Bienvenue à Chamblay - les brèves 2018

PRESENTATION

º Communauté de Communes
º Où se trouve CHAMBLAY?
Conseil Municipal
- º Le Conseil
Vente terrains "les Tournesols"
- º La vie de la commune

LES SERVICES

º L'agence postale
º Le Bouchon des Radeliers
º Le gîte "Montmillon"
º Le gîte "Nabou"
º Les Assitantes Maternelles 2
Cimetière
- º Le règlement
- º Les tarifs
La salle des fêtes
- º Le règlement
- º Les tarifs

ENTREPRISES

º Artisan Pâtissier Chocolatier Chevalier
º Atelier 3D Couture
º Espaces Verts Bailly
º Esthéticienne Cour
º GAEC BRUET
º GAEC CLAIRVANS
º Idée bouteille
º JE peinture
º Math'coiff
º Menuiserie Cabaud
º Milleservices Mille
º Scierie Brochet
º Travaux forestiers Gerdy
º VIVACES du Val d'Amour
º WG ECD Guillemenet
º maison de retraite des Opalines

ASSOCIATIONS

º ACCA
º Amicale des Sapeurs Pompiers
º Amis de Chamblay
º Arts Créatifs
º Association Loue'piots
º Centre d'Animation et de Loisirs
º Club Chamblay Loisirs
º Fablab
º La Confrérie St Nicolas des Radeliers de La Loue
º La Gaule du Val d'Amour

PATRIMOINE

ENVIRONNEMENT

º Ambroisie
º EAU
º Eau de la Loue
º La déchetterie
º Les feux de jardin
º SICTOM: Le tri et le ramassage des ordures

ENTREPRISES v

DOCUMENTS OFFICIELS

º Les textes réglementaires
º OPAH
LES BREVES
- brèves 2018
- º les brèves 2016
- º les brèves 2017
compte rendu de Conseil municipal
- º Compte rendu CM 2016
- º Compte-rendu CM 2018
- º compte-rendu CM 2017

les brèves 2018

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Mairie de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL DU 20/092019

(chamblay.fr)

Ordre du jour	Décisions
Rapport sur le Prix et la Qualité de Service et de l’Assainissement de l’Eau de la CCVA 2018	Comme tous les ans, la Communauté de Communes doit présenter le Rapport sur le Prix et la Qualité de Service de l'eau et de l'assainissement (RPQS). Ce RPQS se décompose en deux volets : "Eau" et "Assainissement", et ceci pour l'ensemble des communes du Val d'Amour. Après une présentation du document par le maire, le conseil municipal approuve la gestion effectuée par la CCVA. Le document est disponible sur le site de la CCVA.
Projet Parcours Santé	Un appel à projets national a été présenté par l’Agence Nationale du Sport dans le cadre d’un soutien aux acteurs socio-sportifs. Les dossiers déposés doivent répondre à un certain nombre de directives afin d’obtenir un financement (maximum 80% du projet, 20% restant à charge de la collectivité). Le projet doit faire émerger des solutions nouvelles à forte utilité sociale, favorisant la pratique féminine, celle des personnes à mobilité réduite et créant du lien social : appui sur un milieu associatif et favoriser les synergies locales. La commune a constitué un dossier concernant la mise en place d’un plateau sportif accessible à tous, sécurisé permettant une pratique un entretien et/ou un entrainement adaptable à chacun. Le dossier déposé s’appuie sur une entreprise ayant déjà mis en place ce genre de projet, et l’implantation se fera autour de la salle des fêtes (emplacement à déterminer en fonction des travaux du groupe scolaire (l’accent a également été mis sur la possibilité de pratique différente offerte aux enseignants, élèves et parents concernés par ce groupe) Il est évident que si ce projet n’obtient pas de subvention, il ne sera pas réalisé dans un 1^er temps.
Bureau étage Mairie	Une demande d’utilisation de locaux a été faite par Mme Kramer d’Ecleux il y a quelques semaines ; après échanges et visites, une partie des bureaux du 1^er étage de la mairie ont semblé lui convenir. La mairie a fixé un prix de location d’un montant de 100€/mois dans un 1^er temps, les charges d’électricité en sus.
Retour tableau de l’église	Le retour du tableau « Le Martyr de St Etienne » est prévu le dimanche 20/10 après plus de 16 mois de travaux de restauration. Des contacts vont être pris avec l'entreprise LUSTRE pour le prêt d'un échafaudage et un appel aux volontaires pour la remise en place du tableau pendant la semaine du 20 au 26 octobre.
Salle des fêtes	Après quelques incidents lors du prêt de la salle des fêtes aux associations, le conseil municipal rappelle que le prêt à titre gracieux de la salle des fêtes est un geste fort auprès des associations communales qui créent des animations sur la commune. Mais il rappelle que le prêt est dédié à une activité précise, et qu'elle ne doit pas être utilisée à d'autres fins ou activités.
Travaux du pont	L’ancien pont a été démoli dans la semaine du 15 septembre. Le nouveau pont et les accès côtés Germigney et Chamblay prennent une configuration définitive. Actuellement les entreprises remettent en état les abords de la Loue, le fond de rivière, avant la mise en place des barrières de sécurité. Les travaux sur le pont (trottoirs, rambardes, bitume...) ont été réalisés début octobre. Les barrières de sécurité seront installées après le 14 octobre. S'il n'y a pas de contre temps, l'ouverture du pont est prévue vers le 25 octobre.
Travaux du groupe scolaire	Après une période difficile (retard essentiellement du à ENEDIS), le chantier a bien démarré et suit son cours. Un retard supplémentaire est apparu concernant une entreprise (présentation des plans en retard), mais des adaptations dans le déroulement des différentes parties permettent d’avancer sérieusement. La fin des travaux reste prévue pour la fin de l’été, avec au plus tard une rentrée prévue à la Toussaint 2020, en fonction d’intempéries cet hiver ou pas. Les échanges entre élus des 9 communes, la CCVA et les enseignants se poursuivent ; des réunions plus précises vont avoir lieu fin novembre/début décembre quant au fonctionnement envisagé de ce groupe innovant avec tous les partenaires dont les parents. Le conseil a à sa charge d’étudier la mise en place de feux pédagogique (rayon englobant la RD 472, la rue du port aux Bois et la rue de l’Eglise) pour les moments d’arrivée et de départ des bus et des parents en période scolaire. Des devis vont être demandés.
Nom de rue	Il est nécessaire d’attribuer un nom de rue pour le futur groupe scolaire : rue de l’Eglise. La salle des fêtes aura le N°1 et le groupe scolaire N°3.
Demandes de Subvention	APE « Les Loue’Piots » : 100€ L’Amicale des Pompiers : 350€ L’association « Mouchard TGV/TER » demande à la commune de faire une adhésion à l’association pour 20€/an : elle défend les arrêts et le développement du transport ferroviaire, en assurant un dialogue avec la Région Bourgogne Franche Comté et le Réseau Ferré de France. Accord à l’unanimité du conseil
Fibre	Le Conseil Départemental est en charge du développement de la fibre optique. Concernant notre commune, les travaux d'installation de la fibre entre le répartiteur de Pagnoz et l'armoire de Chamblay ont été réalisés. L'installation du réseau sur la commune est en cours, soit en souterrain soit en aérien. Concernant le raccordement des maisons, il sera réalisé en début d'année, pour une livraison espérée à la fin du premier trimestre.
Devenir de l’école actuelle	Le secteur « Culture » de la CCVA a le projet d’installer une « Maison des Artistes » : des troupes de théâtre viendraient dans les locaux de l’ancienne école pour monter un spectacle, puis partiraient en tournée. Les locaux seraient loués par la CCVA. Le conseil municipal n'est pas défavorable à ce projet : le bâtiment serait ainsi réutilisé en engageant un minimum de dépenses.
Soirée animation théâtre	La commune a été sollicitée pour accueillir une troupe de théâtre durant une semaine fin novembre, sur le même principe que l’évènement à La Loye cette année ; les membres de la troupe rencontrent la population du village durant une semaine, pour aborder des histoires du village ou exploiter les expressions de certaines personnes, puis les reprennent lors d'un repas spectacle en s'appuyant sur une association du village. Le conseil, à l’unanimité, a décidé de repousser cette offre à plus tard.
Questions Diverses Réseau Mobile Objets de culte Archives départementales Prêts Ecole Taxe d’aménagement	Le réseau mobile de la commune n’est pas satisfaisant. Malgré la demande du maire, il s’avère que certains villages sont encore moins bien desservis. Notre demande a donc été rejetée pour 2020, nous la reconduirons en 2021. Le maire demande l'autorisation au Conseil Municipal de contacter la DRAC pour réaliser un inventaire des objets de culte. Le Conseil Municipal approuve la proposition. Des documents anciens sont en mairie. Le maire demande au conseil municipal l'autorisation de les déposer aux archives départementales. Le Conseil Municipal approuve la proposition. Le maire demande l’autorisation au conseil de renégocier les prêts en cours, les taux étant au plus bas. Le conseil donne son accord. Une nouvelle directrice a été nommée en remplacement de M.Lorenzati à la rentrée. Cette dernière a quitté Chamblay après réussite à un recrutement à l’Inspection Académique. Dominique Brusa assure depuis la semaine du 23/09 la direction, et Mme Laura Bataillard (remplaçante depuis la rentrée de la directrice sur sa décharge de direction) est nommée pour l’année scolaire sur la classe de CE2/CM1. Le Conseil Municipal décide de ne pas appliquer la taxe d'aménagement sur le territoire de la commune. Une taxe d'aménagement de 1,5 % est appliquée par le Conseil Départemental.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

-3/24/31 juillet, 28/08 et 4/11/18 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet et/ou Martine Kreuzer : réunions de chantier du groupe scolaire sur site.

-2 juillet, à Lons le Saunier, Philippe Brochet : commission de validation « Sécurité » du groupe scolaire (GS).

-3 juillet, à laVieille Loye, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire.

-5/07, à Chamblay, Alain Timal : réunion ENEDIS avec Alain Fraichard (Ounans), Stéphane Ramaux (Germigney) et Ivan Pauget (SIDEC) pour mise en place de la ligne électrique du GS.

-7/20/27 août et 3/10/17 septembre, à Chamblay, Alain Timal et ou Martine Kreuzer : réunion de chantier du pont sur site.

-1^er septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau : Cérémonie de Libération du Val d’Amour.

-5 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : réunion groupe « Gouvernance » du groupe scolaire (9 communes).

-9 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet : rencontre publique PLUI par la CCVA à la salle des fêtes.

-12 septembre, à Chamblay, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : conseil d’exploitation CCVA.

-12 septembre, à Chamblay, Martine Kreuzer : rencontre et échanges avec Rémi Gauthier (CCVA) et Albane Martin au sujet des projets numériques du nouveau GS.

-16 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet : rencontre avec CD39 Numérique

-16 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Jean-Bernard Bruet et Jean-Pierre Gros : réunion sur les eaux de captage à la CCVA.

-17 septembre, à Villers Farlay, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire.

-20septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

-Direction Départementale des Finances Publiques (à partir du 1er janvier 2021)

*La trésorerie de Mont Sous Vaudrey fermera ses portes le 31 décembre 2020 et sera transférée à Poligny. A partir du 1er janvier 2021, un conseiller pour les communes sera installé au siège de la Communauté de Communes. Pour toutes questions concernant les produits locaux, il faudra prendre contact avec les services émetteurs des titres ou se rendre à la Maison des Services Publiques d’Ounans.

*Le Service des Impôts aux Particuliers de Poligny fermera le 31 décembre 2020 et sera transférée à Dole. La Maison des Services Publiques d’Ounans aura des personnels formés pour répondre aux questions courantes. Pour les autres questions, il faudra prendre un rendez-vous téléphonique avec les services des impôts.

*Les particuliers pourront effectuer les paiements soit par paiement dématérialisé, soit auprès des bureaux de tabac habilités pour le numéraire (moins de 300€), soit par chèque ou par prélèvement. Jusqu’au 31 décembre 2020, rien ne change.

-Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET)

*Depuis plusieurs mois la région travaille sur la mise en place d’un SRADDET pour la Région Bourgogne Franche-Comté. C’est un document de planification qui a été institué par la loi NOTRé dans le contexte de la mise en place des nouvelles Régions. Le SRADDET, en tant que document d’aménagement du territoire, ne détermine pas de règles d’affectation et d’utilisation des sols ; c’est un document stratégique, prospectif et intégrateur, qui est cependant opposable à certains niveaux de collectivité.

*Pour la Communauté de Communes du Val d’Amour, ce document aura pour conséquence, lors de la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) et du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI), de prendre en compte les objectifs du SRADDET, c’est à dire la protection des terres agricoles, de l’environnement, le développement des énergies renouvelables, les déplacements doux, la protection des ressources naturelles, etc....

La communauté de Communes disposant d’un SCOT (2 communautés de communes en France), travaille avec les autres intercommunalités et la Région pour que le SRADDET soit adapté à tout le territoire de la région, et non qu’au développement des agglomérations importantes ; elle espère que les propositions seront retenues par la Région au moment de l’adoption du schéma.

-Taxe d’Habitation

*Le dégrèvement de la taxe d’habitation est de 65% en 2019 pour les résidences principales, et de 100% en 2020 sur la base des taux et abattements de 2017. Cette réforme va ainsi permettre à environ 80% des foyers d’être exonérés de la taxe d’habitation. Les résidences secondaires n’entrent pas dans le champ de la réforme, et la contribution à l’audiovisuel public est toujours due.

*La Communauté de Communes et la Commune n’ont pas augmenté les taux depuis 2017 et n’envisagent pas d’augmentation pour 2020 ; le dégrèvement sera appliqué à 100% aux personnes qui entrent dans le dispositif prévu par la loi de finances. Si une collectivité a augmenté sa taxe d’habitation durant la période 2017-2020, les contribuables continueront à payer une taxe proportionnelle à l’augmentation du taux de la taxe.

-Installation d’une couturière au 1° étage de la mairie

Depuis le 1er septembre, Valérie Kramer s’est installée dans un bureau au premier étage de la mairie « Atelier 3D Couture ». Elle peut réaliser de nombreux travaux de confection, de transformations et de retouches pour vêtements et ameublement (rideaux, coussins….). Horaires d’ouverture : mardi et jeudi de 9h30 à 12h, puis de 15h à 18h, vendredi 14h à 18h et samedi de 9h à 12h30 ; pour tous renseignements, contact au 06.58.90.23.97.

-Chantiers

*Nous rappelons que l’accès aux chantiers du pont et du groupe scolaire sont strictement interdits. La gendarmerie sera systématiquement appelée en cas d’intrusion.

*Pour le pont, les travaux de glissières commenceront le 14 octobre, le début des enrobés vers le 17/10 et l’ouverture du pont est prévue fin octobre, sauf si le Président du Conseil Départemental souhaite l’inaugurer avant son ouverture ; il n’y a pas de date prévue à cet effet pour l’instant.

*Pour le groupe scolaire, des visiteurs se sont introduits, le vol d’une échelle et d’un vêtement sont malheureusement à recenser !

-Maison de retraite « Les Opalines » :

*Jeudi 10 octobre, la maison de retraite organise « Le Café des Aidants » de 14h30 à 16H. Moment convivial pour s’informer, partager et se sentir entouré.

*Nouveau : portage de repas à Chamblay pour tous ! Sandrine Grosos, chef de cuisine aux Opalines, ouvre les portes de ses cuisines et vous propose 3 formules adaptées à votre régime alimentaire : le 1^er repas est offert, profitez-en ! Contact et renseignements au 03.84.37.70.88.

*Accueil du jour : ce lieu de vie spécialement conçu pour recevoir des personnes atteintes de maladie d'Alzheimer ou de troubles apparentés, vous propose des activités de 9h à 17h, du lundi au vendredi ! Ce dispositif a fait ses preuves depuis 2015 aux Opalines de Chamblay ; il soutient les aidants dans leur vie quotidienne et apporte une prise en charge de qualité aux aidés. Contact et renseignements au 03.84.37.70.88.

-Fête du village 2019

Une réunion bilan entre toutes les associations organisatrices aura lieu le samedi 12 octobre à 11h dans la salle du conseil de la mairie.

-Cartes Jeunes : elles sont à retirer, pour ceux qui s’étaient inscrits au printemps, à l’agence postale aux heures d’ouverture.

-Nouveaux habitants

Nous remercions les nouveaux habitants de bien vouloir se déclarer en mairie aux heures de permanence (mardi 14h-16h, et vendredi 17h30-19h30) afin qu’ils puissent être accueillis.

-ADAPEI Opération « Brioches »

Merci aux volontaires pour la distribution des brioches assurée cette année, ainsi qu’à tous ceux qui les ont bien accueillis. Nous en profitons pour lancer un appel à bénévoles pour cette opération l’année prochaine.

