront lieu à la Maison des Services Aux Particuliers (MSAP) d’Ounans tous les lundis de 17h à 19 et les mercredis de 10h à 12h à partir du 16 juillet 2018.

-Opération « Partir en Livres » : elle est programmée sur tout le territoire français. Dans le Val d’Amour elle se déroulera dans les jardins des médiathèques : entrée libre, « histoires et jeux à picorer façon pique-nique » :

*13/07 à Mont sous Vaudrey

*18/07 à Port Lesney/Bel Air

*20/07 à Ounans, animations sur le petit marché d’été.

-Ordures ménagères : le 15 août étant un mercredi, le ramassage des poubelles, bacs gris et bleus, aura lieu le jeudi 16/08.

-Remerciements : à Bernard, Daniel et Gilles Brochet, Thierry Boileau, Alexandre DiDomizio, Robert Francioli, Gilbert Henrioud, Thomas Millet (CCVA), Jean-René Petetin, Alain Timal et l’entreprise Lustre, qui ont aidé à la descente du tableau de l’église. Les bénévoles sont venus plusieurs jours de suite, merci à eux !

-Fête au village : elle se déroulera les 4 et 5 août 2018 sur deux jours, organisée par les associations de Chamblay

avec le soutien du conseil et de la commune.

*le samedi 4/08, à partir de 14h, des activités ludiques seront organisées pour faire participer en toute convivialité les enfants et les adultes sur des rencontres : concours de pétanque traditionnel, concours d’épluche-patates , composition artisanales, jeux d’équipe et individuels variés, tirs au but en foot, maîtrise de lances à eau avec les pompiers, jeux de visée avec « La Gaule du val d’Amour » et cette année une initiation au tir à l’arc, gérée par l’association « Ecole d’archerie traditionnelle », pour tous les âges et à partir de 3ans ! Toutes ces animations sont gratuites, ouvertes à tous…La buvette sera ouverte, les manèges également avec présence des auto-tamponneuses.

*le dimanche 5/08 est organisé traditionnellement autour de la brocante (à partir de 6h), du repas dansant (à partir de 19h30), des feux d’artifices (22h) et du bal. Fin des festivités : 1h du matin. Pour le repas de dimanche soir, le menu est le suivant : Pâté croûte/Crudités, Veau Marengo, Riz aux petits légumes, Fromage et Tartelette pour 12€, le menu enfant est identique (moitié de la portion) pour 6€, l’apéritif et le café seront offerts par la commune, un jus de fruit pour les enfants. Les réservations sont conseillées, si possible avec le règlement par chèque libellé « Association les Radeliers de La Loue » dans la boîte aux lettres de la mairie, ou par téléphone au 03.84.37.65.87 au 06.18.18.69.68. Les manèges (dont les auto-tamponneuses) fonctionneront toute la journée, ainsi que l’animation « Tir à l’Arc » (2€ les 20minutes).

-Libération Du Val D’Amour : la cérémonie commémorative aura lieu le dimanche 2 septembre 2018, à 11h, au

monument dédié à l’évènement vers le silo.

Vie des associations

-Les Loue’piots : l’association des parents d’élèves du RPI a réussi une fois de plus ses évènements : la brocante à

Chamblay le 27/05 et la kermesse à Ecleux le 29/06. Bravo pour leur dynamisme !

-Les Amis de Chamblay. La pétanque du 8 juillet a vu l’inscription d’une quarantaine de joueuses et joueurs de

tout âge. L’après-midi s’est clôturée par un repas convivial. L’association organise une sortie à NIGLOLAND le

29/07 : inscriptions et renseignements auprès de Roseline Gaillard au 03.84.37.11.41

-Club Chamblay Loisirs (CCL) : la balade commentée de la forêt de Chamblay par Bernard Roy et Jean-Jacques Brochet a réuni une bonne trentaine de participants qui ont découvert toute la complexité de l’entretien et de l’avenir de nos bois. Cette balade a été suivie d’un pot et d’une visite du R’paire des Radeliers.

-La Confrérie St Nicolas des Radeliers de La Loue : durant les mois de juillet et août, le R’paire des Radeliers situé au 57 Grande Rue est ouvert de 14h à 18h les jeudis après-midi, à partir du 5/07 et jusqu’au 29/08 : entrée à 2€ pour visiter l’exposition permanente commentée par un « Radelier ».

BEL ÉTÉ À TOUS.

RENDEZ-VOUS LES 4 ET 5 AOÛT POUR LA FÊTE DU VILLAGE !

