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Secteur Jeunes Val d'Amour : Le 13/12/2018, spectacle de danse "CROSSOVER" (Hip Hop, danse comtemporaine et break) à la Commanderie à Dole 20h30, réservation au 07.85.24.46.89 ou secteurjeunes@valdamour.com. Le 14/12/2018, "Murder-Party", jeu d'aventures policières, début 19h , à la médiathèque de Bel Air,  réservation obligatoire au 03.84.80.01.44. ou laura.faillat@valdamour.com. Transport assuré pour les deux évènements. 

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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 21 SEPTEMBRE 2015

Président : Philippe BROCHET, Maire.

Présents : Alain TIMAL, Martine KREUZER, Gilbert HENRIOUD, Sylvie BERGER, Thierry BOILEAU, Jean Bernard BRUET, Jean Pierre GROS, Jean René PETETIN, Jean Baptiste ROSSET

Secrétaire : Sylvie BERGER

Absent Excusé : Daniel COMBE

AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (Ad'ap)

Les communes doivent réaliser un agenda d'accessibilité programmée pour les bâtiments communaux non aménagés recevant du public. Ce document doit être transmis en préfecture pour le 27 septembre 2015.

L'inventaire des équipements à installer, a été réalisé par le bureau "DEKRA" sur 5 bâtiments communaux ; la mairie, l'agence postale, l'école, la salle des fêtes et l'église.

Pour l'année 2016, le conseil municipal envisage de réaliser la fin des travaux d'aménagement de la salle des fêtes. Le montant estimé par DEKRA est de 1 950 euros.

La municipalité réalisera les travaux les plus simples et les moins onéreux. Une demande de subventions DETR sera réalisée pour les travaux les plus importants. Cette subvention peut être de 40% du montant HT des travaux.

En 2017, il est prévu la réalisation des travaux dans l'église et l'agence postale. Le montant prévu pour la réalisation des travaux est estimés à 9 300 euros

Les deux derniers bâtiments, l'école et la mairie, seront aménagés en 2018. Le montant des travaux est estimé à 25 970 euros.

SALLE DES FETES

Le maire a proposé que les ordures ménagères et les fournitures diverses soient intégrées dans le prix de location de la salle des fêtes. Le conseil a refusé, invoquant une transparence pour les locataires.

Le montant facturé pour les 2 bacs sera de 35 €.

Il a été demandé qu'un bilan financier soit réalisé pour le prochain conseil municipal.

EGLISE

Depuis le début de l'année, plusieurs entreprises sont intervenues pour réaliser des travaux sur le bâtiment. Au mois de mars, la société Prêtre a changé le système d'entraînement des cloches et l'alimentation électrique pour un coût total de 4 879.20 euros TTC. Durant l'été, plusieurs entreprises sont intervenues pour réaliser des travaux. L'entreprise Lustre a remplacé le chéneau du Clocher, appliqué une couche d'antirouille sur les éléments en métaux et appliqué un produit anti mousse pour un montant de 10 329.60 euros TTC. La menuiserie SERRAO a réalisé une nouvelle porte en chêne, réparé des bancs pour un montant de 15 858.00 euros TTC. L'auto entrepreneur Bruno a taillé de nouvelles pierres pour les deux piliers à l'avant de l'église et leurs mises en place pour un montant de 4 300 euros.

La remise en état du réseau électrique est le prochain travail à réaliser.

Concernant les deux tableaux à rénover, la DRAC vient d'accorder une subvention de 40%, le Conseil Départemental doit accorder une subvention de 25 % dans les prochains jours. Le 5 octobre, le dossier conjoint de Ounans et Chamblay déposé auprès du Conseil Régional doit être examiné pour l'attribution d'une subvention de 15%. Le montant des subventions s'élèvera à 80% de la somme hors taxe soit 9 760.00 euros pour un montant de 12 200 euros HT. Le montant restant soit 2 440.00 euros sera à la charge de la commune.

JOURNEE DU PATRIMOINE

Les 19 et 20 septembre, les journées du patrimoine ont eu lieu. Le samedi 19, Madame De Vesvrotte, Conservateur délégué des antiquités et objets d'art du Jura a animé une conférence sur l'église de Chamblay et les tableaux devant une assemblée de 18 personnes. Le dimanche après midi, 30 personnes ont visité l'église.