La vie des associations

-Le Club Chamblay Loisirs organise son 2^ème repas de chasse le samedi 12 octobre à la salle des fêtes de Chamblay, à 19h. Menu adulte à 18€ (enfant moins de 12 ans à 8€) : apéritif/salade d’automne/ragoût de sanglier sauce Grand Veneur/galette bressane/fromage/crumble fruits rouges/café. Inscriptions jusqu’au 10/10 auprès de Goran au 06.42.04.58.34. Seules les inscriptions avec paiement seront prises en compte.

-La Confrérie St Nicolas des Radeliers de La Loue : organisation du « Salon du Livre » le dimanche 20 octobre, à la salle des fêtes de Chamblay, de 10h à 18h. Présence de plus de 30 auteurs régionaux, l’entrée est libre et donc gratuite. Venez profitez nombreux de ce moment passionnant, le parrain de l’édition 2019 est Jean-Louis Clade.

Nous rappelons que les informations urgentes et courantes sont consultables

sur le site « chamblay.fr », ce qui permet parfois de vous transmettre des informations AVANT la parution des « Brèves ».

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

Mairie de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL DU 1/07/2019

(chamblay.fr)

Ordre du jour

Décisions

Travaux Groupe Scolaire

Les travaux du futur groupe scolaire ont commencé.
La ligne électrique moyenne tension va être enterrée prochainement et financée par ENEDIS. Des travaux de coupure de la ligne ont été effectués pour que le travail puisse commencer. Le terrassement va débuter en juillet et la maçonnerie en août. Le chantier sera installé derrière la salle des fêtes.
Malgré un peu de retard au démarrage, la livraison devrait avoir lieu en août 2020 s'il n'y a pas d'intempéries trop importantes durant l'hiver. Des contacts sont pris actuellement avec l'Inspection Académique et la Région pour trouver des solutions en cas de retard.

Droit d’éviction terrain

Groupe Scolaire

Pour les 69ares30ca repris au GAEC de Clairvans, la commune de Chamblay va verser le montant de 3.137,84€.
Cette somme correspond à :

-Indemnité d'éviction : marge brute pour 4 années : 2.116,86€

-Indemnité de fumure et d'arrières fumures pour l'année 2015 : 516,40€

-Indemnité pour perte d'une aide à caractère économique pour 4 années :

*Droit à Paiement de Base : 297,10€

*Paiement vert : 207,48€

Le calcul a été réalisé par la Chambre d'Agriculture du Jura.
Le conseil donne son accord à l’unanimité. (moins une voix, Jean-Pierre Gros s’étant retiré car concerné) pour le montant de 3137,84€

CCVA

Il ya renouvellement des conseils municipaux en mars 2020. Sans décision de l’ensemble des communes de la communauté de communes, ce sera le droit commun qui sera appliqué et imposera le nombre de conseillers communautaires (soit 35 dont 5 pour la plus grosse commune et 1 pour les plus petites).
Les communes peuvent voter pour modifier ce nombre allant jusqu’à 40 conseillers communautaires (donc 2 élus pour Chamblay, 1 seul actuellement).
Le maire propose 40 conseillers, permettant aux communes de Mont sous Vaudrey et Mouchard d'avoir chacune 4 conseillers, aux communes de Villers Farlay, La Loye, Port Lesney, Cramans, Souvans, Chamblay, La Vieille Loye, Vaudrey, Ounans et Chissey d'avoir 2 représentants, et les autres communes 1 représentant.
Le conseil vote le choix de 40 conseillers à l’unanimité.

CCVA déménagement

Après son déménagement début juillet, le nouveau siège est opérationnel depuis mi-juillet.
Les locaux de l’ancien siège seront dédiés à des espaces de travail partagés, loués selon des critères en cours de définition.

Bâtiment

54 Grande Rue

Locaux initialement occupés par l’ADAVAL, puis la CCVA dans le bâtiment de l’école actuelle.
Au mois de juillet la CCVA doit rendre l'appartement à la commune. Un état des lieux va être réalisé, ainsi qu’une estimation des travaux pour le transformer en appartement.
Si le montant des travaux est trop important, la possibilité de location en bureau sera étudiée.

CCVA : assainissement

La mise en séparatif des réseaux d’assainissement devait être effective au plus tard 2 ans après le début des travaux par la communauté de communes.
Il reste des particuliers qui n’ont toujours pas réalisé ces travaux, empêchant ainsi le bon fonctionnement du traitement des eaux pour tous, et ce malgré de nombreux rappels et des informations concernant des aides financières possibles.
Le conseil d'exploitation et le conseil communautaire ont décidé, comme le permet la loi, d'appliquer une majoration de 100% du coût de la redevance assainissement (hors taxes agence et TVA) aux personnes qui ne mettent pas leurs installations aux normes.
Cette surtaxe sera applicable en 2020, après que les propriétaires aient reçu des relances.

Fermeture RD 53

Travaux du pont

En raison de la fin des travaux du pont, la départementale 53 devait être fermée à toute circulation du 8 juillet au 20 septembre.
Suite à la découverte d’une nidation de chauve-souris avec des « petits », il a été décidé de repousser ces dates : la RD 53 sera fermée (de l’accès riverains rue du Pont à Chamblay jusqu’au croisement de Germigney/Chatelay) du 12 août au 18 octobre.

Questions Diverses

Commémoration

Fête du village

Chemin de la Levée

La cérémonie de Libération du Val d’Amour se déroulera le dimanche 1^er septembre 2019, à 11h30, place de la Résistance à la sortie de Chamblay. Le verre de l’amitié sera offert à l’issue de la cérémonie.
La fête se déroulera le dimanche 4 août autour de la salle des fêtes. Les animations du samedi après-midi sont annulées en raison du manque de participation des villageois depuis 2 ans, et le dimanche verra la mise en place habituelle de la brocante, du repas dansant, du bal et des feux d’artifices avec une buvette et petite restauration toute la journée.
Des panneaux de signalisation seront posés prochainement pour limiter la vitesse (20 ou 30km/h) et indiquer la présence de piétons, de cyclistes.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

-14 mai, à Chamblay, Alain Timal : conseil d’exploitation CCVA.

-15 mai, 12/19/26 juin, à Chamblay, Philippe Brochet et/ou Martine Kreuzer : réunions de chantier du groupe scolaire à la CCVA.

-20 mai, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion avec géomètre le matin, et réunion de bureau à la CCVA à 18h.

-21 mai, à Mont sous Vaudrey, Gilbert Henrioud : tirage au sort des jurés.

-26 mai, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet et Jean-Baptiste Rosset : tenue du bureau des élections européennes.

-3 juin, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : réunion de lancement des travaux du groupe scolaire à la CCVA.

-4 juin, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : réunion « Gouvernance » des 9 communes du futur groupe scolaire à la CCVA.

-7 juin, à Villers Farlay, Martine Kreuzer : bilan et diaporama de la classe « découverte » du RPI.

-11 juin, à Chamblay, Philippe Brochet : bureau de la CCVA

-19 juin, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : réunion comité de pilotage pour la construction du groupe scolaire.

-19 juin, à Chamblay, Alain Timal, commission « assainissement » CCVA.

-20 juin, à Dole, Philippe Brochet : réunion sous-préfecture.

-24 juin, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Jean-Bernard Bruet, Jean-René Petetin, Daniel Brochet, Evelyne Bidaut ; Colette Timal, Catherine Brochet, Brigitte Brochet, Philippe Munos : réunion de préparation à la fête du village.

-25 juin, à Chamblay, Martine Kreuzer et Sylvie Berger : réunion du conseil d’école du RPI de fin d’année.

-27 juin, à Chamblay, Martine Kreuzer : remise des livres sur la découverte des métiers par la commission « Enfance-Jeunesse » à la salle des fêtes, puis réunion de la commission à la CCVA.

-1^er juillet, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

-Groupe Scolaire :

*La terre entreposée rue de La Digue est stockée en attendant la fin des travaux du groupe scolaire. Elle sera réutilisée pour les abords du groupe. Nous remercions vivement tous les habitants de respecter ce choix et de ne pas se servir de cette terre végétale. Nous comptons sur votre sens civique car cela évitera à la commune de racheter de la terre pour achever les travaux en 2020.

*Si des habitants sont intéressés par de la terre de mauvaise qualité (graviers, cailloux), merci de contacter Philippe Brochet afin d’organiser les camions.

*Le chantier du groupe scolaire va être balisé : il est évident qu’il est obligatoire de respecter ce balisage et toute intrusion sur le chantier est répréhensible par la loi.

*La ligne électrique, neutralisée dans un 1^er temps fin juin, va être enterrée définitivement sur cette portion par ENEDIS fin juillet afin de pouvoir mettre en place une grue en toute sécurité.

*Merci à Jean-Baptiste Rosset pour le fauchage en urgence du terrain du groupe scolaire fin juin.

-Examens. Comme les années précédentes, nous souhaiterions informer par le biais des « Brèves » les habitants de la réussite aux divers examens de nos jeunes : merci de transmettre vos résultats, soit dans la boîte aux lettres de la mairie, soir par mail (martine.kreuzer@wanadoo.fr), afin qu’à la rentrée nous puissions le faire.

-David Lorenzati a choisi de quitter l’école de Chamblay pour une classe de maternelle à La Vielle Loye (RPI de Montbarrey). Merci à

lui pour ces années passées à Chamblay et nous lui souhaitons de réussir dans sa nouvelle mission.

-Une nouvelle entreprise est installée depuis quelques mois à Chamblay : « IDEE BOUTEILLE », située au 51 Grande Rue. Nous souhaitons réussite et prospérité à Nicolas Gruet et Dimitri Salomon dont le métier est de sérigraphier dessins et/ou graphismes sur des bouteilles de vin en verre.

- Fête du village :

*La brocante débutera à 6h du matin, avec mise en place dès 5h. La cour de l’école ainsi que le parking de l’ancien siège de la CCVA seront utilisés afin de combler la diminution de place liée au chantier du groupe scolaire.

*Le menu du repas est composé de Crudités/Paëlla/Fromage/Tartelette pour 12€ (enfant 6€ même menu portion adaptée).

Inscriptions pour les repas par courrier dans la boîte aux lettres de la mairie avec chèque libellé au nom de l’association « Les Radeliers de La Loue », ou par téléphone au 06.18.18.69.68.

*Les feux seront tirés entre 22h et 22h30.

*L’Ecole d’Archerie Traditionnelle participera à la fête du village avec ses habituels tarifs attractifs. Ils seront installés dans le champ à côté du cimetière en raison des travaux du groupe scolaire.

*Emilienne animera le repas et le bal à l’issue des feux d’artifices.

La vie des associations

-La Confrérie St Nicolas des Radeliers de La Loue : durant les mois de juillet et août, le R’paire des Radeliers situé au 57 Grande Rue est ouvert de 14h à 18h les jeudis après-midi : entrée à 2€ pour visiter l’exposition permanente commentée par un « Radelier ».

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

Mairie de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL DU 13/05/2019 (chamblay.fr)

Ordre du jour

Décisions

Parc Eolien

*Le maire doit signer une convention relative à l’utilisation des chemins communaux. Après lecture des documents, le conseil autorise à l’unanimité le maire à signer cette convention. La même convention sera signée par le président de l’Association Foncière (AF).

*Dès la mise en place des éoliennes, la commune et l'Association Foncière recevront une indemnité pour l'entretien des chemins.

Rapport d’activité CCVA

*Comme tous les ans, le conseil prend connaissance du rapport d’activité de la communauté de communes qui développe les axes principaux de ses actions en 2018.

*Le rapport complet est disponible sur le site de la CCVA.

Avancement secrétaire de mairie.

*La secrétaire de mairie peut bénéficier d’une promotion avec le passage au statut « d’Attaché ».

*La proposition d’un avis favorable a été soumise à la Commission Paritaire du Centre de Gestion par Philippe Brochet avec l’approbation du conseil.

Travaux groupe scolaire

*La commission d’appel d’offres s’est réunie le 3 mai pour retenir les entreprises ayant répondu à l’appel d’offres.

*Tous les lots ont été attribués, sauf deux en fin de projet.

*Le calendrier des travaux est respecté, le chantier démarrant mi-juin.

*Le coût des travaux a été estimé pour APD à 3.202.213 HT sans les options, et 3.349.900€ HT avec les options. Les options apportent une meilleure qualité de matériaux, et un meilleur confort pour les élèves et les enseignants

Réseau routier GS

*La commune va vendre pour 1€ symbolique le terrain du groupe scolaire à la CCVA.

*La participation financière de la commune (partie de la voirie et parking) sera 71.000€.

*La signalisation sécurité routière sera à la charge de la commune, en particulier l’aménagement de la sortie des bus sur la RD472.

Travaux agence postale

*La réouverture de l’agence est faite depuis le 7/05.

*Ces travaux utiles ont été financés par la poste à hauteur de 20.000€. Le coût des travaux et achat de matériel s'élève à 18.500€.

Réparation des routes

La société NJE réalisera une réfection sur le chemin de la digue sous forme de trous « point à temps » (gravillons goudron), en attendant la remise en état complète prévue des travaux de remise en état des rues de la commune avec des « points à temps » ou l'application de bandes sur des tronçons dégradés.

*A l'avenir, des travaux devront être entrepris à l'entrée du Château pour une réfection complète du fond de route qui se dégrade surtout dans le virage.

Déblais du pont

*La démolition des ponts et des ouvrages est estimée à 7000 m3 de déblais, ce qui représente une quantité énorme.

*Suivant la qualité des déblais, ils seront étendus sur les chemins de l'Association Foncière mais également sur les chemins forestiers

Subventions

*Plusieurs demandes de subventions sont étudiées. Ont été accordées les subventions suivantes :

-Amis de Chamblay : 100€

-Club Chamblay Loisirs : 100€

-Radeliers : 100€ pour la réalisation d’un DVD consacré au flottage sur la Loue.

Elections Européennes

*Le conseil organise la permanence du bureau de vote, ainsi que le dépouillement du 26 mai.

Questions Diverses

Fleurissement

Géomètre

Affouage

Collège Mont Sous Vaudrey

*Le maire félicite Mme Berger pour la 7^ème place au concours de fleurissement de la commune, en y associant Mme Bérard.

*Le géomètre effectuera une mise à jour sur la commune pour toutes les constructions nouvelles.

*La commission « bois » mesurera l’affouage le samedi 1^er juin.

*La CCVA a demandé au Conseil Municipal de faire un choix sur l’orientation de nos écoliers vers le collège Mont Sous Vaudrey (actuellement les enfants sont orientés en 6ème vers la Cité Scolaire de Salins les Bains). Après délibération, le conseil municipal s’oppose à cette modification, et pense que cette décision est du ressort de l’Education Nationale.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

-30 avril, à Dole, Philippe Brochet : Commission de sécurité groupe scolaire à la Sous-Préfecture.

-30 avril, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : réunion 9 communes Groupe Scolaire

-2 mai, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion bureau CCVA

-3 mai, à Chamblay, Martine Kreuzer : commission d’appel d’offres futur groupe scolaire à la CCVA.

-6 mai, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion Montholier TP.

-8 mai, à Ounans, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau, Jean-Baptiste Rosset : cérémonie du 8 mai.

-9 mai, à Vaudrey, Philippe Brochet : conseil communautaire.

-13 mai, à La Loye, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : réunion commission gouvernance groupe scolaire avec Christine Guyot, Virginie Pate et Jean-Claude Pichon.

-13 mai, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

-Les horaires d’été de la déchèterie sont en vigueur depuis fin mars. :

*Mardi, jeudi, vendredi et samedi matins : 9h à 11h45

*Mercredi et samedi après-midis : 13h30 à 17h45.

-Affouage : le comptage des stères aura lieu le samedi 1^er juin à partir de 8h30.

-Fleurissement : merci à Sylvie Berger, responsable de la commission et à Monique Bérard accompagnées d’Alain Timal pour le fleurissement de la commune.

-Chiens : nous rappelons que la divagation des chiens est interdite et répréhensible.

-Prochaine sortie « nature » organisée par la CCVA le 6 juin 2019 sur la Zone Humide de Chissey Sur Loue ; rendez-vous à 10h au pont de Chissey.

-14 juin MASP Ounans : visite de l’Institut Européen de Formation-Compagnons du Tour de France de 9h à 12h, à Mouchard. Covoiturage possible depuis Ounans, RDV à 8h15, contacter pour inscription le 03.84.37.77.40.

- La MSAP d’Ounans en collaboration avec l’ADMR du Jura organise une réunion de présentation des « Ateliers Bons Jours » (mémoire, sommeil, nutrition, équilibre…) à destination des personnes de plus de 60 ans, le 20 juin de 14h30 à 15h.30 à la salle des fêtes d’Ounans.

-Résultats pour la remise des prix pour le fleurissement dans la commune :

*la mairie est classée 7^ème aequo avec Bois d’Amont, Mantry, Messia sur Sorne, Villers Farlay et Villevieux.

*Bernadette et André Brochet de la rue du Bois sont 1^er aequo et Bernadette et Gérard Debrand 5^ème aequo catégorie « Balcons ».

*Monique et Michel Bérard sont classés 1^er aequo dans la catégorie « Maisons Fleuries ».