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

Mairie de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL du 18 mai 2018

Ordre du jour

Décisions

Rapport d’activité 2017

du CCVA

Comme chaque année, le rapport d'activité 2017 de la CCVA est présenté au Conseil Municipal. Ce rapport reprend toutes les actions de la CCVA. Pour plus de détails, le rapport est en ligne sur le site de la Communauté de Communes.
Le conseil, à l’unanimité, vote ce rapport d’activité.

SIDEC

Une nouvelle convention avec le SIDEC pour avoir accès à plusieurs logiciels, comptabilité (mairie et AFR), l'état civil et le Système d'Information Géographique (SIG) et également l'entretien du matériel informatique, a été proposée au Conseil Municipal. Le coût de l'adhésion est de 2.446€.
Le conseil a voté pour le renouvellement de la convention

Nouveau Groupe Scolaire

A compter de la rentrée 2018, la semaine scolaire passe à 4 jours. Les nouveaux horaires seront : 8h25 à 11h25 et 13h20 à 16h20.
Un appel d’offres concernant le choix des architectes aura lieu en juin. Début juillet, 3 architectes seront retenus pour proposer un projet. A l'issue d'une période, un architecte sera retenu pour son projet. Les deux autres qui ne sont pas retenus percevront une rémunération comprise entre 14.000 et 20.000€.
La livraison du nouveau groupe scolaire est programmée pour la rentrée 2020.
La prévision des abords et du plan de circulation (bus, parents, enseignants…) sera à définir et du ressort de la municipalité.

Location de terrain

Le terrain ZE 126 lieu-dit "au Gramont" à proximité du pont est loué au GAEC de Clairvans. Sur demande du maire, il est demandé que la location soit à titre gracieux pour l'année 2018 en compensation des nuisances liées aux travaux.
Le conseil donne son accord à l’unanimité moins une abstention

Subventions

Les subventions ont été accordées aux associations ci-dessous pour l’année 2018 :

-Souvenir Français : 50€

-Les Lou’piots : 100€

-Les Amis de Chamblay : 100€

-Club Chamblay Loisirs (nouvelle association) : 100€.

Questions Diverses

Lotissements

Affouage

CCVA

Visite C.Pernot

CCVA

Salle des Fêtes

Visite du

parc Eolien de Chamole

Il est demandé par un conseiller que des panneaux "STOP" soient installés aux intersections des rues du Chêne Brûlé et du Trépied, et des rues des Tournesols et du Chêne Brûlé. Cette demande va être étudiée.
La commission « Bois » qui est chargée du cubage des affouages est dans l’impossibilité de faire sérieusement ce travail. En effet, il a été constaté que les piles ne sont pas correctes et non numérotées, que les souches sont coupées « haut ». Il est rappelé à tous les affouagistes qu'un règlement existe et qu'il doit être respecté. La commission "Bois" va se réunir prochainement pour étudier un nouveau règlement avec la mise en place de sanctions.
Le 3 juin sont organisées les randonnées du Val d'Amour. Cette année, le village d'accueil est Vaudrey. La Confrérie des Radeliers de La Loue organise une marche au départ de Chamblay.
Comme tous les ans, la CCVA organise une réunion avec tous les conseillers municipaux des communes membres. Cette réunion aura lieu à Souvans le 5 juin 2018.
Le 7 juin, la signature officialisant le début des travaux du nouveau siège, aura lieu avec les entreprises et la CCVA. Les travaux du nouveau siège doivent débuter au mois de juin.
Le Président du Conseil Départemental avait prévu une visite sur le chantier du pont. Cette visite a été annulée suite au décès de l’ancien directeur des services du CD39.
Dans le cadre de l'OPAH, la Communauté de Communes a demandé à chaque commune si elles avaient des projets de rénovation de bâtiments pour les trois années à venir. Cette demande a pour but de demander à la Région « Bourgogne/Franche-Comté » l'attribution de subventions pour soutenir les projets communaux. La commune a déposé comme projet, la rénovation du bâtiment de l'école actuelle.
Remerciements à Gilbert Henrioud et Thierry Boileau pour la remise en peinture de la façade de la salle des fêtes.
Les 25 et 26 mai 2018 une visite du parc éolien est organisée. Inscription obligatoire avant le 23/05 à c.chaumartin@intervent.fr. Départ de Chamblay en covoiturage.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

- 21 mars à Chamblay, Martine Kreuzer : Nouveau groupe scolaire

- 22 mars à Pagnoz, Philippe Brochet, Alain Timal : Conseil communautaire

- 26 mars à Arc et Senans : Philippe Brochet et Intervent ; Projet éolien exposé au directeur des Salines

