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Secteur Jeunes Val d'Amour : Le 13/12/2018, spectacle de danse "CROSSOVER" (Hip Hop, danse comtemporaine et break) à la Commanderie à Dole 20h30, réservation au 07.85.24.46.89 ou secteurjeunes@valdamour.com. Le 14/12/2018, "Murder-Party", jeu d'aventures policières, début 19h , à la médiathèque de Bel Air,  réservation obligatoire au 03.84.80.01.44. ou laura.faillat@valdamour.com. Transport assuré pour les deux évènements. 

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brèves décembre 2015 - par mairieChamblay le 10/12/2015 : 56:23

Brèves décembre 2015

Mairie de Chamblay

Commune de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL du 21/12/2015

Ordre du jour

Décisions

Consommation EDF

  • Une étude de la consommation en électricité des bâtiments publics a été réalisée de 2008 à 2015 : cette consommation a baissé avec les aménagements des candélabres sur la voie publique ces dernières années (le coût est resté stable en raison des augmentations de tarifs).

  • Pour diminuer encore cette consommation et son coût, il est prévu de remplacer les radiateurs et éclairages vétustes de la mairie, de la poste, de l’école….Ce sera entrepris les prochaines années.

  • Le conseil réfléchit à plusieurs solutions pour diminuer ces coûts : il retient après analyse d’expérimenter une coupure de l’éclairage public de 23h à 5h du matin. Cette expérimentation démarrera au 1er janvier et sera conduite sur une année. Un point sera alors effectué pour décider de la poursuite ou de l’arrêt de cette expérience.

  • Signalons que d’autres communes ont déjà tenté l’expérience et semblent réaliser des économies ; cela pourrait économiser à la commune environ1.000€.

Indemnités des élus

  • La loi 2015-366 du 31 mars 2015 impose aux communes de moins de 1.000 habitants d’attribuer les indemnités maximales aux élus, soit pour Chamblay 646,25€ brut pour le maire, et 250,89€ brut pour les adjoints.

  • Le conseil vote à l’unanimité l’attribution de ces indemnités.

  • Le maire et les adjoints se réuniront pour trouver une manière de reversement de ce surplus à la commune (rappel : le poste de 3ème adjoint avait été rajouté sans aucun surcoût pour la commune, la somme des indemnités restant inchangée).

Décisions Modificatives

Report crédits d’investissement

  • Le conseil adopte une Décision Modificative sur le budget général d’un montant de 17.935€ concernant l’investissement.

  • Le maire propose le report des crédits non utilisés en 2015 des chapitres 21 (639,74€) et 23 (50.684,82€) sur l’année 2016.

  • Le conseil approuve à l’unanimité ces décisions modificatives.

Subventions

  • Demande de subvention pour un voyage à Londres (coût 250€) : 50€ seront versés (20% de la somme totale) sur le budget 2016.

Dématérialisation convocation conseil municipal

  • La loi Notre autorise dorénavant l’envoi des convocations aux conseillers par voie électronique si ces derniers le demandent.

  • Les conseillers enverront un message à la mairie dans ce sens.

Salle des fêtes

Tarifications locations occasionnelles

  • Des associations extérieures à la commune peuvent demander l’utilisation exceptionnelle de la salle des fêtes 2 à 3h, en soirée…

  • Le conseil décide de demander une location de 15€ par soirée.

Pont

  • Suite au contrôle par des services spécialisés il ya 15 jours, un avant-rapport a été adressé au Conseil Départemental demandant la mise en place de dispositions limitant le passage d’engins importants sur le pont.

  • Le conseil demande au maire de prendre contact avec les Conseillers Départementaux pour organiser une réunion avec les maires de Chissey, Chatelay et Germigney. Le conseil demande ainsi aux conseillers départementaux qui s’étaient engagés à défendre ce projet, de se mobiliser de manière convaincante auprès du Conseil Départemental. Pour cela le conseil souhaite rencontrer sur ce sujet exclusivement les conseillers départementaux pour analyser ce projet vital pour Chamblay.

  • Le conseil regrette enfin que le Conseil Départemental n’ait pas informé le maire officiellement de la mise en place prochaine de portiques pour l’accès au pont, limitant ainsi le passage des engins agricoles et autres…

Local jeunes

  • Suite aux travaux de réfection (extincteur, radiateur, aération, nettoyage…), les clés ont été remises aux 3 responsables avec signature d’une charte reprenant les points essentiels sur lesquels ils s’étaient engagés.

  • Chaque responsable (Nicolas Bailly, Romain Charnal et Jordan Mo) a une clé personnelle qu’il s’est engagé à ne pas dupliquer et prêter.

Vœux du 9/01/2016

  • Les vœux du maire et de son conseil auront lieu le samedi 9 janvier 2016, à 19h, à la salle des fêtes.

  • Toute la population est invitée à y participer et à partager le verre de l’amitié.

Travaux 2016

  • Les travaux programmés pour 2016 : la rénovation de l’installation électrique de l’église (subventionnée à 50%), la remise en état de 2 tableaux (subventionnés à 80%).