-Démarrage des travaux du groupe scolaire mi juin dans le respect du calendrier prévisionnel. L’appel d’offres a été réalisé et l’ensemble des lots attribué.

La vie des associations

-Amis de Chamblay : 1^ère pétanque de l’année le samedi 22 juin à partir de 14h, parking de la salle des fêtes. Repas possible sur inscription le soir.

-Arts Créatifs : expo-vente d’été le 15 juin, de 9h à 18h30, salle des fêtes de Chamblay. Le thème retenu : « Au fil de l’eau, bois flotté et tables de pique-nique garnies ». Venez découvrir les nouveautés !

-L’amicale des Pompiers de Chamblay, Les Amis de Chamblay, les Arts créatifs, la Confrérie St Nicolas des Radeliers de La Loue, le CAL, le Club Chamblay Loisirs et la Gaule du Jura organisent avec le soutien de la mairie la fête patronale. Retenez la date : dimanche 4 août 2019.

AVIS A LA POPULATION

Les travaux du pont vont reprendre au mois de juin. Pour accélérer la phase finale de la construction et de la démolition des ponts et assurer une livraison pour mi septembre, la

RD 53 sera fermée entre Chamblay et la Croix de Chatelay

du mois de juillet à la mi septembre.

Le petit pont sera détruit dans la première quinzaine et le grand pont vers le milieu du mois de juillet.

TOUTE CIRCULATION SERA INTERDITE SUR CETTE PARTIE DE LA RD 53

Mairie de Chamblay

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

CONSEIL MUNICIPAL DU 18/04/2019 (chamblay.fr)

Ordre du jour

Décisions

Bilan Budget 2018 du lotissement

Concernant le budget 2018 du lotissement :

*section investissement, le déficit 2017, de 30.888,19€, est comblé par les ventes de terrains (86.469,01€) et il en ressort un excédent de 44.207,46€ et le remboursement de l'échéance du prêt de 11.400,00€.

*section fonctionnement : les dépenses correspondent à des travaux pour

1.029,06€, des intérêts pour 2.928,32€ et du déficit de fonctionnement 2017 pour 4.873,41€ entrainant un déficit pour l'année 2018 de 8.830,79€.

Le conseil vote et approuve le bilan 2018 du lotissement à l’unanimité.
Le point sur la vente des terrains : 3 terrains sont réservés. Il reste 3 terrains dont la surface est plus importante

Budget prévisionnel 2019

du Lotissement

Le budget 2019 du lotissement s'équilibre en investissement à 218.183,67€ et en section de fonctionnement de 185.580,00€.
Le conseil vote à l’unanimité le budget prévisionnel 2019 du lotissement.

Fiscalité

Actuellement la somme totale des impôts perçus par la commune s'élève 89.220€.
Le conseil n’envisage pas d’augmentation des 3 taxes, mais la loi de finances prévoit une augmentation de la base d'imposition de 2%. Le conseil décide de ne pas augmenter les taxes.
Pour mémoire, le taux d’imposition actuel est de 6,08 % pour la taxe d’habitation, de 14,63 % pour la taxe foncière et de 26,32 % pour la taxe foncière non bâtie.

Subventions

Plusieurs demandes de subventions sont étudiées.
Le conseil reste fidèle à ses décisions antérieures, donner priorité aux associations locales.
Ont été accordées les subventions suivantes :

*CAL (section Gym) : 100€

*Arts Créatifs : 100€

* Souvenir Français : 50€

Aménagement Rue du Chêne Brûlé

Avec l'installation du nouveau siège de la CCVA et le passage des camions pour la scierie, il a été décidé d'aménager l'entrée de la rue du Chêne Brulé pour assurer une meilleure sécurité aux piétons et aux véhicules.
Trois devis ont été demandés à des entreprises :

*SJE : 34.501€ HT

*Roger CUENOT 39.400,30€ HT

*Montholier TP 40158,20€ HT

Le conseil choisit la société SJE à l’unanimité. Les travaux se dérouleront la deuxième quinzaine de mai.

Travaux

rue de La Levée

(suite)

La rue de La Levée étant dans un état très dégradé et les travaux de la digue pas encore prévus dans les années à venir, il a été décidé de remettre en état la chaussée. Trois devis ont été reçus par la commune :

*CUENOT : 15.324,10 € HT pour un revêtement en bicouche

*MONTHILIER TP : 15.620 € HT pour un revêtement en bicouche

*SJE : 16.560€ HT pour revêtement en bicouche

*SJE : 20.340€ HT pour un revêtement en bitume.

Devant ce choix, le conseil décide de choisir la version "bitume" de la SJE à l'unanimité. Ce choix est motivé par une durée de vie plus longue du revêtement.

Travaux d’assainissement

du GS

La CCVA a effectué des travaux d'assainissement séparatif pour le futur groupe scolaire. Profitant de ces travaux, il a été décidé de mettre aux normes l’assainissement de la salle des fêtes et de déplacer l'emplacement du compteur d'eau du bâtiment. Le coût pour la commune est de 4.534,44 € TTC.

Questions Diverses

Commission Fleurissement

Information générale

Sylvie Berger et Alain Timal iront chercher les fleurs le jeudi 25/04 au CAT de Cramans. Les plantations se dérouleront le vendredi 3/05, à partir de 9h30

Les dotations de la commune de Chamblay ont été augmentées de 12.000,00€ cette année, la commune bénéficiant de la Dotation Solidarité Rurale Cible réservée aux 10.000 communes les plus défavorisées.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

-28/02, 28/03, 4/04, à Chamblay, Philippe Brochet et Alain Timal : réunions de chantier sur le pont

-5 mars, à Chamblay, Philippe Brochet : commission « Finances » de la CCVA.

-12 mars, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine KREUZER : réunion bilan avec Cécile

Chaumartin, société Intervent (Eoliennes).

-15 mars, à Villers Farlay, Philippe Brochet et Sylvie Berger : conseil d’école.

-20 mars, à Chamblay, Jean-René Petetin, Lucas Brochet, Alexia Bruet et Carmen Vigneron : réunion

de la commission « Jeunes » de la CCVA.

-25 mars, à Cramans, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire.

-26 mars, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : à la CCVA, création de la commission des

9 communes pour réfléchir aux modalités de fonctionnement avec Rémi Gauthier (directeur de la

CCVA) et Christine Guyot (Présidente de la commission Enfance-Jeunesse de la CCVA).

-29 mars, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Jean Bernard Bruet et Jean Pierre Gros : visite de

chantier de M.Pernot, président du Conseil Départemental.

-25 mars, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : remise du dossier Pro pour le groupe

scolaire.

-1er avril, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : réunion du Comité de Pilotage du

nouveau groupe scolaire.

-8 avril, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : présentation du fonctionnement et de l’usage de la

tablette numérique par Mme Brusa aux représentants des communes, parents d’élèves et enseignants du

futur groupe scolaire.

-9 avril, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : sous-commission du Groupe Scolaire(GS)

pour élaborer des propositions de fonctionnement à l’ensemble du GS.

-16 avril, à Chamblay, Philippe Brochet : sous-commission chargée de proposer les modalités des

attributions de compensation des communes dans le cadre du fonctionnement du GS.

-16 avril, à Chamblay, Martine Kreuzer : commission « Enfance-Jeunesse » de la CCVA.

-18 avril, à Chamblay, Philippe Brochet, Martine Kreuzer, Alain Timal, Gilbert Henrioud, Sylvie

Berger, Thierry Boileau et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

-La MSAP d’Ounans sera exceptionnellement fermée les 6, 7 et 9/05 après-midi.

-Les horaires d’été de la déchèterie sont en vigueur depuis fin mars. :

*Mardi, jeudi, vendredi et samedi matins : 9h à 11h45

*Mercredi et samedi après-midis : 13h30 à 17h45.

-Rappel feux : ils sont interdits pour les particuliers et autorisés sous de rares conditions pour certains

professionnels, prendre contact avec la mairie et consulter le site de Chamblay où l’arrêté préfectoral est

consultable.

-Pont : pour des raisons administratives et sur décision du cabinet du président du conseil départemental,

les travaux du pont sont arrêtés jusqu’en juillet. Il y aura donc un retard de 3 mois dans la mise en

circulation du nouveau pont

-La municipalité remercie la scierie Brochet et monsieur Gilles Brochet pour l'aide apporté à la remise

en état de chemin et de l'environnement du cimetière.

-Merci à Charline Lazzaroni, Brigitte Brochet, Mathilde Brochet, Maïline Petetin, Lily Petetin, Guylaine

et Philippe Munos, Philippe Gros, Anne-Marie Rosset, Eléa Lamy, Léa Pourcelot et pour le conseil

Sylvie Berger, Thierry Boileau, Philippe Brochet, Gilbert Henrioud, Martine Kreuzer, Jean-René Petetin

et Alain Timal qui ont participé à la journée de nettoyage le 30 mars. Article et photo consultables sur le

site.

-Durant 15 jours, vous avez remarqué que notre employé communal était secondé par un stagiaire mis à

disposition par Agate Paysages. Ce stagiaire doit effectuer deux périodes de stage de 15 jours durant une

année pour découvrir le travail des employés communaux. La prochaine période aura lieu en octobre.

-Il est remarqué depuis plusieurs mois des déchets divers (canettes, mégots, papiers, décharges

sauvages) sur les trottoirs, les bas cotés ou le long de La Loue. Tous les dépôts mis à la déchèterie par la

commune sont payants, le coût pour l'année 2018 était de 500€ ; pour ce 1er trimestre le coût est déjà de

200€. Si nous voulons faire des économies, améliorer la propreté de notre village, nous demandons à

tous les habitants de lutter contre ces gestes d'incivilité.

La vie des associations

-Amis de Chamblay : l’association prévoit son assemblée générale le vendredi 3 mai 2019 à 19h30, à la

salle des fêtes de Chamblay.

-Chamblay Club Loisirs (CCL) : l’association organise des soirées « Autour du Vin » les vendredis 3,10

et 17 mai à 20h, dans la salle du conseil. Il s’agit de 3 soirées « Découverte » depuis l’élaboration

jusqu’à la dégustation du vin. Tarifs : 10€ la séance, soit 30€ pour les 3 soirées. Nombre de places limité

à 12 personnes/séance. Inscription auprès Goran au 06.42.04.58.34.

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

Mairie de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL DU 25/02/2019

Ordre du jour

Décisions

Compte administratif 2018 du budget général

*L'année 2018 se termine par un budget excédentaire en fonctionnement de 47.566,12€. Les recettes de fonctionnement s'élèvent à 250.426,91€ et les dépenses à 202.850,79€.

*La section d'investissement est déficitaire de 33.066,43€, les recettes s'élèvent à 56.602,58€ et les dépenses à 89.669,01€.

*En reprenant les excédents des années précédentes, il ressort un excédent cumulé de 119.743,11€. Cet excédent permettra le financement des travaux d'investissement et du remboursement des prêts de l'année 2019.

*Le conseil a voté à l’unanimité l’approbation du compte administratif 2018 (pour 9, abstention 0, contre 0).

Budget Primitif 2019

*Le budget 2019 fait ressortir un budget équilibré entre les recettes et les dépenses d’investissement d’un montant de 230.965,00€ et en fonctionnement de 330.254,11€.

*Les dépenses d’investissement 2019 vont porter sur les remboursements des prêts, des travaux forestiers (programme annuel), du matériel pour les employés communaux, des travaux de l’église (restauration d'un tableau), du réseau d’éclairage public à Clairvans, de l’aménagement Rue du Chêne Brûlé, de la rénovation de l'agence postale et des aménagements pour le futur groupe scolaire.

*Les recettes et les dépenses de fonctionnement sont équilibrées (330.254,11€). Les dépenses portent essentiellement sur les charges générales (100.786,01€) les charges de personnel (430,20 €), les autres charges (21.616,00€ les charges financières (2.100,00 euros), le transfert de charges (67.940,00€) et le transfert à la section d'investissement (137.982,10€). Les recettes proviennent des produits des services (18.527,00€), les impôts et taxes (105.003,00€), les dotations (75.980,00€) et les autres produits (11.000,00€) ainsi que l’excédent de fonctionnement.

*Le conseil municipal approuve le budget 2019 (pour 9, abstention 0, contre 0).

Commission liste électorale

*La commission de contrôle des listes électorales a été remaniée, les membres sont désignés pour 3 ans et ne doivent pas travailler dans une structure communale ou intercommunale.

*Les déléguées sont les suivantes : Sylvie Berger (déléguée communale), Monique Bérard (déléguée de l’administration) et Maryse Gallois (déléguée du tribunal de Grande Instance).

Bail du terrain vers le pont

*Suite à la construction du pont, la parcelle ZE 125 louée au GAEC de Clairvans passe de 1ha14a à une superficie de 85a89ca. Un nouveau bail sera signé avec le GAEC de Clairvans.

Demande de subvention

DETR Rue du Chêne Brûlé

*La municipalité a décidé d'aménager l'entrée de la rue du Chêne Brulé en élargissant la chaussée et en aménageant les bas côtés, afin de faciliter la circulation vers le nouveau siège de la CCVA.

*Le coût des travaux est estimé à environ 39.000€. Cet aménagement entrant dans le cadre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR), une demande a été déposée pour recevoir 30% du montant des travaux HT, soit 9.780€.

Demande de Subvention

« Amende de police »

*Les travaux de sécurisation de l'entrée de la Rue du Chêne Brulé entrent également dans le cadre des subventions "amendes de police". Une demande de subvention va être faite pour un montant de 6.000€ auprès du Conseil Départemental.

SIDEC Eclairage Clairvans

*Les travaux d'éclairage public de la rue de Clairvans ont été signés. Le coût est de 17.414,41€. Le Sidec attribue une subvention de 25 % de 10.000€ soit 2.500,00€. Le coût des travaux à la charge de la commune est de 14.914,41 euros

Commission jeunes

*La salle des jeunes a été remise en état. La commission « Jeunes » a remis 3 clés aux jeunes (une par groupe d’âge) pour qu'ils utilisent le local.

*Un règlement a été établi au cours de cette réunion, signé par les jeunes responsables des clés (Alexia Bruet/Eléa Lamy/Mathis Sicard), les parents référents (Sabine Bouillot/Jean-Bernard Bruet) et les élus (Philippe Brochet/Jean-René Petetin/Martine Kreuzer). Ce règlement est affiché dans le local.

*Les jeunes sont invités à aménager et décorer ce local à leur convenance.

Questions Diverses

Travaux Poste

*« La Poste » a attribué une aide de 20.000€ pour améliorer l'aménagement de l'agence postale communale. Les travaux seront réalisés au mois de mars : 'isolation, remise aux normes électriques, remplacement du système de chauffage, bouchage de la porte extérieure condamnée depuis plusieurs années, remplacement du WC et aménagement du local de l'employé de l'agence postale.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

-13 décembre, 17/01-31/01-7/02-28/02, à Chamblay, Alain Timal, Philippe Brochet et/ou Martine Kreuzer : réunion de chantier sur le pont.

-17 décembre, à Ecleux, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : comité de pilotage du captage des eaux CCVA.

-20 décembre, à Mouchard, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire de la CCVA.

-21 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion lancement Avant Projet Définitif (APD) du groupe scolaire, CCVA

-22 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-René Petetin, Maryse Gallois et Marie-Odile Nebel : distribution des colis aux « Anciens » du village.

-5 janvier, à Chamblay, tout le conseil : accueil habitants pour les vœux du maire à la salle des fêtes.

-16 janvier, à Chamblay, Jean-René Petetin avec Alexia Bruet, Eléa Lamy et Mathis Sicard : mise en place de la commission « Jeunes » de la CCVA

-21 janvier, à Chamblay, Alain Timal, Martine Kreuzer, Jean-René Petetin : réunion avec les associations pour la préparation de la fête de Chamblay. Associations présentes : Arts Créatifs (Y.Demesmay et Colette Timal), Club Chamblay Loisirs (Brigitte Brochet, Grégory Gros et Philippe Munos) et les Radeliers (Catherine Brochet). Associations excusées : Les Amis de Chamblay, Le CAL, L’Amicale des Pompiers et la Gaule du Val d’Amour.

-28 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer (soir) : Réunion Elus sur Groupe Scolaire le matin : remise du dossier APD aux élus, et le soir « comité de pilotage » présentation et synthèse de la réunion du matin.

-31 janvier, à Lons Le Saunier, Alain Timal : vœux du Conseil Départemental.

-4 février, à Chamblay, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger et Jean-Bernard Bruet : permanence « Intervent » sur l’étude de l’implantation des éoliennes à la salle des fêtes.

-5 février, à Chamblay, Sylvie Berger : commission « Environnement » de la CCVA.

-7 février, à Belmont, Alain Timal : conseil communautaire.

-11 février, à Salins les Bains, Alain Timal : réunion sur le bilan annuel de la gendarmerie.

-11 février, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion et remise du projet définitif architecte pour le groupe scolaire, à la CCVA (remplacement Philippe Brochet).

-12 février, à Chamblay, Gilbert Henrioud : réunion SICTOM à la CCVA.