- 26 mars Chamblay : Martine Kreuzer et Sylvie Berger : Conseil école

- 3 avril à Chamblay : Membres du CCAS : vote du budget

- Chaque jeudi : réunion de chantier du pont

- 10 avril à Chamblay : Conseil Municipal et Associations pour préparation de la fête patronale

- 20 avril à Chamblay : Philippe Brochet, Martine Kreuzer : Nouveau groupe scolaire

- 16 mai à Chamblay : assainissement, Jean-Bernard Bruet, Alain Timal

- 18 mai, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

- Feu de déchets verts ; Il est rappelé qu'un arrêté préfectoral interdit de brûler les déchets verts, les ordures ménagères ou tous autres déchets. Nous disposons d'une déchetterie à Villers Farlay pour la gestion de ces produits. Tous les habitants étant titulaires d'une carte d'accès, ils peuvent faire des dépôts, le coût étant compris dans le paiement de la redevance.

- Le SICTOM a effectué des contrôles des bacs bleus. Il a été constaté que le tri n'est pas fait correctement dans plusieurs bacs. Ce fait a une incidence sur le prix de traitement des déchets demandé par le SYDOM au SICTOM, donc aux habitants du Val d'Amour.

- Les fréquences TNT ont changé le 23 mai. Ce changement de fréquence a permis de dégager des canaux pour une amélioration de la téléphonie mobile. L'opérateur ORANGE a transmis un courrier à la mairie annonçant le déploiement de la 4G sur notre commune dans les mois à venir.

- Nous rappelons que des séances de cinéma ont lieu à Mouchard deux fois par mois à la salle des fêtes. La CCVA met en place un bus de Mont sous Vaudrey à Mouchard pour les personnes intéressées. La prochaine séance aura lieu le 5 juin.

- Depuis plusieurs années, il est interdit d'utiliser des désherbants dans les lieux publics. Les bénévoles qui désirent maintenir la propreté du cimetière ou des trottoirs seront les bienvenus afin de faciliter la tâche de l'employé communal.

- Eoliennes : La société INTERVENT a installé sur plusieurs points de la commune des micros pour enregistrer le bruit du vent dans la forêt et un petit mat pour la mesure des vents. Les études continuent...

- Le Conseil Départemental a organisé une remise des prix pour le fleurissement. La commune s'est classée 7ème. Merci aux bénévoles qui ont planté et entretenu les fleurs.

- La SJE va engager des travaux de rénovation de voies communales. Les travaux concernent la Rue de la Biche, une partie de la rue du Chêne Brûlé et de la rue des Enclos, et un arasement des abords de la rue de Clairvans et de Voirolins. Un bouchage des trous sera également effectué.

- Fibre optique : Des travaux vont avoir lieu sur notre commune pour l'installation d'une armoire dans les semaines à venir.

-Il est demandé aux jeunes de 8 à 20 ans, intéressés par la carte jeune, de s'inscrire en mairie avant le 15 juin. Seules les personnes inscrites recevront la carte gratuitement.

La CCVA a lancé un programme d'OPAH sur la Val d'Amour. Des démarcheurs ayant connaissance de ce programme se disent mandatés par la Communauté de Communes ou SOLIHA.

Ces deux organismes ne mandatent aucune entreprise.

Vie des Associations

-Les « Amis de Chamblay » organisent une pétanque le 3 juin à proximité de la salle des fêtes.

-Les « Radeliers de la Loue » organisent un passage en radeaux de la portière au Moulin Toussaint le 17 juin à 11h00 et à 15h00. Un marché artisanal aura lieu toute la journée.

-Une nouvelle association a vu le jour à Chamblay, "Club Chamblay Loisirs". Elle organise une sortie Nature, le 30 juin. Information à venir.

CONSEIL MUNICIPAL du 19 mars 2018

Ordre du jour

Décisions

Compte administratif 2017 du budget du lotissement

*Le compte administratif et le compte de gestion 2017 couvrent les opérations de recettes et de dépenses de l’année 2017. Ce budget cumulé est déficitaire de 35.761,60€, les ventes 2017 n’ayant pas été comptabilisées.

*Présentation de la section d’investissement, équilibrée pour la somme de 35.761,60€ :

*Présentation de la section de fonctionnement, équilibrée pour la somme de 4.873,41€

*Budget 2018 pour le lotissement validé

Compte de gestion du budget principal, du lotissement et affectation des résultats

*Les comptes de gestion du budget principal et du budget lotissement sont conformes aux comptes administratifs

*Les résultats de la section de fonctionnement seront transférés à la section d'investissement pour compenser le déficit et financer les nouveaux investissements.