FONDATION DU PATRIMOINE

Pour la rénovation des tableaux, la commune envisage de solliciter des donateurs privés par l'intermédiaire de la Fondation du Patrimoine. Le conseil municipal décide d'adhérer à la Fondation, le montant de l'adhésion est de 50.00 euros pour les communes de moins de 1 000 habitants.

PLAN LOCAL URBANISME INTERCOMMUNAL

Les changements demandés en juillet ont été pris en compte par le cabinet URBICAN. La superficie proposée au PADD soit 4 ha est atteinte.

ORDURES MENAGERES

Il reste des cartes de la déchèterie à retirer à l'agence postale. Quelques puces ne fonctionnent pas et sont remplacées par le SICTOM. La taxe à la levée est mise en place depuis le 1 septembre pour les communes, pour les particuliers la taxation se fera à compter du 1 janvier 2016.

VENTES DE BOIS 2015 ET 2016

Les parcelles 1 et 2 n’ont pas trouvé preneur pour une estimation de 144 m2. Les parcelles 30 et 31 ont été vendues à la scierie Brochet pour 3 800.00 euros pour une estimation de 101 m2 (53 m3 de chênes et 48 m3 de hêtres)

Pour l'hiver 2016/17, l'ONF a proposé de vendre les parcelles 11 et 14. Le conseil juge que si ces deux parcelles sont vendues en plus des parcelles 1 et 2, le volume d'affouage sera trop important. Le conseil décide de ne pas proposer à la vente les parcelles 11 et 14.

SUBVENTIONS

Deux associations ont déposé une demande de subventions. Il a été accordé à la Confrérie des Radeliers de la Loue une somme de 100.00 euros et 350.00 euros pour l'Amicale des Pompiers.

FORMATION CIMETIERE

Il est proposé que le premier adjoint puisse suivre une formation au Greta de Lons le Saunier, portant sur la gestion du cimetière. Le coût de la formation est de 190.00 euros.

RENTREE SCOLAIRE

La rentrée scolaire s'est bien déroulée. En juin, il était prévu que le RPI Chamblay-Villers perde la 6ème classe. A la rentrée, le nombre d'enfants étant plus important, la 6ème classe a été pérennisée. Monsieur David LORENZATI qui a été durant une année à mi-temps, a repris les cours à 80 %. Pour les 20%, c'est madame Anne AIGROT qui a été nommée par l’Inspecteur Académique.

FETE DE CHAMBLAY

La fête de Chamblay s’est déroulée sur deux journées et organisée par plusieurs associations du village. Le samedi, une fête des associations a été organisée avec des jeux et une présentation des activités. Cette journée s'est terminée par un repas tiré du sac. Le dimanche, la brocante a été organisée, avec le soir un tir de feux d'artifices et un repas dansant.

Les bénéfices de la fête ont été partagés entre toutes les associations présentes.

COMMEMORATION DU 4 SEPTEMBRE

La commémoration du 4 septembre 1944 a eu lieu le 6 septembre. Les participants ont été moins nombreux du fait de la fête du Biou à Arbois qui avait une importance particulière cette année.

Les participants avançant en âge, il faudra prévoir pour les années à venir d'installer des chaises ou des bancs en plus grand nombre.

QUESTIONS DIVERSES

CALVAIRE

Gilbert Henrioud, troisième adjoint, restaure le Calvaire. Un travail important a été entrepris pour réparer tous les dégâts dus au temps. Le Calvaire retrouvera sa place très prochainement.

PONT

Une étude, concernant la solidité du pont, devait être réalisée en septembre. Cette étude est repoussée en décembre. Si le Conseil Départemental peut dégager des fonds sur le budget 2016, les travaux pourront débuter en fin d'année 2016.

ELECTIONS REGIONALES

Les élections régionales auront lieu les dimanches 6 et 13 décembre. Il est demandé aux conseillers de réserver ces deux jours. Le planning des permanences sera réalisé au prochain conseil.