-19 février, à Chamblay, Philippe Brochet, Martine Kreuzer et Jean-René Petetin : réunion commission Jeunes, salle du conseil.

-20 février, à Chamblay, Alain Timal : conseil d’exploitation à la CCVA.

-21 février, à Mont sous Vaudrey, Gilbert Henrioud : réunion commission Ordures Ménagères CCVA

-25 février, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

-Remerciements à :

*Gilles Brochet pour avoir rebouché les trous Rue de la Digue

*La Scierie Brochet pour l’aide à la mise en place des pierres dans le cimetière (réfection du mur à l’arrière du cimetière)

*La société « Aluferm » pour le prêt d’une nacelle

*Alain Martin pour ses photos de notre village, et plus particulièrement celles du pont, qui nous permettent de garder en mémoire visuelle toute l’évolution des travaux du pont.

-Recensement. Tous les jeunes qui auront 16 ans en 2019 doivent se faire recenser en mairie (aux heures de permanence) : cet acte est obligatoire et nécessaire pour l’inscription aux examens, au permis de conduire et à la journée de défense. Pour ceux qui ont déjà 16ans, ils peuvent régulariser leur situation aux heures de permanence en mairie.

-Travaux à l’agence postale. Ils auront lieu fin mars-début avril. Durant cette période, l’ensemble des démarches se fera à l’agence postale de Villers Farlay, aux mêmes horaires que ceux de Chamblay.

-Carte « Avantages Jeunes ». La campagne 2019/2020 est lancée. La commune offre à tous les jeunes chamblaisiens cette carte ; seule condition, vous inscrire avant le 5 avril 2019 en mairie ! Nous commanderons le nombre de cartes correspondant au nombre d’inscrits, inscription soit par courrier, soit en permanence soit par mail à mairie.chamblay@valdamour.com.

-Commission Jeunes. Le conseil est particulièrement satisfait de pouvoir remettre à disposition ce local à une nouvelle génération de jeunes du village. Trois groupes d’âge semblent se dessiner : nous invitons tous ces jeunes (environ une douzaine à ce jour) à s’organiser dans l’occupation et l’animation des lieux, et nous leur souhaitons de passer de bons moments dans notre commune.

-Maison de Service Au Public (MSAP) d’Ounans :

*Une conférence organisée par la MSAP de Salins a lieu le mardi 12 mars 2019 à 14h, aux Thermes de Salins, sur le thème « Parents, après la séparation ». Un covoiturage est mis en place au départ d’Ounans à 13h15 devant la MSAP. Merci d’informer de votre participation au 03.84.37.77.40.

*En collaboration avec Institut National Formation Application (INFA) et la CCVA, la MSAP d’Ounans propose une information collective sur « Les relais Assistants de Vie » le lundi 18 mars de 14 h à 16h, à Ounans.

-ENEDIS. L’entreprise survole le Jura pour vérifier le réseau à partir du 4 mars : 194 communes survolées, 860 km de lignes observées, survol à basse altitude (près de 2m des lignes). Le survol est réalisé par l’entreprise « Jet Systems Hélicoptères Services » via un hélicoptère portant l’inscription F-GJLX ou F-GZGM. La période de vol est tributaire des conditions météorologiques.

-Sorties Nature. Les prochaines sorties « Nature » (gratuites et sans inscription) organisées par Solène Carboni (CCVA) auront lieu :

*le mercredi 20 mars « Forêt et pic » à Montbarrey (départ 9h30 de la mairie)

*le vendredi 12 avril « Animaux nocturnes » à La Loye (départ 20h de la mairie).

-Feux. Le Préfet, suite aux incendies consécutifs à l’écobuage de Mantry, a rappelé que l’usage des feux est réglementé conformément à l’arrêté préfectoral du 17/07/2017 : pour les particuliers le brûlage des déchets y compris « verts » est strictement interdit. L’arrêté est disponible sur le site de la mairie et précise les modalités de brûlage pour les professionnels et particuliers. L’affichage communal est fait depuis 15 jours et tout contrevenant est susceptible d’être verbalisé par la gendarmerie.

-Taille des haies. Il est rappelé que les riverains sont tenus d'élaguer les arbres, arbustes et haies bordant le domaine privé et donnant sur la voie publique, de façon à ne pas gêner le passage des piétons, les câbles électriques ou téléphoniques, ainsi que les panneaux de signalisation et la vision dans les croisements des rues. Toutes les haies qui empiètent sur le domaine public seront taillées par une entreprise et la facture sera adressée aux propriétaires.

-Eoliennes. La permanence, organisée par la société « Intervent » et la mairie, a connu un certain succès : 14 familles ont été reçues et ont pu échanger sur ce projet. Intervent avait exposé des posters spécifiques à Chamblay : ils seront bientôt exposés en mairie. Le document joint à la distribution des Brèves a été offert par Intervent et permettra à chacun de se faire une idée du projet.

-Nettoyage de Printemps. La commune organise un nettoyage du village et des ses alentours le samedi 30 mars de 9h30 à 12h. la population est invitée à participer à cet acte citoyen et tous les volontaires seront les bienvenus, quel que soit leur âge (se munir de gants et bonnes chaussures). Merci de votre soutien, nous comptons sur vous !

La vie des associations

-Amicale des Pompiers : loto le samedi 16 mars 2019 à partir de 20h30, salle des fêtes de Chamblay. Réservez vos places, la salle est toujours comble.

-Club Chamblay Loisirs : soirée festive « Morbiflette » le samedi 23 mars 2019, à partir de 19h30 à la salle des fêtes de Chamblay. Réservations auprès de Goran au 06.42.04.58.34 avant le 21 mars 2019. Menu à 15€ : apéritif/Morbiflette « maison » et salade verte/Coupe glacée « Palm »/Café, 6€ pour les moins de 12 ans. Animation assurée par Emilienne !

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

Mairie de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/18

Ordre du jour	Décisions
Futur Groupe Scolaire	Réunion Comité de pilotage (COPIL) : présentation des modifications apportées par l’architecte. L’emplacement du groupe a été avancé de quelques mètres vers la salle des fêtes, aucune circulation ne sera mise en place (livraison ou autre) depuis la rue des Tournesols. Des modifications ont été demandées sur des aspects fonctionnels par les différents utilisateurs : enseignants, ASLH, commune, maître d’œuvre…Ils portent par exemple sur l’organisation des préaux, la circulation des personnes à la cantine, les aménagements de la cuisine, des salles de motricité et des salles de classe. Ces éléments seront transmis au cabinet d’architecte qui remettra les plans définitifs fin janvier 2019. Le coût initial a été revu à la hausse (augmentation des coûts, modifications demandées,…) : la CCVA étudie certains choix pour tenter de diminuer la somme globale.
Déplacement ligne électrique	La ligne électrique moyenne tension passe au dessus du futur groupe scolaire. Après une prise de contact avec ENEDIS, la ligne sera soit déplacée, avec un ajout de poteaux, soit enterrée (elle doit être au minimum à 3,20m du groupe scolaire). Le coût est à la charge d’ENEDIS. Il a été demandé au SIDEC d'étudier la puissance du transformateur afin de savoir si des travaux de renforcement seront à prévoir en 2019. Le coût de ces aménagements est à la charge du SIDEC et de la Communauté de Communes.
Révision PLUI	Depuis 1 an, trop d’incohérences ont été remarquées entre ce règlement et la réalité du terrain ! Une révision est en cours sur le règlement général du PLUI ; chaque maire devait faire des propositions pour réduire les contraintes.
Politique Enfance Jeunesse	Depuis plusieurs années la CCVA met en place une politique « Enfance-Jeunesse » à destination des plus jeunes. Aujourd'hui elle veut engager une politique en direction des adolescents : A ce titre, la création d'un conseil communautaire des jeunes est envisagée mi-janvier. Des jeunes volontaires de chaque commune seront déterminés afin de constituer ce conseil et d’en arrêter le fonctionnement dans le cadre de la communauté Une réunion a été organisée à Chamblay et 3 jeunes se sont proposés. L'employé communal va remettre en état le local des jeunes qui sera à leur disposition dès les travaux terminés. Il leur reviendra, en appui avec le conseil et les parents, d’en déterminer le fonctionnement.
Modification Tarifs Communaux	Le conseil municipal juge que les tarifs sont corrects sur la commune et décide de ne procéder à aucun changement
CCVA	La CCVA veut organiser un défilé à Chissey sur Loue avec pour thème la LOUE. Chaque commune réfléchit à la conception d’un « objet roulant » ou transportable pour converger vers Chissey en juin. Appel est lancé aux volontaires, individuellement ou par le biais des associations. Ils prendront contact avec les conseillers.
Pont de Chamblay	Le tablier du pont vient d'être mis en place. Au mois de janvier, les dalles béton et les corniches seront mises en place. L'aménagement de la route sera réalisé en avril, et durant une semaine, la circulation sera coupée pour la réalisation des travaux de connexion.
Projet éolien	Le projet progresse, deux études paysagères sont en cours, l'une par un bureau d'étude « Intervent » et une seconde par un bureau d'étude indépendant. Le bureau d'étude « Intervent » étudie l'impact visuel sur le Val d'Amour et les villages voisins. Le bureau indépendant réalise une étude concernant l'impact visuel depuis les Salines d'Arc et Senans. Une convention est aussi signée concernant le démantèlement du parc éolien à la fin de l’exploitation. Un inventaire et une identification des chemins est également en cours.
Révision du Plan Prévention Risques Inondations (PPRI)	Une réunion est organisée le 17 décembre 2018 à la CCVA sur une révision du règlement du plan préventions risques inondation. Cette révision concerne le règlement et certaines incohérences, en recherchant surtout une harmonisation des textes.
Eglise	Le tableau du « Martyre de St Etienne » est en restauration depuis le mois de juin 2018. Le restaurateur prévoit un retour dans l'église au mois de mai 2019 : de gros travaux sont à réaliser.
Vœux du Conseil Municipal	Les Vœux du maire seront organisés le samedi 5 janvier à partir de 19h à la salle des fêtes.
Questions Diverses Colis des Anciens Retraite Bernard Roy Travaux Poste	La distribution des colis aura lieu le samedi 22/12 à partir de 9h30. Elle sera réalisée par les membres du CCAS et des conseillers. Un apéritif a été organisé le vendredi 14/12 à Cramans par l’ensemble des communes concernées pour remercier l’Agent ONF de son excellent travail tout au long de sa carrière et des 23 années passées sur notre territoire. Il y a quelques mois, la poste a demandé aux communes intéressées pour la restauration de leur agence postale de se faire connaître et d'évaluer le montant des travaux. La poste a accordé une aide du montant demandé (20.000€) pour effectuer ces travaux qui seront engagés prochainement.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

-6 novembre, à Chamblay, Martine Kreuzer et Sylvie Berger : conseil d’école salle des fêtes.

-7 novembre, 15/11, 22/11, 29/11, 6/12, 13/12 à Chamblay, Alain Timal ou Martine Kreuzer ou Philippe Brochet : réunions de chantier sur le pont.

-9 novembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau et Jean-René Petetin : accueil des nouveaux habitants salle de réunion de la CCVA.

-11 novembre, à Villers Farlay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet et Jean-René Petetin : cérémonie du 100^ème anniversaire de l’armistice.

-13 novembre, à Chamblay, Philippe Brochet : CCVA étude du lancement du projet du groupe scolaire.

-21 novembre, à Chamblay, Martine Kreuzer et Jean-René Petetin : rencontre avec les jeunes de 11 à 18 ans et les parents disponibles.

-27 novembre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion bureau CCVA.

-28 novembre, à Chamblay, Alain Timal : visite station et réseau assainissement.

-3 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion avec « Intervent », point sur le projet.

-4 décembre, à Chamblay, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : conseil d’exploitation à la CCVA.

-10 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet : remise dossier APS (avant-projet) pour le groupe scolaire à la CCVA à 10h.

-10 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : réunion COPIL pour groupe scolaire à la CCVA.

-11 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

-Eoliennes : Le bureau d’études « INTERVENT » organise le 4 février 2019 de 16h00 à 19h30, une permanence d’information concernant le projet éolien et répondra aux diverses questions concernant l’implantation des machines, le type d’impact envisagé, les différentes études à réaliser pour un projet éolien. Une information abordant le financement participatif sera donnée à toutes les personnes intéressées par la Société d’Economie Mixte Energies Renouvelables Citoyenne (SEM).

-Fleurissement : félicitations pour la commission « Fleurissement », la commune a été classée 3èmee dans la catégorie « voirie » du concours de fleurissement de la CCVA.

-Accueil nouveaux habitants : sur la quizaine de familles invitées, une dizaine s’est rendue à ce 1^er rendez-vous proposé par le conseil le 9/11. Une présentation de la commune, de son fonctionnement et de la CCVA a précédé le verre de l’amitié. Une belle soirée conviviale. Merci à tous.

-Réunion Jeunes de Chamblay. Parents et enfants ont répondu présents à l’invitation (21/11). Etaient présents : Loïc Brochet, Alexia Bruet, Léane Geneletti, Eléa Lamy, Léa Pourcelot, Carmen Vigneron, Maya Vigneron pour les jeunes, Mélanie Brochet (pour Lucas et Quentin), Jean-Bernard Bruet, Elsa et Sylvain Vigneron pour les parents, et Jean-René Petetin et Martine Kreuzer pour la mairie. Après présentation des actions menées depuis plus d’un an de la CCVA, pendant ou en dehors des vacances, les échanges se sont focalisés sur les envies et besoins de jeunes de Chamblay, à Chamblay. Il en est ressorti que le local des jeunes fermé depuis quelques mois va être nettoyé et remise en état. Son mode de fonctionnement sera déterminé conjointement par les jeunes, les parents et la commune (Jean-René Petetin responsable). D’autres possibilités et projets ont été abordés et seront rediscutés à la demande des jeunes. Ces derniers se réuniront et feront leurs propositions auprès de Jean-René Petetin. Trois adolescents représenteront la commune à la création du conseil des jeunes de la CCVA : Lucas Brochet/Alexia Bruet/Carmen Vigneron le 16 janvier. Un courrier « synthèse » de cette réunion a été adressé à toutes les familles concernées.

-Conseil d’école : les nouveaux élus ont été présentés ainsi que le règlement, le Plan Particulier de Mise en Sécurité (PPMS).Quelques informations générales :

*Effectifs de rentrée : 131 (+5 enfants du voyage) pour le RPI, soit 83(+3) à Villers Farlay et 48 à Chamblay. Prévisionnel pour la rentrée 2019 : 126 (+6) sans compter les 2 ans. Ces effectifs sont en baisse comme attendu, mais il n’y aura pas de fermeture de classe en raison du projet de construction de groupe scolaire comme s’y était engagé l’Etat.

*Construction du Groupe Scolaire : le plan initial du cabinet d’architecte retenu a été présenté aux membres du conseil. En l’état des remarques ont été faites concernant l’aménagement et les surfaces des salles de classe, des préaux, etc.…Des réunions ultérieures avec les représentants des parents, des enseignants et des communes (Comité de Pilotage-COPIL) sont prévues en décembre, janvier et mars pour améliorer et modifier certains aspects dans la limite des faisabilités. L’ensemble de l’assemblée a apprécié cette concrétisation, la nouvelle école prend forme !

*Les enseignants et les représentants des communes ont vivement remercié l’association des parents d’élèves pour leur dynamisme et leurs différentes actions, qui permettent de réduire sérieusement les coûts « famille » des différents projets d’école. Bravo et merci ! le calendrier des actions à venir est consultable sur le site de l’école et le compte-rendu complet du conseil.

-Ordures ménagères : en raison des jours fériés (25/12 et 1^er/01, la collecte des bacs gris du 26/12 est reportée au 27/12, et celle du 2/01/19 est reportée au 3 janvier pour les bacs bleus et gris.

-Sécheresse : nous sommes sortis de l’interdiction de l’usage restrictif de l’eau depuis quelques semaines. Restons cependant vigilants, la nappe phréatique n’est toujours pas à un niveau satisfaisant.

-Décorations de Noël : nous remercions chaleureusement l’entreprise Aluferm, la Scierie Brochet, Yves Munsch et l’association « Les Arts Créatifs » pour leur contribution aux décorations de Noël devant la mairie et la salle des fêtes.

-Vœux du maire : la tradition est respectée, et rendez-vous pour tous les habitants le 5/01/2019 à partir de 19h à la salle des fêtes. Une exposition de posters réalisés par les élèves de CM1/CM2 de la classe de Mme Brusa portant sur le 100^ème anniversaire de l’armistice (et présentée lors de la cérémonie du 11 novembre dernier à Villers Farlay) sera présentée à cette occasion. Travail remarquable qui a été fortement apprécié de tous, merci pour ce travail de mémoire !

La vie des associations

-Amicale des Pompiers : encore un grand et beau succès pour le loto du 18 novembre, salle comble et très belle organisation.

-Amis de Chamblay : le 27/01/19, traditionnelle choucroute à partir de 12h à la salle des fêtes de Chamblay. Réservez votre journée !