Budget principal et

budget du lotissement 2018

*Budget principal : il est prévu pour l'année 2018 des dépenses en section d'investissement pour un montant de 217.254,36€ qui seront financés par du remboursement Fond de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA), des subventions et un apport de la section de fonctionnement. En section de fonctionnement, il est prévu des dépenses à hauteur de 373.651,00€, qui seront équilibrées avec les recettes.

*Budget lotissement : il est prévu pour l'année 2018 d'équilibrer le budget à 84.000,00€ et couvrir le déficit 2017. Les ventes des deux parcelles 2017 seront comptabilisées cette année et nous espérons que les parcelles réservées pourront être passées en comptabilité cette année également.

*Dans le budget, il est prévu des travaux d’investissement (Toit de la poste, église, électricité...) et en fonctionnement, il est prévu la remise en état de rues communales à hauteur de 39 000.00 euros et plus des dépenses obligatoires.

*Ce budget est équilibré dans l’investissement et le fonctionnement, les travaux prévus pourront se réaliser même dans l’attente des subventions.

*Révision des taux d'imposition : Depuis 2015, la commune de Chamblay a signé le pacte financier et fiscal avec la CCVA. Ce pacte a été établi pour perdre le moins de fonds suite aux décisions prises par les gouvernements, c'est à dire la baisse des dotations. Ce pacte couvre les années 2015 à 2020. La CCVA prélève l'impôt pour la commune et en reverse la totalité de perte de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF). voire même plus. En contrepartie, les communes s'engagent à ne pas augmenter leurs impôts. C'est dans ce cadre, que le conseil municipal a décidé de ne pas augmenter les impôts en 2018.

*Ce budget est adopté à l’unanimité.

Subventions

*Les subventions suivantes ont été accordées aux associations ci-dessous pour l’année 2018

-CAL Gym : 100€

-Arts Créatifs : 100€

-Amicale des Pompiers : 350€

-Confrérie St Nicolas des Radeliers de La Loue : 100€

Travaux d’électricité

Sur la commune

*Remplacement d'une horloge sur le réseau d'éclairage public rue de Clairvans par l'entreprise SAS JB ELEC pour un montant de 576€ TTC

*La remise en conformité du bâtiment de la poste et du « locatif » suite au passage du contrôleur DEKRA, par l'entreprise Laroche pour un montant de 1.200€ TTC

*La remise en conformité des bâtiments de la mairie, de l'atelier communal, du local des pompiers et de l'église pour un montant TTC de 2.238 € TTC.

*Un contact a été pris avec le SIDEC pour réaliser l'implantation du réseau d'éclairage public à proximité du Château avec l'installation de 4 lampadaires. Le devis est en attente : les travaux devraient être réalisés en 2018.

Futur Pont

*Installation de la base de chantier ces dernières jours. Il est prévu une quinzaine de jours pour aménager le lieu de vie et les accès au chantier ainsi que leur sécurisation.

*Les travaux débuteront début avril avec la construction de la culée côté Chamblay, puis vers le 15 avril le début des travaux dans La Loue, pour la construction des piles durant les mois d'avril à août.

*La circulation sera limitée à 50km/h dans la zone du pont (panneaux mis en place).

*La baignade, la pêche et l'accès à la balade au bord de la Loue sont interdits jusqu'au 30 août 2019.

*Le conseil rappelle qu'il est interdit d'aller sur le chantier durant les travaux, les personnes intéressées pourront observer les travaux depuis l'ancien pont en respectant les zones d’accès « piétons ».

Futur groupe scolaire

*Une rencontre a été organisée par la communauté de communes pour répertorier les besoins des personnels enseignants (éducation nationale), des centres de loisirs, des cantines et les demandes des 9 communes partenaires.

*Au cours de cette réunion, les différentes phases de la construction ont été abordées avec pour but l'ouverture de l'école à la rentrée 2019. Une première ébauche du bâtiment sera proposée fin avril par le SIDEC, suite aux 1ères décisions et aux différentes propositions et souhaits émis au cours de cette réunion.

*Mme Kervella, Inspectrice IEN était présente, permettant la prévision du nombre d’enfants scolarisés à la prochaine rentrée.

Parc éolien

*Une étude sur la sonorisation va débuter prochainement. Trois micros seront posés dans le village pour étudier le bruit de la forêt. Dans le même temps, un mat de 10m sera installé.