CCVA

La loi NOTRe votée le 7 août 2015, prévoit la disparition des communautés de communes de moins de 15 000 habitants avec des dérogations pour les communes rurales. Le plafond pour le Jura est de 7 558 habitants. La communauté de communes du Val d'Amour ayant une population de 9 802 habitants ne sera pas impactée pour l'instant par cette réforme. Pour le Doubs, la taille des communautés doit être supérieure à 14 000 habitants. La communauté de communes de Quingey est dans ce cas. La commune d'Arc et Senans ne désirant pas rejoindre la communauté de communes d'Ornans, a demandé son intégration à la CCVA. Avant toutes discussions avec la commune d'Arc et Senans, il faut attendre l'autorisation de l'état en l'occurrence les Préfets du Jura et du Doubs. Cette adhésion n'entraînera pas la prise de nouvelles compétences par la CCVA. Pour la commune l'impact sera la perte d'un représentant communautaire.

CEREMONIE DU 11/11/2015

Comme pour le 8 mai, la cérémonie du 11 novembre aura lieu à Ounans.

MATERIEL DES POMPIERS

Les deux appareils respiratoires isolants des pompiers ont été déclarés lors de la visite de contrôle, hors service. Les pompiers envisagent leur remplacement. La dépense est estimée à une somme supérieure à 2 000 euros.

Le Maire

Philippe BROCHET

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 1 JUIN 2015

PRESIDENT : M. Philippe BROCHET, Maire.

PRESENTS : M. TIMAL Alain, Mme KREUZER Martine, M HENRIOUD Gilbert, Mme BERGER Sylvie, M BOILEAU Thierry, M BRUET Jean Bernard, M COMBE Daniel, M PETETIN Jean René ,M ROSSET Jean Baptiste ,

SECRETAIRE : Alain TIMAL

ABSENT : M GROS Jean- Pierre

PLAN LOCAL URBANISME INTERCOMMUNAL

Le PLUI est dans les délais et devrait être finalisé début 2016. La municipalité a privilégié les terrains faciles à urbaniser. Toutes les demandes de la commune n’ont pas été prises en compte, mais les pourparlers continuent avec le bureau d’études URBICAN pour finaliser le nouveau plan.

SITE INTERNET

Le site avance avec l'aide de plusieurs personnes. Un bandeau annoncera les informations importantes, plusieurs rubriques sont en place avec une reprise des comptes rendus, des brèves et toutes les informations utiles.

FETE DES ASSOCIATIONS ET PATRONALE

La fête patronale sera organisée le premier week-end du mois d'août. Cette année, il a été décidé de donner un nouveau souffle à la fête, en organisant le samedi une fête des associations.

Le samedi, une pétanque ouverte à tous sera organisée, ainsi que des jeux. Chaque association pourra montrer ses activités à la population. La journée sera clôturée par un repas tiré du sac. Nous espérons que ce moment sera convivial avec une nombreuse participation des habitants et des adhérents.

Le dimanche, la brocante sera organisée dans la journée par toutes les associations. Une buvette  sera ouverte et des collations  seront disponibles le midi. Le soir, il y aura un repas ouvert à tous, suivi d'un bal et de feux d'artifices.

Les forains ont été contactés et nous espérons qu'un manège sera présent, en plus des autres attractions habituelles.

JEUNES

Comme promis, les cages de foot ont été installées à proximité de la salle des fêtes. Pour la réouverture de la salle des jeunes, une réunion avec la commission aura lieu prochainement pour aborder ce sujet.

TRAVAUX DIVERS

-Les travaux de restauration du Christ vont être réalisés prochainement. Les travaux seront supervisés par Gilbert Henrioud, et réalisés par des volontaires.

Ces travaux de remise en état ne bénéficient pas de subventions, mais pour pouvoir récupérer le FCTVA, ils seront réalisés en travail en régie, c'est à dire que la commune va pouvoir récupérer la TVA sur les matériaux.

-La salle des fêtes a été restaurée ces dernières années. Il est demandé aux locataires de ne pas pendre des objets contre les murs pour ne pas abîmer le revêtement. Il est proposé que des câbles ou autres soient installés sur la partie haute des murs pour pouvoir pendre des décorations. Le conseil est favorable à cette installation.