-Les Arts Créatifs : une belle réussite pour l’expo-vente du 1^er décembre ! De nombreux visiteurs acheteurs sont venus des environs, mais aussi plus de participation de chamblaisiens. Bravo et merci !

JOYEUX NOEL ET BONNES FÊTES DE FIN D’ANNÉE À TOUS !

Mairie de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL du 5/11/2018

Ordre du jour	Décisions
Futur Groupe Scolaire	Présentation du projet de l’architecte VIRY de Wattviller (Mulhouse) retenu et des principes qui ont guidé la conception : une entrée commune, puis côté rue Les Tournesols l’école maternelle, au milieu les espaces communs (réfectoire, centre de loisirs, salles de motricité, bureau des enseignants et responsables ALSH, etc..) et côté église, l’école élémentaire. La structure générale nous semble moderne et bien proportionnée, en arrière de la salle des fêtes, avec un terrain de sport extérieur inclus dans le projet ; l’architecte propose des points d’entrée de lumière naturelle afin de limiter les éclairages artificiels au cours de la journée. Projet sécurisé dans l’organisation de la circulation des véhicules (parents/bus, salle des fêtes, livraisons…) : enfants déposés devant l’entrée par le bus, parents stationnant plus loin. Aménagement des parkings à la charge de la commune : places pour personnes handicapées, places « recharge » voitures électriques, parking « enseignants »…. Indemnité d’éviction et compensation pour non observation de l’échéance de l’engagement des mesures agro-environnementales sur le terrain racheté : elle sera à la charge de la commune et est en cours d’évaluation.
Avancement Travaux du Pont	Bonne avancée : fin de la culée 4, ferraillage 2^ème pile, puis pilettes. Tablier prêt à peindre, dalles 22/38 faites. Tablier posé en décembre en un seul morceau à l’aide de vérins (comme le pont de Millau) : avancée par 70cm. Changement de voies prévu en avril a priori.
Colis des Anciens	40 colis cette année.
Demandes de subventions	Subvention accordée pour un voyage à Berlin, à hauteur des 20% habituels, soit 60€ Subvention pour la classe verte à Orchamps-Vennes des CP et CE1 du RPI, à raison de 30€/enfant résidant à Chamblay, soit 210€ (7x30€).
Réunion « Nouveaux Habitants »	17 nouvelles familles en 2107 et 2018 Informations sur la vie à Chamblay : présentation du conseil, dates incontournables, déchèterie, SICTOM, site de la commune, etc….
Inauguration Monument Anciens Combattants	Rappel : le Souvenir Français a subventionné ce monument ; l’inauguration aura lieu au printemps
Questions Diverses Vente des bois SICTOM Bilan fête patronale SUEZ Eau Jeunes Chamblay	Les deux coupes de bois ont été vendues à la scierie Brochet pour un total de 16.340€, une très bonne vente. A partir du 1^er janvier, passages prévus tous les 15 jours pour les bacs gris et possibilité de passer à une semaine cet été. Pas de changement pour les bacs bleus. L’association KesKonFé organise avec le Sictom une réunion d’information pour optimiser la gestion de nos déchets le 14/11 à la CCVA. L'organisation de la fête patronale par les associations a été bonne, même si la population communale n'a pas répondu présente. Les bénéfices ont été partagés entre toutes les associations organisatrices. Les permanences sont reconduites jusqu’au mercredi 21/11 (salle du conseil) afin de répondre aux questions des usagers à réception de leurs factures. Jean-René Petetin et Martine Kreuzer organisent une rencontre avec les jeunes de 11 à 18 ans, afin d’envisager avec eux leurs besoins, envies et projets. Réunion prévue le 21/11 à 18h en mairie

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

-26 septembre, à Chamblay, Martine Kreuzer : restitution de la démarche « Enfance-Jeunesse » initiée par la CCVA avec l’appui de « Territoires Conseil ».

-27 septembre, 4/10, 18/10, 25/10, à Chamblay, Alain Timal ou Martine Kreuzer : réunions de chantier sur le pont.

-29 septembre, à Chamole, Philippe Brochet et Alain Timal : inauguration des éoliennes.

-1^er octobre, à Chamblay, Philippe Brochet et Alain Timal : réunion CCVA avec OPAH.

-4 Octobre, à Lons Le Saunier, Martine Kreuzer, David Lorenzati et Maud Locatelli : réunion de la commission technique pour le nouveau groupe scolaire au SIDEC.

-9 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion du bureau de la CCVA.

-11 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion et choix du jury pour la désignation de l’architecte du groupe scolaire.

-16 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet : négociations du maitre d’œuvre avec l’architecte du futur groupe scolaire.

-24 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet : bureau de la CCVA.

-25 octobre, à Chatelay, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire.

-26 octobre, à Chamblay, Alain Timal, Martine Kreuzer, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-René Petetin, Evelyne Bidaut, Brigitte Brochet, Catherine Brochet, Daniel Brochet, Jean-Jacques Brochet, Yvette Demesmay, Roselyne Gaillard, Grégory Gros, Olivier Lanier, Françoise Riduet : réunion bilan de la fête patronale avec les associations organisatrices.

-29 octobre, à Vaudrey, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : signature du contrat de ruralité pour la construction du groupe scolaire entre l’état (Préfet), la CCVA et les neuf communes partenaires de la construction : Chamblay/Chatelay/Chissey/Ecleux/Germigney/Ounans/Vaudrey/Villeneuve d’Aval/Villers Farlay.

-5 novembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

-Bienvenue :

*à Alexis GARDENT est notre nouveau garde-forestier. Il est nommé à titre provisoire pour 6 mois. Nous sommes sûrs qu’il saura poursuivre le travail engagé par Bernard Roy.

*à Marjorie ARANDA, nouvelle directrice de la maison de retraite « Les Opalines ».

-OPAH (rappel) : Nous vous rappelons les permanences, sans rendez-vous, à la Maison des Services Aux Particuliers (MSAP) d’Ounans tous les lundis de 17h à 19 et les mercredis de 10h à 12h. Vous avez souhaité réaliser des travaux dans votre logement mais vous avez besoin d'aide (technique et/ou financière), venez rencontrer les techniciens de Soliha lors des permanences de L'OPAH. L’équipe de Soliha est à votre disposition pour vous : conseiller sur les travaux à réaliser, aider à monter votre projet, établir des plans de financement. Ce programme d’aides est ouvert à tous, l'accompagnement par Soliha est entièrement pris en charge par la communauté de communes et donc gratuit pour tous les propriétaires du Val d'Amour. Pour les travaux, les aides financières peuvent aller jusqu’à 80% pour les personnes à faibles revenus. Les ménages au-dessus des seuils peuvent également être concernés par certaines aides.

-La Maison des Services Au Public (MSAP) d’Ounans organise, le 29/11 de 8h à 10h, « Un Petit Déjeuner de l’Emploi », à la salle des fêtes d’Ounans. Venir avec son CV.

-SUEZ (rappel) : suite à l’émission des factures (eau et assainissement) portant sur le 1^er semestre 2018, de nombreuses questions sont posées par les habitants (nouvelle présentation et organisation de la facture). La permanence de SUEZ se poursuit dans la salle de réunion de la mairie, de 10h à 12h, et de 13h30 à 16h. Les abonnés peuvent s’y rendre pour explication de la facture, mais aussi pour signaler des erreurs. Les abonnés peuvent aussi s’adresser directement à SUEZ via les numéros de contact notés sur leur facture ou se rendre à l’agence de Dole. Enfin contact peut être également pris auprès de Mme Poncet à la MSAP d’Ounans, qui a été formée pour cela, et est chargée de relayer SUEZ dans le Val d’Amour.

-Médiathèques : après l’aménagement architecturale en direction des adolescents dans les deux médiathèques (Mouchard et Mont Sous Vaudrey), les deux services élargissent leur offre en direction des adolescents en développant des activités numériques et des jeux vidéo (tournois de jeux vidéo sur PS4 et Nintendo switch, jeux avec casque virtuel, initiation au numérique pour les plus petits et les centres de loisirs, renfort de la communication sur l’existence des ressources numériques gratuites en ligne,….).

-Déchèterie : nouveaux horaires d’hiver depuis mi-octobre, attention fermetures les lundis et vendredis.

*mardi : 14h-16h45

*mercredi : 9h30-11h45

*jeudi : 14h-16h45

*samedi : 9h30-11h45 et 13h30-16h45

-Sécheresse :

*Les arrêtés sont toujours en application, donc les interdictions et les restrictions de l’usage de l’eau aussi.

*Conséquence de la sécheresse : si vous détectez des fissures dans votre habitation, vous devez déclarer votre sinistre à votre assurance, et en fonction de la réponse de celle-ci, vous devez vous signaler en mairie. La déclaration municipale doit être transmise en préfecture avant le 15 janvier 2019. Pour plus d'informations se rendre en mairie aux heures de permanence.

-Félicitations aux adolescents sportifs et brillants : Nathan Lamy, émérite judoka, a participé aux Championnats de France Junior par équipe : 25^ème place. Bravo et bonne continuation !

Nous serons ravis de pouvoir citer d’autres résultats de nos jeunes chamblaisiens, merci de nous les communiquer !

-Réussite scolaire : 4 collégiens, lycéens depuis septembre, ont réussi avec brio leur Brevet des Collèges, avec la mention « Très Bien ». Félicitations à Anthéa CARLIN, Eugénie MASTIN, Tom OBELIANNE et Mathis SICARD, et nous leur souhaitons de réussir de la même manière leur scolarité au lycée.

-Fête de Chamblay les associations se sont réunies pour faire le bilan de la fête 2018. Devant le peu (voire le manque) de participation aux activités gratuites proposées le samedi après-midi, il a été décidé à l’unanimité de ne pas reconduire ces animations. Il en sera proposé le dimanche tout au long de la journée, en même temps que la brocante. Prochaine réunion en janvier 2019.

La vie des associations

-Amicale des Pompiers : Loto à la salle des fêtes de Chamblay le dimanche 18 novembre 2018 : la salle était comble, encore un beau succès pour une organisation exemplaire dans une ambiance très sympathique ! Les gains serviront au renouvellement ou à l’achat de matériel pour le CPI.

-Amis de Chamblay : Repas avec animation « Karaoké » le dimanche 25 novembre, salle des fêtes de Chamblay, à partir de 12h. Menu à 16€ (5€ enfant de moins de 12 ans) pour entrée/plat/fromage/dessert. Inscription avant le 19/11 au 03.84.37.11.41 (Roselyne Gaillard).

-Les Arts Créatifs : Expo-Vente de Noël le samedi 1^er décembre, de 9h à 18h30, salle des fêtes de Chamblay. Le thème cette année : « le bois, les lumières, les écharpes….un peu de chaleur pour cet hiver ! ». Des boissons chaudes vous seront offertes tout au long de la journée, vin chaud à partir de 15h.

-Les Loue’Piots : vente de sapins à commander auprès de Marie Gallet au 06.70.00.34.33 rapidement, livraison le 7/12 à partir de 16h dans la cour de l’école de Chamblay.

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

Mairie de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL du 25/09/2018

Ordre du jour

Décisions

Achat de terrain

pour groupe scolaire

En accord avec Monsieur et Madame Bidaut, la commune a racheté 34,80ares (sur une largeur de 25m) pour la somme de 1218€.
Les frais de géomètre (977€), les frais notariés et les droits d'éviction (estimés à 1.700€) sont à la charge de la commune.
Le conseil donne son accord à l’unanimité pour l’achat du terrain.

Décision Budgétaire

Modificative

Au moment de l’élaboration du budget communal, l’achat du terrain n’était pas prévu : une décision modificative est donc nécessaire.
Il est décidé de transférer du compte 21318 au compte 2111 la somme de 3.900€
Le conseil à l’unanimité donne son accord.

Futur Groupe Scolaire

Trois architectes ont été retenus au mois de juillet ; ils ont déposé leur projet le 1/10/2018 :

-l'agence Guillaume VIRY architecte à Wattwiller (68)

-l'atelier d'architecture TARDY de Besancon (25)

-les architectes AMIOT LOMBARD de Besancon (25).

La commission technique s’est réunie le 4/10 à Lons le Saunier pour étudier les 3 propositions. Le jury choisira l’architecte le jeudi 11/10. L’architecte retenu doit donner ses plans mi décembre, appel d’offre ensuite. Les travaux débuteront en juin 2019 pour achèvement en juillet 2020.

Rentrée Scolaire

La rentrée scolaire s’est globalement bien passée, avec une diminution du nombre d’élèves comme cela était prévu.
On dénombre 132 élèves pour le RPI + 3 élèves du voyage : 84 + 3 à Villers Farlay, 48 à Chamblay.
Tous les CE2 sont à Chamblay, dans 2 classes : 15 CE2, 17 CM1 et 16 CM2, soit 24 élèves par classe, les CM1 étant répartis chez Mme Brusa et M.Lorenzati/Mme Boudehane.
Grâce au projet de construction du groupe scolaire, L’inspection Académique a tenu sa promesse, et aucune classe n’a été supprimée pour le RPI, ni sur celui d’Ounans/Vaudrey.

Avancement travaux du pont

Les travaux du pont respectent le planning, le retard du printemps a été rattrapé. La seconde pile doit être coulée dans les prochaines semaines. Le tablier doit être livré et monté côté Chatelay. Il doit être mis en place courant novembre.
Le nouveau pont sera opérationnel au printemps 2019.

Salle des fêtes

La salle des fêtes a été très peu louée cet été. Pour l'année 2019, une rencontre sera organisée entre les associations et la municipalité pour planifier les réservations.
La municipalité ayant peu de rentrées financières, il est prévu qu'un accord soit trouvé pour privilégier la location au prêt de la salle lorsque les dates se chevauchent.

Taxe d’aménagement

Comme chaque année, la préfecture demande une délibération pour savoir si la commune veut appliquer la taxe d'aménagement (pergolas, abris, piscine….).
Le conseil doit délibérer pour ou contre une taxe d’aménagement.
Le conseil décide de ne pas mettre en place ce type de taxe pour cette année, mais réfléchit à la mettre en place pour l’an prochain, afin de compenser la suppression de certaines taxes ou redevances.
Le département du Jura applique un taux de 1%, au 1er janvier le nouveau taux sera de 1.5%

CCVA

Attribution de compensations

Le conseil municipal est favorable au règlement de l'attribution de compensation.
Il est également favorable au pacte fiscal et financier entre les communes et la communauté de communes, à percevoir le fond de concours, mais demande que la redistribution de l'impôt soit égale entre les communes.

ONF

Travaux forestiers

L'ONF a prévu pour l'année 2019 des travaux dans les parcelles 15r, 18r et 19r pour un coût de 5.160€.
Le conseil donne un avis favorable à la réalisation de ces travaux.

ONF

Vente de bois

La vente des bois en 2019 est prévue sur les parcelles 8i, 9i, 12i, 12af, 13r, 17r et 20p.
Le conseil est favorable à l'exploitation des bois sur ces parcelles telle qu’elle est prévue sur le plan d'aménagement de la forêt

Règlement général de la protection des données

Depuis mai 2018, l’état a mis en place une obligation de protection des données (état civil, données comptables….) dans les mairies.
Le conseil municipal a décidé de passer par le SIDEC pour assurer la protection des données.

Délégué pour la surveillance de l’ambroisie

La Préfecture demande aux mairies de désigner un ou plusieurs délégués chargés de surveiller la présence d’Ambroisie sur le territoire de la commune.
Le conseil a désigné : Philippe Brochet, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros et Jean-Baptiste Rosset

Eclairage Public

Rue de Clairvans

Suite à la demande du château de Clairvans et des Opalines d’un éclairage public route de Clairvans, le conseil avait sollicité le SIDEC. La somme de 15.000€ a été budgétisée.
En septembre, le SIDEC propose d'installer 4 lampadaires : un en face de la maison de M. et Mme Villemin, un à l'entrée du Château, un vers le pont et le dernier entre ces deux derniers points.
Le montant des travaux est de 17.414,41€ ; le plan de financement est le suivant :

-Autofinancement : 12.467,85€

-Participations SIDEC et ENEDIS : 2.500,00€

-FCTVA (Etat) : 2.446,56€

Le conseil donne son accord pour l’ensemble de ces travaux.