*Dans le cadre de l'étude paysagère, une rencontre va être organisée avec la direction des Salines d'Arc et Senans.

Questions Diverses

Sictom

OPAH

Piliers Eglise

*Depuis le 1er janvier, tous les déchets déposés à la déchetterie par l'employé communal sont facturés à la commune. Le coût est important puisqu'il va de 0,40€ pour un litre d'huile alimentaire à 74€ pour du bois B à trier. Les seuls dépôts gratuits sont la ferraille, le papier, le carton et le verre.

*La Communauté de Communes a lancé une nouvelle OPAH. 7 dossiers ont été déposés par les habitants de Chamblay à la CCVA. Les personnes qui envisagent d'effectuer des travaux de restauration, d'isolation et autres, peuvent déposer une demande.

*Deux dessus de piliers de l'église côté sud-ouest sont abîmés. Initialement, les travaux n'avaient pas été prévus pour 2018, mais M BRUNO part en retraite cette année et le coût de sa prestation étant moins important que les autres entreprises, il a été décidé d'effectuer les travaux cette année pour un coût de 4.500€.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

-19 février, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion Intervent.

-22 février, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion Souvenir Français.

-27 février, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion commission Enfance –Jeunesse CCVA.

-5 et 19 mars, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion sur le pont avec les maîtres d’œuvre (CG du Jura et PMM) et l’entreprise coordonnatrice (NGE).

-19 mars, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Pierre Gros, Gilbert Henrioud, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

-Le recensement est terminé. L'estimation de la population est de 425 habitants, les chiffres définitifs seront transmis à la mairie durant l'été. La population a été maintenue, pas de baisse et une augmentation estimée de 4 habitants. Nous communiquerons les chiffres définitifs dès que nous en aurons connaissance

-Nous remercions Gilles Brochet et René Couturier pour la coupe des arbres rue du Trépied.

-La scierie Brochet a gracieusement transporté pour la consolidation du gravier des trottoirs à divers endroits de la commune : merci de cette aide fidèle.

-La coupure de l’éclairage public la nuit a permis une économie de 2.000€ l’an passé. Nous continuons donc ce principe.

-Déchèterie : horaires d’été disponibles sur le site du SICTOM de Dole, ainsi que les dates des collectes en fonction des jours fériés pour l’année 2018. Ouvertures à Villers Farlay : mardi, jeudi et samedi après-midi de 13H30 à 17h45, vendredi après-midi de 13h30 à 18h, mercredi et samedi matins de 9h à 11h45. Ces horaires sont valables du 26/03/2018 au 14/10/2018.

-Feux : nous vous rappelons l’existence d’un arrêté départemental interdisant les feux.

-Tonte : rappel des horaires concernant la tonte et toute utilisation d’engins bruyants :

-semaine : 6h à 12h, 14h à 19h

-samedi : 9h à 12h, 14h00 à 19h

-dimanche et jour férié : 10h à 12h.

-Si vous avez des projets pour les années à venir, n'hésitez pas à déposer un dossier d'aide de l'OPAH.

-Pont : les arrêtés sont affichés de part et d’autre du pont, ainsi que la restriction de navigation et de pêche. Les arrêtés seront consultables sur le site de la commune. Un vol de chaises et table a déjà été constaté sur le chantier….soyons vigilants.

-Le dernier loto des Pompiers a connu une fois de plus un réel succès : bravo aux organisateurs.

-La pièce de théâtre « Banque Root », interprétée par la troupe « Les Gens Du Fourg », a réuni plus de 50 personnes, ce qui est mieux que l’an passé : bravo à tous ces acteurs amateurs qui fournissent un beau moment de distraction après des mois de répétition. Les décors sont toujours impressionnants et l’auteur de la pièce était présent !

-Arts Créatifs : prochaine expo-vente le 12 mai toute la journée sur le thème « Fête des Mères/Fête des Pères ».

-Jumelage avec Vöhl : Lors des rencontres 2017, un menuisier qui faisait partie de la délégation à émis l'intention de prendre un élève de l'Institut des Compagnons de Mouchard en stage dans son entreprise. Après concertation avec d'autres menuisiers en Allemagne, 5 élèves vont y effectuer un stage de formation ; belle expérience pour ces jeunes, une nouvelle orientation pour le jumelage et peut être une ouverture de nos entreprises à des apprentis allemands.

-Le 10 avril, les associations du village se réunissent pour mettre en place la fête patronale qui aura lieu les 4 et 5août prochains. Nous espérons pouvoir mobiliser cette année plus de participants aux jeux gratuits proposés le samedi après-midi. Retenez cette date et faites vivre votre village !