-La communication des informations communales et autres est à la disposition des habitants par l'intermédiaire des brèves, des tableaux d'affichage de la mairie ou de la poste et par le site internet. Cette information semblait jusqu'à présent suffisante, mais plusieurs événements font penser qu'elle ne l'est pas. Le maire propose que de nouveaux tableaux d'affichage soient installés dans différentes rues. Cette proposition est rejetée par une majorité du conseil municipal.

-Les routes de la commune commencent à se dégrader depuis plusieurs années. Une réparation va être réalisée prochainement par l'employé communal, dès que le bitume à froid sera livré.

Afin de faire baisser le prix de la livraison, la commune a passé commande du bitume avec les communes d'Ecleux et de Villers Farlay.

Nous savons que certaines personnes sont impatientes de voir les routes réparées, la municipalité également, mais la gestion des deniers publics impose un peu de patience de la part de tous.

-La table à l'arrière de l'église est cassée. Acte de vandalisme gratuit, qui désespère les élus. Le plateau sera retiré prochainement et remplacé par un nouveau plateau que l'employé communal va réalisé. Pour l'information de tous, le prix de la table est supérieur à 1 000 euros. Chacun doit veiller au respect du matériel mis à la disposition de tous.

QUESTIONS DIVERSES

ACCES HANDICAPES

Au 27 septembre 2015, la commune doit envoyer à la préfecture un calendrier pour la réalisation des travaux de mise aux normes des accès handicapés des bâtiments communaux. Si le calendrier n'est pas réalisé, la commune peut risquer une amende de 3 000 à 45 000 euros. La communauté de communes propose de passer un appel d'offre pour réaliser le calendrier. Le conseil est favorable.

VERIFICATION INSTALLATIONS ELECTRIQUES

La vérification des installations électriques doit être réalisée régulièrement par un organisme indépendant (SOCOTEC, DEKRA, VERITAS...). Ces vérifications n'ont jamais été réalisées dans la commune, depuis plusieurs décennies.

Dans le cadre de la mutualisation, la communauté de communes propose de passer un appel d'offres pour réaliser les contrôles obligatoires (électricité, gaz, installations sportives...). Le montant de la part communale sera connu au mois de septembre.

FLEURISSEMENT

La commission a réalisé le fleurissement de la commune, environ 220 plants ont été mis en place. L'employé communal sera chargé de l'arrosage les jours ouvrables. Les autres jours, il sera assuré par les élus.

VERIFICATION DES EXTINCTEURS

Cette année, la vérification des extincteurs a été réalisée par la société FEUVRIER de Champagnole. Deux nouveaux extincteurs ont été installés et quatre extincteurs vétustes ont été remplacés. Dès la réception de la facture, une demande de prise en charge partielle de l'entretien et des nouveaux extincteurs, sera envoyée à Groupama pour remboursement.

TRAVAUX EGLISE

Les travaux de réparation du chéneau du clocher, de la rénovation des piliers extérieurs et le remplacement de la porte vont être réalisés fin juin début juillet.

L'artisan qui effectuera les travaux électriques sera choisi au prochain conseil, pour une réalisation des travaux au second semestre.

FERMETURE RN5

La RN5 sera fermée entre le 15 juillet et le 31 octobre entre Poligny et Montrond. Une des déviations prévues passera par notre commune. Le nombre de véhicules traversant notre village, sera plus important durant cette période.

PHOTOCOPIEUR FAX SCANNER

La mairie est équipée d'un photocopieur, d'un fax et d'une imprimante scanner. Ces matériels commencent à être vétustes (photocopieur et fax) et il est de plus en plus difficile de se procurer les consommables et pièces de rechange. Une étude est en cours pour remplacer les trois appareils par un seul.

CARTES D'ACCES A LA DECHETERIE

Le SICTOM vient de livrer les cartes d'accès à la déchèterie. A compter du 4 juin, elles seront à la disposition des habitants à l'agence postale qui est ouverte tous les matins de mardi à samedi et elles devront être retirées avant le 1er juillet

Le Maire

Philippe BROCHET

Comptes rendus de CM.


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