Questions Diverses

Eoliennes

Cimetière

Affouage

Enfance Jeunesse

Opération Brioches

Le samedi 29 septembre a eu lieu l'inauguration du parc éolien de Chamole ; les habitants ont été invités à visiter ce parc l’après-midi. Concernant le projet de parc éolien à Chamblay, une étude d'impact environnemental est en cours ; cette étude porte essentiellement sur l'impact visuel. Elle est réalisée par la société Intervent, les résultats seront connus avant la fin de l'année.
Le monument pour les Anciens Combattants est terminé. Les tombes ont été relevées, sauf celles d’Henri Alfred Gros et d’Henri Leculier ; Henri Gros, décédé lors de la libération de Chamblay, vient d'être reconnu comme "Mort pour la France".
Les inscriptions à l'affouage se dérouleront du 15 octobre au 15 novembre, pour un tirage au sort vers le 10 décembre.
Depuis un an, la communauté de communes du Val d’Amour a engagé une réflexion autour de la mise en place d’une politique en direction du public adolescent sur son territoire, avec l’appui de « Territoires Conseils ». Plusieurs réunions et groupes de travail ont eu lieu depuis le mois de septembre 2017. Ils avaient pour objectif de recueillir le témoignage des élus, des acteurs locaux œuvrant en direction des jeunes. Une réunion de restitution a eu lieu en présence de « Territoires Conseil » et de tous les partenaires le mercredi 26/09 à la salle des fêtes de Chamblay, les élus du comité de pilotage ont présenté un diaporama autour des 9 orientations : deux aspects sont essentiels, la communication vis-à-vis des jeunes adolescents et la mobilité sur le territoire. Ce seront les priorités du comité de pilotage.
L'opération brioches a eu lieu du 1 au 7 octobre. Le bénéfice de la vente des brioches est au profit de l'APEI.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

-10 juillet, à Santans, Philippe Brochet : CCVA Conseil communautaire.

-16 juillet, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : CCVA, réunion du Comité de Pilotage (-COPIL) de la construction du groupe scolaire de Chamblay.

-18/07, 8/08, 22/08, 5/09, 19/09, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunions et visites de chantier sur le pont.

-25 juillet, à Dole, Philippe Brochet : rendez-vous avec la préfecture pour le dossier DETR concernant les subventions pour l’accessibilité de la mairie et de l’école.

-3 au 6 août, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Jean-René Petetin, Jean-Bernard Bruet, Gilbert Henrioud, Jean-Pierre Gros et Jean-Baptiste Rosset : préparation et organisation de la Fête de Chamblay en soutien des associations de Chamblay, L’Amicale des Pompiers, Les Radeliers, Les Arts Créatifs, le Club Chamblay Loisirs, le CAL (Gym), La Gaule du Val d’Amour et les Amis de Chamblay.

-28 août, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion bureau CCVA.

-29 août, à Chamblay, Philippe Brochet : rendez-vous avec géomètre pour l’achat de terrain derrière la salle des fêtes (construction du groupe scolaire).

-31 août, à Chamblay, Philippe Brochet et Martine Kreuzer : rendez-vous avec Nicolas Veuriot (ADEO, matériel informatique école numérique de l’école) pour présentation et bilan.

-2 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin, Jean-Baptiste Rosset : cérémonie commémorative de la Libération du Val d’Amour.

-5 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet : commission « transferts de charges » CCVA.

-12 septembre, à Chamblay, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : conseil d’exploitation de la CCVA.

-13 septembre, à Arlay, Philippe Brochet : réunion présidents des communautés de communes en remplacement de Michel Rochet.

-13 septembre, à Chamblay, Martine Kreuzer : commission « Enfance Jeunesse » CCVA, préparation restitution « Politique Jeunes » du 26/09.

-17 septembre, à Dole, Philippe Brochet : réunion DETR et bureau CCVA.

-21 septembre, à Chamblay, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : réunion CCVA sur l’assainissement.

-24 septembre, à Champagne sur Loue, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire de la CCVA.

-25 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

-OPAH : Nous vous rappelons les permanences, sans rendez-vous, à la Maison des Services Aux Particuliers (MSAP) d’Ounans tous les lundis de 17h à 19 et les mercredis de 10h à 12h. Vous avez souhaité réaliser des travaux dans votre logement mais vous avez besoin d'aide (technique et/ou financière), venez rencontrer les techniciens de Soliha lors des permanences de L'OPAH. L’équipe de Soliha est à votre disposition pour vous : conseiller sur les travaux à réaliser, aider à monter votre projet, établir des plans de financement. Ce programme d’aides est ouvert à tous, l'accompagnement par Soliha est entièrement pris en charge par la communauté de communes et donc gratuit pour tous les propriétaires du Val d'Amour. Pour les travaux, les aides financières peuvent aller jusqu’à 80% pour les personnes à faibles revenus. Les ménages au-dessus des seuils peuvent également être concernés par certaines aides.

-Sécheresse : les arrêtés sont en ligne sur le site de la mairie (chamblay.fr). Nous précisons que nous sommes dans un plan « sécheresse » de niveau 3 : arrosage, lavage de voiture privé et public (sauf stations équipées pour la récupération et traitement des eaux usées), remplissage des piscines, etc…) interdits.

De même les feux sont strictement interdits. L’arrêté est aussi en ligne avec l’avertissement de la gendarmerie.

-Ateliers « Equilibre » : l’association « ADMR » de Mouchard organise un atelier « Equilibre, où en êtes vous ? » : 10 séances les mercredis de 10h à 11h à la maison de santé de Mouchard, avec deux séances de test individuel pour les personnes intéressées les 31/10/2018 (évaluation des capacités) et 30/01/2019 (évolution). Contact et inscriptions : Fédération ADMR du Jura - 03 84 47 26 31 ou clevrieri@fede39.admr.org, 20€ pour l’ensemble des séances.

-Remerciements : Bernard Roy, notre garde-forestier a fait valoir ses droits à la retraite. Merci à lui pour son implication dans l’entretien de notre forêt : il a su l’entretenir toutes ces années, mais aussi nous aider à construire son avenir. Son remplacement n’est pas prévu à ce jour.

-Rentrée Scolaire : La rentrée s’étant bien déroulée dans l’ensemble du RPI. Il est à noter que les enseignants (surtout pour les plus jeunes) notent une moindre fatigue des enfants suite au retour à la semaine de 4 jours.

-Félicitations : Nous avons des adolescents sportifs et brillants : Mathis Sicard est Champion de Franche-Comté de Gymnastique Sportive (club Arc en ciel de Salins), et son frère Adrien excellent rugbyman (Arbois), sélectionné régulièrement en équipe de Franche-Comté. Bravo à tous les deux !

Nous serons ravis de pouvoir citer d’autres résultats de nos jeunes chamblaisiens, merci de nous les communiquer !

-Politique Jeunes CCVA : la réunion de restitution a permis d’accueillir quelques jeunes (Vaudrey et Chamblay). Des projets sont en cours, nous en reparlerons ici lors des prochaines « Brèves », la mairie soutiendra tous les projets innovants pour ses jeunes. 9 thématiques ont été recensées :

-Renforcer, développer et diversifier les offres de loisirs en veillant à la couverture du territoire (itinérance)

-Répertorier et valoriser l’ensemble des équipements sur le territoire

-Accompagner la réussite des parcours scolaires et professionnels

-Favoriser l’engagement des jeunes

-L’accompagnement à la parentalité

-Accompagner et sensibiliser les jeunes à la prévention des conduites à risques

-Faciliter la mobilité des jeunes

-Faire passer l’information par les bons réseaux pour toucher le public ciblé

-Développer la coordination et le pilotage de la politique jeunesse

-Fête de Chamblay : merci aux associations organisatrices de la fête. Le constat du peu de fréquentation des animations du samedi pose problème vu tout le travail de préparation de chacun. Certes il faisait chaud, mais comment ignorer des animations dans son village….Cela pose aussi problème vis à vis des forains présents depuis le samedi et qui ne « fonctionnent » que très peu.

-Restaurant « le Bouchon des Radeliers » : changement d’horaires ! Le restaurant sera fermé les lundis et mardis toute la journée, et ouvert tous les autres jours, midi et soir.

-La mairie a décidé d’accueillir ses nouveaux habitants autour du verre de l’amitié, le vendredi 9 novembre à 19h, dans la salle du conseil. Une invitation papier leur sera transmise dans leur boîte aux lettres.

-SUEZ : suite à l’émission des factures (eau et assainissement) portant sur le 1^er semestre 2018, de nombreuses questions sont posées par les habitants (nouvelle présentation et organisation de la facture). Une permanence de SUEZ est donc mise en place par SUEZ dès le mercredi 10 octobre, dans la salle de réunion de la mairie, de 10h à 12h, et de 13h30 à 16h, et ce jusqu’au 19/10. Les abonnés peuvent s’y rendre pour explication de la facture, mais aussi pour signaler des erreurs.

Les abonnés peuvent aussi s’adresser directement à SUEZ via les numéros de contact notés sur leur facture ou se rendre à l’agence de Dole. Enfin contact peut être également pris auprès de Mme Poncet à la MSAP d’Ounans, qui a été formée pour cela et est chargée de relayer SUEZ dans le Val d’Amour.

-11 Novembre 2018 : la cérémonie aura lieu à Villers Farlay, à 11h30. Le pot de l’amitié suivra la cérémonie.

La vie des associations

-La Confrérie St Nicolas des Radeliers de La Loue : Pour sa 2^ème édition, l’association organise « Un dimanche de livres » le dimanche 14 octobre, de 10 à 18h, à la salle des fêtes de Chamblay. Plus de 30 auteurs sont inscrits, par manque de places certains ne peuvent venir. Un beau succès déjà, venez nombreux rencontrer tous ces auteurs régionaux qui présentent pour la plupart de nouveaux ouvrages. Présence d’André Besson !

-Club Chamblay Loisirs (CCL) : organisation d’un repas « Chasse » le samedi 20/10 à la salle des fêtes de Chamblay, à partir de 19h. Inscriptions avant le 18/10 au 06.42.04.58.34.

-Patrimoine : les journées du patrimoine à Chamblay se sont déroulées sur deux lieux : une ouverture du R’paire des Radeliers avec le samedi une balade sur la ligne de démarcation commentée par Monique Bérard et Philippe Brochet qui a connu un très grand succès (environ 50 participants), et une exposition de peinture chez Elisabeth et François Peuquet.

-Amicale des Pompiers : loto à la salle des fêtes de Chamblay le dimanche 18 novembre 2018, à partir de 14h.

-Amis de Chamblay : karaoké le dimanche 25 novembre, salle des fêtes de Chamblay.

-Les Arts Créatifs : expo-vente de Noël le samedi 1^er décembre, de 9h à 18h30, salle des fêtes de Chamblay.

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

Mairie de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL du 5/07/2018

Ordre du jour	Décisions
Achat de terrain pour le futur groupe scolaire	La CCVA demande à la commune de racheter 25m (respect des normes du PLUI) pour la construction du groupe scolaire, ce qui représente environ 35ares. Le conseil donne son accord au maire pour traiter des offres d’achat avec la famille Bidaut, propriétaire du terrain jouxtant la salle des fêtes ainsi que les frais d’éviction et de notaire.
Maitrise d’œuvre pour accessibilité handicapés de la mairie(2019)	La commune a décidé de prendre un bureau d’études pour ce projet complexe. ; Le bureau d’études MODD a été retenu pour un coût de 2.000€.
Travaux routiers 2019 rue du « Chêne Brûlé »	Les travaux du nouveau siège de la CCVA ont débuté rue du Chêne Brûlé. La commune envisage d’aménager l’entrée de la rue en l’élargissant et en aménageant les bas côtés. Contact va être pris avec le service du département afin que l’étude soit faite en 2018 pour les travaux en 2019. Des demandes de subventions seront également faites en 2018.
Toit de la poste	Le toit de la poste est terminé pour un coût de 41.499,60€ TTC. La totalité des poutres, des chevrons et liteaux ont été remplacés ainsi que toute la zinguerie. Ces travaux sont subventionnés à hauteur de 40% : 20% par le Département et 20% par l'Etat.
Monument funéraire	6 tombes d’anciens combattants ont été relevées et remises sur un même monument. Ce monument, avec les drapeaux français, est dédié aux « Morts Pour La France » et les noms des 6 militaires seront gravés : Auguste VUILLIEN, Paul Louis Stéphane MAITREJEAN, Jules Edmond BROCHET, René GUYON, Louis BRUET, René AIGROT
Avancement travaux du pont	Les travaux se poursuivent et avancent bien : la culée côté Chamblay est terminée, la pile côté Chamblay bien avancée et les travaux ont démarré pour la culée côté Chatelay. 9 jours d’intempéries ont été nécessaires en raison du niveau élevé de La Loue, mais ceci n’impactera en rien le calendrier et la date de fin des travaux.
Tableau de l’église	Le tableau « Le Martyre de St Etienne » va partir en restauration : c’est le dernier. Le décrochage a été fait par nos soins (économie de 5.000€) grâce à l’aide d’une belle équipe de bénévoles ; le maire remercie tous ces volontaires. Les restaurateurs ont été présents pour guider ce travail, mais aussi pour le préparer à son déplacement : il est très abîmé et sale. Il va partir pour Strasbourg et 6 mois de travail de restauration sont prévus.
Groupe Scolaire	La commission technique a étudié l’ensemble des projets d’architectes en faisant des propositions au jury. Ce dernier s’est réuni à son tour pour choisir 3 dossiers. La construction est prévue pour 11 classes, et les architectes reçus en septembre pour rendre leur projet fin octobre où deux réunions auront à nouveau lieu pour retenir l’architecte définitif.
Subvention	Une subvention pour un voyage en Italie a été accordée pour un montant égal à 20% du voyage soit 22€.
Questions Diverses Boîte à livres Fleurissement CAPEB	12 boîtes à livres sont réparties sur le Val d’Amour (la commune avait candidaté). Le coût est porté par la CCVA avec une participation de 150€ pour chaque commune, la CCVA finançant 470€ pour chaque boîte (coût total de 620€/boîte). Le conseil départemental a remis le prix du fleurissement pour les communes : Chamblay est 8^ème ex aequo. La Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB) a demandé aux conseils municipaux de se positionner vis-à-vis du maintien de la TVA à taux réduits, le gouvernement ayant annoncé la possibilité de passer la TVA à 20%. Le conseil, à l’unanimité, a voté pour le maintien de la TVA à 5.5% et 10%.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

-22 mai, à Chamblay, Philippe Brochet : commission d’Appel d’Offres CCVA pour la construction du siège.

-22 mai, à Mont sous Vaudrey, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire

-24 mai, à Chamblay, Philippe Brochet : commission des finances de la CCVA.

-30 mai et 2 juillet, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion de la Commission Locale d'Evaluation des Charges

Transférées (CLECT) à la CCVA.

-31 mai et 7 juin, à Chamblay, Alain Timal : réunion de chantier pour le pont.

-5 juin, à Souvans, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer et Gilbert Henrioud : réunion CCVA des

conseillers du Val d’Amour.

-11 juin, à Chamblay, Alain Timal, Martine Kreuzer, Jean-René Petetin, Jean-Bernard Bruet (Pompiers), Yvette

Demesmay et Colette Timal (Arts Créatifs), Roseline Gaillard et Françoise Riduet (les Amis de Chamblay),

Evelyne Bidaut (CAL), Catherine Brochet (les Radeliers), Guislaine Munos, Goran Stamenkovic et Brigitte

Brochet (CCL) : réunion d’organisation de la fête patronale des 4et 5 août.

-21 juin et 28 juin, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion de chantier pour le pont.

-26 juin, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion groupe scolaire CCVA (18h) et commission Enfance Jeunesse

(20h)

-26 juin, à Villers Farlay, Martine Kreuzer et Sylvie Berger : conseil d’école du RPI.

-29 juin, à Lons le Saunier, Martine Kreuzer : SIDEC, commission technique pour le groupe scolaire.

-29 juin, à Mont Sous Vaudrey, Gilbert Henrioud : réunion de détermination des jurés.

-5 juillet, à Lons le Saunier, Philippe Brochet : SIDEC, jury pour le futur groupe scolaire et choix des 3

architectes.

-5 juillet, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry

Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, , Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

-OPAH : La communauté de communes du Val d’Amour lance une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) pour apporter aides et conseils personnalisés aux habitants qui souhaitent rénover ou améliorer leur logement. Deux permanences, sans rendez-vous, auront lieu à la Maison des Services Aux Particuliers (MSAP) d’Ounans tous les lundis de 17h à 19 et les mercredis de 10h à 12h à partir du 16 juillet 2018.

-Opération « Partir en Livres » : elle est programmée sur tout le territoire français. Dans le Val d’Amour elle se déroulera dans les jardins des médiathèques : entrée libre, « histoires et jeux à picorer façon pique-nique » :

*13/07 à Mont sous Vaudrey

*18/07 à Port Lesney/Bel Air

*20/07 à Ounans, animations sur le petit marché d’été.

-Ordures ménagères : le 15 août étant un mercredi, le ramassage des poubelles, bacs gris et bleus, aura lieu le jeudi 16/08.

-Remerciements : à Bernard, Daniel et Gilles Brochet, Thierry Boileau, Alexandre DiDomizio, Robert Francioli, Gilbert Henrioud, Thomas Millet (CCVA), Jean-René Petetin, Alain Timal et l’entreprise Lustre, qui ont aidé à la descente du tableau de l’église. Les bénévoles sont venus plusieurs jours de suite, merci à eux !

-Fête au village : elle se déroulera les 4 et 5 août 2018 sur deux jours, organisée par les associations de Chamblay

avec le soutien du conseil et de la commune.