-ENEDIS (ERDF) nous a communiqué un numéro d’urgence pour les particuliers : 09 726 750 39.

-Le Tour du Jura « Cycliste » passera une fois de plus par notre village le 21/04/2018 : un sprint est prévu à Chamblay. Venez encouragez les cyclistes lors de leur passage !

-Cérémonie du 8 mai : à 11h à Chamblay, au Monument aux Morts devant le cimetière. Cette cérémonie sera commune aux villages d’Ounans, d’Ecleux, Villeneuve d’Aval et Villers Farlay. Le verre de l’amitié suivra la cérémonie à la salle des fêtes.

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

CONSEIL MUNICIPAL du 13 février 2018

Ordre du jour

Décisions

Compte administratif 2017 du budget général

*Le compte administratif et le compte de gestion 2017 couvrent les opérations de recettes et de dépenses de l’année 2017. Pour les détails, lire le compte rendu sur le tableau d’affichage ou sur le site de la commune.

*Présentation de la section d’investissement, équilibrée pour la somme de 85.276,88€ :

-en dépenses, emprunts 17.610 ,01€, diverses dépenses pour un montant de 37.735,85et le déficit de 2016 pour 29.931,02€

-en recettes, Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA) de 14.510,50€, affectation du résultat 29.931,02€, subventions CCVA pour 3.479€ et déficit 2017 pour 3.479€

*Présentation de la section de fonctionnement,

-en dépenses pour un montant de 141.213,48€ concernant les charges générales, les charges de personnel, les autres charges courantes (indemnités élus, formations, redevances, CCAS, subventions, etc…) et les charges financières.

-en recettes pour un montant de 201.314,73€ concernant la vente des produits, les impôts et taxes, les dotations, revenus immobiliers, dons…

*Résultat des exercices précédents et 2017 permettront d’investir 112.668€ en 2018.

*Le compte administratif 2017 est approuvé à l’unanimité des présents par le conseil. Le budget primitif 2018 sera présenté au prochain conseil.

Dispositions gouvernementales budget 2018

*L’état demande des efforts pour le désendettement et limite le montant des dépenses à une augmentation de 1.2%. Pour 35.000 communes, l’augmentation est prise dans son ensemble.

*Pas de baisse de la DGF prévue, mais observation des résultats de 2018, et le gouvernement se laisse le droit de la baisser.

*Augmentation de la dotation de solidarité rurale et diminution du fond de péréquation intercommunal.

Crue de La Loue

*Crue : sur l’échelle vers l’ancien port lorsqu’on atteint une hauteur de 55cm, l’eau franchit la route au niveau du lieu-dit « La Saule ».

*Les digues n’ont pas bougé : une demande de consolidation a été faite au niveau de la brèche de 1953.

*Le ruisseau de La Biche s’est bien étendu..le fossé derrière la rue du Chêne Brûlé était saturé proche de l’inondation des deux maisons..

Futur groupe scolaire

*Une réunion concernant l’ensemble des partenaires a eu lieu à Ecleux le 9 février : parents, enseignants, élus des 9 communes, Mme Kervella pour l’IEN, les responsables de la CCVA, maître d’ouvrage et décisionnaire, et les personnels des accueils de loisirs.

*Etienne Rougeaux, maire d’Ecleux souligne sa satisfaction de voir ce projet démarrer aussi vite. Le souhait est d’ouvrir ce groupe à la rentrée 2019. Il expose le calendrier : concertation de tous (un cadre d’analyse des besoins souhaités a été distribué) avec retour des propositions pour le 15 mars, traitement des données jusqu’au 15 avril par un groupe de travail (représentants de chaque collectivité (10), de l’EN(3), de parents d’élèves (3), des accueils de loisirs (1), de la commission « Enfance jeunesse » (1) et de la commission « Patrimoine » (1) de la CCVA). C’est ce groupe qui établira une proposition de programme de construction du groupe scolaire.

*Une réunion finale réunissant les mêmes personnes que le 9 février aura lieu pour restitution du programme entre le 15 et le 30 avril. La validation de ce projet se fera par les commissions « Enfance Jeunesse » et « Patrimoine », puis le bureau de la CCVA avant d’être validé en conseil communautaire.

*La validation du projet se fera fin avril/début mai. Suivront ensuite les appels d’offre.

*Il est utile de préciser que l’engagement du projet en décembre auprès de l’IEN a permis d’éviter la fermeture de deux classes à la rentrée 2018 sur Ounans/Vaudrey et Chamblay/Ecleux/Villeneuve d’Aval/Villers Farlay.