*le samedi 4/08, à partir de 14h, des activités ludiques seront organisées pour faire participer en toute convivialité les enfants et les adultes sur des rencontres : concours de pétanque traditionnel, concours d’épluche-patates , composition artisanales, jeux d’équipe et individuels variés, tirs au but en foot, maîtrise de lances à eau avec les pompiers, jeux de visée avec « La Gaule du val d’Amour » et cette année une initiation au tir à l’arc, gérée par l’association « Ecole d’archerie traditionnelle », pour tous les âges et à partir de 3ans ! Toutes ces animations sont gratuites, ouvertes à tous…La buvette sera ouverte, les manèges également avec présence des auto-tamponneuses.

*le dimanche 5/08 est organisé traditionnellement autour de la brocante (à partir de 6h), du repas dansant (à partir de 19h30), des feux d’artifices (22h) et du bal. Fin des festivités : 1h du matin. Pour le repas de dimanche soir, le menu est le suivant : Pâté croûte/Crudités, Veau Marengo, Riz aux petits légumes, Fromage et Tartelette pour 12€, le menu enfant est identique (moitié de la portion) pour 6€, l’apéritif et le café seront offerts par la commune, un jus de fruit pour les enfants. Les réservations sont conseillées, si possible avec le règlement par chèque libellé « Association les Radeliers de La Loue » dans la boîte aux lettres de la mairie, ou par téléphone au 03.84.37.65.87 au 06.18.18.69.68. Les manèges (dont les auto-tamponneuses) fonctionneront toute la journée, ainsi que l’animation « Tir à l’Arc » (2€ les 20minutes).

-Libération Du Val D’Amour : la cérémonie commémorative aura lieu le dimanche 2 septembre 2018, à 11h, au

monument dédié à l’évènement vers le silo.

Vie des associations

-Les Loue’piots : l’association des parents d’élèves du RPI a réussi une fois de plus ses évènements : la brocante à

Chamblay le 27/05 et la kermesse à Ecleux le 29/06. Bravo pour leur dynamisme !

-Les Amis de Chamblay. La pétanque du 8 juillet a vu l’inscription d’une quarantaine de joueuses et joueurs de

tout âge. L’après-midi s’est clôturée par un repas convivial. L’association organise une sortie à NIGLOLAND le

29/07 : inscriptions et renseignements auprès de Roseline Gaillard au 03.84.37.11.41

-Club Chamblay Loisirs (CCL) : la balade commentée de la forêt de Chamblay par Bernard Roy et Jean-Jacques Brochet a réuni une bonne trentaine de participants qui ont découvert toute la complexité de l’entretien et de l’avenir de nos bois. Cette balade a été suivie d’un pot et d’une visite du R’paire des Radeliers.

-La Confrérie St Nicolas des Radeliers de La Loue : durant les mois de juillet et août, le R’paire des Radeliers situé au 57 Grande Rue est ouvert de 14h à 18h les jeudis après-midi, à partir du 5/07 et jusqu’au 29/08 : entrée à 2€ pour visiter l’exposition permanente commentée par un « Radelier ».

BEL ÉTÉ À TOUS.

RENDEZ-VOUS LES 4 ET 5 AOÛT POUR LA FÊTE DU VILLAGE !

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

Mairie de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL du 18 mai 2018

Ordre du jour

Décisions

Rapport d’activité 2017

du CCVA

Comme chaque année, le rapport d'activité 2017 de la CCVA est présenté au Conseil Municipal. Ce rapport reprend toutes les actions de la CCVA. Pour plus de détails, le rapport est en ligne sur le site de la Communauté de Communes.
Le conseil, à l’unanimité, vote ce rapport d’activité.

SIDEC

Une nouvelle convention avec le SIDEC pour avoir accès à plusieurs logiciels, comptabilité (mairie et AFR), l'état civil et le Système d'Information Géographique (SIG) et également l'entretien du matériel informatique, a été proposée au Conseil Municipal. Le coût de l'adhésion est de 2.446€.
Le conseil a voté pour le renouvellement de la convention

Nouveau Groupe Scolaire

A compter de la rentrée 2018, la semaine scolaire passe à 4 jours. Les nouveaux horaires seront : 8h25 à 11h25 et 13h20 à 16h20.
Un appel d’offres concernant le choix des architectes aura lieu en juin. Début juillet, 3 architectes seront retenus pour proposer un projet. A l'issue d'une période, un architecte sera retenu pour son projet. Les deux autres qui ne sont pas retenus percevront une rémunération comprise entre 14.000 et 20.000€.
La livraison du nouveau groupe scolaire est programmée pour la rentrée 2020.
La prévision des abords et du plan de circulation (bus, parents, enseignants…) sera à définir et du ressort de la municipalité.

Location de terrain

Le terrain ZE 126 lieu-dit "au Gramont" à proximité du pont est loué au GAEC de Clairvans. Sur demande du maire, il est demandé que la location soit à titre gracieux pour l'année 2018 en compensation des nuisances liées aux travaux.
Le conseil donne son accord à l’unanimité moins une abstention

Subventions

Les subventions ont été accordées aux associations ci-dessous pour l’année 2018 :

-Souvenir Français : 50€

-Les Lou’piots : 100€

-Les Amis de Chamblay : 100€

-Club Chamblay Loisirs (nouvelle association) : 100€.

Questions Diverses

Lotissements

Affouage

CCVA

Visite C.Pernot

CCVA

Salle des Fêtes

Visite du

parc Eolien de Chamole

Il est demandé par un conseiller que des panneaux "STOP" soient installés aux intersections des rues du Chêne Brûlé et du Trépied, et des rues des Tournesols et du Chêne Brûlé. Cette demande va être étudiée.
La commission « Bois » qui est chargée du cubage des affouages est dans l’impossibilité de faire sérieusement ce travail. En effet, il a été constaté que les piles ne sont pas correctes et non numérotées, que les souches sont coupées « haut ». Il est rappelé à tous les affouagistes qu'un règlement existe et qu'il doit être respecté. La commission "Bois" va se réunir prochainement pour étudier un nouveau règlement avec la mise en place de sanctions.
Le 3 juin sont organisées les randonnées du Val d'Amour. Cette année, le village d'accueil est Vaudrey. La Confrérie des Radeliers de La Loue organise une marche au départ de Chamblay.
Comme tous les ans, la CCVA organise une réunion avec tous les conseillers municipaux des communes membres. Cette réunion aura lieu à Souvans le 5 juin 2018.
Le 7 juin, la signature officialisant le début des travaux du nouveau siège, aura lieu avec les entreprises et la CCVA. Les travaux du nouveau siège doivent débuter au mois de juin.
Le Président du Conseil Départemental avait prévu une visite sur le chantier du pont. Cette visite a été annulée suite au décès de l’ancien directeur des services du CD39.
Dans le cadre de l'OPAH, la Communauté de Communes a demandé à chaque commune si elles avaient des projets de rénovation de bâtiments pour les trois années à venir. Cette demande a pour but de demander à la Région « Bourgogne/Franche-Comté » l'attribution de subventions pour soutenir les projets communaux. La commune a déposé comme projet, la rénovation du bâtiment de l'école actuelle.
Remerciements à Gilbert Henrioud et Thierry Boileau pour la remise en peinture de la façade de la salle des fêtes.
Les 25 et 26 mai 2018 une visite du parc éolien est organisée. Inscription obligatoire avant le 23/05 à c.chaumartin@intervent.fr. Départ de Chamblay en covoiturage.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

- 21 mars à Chamblay, Martine Kreuzer : Nouveau groupe scolaire

- 22 mars à Pagnoz, Philippe Brochet, Alain Timal : Conseil communautaire

- 26 mars à Arc et Senans : Philippe Brochet et Intervent ; Projet éolien exposé au directeur des Salines

- 26 mars Chamblay : Martine Kreuzer et Sylvie Berger : Conseil école

- 3 avril à Chamblay : Membres du CCAS : vote du budget

- Chaque jeudi : réunion de chantier du pont

- 10 avril à Chamblay : Conseil Municipal et Associations pour préparation de la fête patronale

- 20 avril à Chamblay : Philippe Brochet, Martine Kreuzer : Nouveau groupe scolaire

- 16 mai à Chamblay : assainissement, Jean-Bernard Bruet, Alain Timal

- 18 mai, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

- Feu de déchets verts ; Il est rappelé qu'un arrêté préfectoral interdit de brûler les déchets verts, les ordures ménagères ou tous autres déchets. Nous disposons d'une déchetterie à Villers Farlay pour la gestion de ces produits. Tous les habitants étant titulaires d'une carte d'accès, ils peuvent faire des dépôts, le coût étant compris dans le paiement de la redevance.

- Le SICTOM a effectué des contrôles des bacs bleus. Il a été constaté que le tri n'est pas fait correctement dans plusieurs bacs. Ce fait a une incidence sur le prix de traitement des déchets demandé par le SYDOM au SICTOM, donc aux habitants du Val d'Amour.

- Les fréquences TNT ont changé le 23 mai. Ce changement de fréquence a permis de dégager des canaux pour une amélioration de la téléphonie mobile. L'opérateur ORANGE a transmis un courrier à la mairie annonçant le déploiement de la 4G sur notre commune dans les mois à venir.

- Nous rappelons que des séances de cinéma ont lieu à Mouchard deux fois par mois à la salle des fêtes. La CCVA met en place un bus de Mont sous Vaudrey à Mouchard pour les personnes intéressées. La prochaine séance aura lieu le 5 juin.

- Depuis plusieurs années, il est interdit d'utiliser des désherbants dans les lieux publics. Les bénévoles qui désirent maintenir la propreté du cimetière ou des trottoirs seront les bienvenus afin de faciliter la tâche de l'employé communal.

- Eoliennes : La société INTERVENT a installé sur plusieurs points de la commune des micros pour enregistrer le bruit du vent dans la forêt et un petit mat pour la mesure des vents. Les études continuent...

- Le Conseil Départemental a organisé une remise des prix pour le fleurissement. La commune s'est classée 7ème. Merci aux bénévoles qui ont planté et entretenu les fleurs.

- La SJE va engager des travaux de rénovation de voies communales. Les travaux concernent la Rue de la Biche, une partie de la rue du Chêne Brûlé et de la rue des Enclos, et un arasement des abords de la rue de Clairvans et de Voirolins. Un bouchage des trous sera également effectué.

- Fibre optique : Des travaux vont avoir lieu sur notre commune pour l'installation d'une armoire dans les semaines à venir.

-Il est demandé aux jeunes de 8 à 20 ans, intéressés par la carte jeune, de s'inscrire en mairie avant le 15 juin. Seules les personnes inscrites recevront la carte gratuitement.

La CCVA a lancé un programme d'OPAH sur la Val d'Amour. Des démarcheurs ayant connaissance de ce programme se disent mandatés par la Communauté de Communes ou SOLIHA.

Ces deux organismes ne mandatent aucune entreprise.

Vie des Associations

-Les « Amis de Chamblay » organisent une pétanque le 3 juin à proximité de la salle des fêtes.

-Les « Radeliers de la Loue » organisent un passage en radeaux de la portière au Moulin Toussaint le 17 juin à 11h00 et à 15h00. Un marché artisanal aura lieu toute la journée.

-Une nouvelle association a vu le jour à Chamblay, "Club Chamblay Loisirs". Elle organise une sortie Nature, le 30 juin. Information à venir.

CONSEIL MUNICIPAL du 19 mars 2018

Ordre du jour

Décisions

Compte administratif 2017 du budget du lotissement

*Le compte administratif et le compte de gestion 2017 couvrent les opérations de recettes et de dépenses de l’année 2017. Ce budget cumulé est déficitaire de 35.761,60€, les ventes 2017 n’ayant pas été comptabilisées.

*Présentation de la section d’investissement, équilibrée pour la somme de 35.761,60€ :

*Présentation de la section de fonctionnement, équilibrée pour la somme de 4.873,41€

*Budget 2018 pour le lotissement validé

Compte de gestion du budget principal, du lotissement et affectation des résultats

*Les comptes de gestion du budget principal et du budget lotissement sont conformes aux comptes administratifs

*Les résultats de la section de fonctionnement seront transférés à la section d'investissement pour compenser le déficit et financer les nouveaux investissements.

Budget principal et

budget du lotissement 2018

*Budget principal : il est prévu pour l'année 2018 des dépenses en section d'investissement pour un montant de 217.254,36€ qui seront financés par du remboursement Fond de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA), des subventions et un apport de la section de fonctionnement. En section de fonctionnement, il est prévu des dépenses à hauteur de 373.651,00€, qui seront équilibrées avec les recettes.

*Budget lotissement : il est prévu pour l'année 2018 d'équilibrer le budget à 84.000,00€ et couvrir le déficit 2017. Les ventes des deux parcelles 2017 seront comptabilisées cette année et nous espérons que les parcelles réservées pourront être passées en comptabilité cette année également.

*Dans le budget, il est prévu des travaux d’investissement (Toit de la poste, église, électricité...) et en fonctionnement, il est prévu la remise en état de rues communales à hauteur de 39 000.00 euros et plus des dépenses obligatoires.

*Ce budget est équilibré dans l’investissement et le fonctionnement, les travaux prévus pourront se réaliser même dans l’attente des subventions.

*Révision des taux d'imposition : Depuis 2015, la commune de Chamblay a signé le pacte financier et fiscal avec la CCVA. Ce pacte a été établi pour perdre le moins de fonds suite aux décisions prises par les gouvernements, c'est à dire la baisse des dotations. Ce pacte couvre les années 2015 à 2020. La CCVA prélève l'impôt pour la commune et en reverse la totalité de perte de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF). voire même plus. En contrepartie, les communes s'engagent à ne pas augmenter leurs impôts. C'est dans ce cadre, que le conseil municipal a décidé de ne pas augmenter les impôts en 2018.

*Ce budget est adopté à l’unanimité.

Subventions

*Les subventions suivantes ont été accordées aux associations ci-dessous pour l’année 2018

-CAL Gym : 100€

-Arts Créatifs : 100€

-Amicale des Pompiers : 350€

-Confrérie St Nicolas des Radeliers de La Loue : 100€

Travaux d’électricité

Sur la commune

*Remplacement d'une horloge sur le réseau d'éclairage public rue de Clairvans par l'entreprise SAS JB ELEC pour un montant de 576€ TTC

*La remise en conformité du bâtiment de la poste et du « locatif » suite au passage du contrôleur DEKRA, par l'entreprise Laroche pour un montant de 1.200€ TTC

*La remise en conformité des bâtiments de la mairie, de l'atelier communal, du local des pompiers et de l'église pour un montant TTC de 2.238 € TTC.

*Un contact a été pris avec le SIDEC pour réaliser l'implantation du réseau d'éclairage public à proximité du Château avec l'installation de 4 lampadaires. Le devis est en attente : les travaux devraient être réalisés en 2018.

Futur Pont

*Installation de la base de chantier ces dernières jours. Il est prévu une quinzaine de jours pour aménager le lieu de vie et les accès au chantier ainsi que leur sécurisation.

*Les travaux débuteront début avril avec la construction de la culée côté Chamblay, puis vers le 15 avril le début des travaux dans La Loue, pour la construction des piles durant les mois d'avril à août.

*La circulation sera limitée à 50km/h dans la zone du pont (panneaux mis en place).

*La baignade, la pêche et l'accès à la balade au bord de la Loue sont interdits jusqu'au 30 août 2019.

*Le conseil rappelle qu'il est interdit d'aller sur le chantier durant les travaux, les personnes intéressées pourront observer les travaux depuis l'ancien pont en respectant les zones d’accès « piétons ».

Futur groupe scolaire

*Une rencontre a été organisée par la communauté de communes pour répertorier les besoins des personnels enseignants (éducation nationale), des centres de loisirs, des cantines et les demandes des 9 communes partenaires.

*Au cours de cette réunion, les différentes phases de la construction ont été abordées avec pour but l'ouverture de l'école à la rentrée 2019. Une première ébauche du bâtiment sera proposée fin avril par le SIDEC, suite aux 1ères décisions et aux différentes propositions et souhaits émis au cours de cette réunion.

*Mme Kervella, Inspectrice IEN était présente, permettant la prévision du nombre d’enfants scolarisés à la prochaine rentrée.

Parc éolien

*Une étude sur la sonorisation va débuter prochainement. Trois micros seront posés dans le village pour étudier le bruit de la forêt. Dans le même temps, un mat de 10m sera installé.

*Dans le cadre de l'étude paysagère, une rencontre va être organisée avec la direction des Salines d'Arc et Senans.

Questions Diverses

Sictom

OPAH

Piliers Eglise

*Depuis le 1er janvier, tous les déchets déposés à la déchetterie par l'employé communal sont facturés à la commune. Le coût est important puisqu'il va de 0,40€ pour un litre d'huile alimentaire à 74€ pour du bois B à trier. Les seuls dépôts gratuits sont la ferraille, le papier, le carton et le verre.

*La Communauté de Communes a lancé une nouvelle OPAH. 7 dossiers ont été déposés par les habitants de Chamblay à la CCVA. Les personnes qui envisagent d'effectuer des travaux de restauration, d'isolation et autres, peuvent déposer une demande.

*Deux dessus de piliers de l'église côté sud-ouest sont abîmés. Initialement, les travaux n'avaient pas été prévus pour 2018, mais M BRUNO part en retraite cette année et le coût de sa prestation étant moins important que les autres entreprises, il a été décidé d'effectuer les travaux cette année pour un coût de 4.500€.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

-19 février, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion Intervent.

-22 février, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion Souvenir Français.

-27 février, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion commission Enfance –Jeunesse CCVA.

-5 et 19 mars, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion sur le pont avec les maîtres d’œuvre (CG du Jura et PMM) et l’entreprise coordonnatrice (NGE).

-19 mars, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Pierre Gros, Gilbert Henrioud, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

-Le recensement est terminé. L'estimation de la population est de 425 habitants, les chiffres définitifs seront transmis à la mairie durant l'été. La population a été maintenue, pas de baisse et une augmentation estimée de 4 habitants. Nous communiquerons les chiffres définitifs dès que nous en aurons connaissance

-Nous remercions Gilles Brochet et René Couturier pour la coupe des arbres rue du Trépied.

-La scierie Brochet a gracieusement transporté pour la consolidation du gravier des trottoirs à divers endroits de la commune : merci de cette aide fidèle.

-La coupure de l’éclairage public la nuit a permis une économie de 2.000€ l’an passé. Nous continuons donc ce principe.

-Déchèterie : horaires d’été disponibles sur le site du SICTOM de Dole, ainsi que les dates des collectes en fonction des jours fériés pour l’année 2018. Ouvertures à Villers Farlay : mardi, jeudi et samedi après-midi de 13H30 à 17h45, vendredi après-midi de 13h30 à 18h, mercredi et samedi matins de 9h à 11h45. Ces horaires sont valables du 26/03/2018 au 14/10/2018.

-Feux : nous vous rappelons l’existence d’un arrêté départemental interdisant les feux.

-Tonte : rappel des horaires concernant la tonte et toute utilisation d’engins bruyants :

-semaine : 6h à 12h, 14h à 19h

-samedi : 9h à 12h, 14h00 à 19h

-dimanche et jour férié : 10h à 12h.

-Si vous avez des projets pour les années à venir, n'hésitez pas à déposer un dossier d'aide de l'OPAH.

-Pont : les arrêtés sont affichés de part et d’autre du pont, ainsi que la restriction de navigation et de pêche. Les arrêtés seront consultables sur le site de la commune. Un vol de chaises et table a déjà été constaté sur le chantier….soyons vigilants.

-Le dernier loto des Pompiers a connu une fois de plus un réel succès : bravo aux organisateurs.

-La pièce de théâtre « Banque Root », interprétée par la troupe « Les Gens Du Fourg », a réuni plus de 50 personnes, ce qui est mieux que l’an passé : bravo à tous ces acteurs amateurs qui fournissent un beau moment de distraction après des mois de répétition. Les décors sont toujours impressionnants et l’auteur de la pièce était présent !

-Arts Créatifs : prochaine expo-vente le 12 mai toute la journée sur le thème « Fête des Mères/Fête des Pères ».

-Jumelage avec Vöhl : Lors des rencontres 2017, un menuisier qui faisait partie de la délégation à émis l'intention de prendre un élève de l'Institut des Compagnons de Mouchard en stage dans son entreprise. Après concertation avec d'autres menuisiers en Allemagne, 5 élèves vont y effectuer un stage de formation ; belle expérience pour ces jeunes, une nouvelle orientation pour le jumelage et peut être une ouverture de nos entreprises à des apprentis allemands.

-Le 10 avril, les associations du village se réunissent pour mettre en place la fête patronale qui aura lieu les 4 et 5août prochains. Nous espérons pouvoir mobiliser cette année plus de participants aux jeux gratuits proposés le samedi après-midi. Retenez cette date et faites vivre votre village !

-ENEDIS (ERDF) nous a communiqué un numéro d’urgence pour les particuliers : 09 726 750 39.

-Le Tour du Jura « Cycliste » passera une fois de plus par notre village le 21/04/2018 : un sprint est prévu à Chamblay. Venez encouragez les cyclistes lors de leur passage !

-Cérémonie du 8 mai : à 11h à Chamblay, au Monument aux Morts devant le cimetière. Cette cérémonie sera commune aux villages d’Ounans, d’Ecleux, Villeneuve d’Aval et Villers Farlay. Le verre de l’amitié suivra la cérémonie à la salle des fêtes.

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

CONSEIL MUNICIPAL du 13 février 2018

Ordre du jour

Décisions

Compte administratif 2017 du budget général

*Le compte administratif et le compte de gestion 2017 couvrent les opérations de recettes et de dépenses de l’année 2017. Pour les détails, lire le compte rendu sur le tableau d’affichage ou sur le site de la commune.

*Présentation de la section d’investissement, équilibrée pour la somme de 85.276,88€ :

-en dépenses, emprunts 17.610 ,01€, diverses dépenses pour un montant de 37.735,85et le déficit de 2016 pour 29.931,02€

-en recettes, Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA) de 14.510,50€, affectation du résultat 29.931,02€, subventions CCVA pour 3.479€ et déficit 2017 pour 3.479€

*Présentation de la section de fonctionnement,

-en dépenses pour un montant de 141.213,48€ concernant les charges générales, les charges de personnel, les autres charges courantes (indemnités élus, formations, redevances, CCAS, subventions, etc…) et les charges financières.

-en recettes pour un montant de 201.314,73€ concernant la vente des produits, les impôts et taxes, les dotations, revenus immobiliers, dons…

*Résultat des exercices précédents et 2017 permettront d’investir 112.668€ en 2018.

*Le compte administratif 2017 est approuvé à l’unanimité des présents par le conseil. Le budget primitif 2018 sera présenté au prochain conseil.

Dispositions gouvernementales budget 2018

*L’état demande des efforts pour le désendettement et limite le montant des dépenses à une augmentation de 1.2%. Pour 35.000 communes, l’augmentation est prise dans son ensemble.

*Pas de baisse de la DGF prévue, mais observation des résultats de 2018, et le gouvernement se laisse le droit de la baisser.

*Augmentation de la dotation de solidarité rurale et diminution du fond de péréquation intercommunal.

Crue de La Loue

*Crue : sur l’échelle vers l’ancien port lorsqu’on atteint une hauteur de 55cm, l’eau franchit la route au niveau du lieu-dit « La Saule ».

*Les digues n’ont pas bougé : une demande de consolidation a été faite au niveau de la brèche de 1953.

*Le ruisseau de La Biche s’est bien étendu..le fossé derrière la rue du Chêne Brûlé était saturé proche de l’inondation des deux maisons..

Futur groupe scolaire

*Une réunion concernant l’ensemble des partenaires a eu lieu à Ecleux le 9 février : parents, enseignants, élus des 9 communes, Mme Kervella pour l’IEN, les responsables de la CCVA, maître d’ouvrage et décisionnaire, et les personnels des accueils de loisirs.

*Etienne Rougeaux, maire d’Ecleux souligne sa satisfaction de voir ce projet démarrer aussi vite. Le souhait est d’ouvrir ce groupe à la rentrée 2019. Il expose le calendrier : concertation de tous (un cadre d’analyse des besoins souhaités a été distribué) avec retour des propositions pour le 15 mars, traitement des données jusqu’au 15 avril par un groupe de travail (représentants de chaque collectivité (10), de l’EN(3), de parents d’élèves (3), des accueils de loisirs (1), de la commission « Enfance jeunesse » (1) et de la commission « Patrimoine » (1) de la CCVA). C’est ce groupe qui établira une proposition de programme de construction du groupe scolaire.

*Une réunion finale réunissant les mêmes personnes que le 9 février aura lieu pour restitution du programme entre le 15 et le 30 avril. La validation de ce projet se fera par les commissions « Enfance Jeunesse » et « Patrimoine », puis le bureau de la CCVA avant d’être validé en conseil communautaire.

*La validation du projet se fera fin avril/début mai. Suivront ensuite les appels d’offre.

*Il est utile de préciser que l’engagement du projet en décembre auprès de l’IEN a permis d’éviter la fermeture de deux classes à la rentrée 2018 sur Ounans/Vaudrey et Chamblay/Ecleux/Villeneuve d’Aval/Villers Farlay.

Lotissement

*Sur la parcelle 1, le compromis est caduque suite au refus d’accorder un prêt par la banque.

*La parcelle 11 (605ares) est réservée et le maire a un autre contact pour la dernière petite parcelle.

*Philippe Brochet était présent au Salon de l’Habitat à Dole pour proposer à la vente les parcelles du lotissement ; une dizaine de documents a été distribuée.

Tableaux de l’église

*Le dernier tableau à restaurer partira courant juin avec un retour prévu en octobre. La restauration du tableau bénéficie de subventions de la DRAC, du Conseil Régional et du Conseil Départemental à hauteur de 80%.

*Le tableau de « Souvet » (à gauche lorsqu’on est face au chœur) prêté au musée de Tours est revenu et remis en place.

Salle des fêtes

*Point sur les travaux : le toit est réparé et l’entreprise a aussi réalisé un nettoyage autour des fenêtres

*Le système de chauffage a été révisé, il est maintenant programmé ; ceci devrait limiter les interventions sur l’ensemble, le mode d’emploi est affiché.

Questions Diverses

Trésorière

Jeunes

Pont

Site

CCVA

OPAH

Lecture

*La Trésorière intérimaire quitte Mont Sous Vaudrey au 1^er mars ; elle demande le versement de l’indemnité de conseil à la commune d’un montant de 148.52€.

*La commission « Jeunes » de la commune a été invitée à se réunir dernièrement : en dehors des élus concernés, il n’y avait personne. Le conseil prend la décision de supprimer cette commission, ainsi que de fermer provisoirement le local « jeunes » attenant à l’école. Les élus se laissent le temps de la réflexion d’ici le début de l’été quant au devenir de ce local, et les questions « Jeunes » se traiteront en conseil.

*Les réunions se font environ tous les 15 jours : le début des travaux de débroussaillage et de déboisement sont prévus le 26/02 sur la rive gauche de La Loue, en aval. De nombreux paramètres sont pris en compte allant de la constitution du béton selon les étapes, au respect de la faune (protection des castors entre autres…) et de la flore. Chantier complexe qui va enfin démarrer avec le début des travaux du pont proprement dit le 16 avril.

*Présentation des mises à jour sur le site. Appel aux conseillers pour rédiger des articles et/ou informations.

*La communauté de communes informe qu’en cas de vente d’une maison, les diagnostics techniques immobiliers sont obligatoires : le diagnostic sera réalisé par SUEZ et facturé 110€. La demande doit être déposée auprès de la CCVA. En cas de création d’entreprise ou de reprise, la CCVA propose aide et accompagnement pour vos dossiers.

*Dans le cadre de l’OPAH, aide de la CCVA pour les résidences principales, secondaires et vacantes concernant la réalisation de travaux dans l’habitat ancien. Une documentation est accessible sur le site la CCVA ou sur celui de Chamblay (lien CCVA).

*Mise en place d’une « boîte à livres » par la CCVA et les communes pour permettre le développement de la lecture pour tous les villages (en dehors des médiathèques de Mouchard et Mont sous Vaudrey). Chamblay a donné son accord pour installer une « boîte à livres ».

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

-20 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet : bureau de la CCVA.

-6 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger, Thierry

Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Gilbert Henrioud, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste

Rosset : vœux du maire à la salle des fêtes.

-8 janvier, à Lons le Saunier, Philippe Brochet : vœux du Préfet.

-9 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion de bureau de la CCVA.

-9 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-Baptiste Rosset,

Bernard Brochet et Daniel Lamy : réunion en mairie pour le budget de l’AFR.

-10 janvier, à Besançon, Philippe Brochet : conférence sur les finances pour la CCVA.

-12 janvier, à Dole, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer et Gilbert Henrioud : vœux de

Jean-Marie Sermier, député, et de Jean-Baptiste Gagnoux, maire de Dole.

-15 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Jean-Bernard Bruet et Jean-

Pierre Gros : réunion sur le pont avec les différents acteurs et le conseil départemental.

-16 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet : commission « Finances » de la CCVA.

-19janvier, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : CCVA, étude sur la Larine, La Biche et Clairvans.

-24 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud et Jean-René Petetin :

réunion de la commission « Jeunes ».

-25 janvier, à Villers Farlay, Philippe brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer et Gilbert Henrioud :

vœux du conseil départemental.

-29 janvier, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion sur le pont avec

maître d’œuvre et entreprises.

-29 janvier, à Chamblay, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : conseil d’exploitation de la CCVA.

-31 janvier, à Paris, Philippe Brochet : réunion Association des Communautés de communes De

France (ACDF).

-2 février, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion CCVA sur le transfert de compétences avec la

Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT).

-8 février, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion commission « Enfance-jeunesse » de la CCVA.

-9 février, à Ecleux, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion pour la construction

du groupe scolaire à Chamblay.

-12 février, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion sur le pont avec

maître d’œuvre et entreprises.

-12 février, à Ounans, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire CCVA.

-13 février, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger, Thierry

Boileau, Jean-Bernard Bruet, Gilbert Henrioud, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil

municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

-Le site a été remis à jour : tous les comptes-rendus des conseils et les brèves peuvent y être consultés Des photos en particulier sur les inondations et les vœux du maire y apparaissent également. Tous nos remerciements à Monique Bérard, David Lorenzati et Alain Martin (photos) pour leur collaboration et l’aide précieuse à ce site. Nous vous rappelons à ce propos que si vous souhaitez nous transmettre des articles, nouvelles ou photos, n’hésitez pas à prendre contact avec Martine Kreuzer.

-Pour rappel, la commission « jeunes » depuis 3 ans a essayé de répondre aux attentes de nos jeunes : local (fourniture du matériel pour repeindre comme ils le souhaitaient ce local, aucune sollicitation), terrain de foot, buts et filets à leur demande : force est de constater que malgré ces choix, les règles émises ensemble n’ont souvent pas été respectées. D’autre part, nous avons malheureusement constaté qu’aucune participation à la vie de la commune ne s’est faite durant ces années : vœux du maire, fête patronale, et absences systématiques aux réunions et sollicitations diverses quant à la politique des jeunes engagée par la CCVA et dont nous ne faisons que le relais. Il ya plus de 25 jeunes de 11 à 18 ans, tous sollicités avec une présence (voir CR dernières Brèves). Nous attendons cette fois une volonté d’un autre groupe de jeunes du village qui saurait davantage participer et proposer des actions et que nous saurions accompagner bien entendu. Rappelons aussi que ces problèmes sont bien entendu récurrents dans les autres villages, et que des jeunes plus particulièrement d’Ecleux, Villers Farlay et Ounans profitaient de nos aménagements ; cela ne nous pose pas problème tant que nous avons un échange et des propositions à double sens. Les 3 mois de réflexion sont nécessaires avant toute décision définitive quant à l’utilisation du local. Nous regrettons également que les parents ne répondent pas aux courriers adressés à leurs enfants et à nos sollicitations.

-Cinéma : rappelons que des films sont projetés les mardis et jeudis soir à Mouchard (20h30) dans le cadre de l’écran mobile pour un tarif entre 4,20€ et 5€. Pour faciliter les déplacements, une navette de 20 places emmène gratuitement et sans réservation les gens depuis Mont-sous-Vaudrey et marque plusieurs arrêts à Ounans, Chamblay, et Villers Farlay. Pour les horaires voir le site de la CCVA ou celui de Chamblay où les films sont annoncés une dizaine de jours avant la projection. Prochaine séance le 27/02 : « Le Rire de Ma Mère ».

-Les « Gens du Fourg » présentent leur nouvelle pièce de théâtre à la salle des fêtes de Chamblay le samedi 24 mars. Venez nombreux les applaudir !

-Nous vous conseillons de consulter pour les détails le site de la CCVA pour le transport de Jura Go vers Mouchard les mardis et jeudis, pour les conditions de financement de l’OPAH (voir dernières Brèves) et autres travaux. Les aides au financement sont intéressantes.

-Pour le chauffage de la salle des fêtes, il suffira aux utilisateurs d’allumer et d’éteindre le chauffage en suivant les consignes affichées : il n’y aura plus d’intervention sur l’intensité du chauffage, elle est programmée. De même il ne sera pas nécessaire de systématiquement allumer les convecteurs (deux boutons distincts). Toutes les instructions sont affichées dans l’entrée de la salle des fêtes. Merci à tous de les respecter. Enfin, un système d’éclairage du parking de la salle a été installé et sera expliqué aux utilisateurs : il permet de mettre la lumière même durant l’interruption automatique d’éclairage de notre commune (23h30 à 5h) et assurera plus de confort et de sécurité pour les différentes manifestations.

-Le prochain LOTO de l’Amicale des Pompiers de Chamblay aura lieu le samedi 17 mars à 19h30 à la salle des fêtes de Chamblay.

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

brèves 2018

Catégorie : DOCUMENTS OFFICIELS - LES BREVES