Lotissement

*Sur la parcelle 1, le compromis est caduque suite au refus d’accorder un prêt par la banque.

*La parcelle 11 (605ares) est réservée et le maire a un autre contact pour la dernière petite parcelle.

*Philippe Brochet était présent au Salon de l’Habitat à Dole pour proposer à la vente les parcelles du lotissement ; une dizaine de documents a été distribuée.

Tableaux de l’église

*Le dernier tableau à restaurer partira courant juin avec un retour prévu en octobre. La restauration du tableau bénéficie de subventions de la DRAC, du Conseil Régional et du Conseil Départemental à hauteur de 80%.

*Le tableau de « Souvet » (à gauche lorsqu’on est face au chœur) prêté au musée de Tours est revenu et remis en place.

Salle des fêtes

*Point sur les travaux : le toit est réparé et l’entreprise a aussi réalisé un nettoyage autour des fenêtres

*Le système de chauffage a été révisé, il est maintenant programmé ; ceci devrait limiter les interventions sur l’ensemble, le mode d’emploi est affiché.

Questions Diverses

Trésorière

Jeunes

Pont

Site

CCVA

OPAH

Lecture

*La Trésorière intérimaire quitte Mont Sous Vaudrey au 1^er mars ; elle demande le versement de l’indemnité de conseil à la commune d’un montant de 148.52€.

*La commission « Jeunes » de la commune a été invitée à se réunir dernièrement : en dehors des élus concernés, il n’y avait personne. Le conseil prend la décision de supprimer cette commission, ainsi que de fermer provisoirement le local « jeunes » attenant à l’école. Les élus se laissent le temps de la réflexion d’ici le début de l’été quant au devenir de ce local, et les questions « Jeunes » se traiteront en conseil.

*Les réunions se font environ tous les 15 jours : le début des travaux de débroussaillage et de déboisement sont prévus le 26/02 sur la rive gauche de La Loue, en aval. De nombreux paramètres sont pris en compte allant de la constitution du béton selon les étapes, au respect de la faune (protection des castors entre autres…) et de la flore. Chantier complexe qui va enfin démarrer avec le début des travaux du pont proprement dit le 16 avril.

*Présentation des mises à jour sur le site. Appel aux conseillers pour rédiger des articles et/ou informations.

*La communauté de communes informe qu’en cas de vente d’une maison, les diagnostics techniques immobiliers sont obligatoires : le diagnostic sera réalisé par SUEZ et facturé 110€. La demande doit être déposée auprès de la CCVA. En cas de création d’entreprise ou de reprise, la CCVA propose aide et accompagnement pour vos dossiers.

*Dans le cadre de l’OPAH, aide de la CCVA pour les résidences principales, secondaires et vacantes concernant la réalisation de travaux dans l’habitat ancien. Une documentation est accessible sur le site la CCVA ou sur celui de Chamblay (lien CCVA).

*Mise en place d’une « boîte à livres » par la CCVA et les communes pour permettre le développement de la lecture pour tous les villages (en dehors des médiathèques de Mouchard et Mont sous Vaudrey). Chamblay a donné son accord pour installer une « boîte à livres ».

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

-20 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet : bureau de la CCVA.

-6 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger, Thierry

Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Gilbert Henrioud, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste

Rosset : vœux du maire à la salle des fêtes.

-8 janvier, à Lons le Saunier, Philippe Brochet : vœux du Préfet.

-9 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion de bureau de la CCVA.

-9 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-Baptiste Rosset,

Bernard Brochet et Daniel Lamy : réunion en mairie pour le budget de l’AFR.

-10 janvier, à Besançon, Philippe Brochet : conférence sur les finances pour la CCVA.

-12 janvier, à Dole, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer et Gilbert Henrioud : vœux de

Jean-Marie Sermier, député, et de Jean-Baptiste Gagnoux, maire de Dole.

-15 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Jean-Bernard Bruet et Jean-

Pierre Gros : réunion sur le pont avec les différents acteurs et le conseil départemental.

-16 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet : commission « Finances » de la CCVA.

-19janvier, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : CCVA, étude sur la Larine, La Biche et Clairvans.

-24 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud et Jean-René Petetin :

réunion de la commission « Jeunes ».

-25 janvier, à Villers Farlay, Philippe brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer et Gilbert Henrioud :

vœux du conseil départemental.

-29 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion sur le pont avec

maître d’œuvre et entreprises.

-29 janvier, à Chamblay, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : conseil d’exploitation de la CCVA.

-31 janvier, à Paris, Philippe Brochet : réunion Association des Communautés de communes De

France (ACDF).

-2 février, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion CCVA sur le transfert de compétences avec la

Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT).

-8 février, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion commission « Enfance-jeunesse » de la CCVA.

-9 février, à Ecleux, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion pour la construction

du groupe scolaire à Chamblay.

-12 février, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion sur le pont avec

maître d’œuvre et entreprises.

-12 février, à Ounans, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire CCVA.

-13 février, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger, Thierry

Boileau, Jean-Bernard Bruet, Gilbert Henrioud, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil

municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

-Le site a été remis à jour : tous les comptes-rendus des conseils et les brèves peuvent y être consultés Des photos en particulier sur les inondations et les vœux du maire y apparaissent également. Tous nos remerciements à Monique Bérard, David Lorenzati et Alain Martin (photos) pour leur collaboration et l’aide précieuse à ce site. Nous vous rappelons à ce propos que si vous souhaitez nous transmettre des articles, nouvelles ou photos, n’hésitez pas à prendre contact avec Martine Kreuzer.

-Pour rappel, la commission « jeunes » depuis 3 ans a essayé de répondre aux attentes de nos jeunes : local (fourniture du matériel pour repeindre comme ils le souhaitaient ce local, aucune sollicitation), terrain de foot, buts et filets à leur demande : force est de constater que malgré ces choix, les règles émises ensemble n’ont souvent pas été respectées. D’autre part, nous avons malheureusement constaté qu’aucune participation à la vie de la commune ne s’est faite durant ces années : vœux du maire, fête patronale, et absences systématiques aux réunions et sollicitations diverses quant à la politique des jeunes engagée par la CCVA et dont nous ne faisons que le relais. Il ya plus de 25 jeunes de 11 à 18 ans, tous sollicités avec une présence (voir CR dernières Brèves). Nous attendons cette fois une volonté d’un autre groupe de jeunes du village qui saurait davantage participer et proposer des actions et que nous saurions accompagner bien entendu. Rappelons aussi que ces problèmes sont bien entendu récurrents dans les autres villages, et que des jeunes plus particulièrement d’Ecleux, Villers Farlay et Ounans profitaient de nos aménagements ; cela ne nous pose pas problème tant que nous avons un échange et des propositions à double sens. Les 3 mois de réflexion sont nécessaires avant toute décision définitive quant à l’utilisation du local. Nous regrettons également que les parents ne répondent pas aux courriers adressés à leurs enfants et à nos sollicitations.

-Cinéma : rappelons que des films sont projetés les mardis et jeudis soir à Mouchard (20h30) dans le cadre de l’écran mobile pour un tarif entre 4,20€ et 5€. Pour faciliter les déplacements, une navette de 20 places emmène gratuitement et sans réservation les gens depuis Mont-sous-Vaudrey et marque plusieurs arrêts à Ounans, Chamblay, et Villers Farlay. Pour les horaires voir le site de la CCVA ou celui de Chamblay où les films sont annoncés une dizaine de jours avant la projection. Prochaine séance le 27/02 : « Le Rire de Ma Mère ».

-Les « Gens du Fourg » présentent leur nouvelle pièce de théâtre à la salle des fêtes de Chamblay le samedi 24 mars. Venez nombreux les applaudir !

-Nous vous conseillons de consulter pour les détails le site de la CCVA pour le transport de Jura Go vers Mouchard les mardis et jeudis, pour les conditions de financement de l’OPAH (voir dernières Brèves) et autres travaux. Les aides au financement sont intéressantes.

-Pour le chauffage de la salle des fêtes, il suffira aux utilisateurs d’allumer et d’éteindre le chauffage en suivant les consignes affichées : il n’y aura plus d’intervention sur l’intensité du chauffage, elle est programmée. De même il ne sera pas nécessaire de systématiquement allumer les convecteurs (deux boutons distincts). Toutes les instructions sont affichées dans l’entrée de la salle des fêtes. Merci à tous de les respecter. Enfin, un système d’éclairage du parking de la salle a été installé et sera expliqué aux utilisateurs : il permet de mettre la lumière même durant l’interruption automatique d’éclairage de notre commune (23h30 à 5h) et assurera plus de confort et de sécurité pour les différentes manifestations.

-Le prochain LOTO de l’Amicale des Pompiers de Chamblay aura lieu le samedi 17 mars à 19h30 à la salle des fêtes de Chamblay.

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

brèves 2018

Catégorie : DOCUMENTS OFFICIELS - LES BREVES