  • Sont envisagés avec demandes des financements limitant le recours aux fonds propres de la commune : la réfection du toit de la poste (urgent), les accès pour personnes handicapées des bâtiments publics, le remplacement des urinoirs de la salle des fêtes par un siège, la remise en état d’une partie de la rue des Enclos et l’aménagement de la Goulerotte ainsi que l’éclairage de l’entrée du château et du pont de Clairvans seront étudiés sans oublier la sécurisation de la rue du Bois.

Compte-rendu du conseil communautaire

Du 15 décembre

  • Réflexion des communes de la CCVA sur le Plan Climat Air Energie (conséquences directes du Grenelle de l’environnement et de la COP 21) en établissant chacun un état des lieux sur l’éclairage public et celui des bâtiments communaux. Une synthèse sera réalisée par le « Pays Dolois » qui transmettra au Conseil Régional après avoir fait ressortir quelques thématiques. Ce travail est à rendre pour le 15 janvier.

  • Une autre réflexion portera sur un projet de territoire ; la CCVA adressera à chaque commune une trame de réflexion qui sera à rendre pour le 15 mars 2016.

Petits travaux 2015

  • Alain Timal a établi une liste des travaux réalisés cette année avec l’employé communal. Cette liste sera affichée au cours de la soirée des vœux du maire.

Questions Diverses

  • Des habitants ont fait remonter à un conseiller leur souhait de voir plus d’illuminations dans le village pour les fêtes de fin d’année. Le maire et le conseil prennent note de ces remarques.

  • Demande de la CCVA d’utilisation pour les salariés et les visiteurs du parking de la salle des fêtes durant leurs travaux d’agrandissement. Le maire et le conseil donnent leur accord sous réserve que l’aménagement du parking incombe à la CCVA.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

20 novembre, à Villers Farlay, Philippe Brochet : réunion mutualisation du personnel municipal à Villers Farlay

28 novembre, à Mouchard, Philippe brochet, Alain Timal et Sylvie Berger : CDIS, fête de la Sainte Barbe.

7 décembre, à Chamblay, Alain Timal : CCVA, conseil d’exploitation

8 décembre, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion à la CCVA de la commission « Enfance-Jeunesse »

10 décembre, à Chamblay, Gilbert Henrioud : réunion à CCVA concernant les ordures ménagères et nouveaux tarifs.

11 décembre, à Ecleux, Jean-Bernard Bruet et Alain Timal : réunion du syndicat des Eaux de la Biche

12 décembre, Alain Timal, Thierry Boileau, Jean-René Petetin, Christian Raynaud, Marie-Thérèse Bourgeois, Maryse Gallois, Marie-Odile Nebel, à Chamblay : distribution des colis des « Anciens »

15 décembre, à Mont Sous Vaudrey, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire de la CCVA.

17 décembre à Chamblay, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau, Philippe Brochet : remise des lots d’affouage

21 décembre, à Dole, Philippe Brochet : commission sécurité du Château.

21décembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros et Jean-René Petetin : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

Rappel des horaires d’hiver de la déchetterie : les mercredis et samedis matins de 9h30 à 11h45 et les mardis, jeudis, et samedis après-midis de 14h à 16h45.

Cimetière : les emplacements sont considérés comme réservés après paiement de la concession.

L’amicale des Pompiers de Chamblay nous informe que le voyage organisé du 30 avril 2016 au 7 mai 2016, initialement prévu en Grèce, est finalement organisé en Crète. Toute personne intéressée peut directement contacter Daniel Brochet, président de l’Amicale, le tarif pour la semaine « all inclusive » est de 720€/ personne en chambre double.

Les prix du fleurissement départemental ont été remis par catégories :

*la mairie de Chamblay est classée 6ème ex aequo avec Buvilly, Messia sur Sorne, Villers-Farlay,

Villevieux, La Latette et Briod

*catégorie « Balcons », André et Bernadette Brochet sont 1er ex aequo

*catégorie « Maisons Fleuries » : Monsieur et Madame Debrand 3ème ex aequo, Michel et Monique Bérard

10ème ex aequo et Gilles Brochet 26ème ex aequo

Pour information, les nouveaux tarifs des ordures ménagères, votés par les membres de la commission « Ordures ménagères » et le Conseil Communautaire : pour 1 personne 108€, 2 personnes et résidence secondaire 167€, 3 personnes 220€, 4 personnes 269€, 5 personnes 317€, + 5 personnes 344€.

Le SICTOM nous informe qu’à compter du lundi 4 janvier 2016, les semaines de collecte des bacs « recyclables » (couvercles jaune ou bleu) changeront. Pour Chamblay, ces bacs seront récoltés les semaines impaires, soit dès la semaine du 4 janvier, le mercredi comme d’habitude. Cette décision a été prise pour ne pas pénaliser les collectes des semaines paires car l’année 2015 se termine par une semaine impaire et l’année 2016 commence aussi par une semaine impaire.

Le prochain conseil municipal aura lieu le 25 janvier.

Nous vous attendons tous pour ce moment convivial et d’échanges le 9 janvier 2016, à 19h à la salle des fêtes !

BONNE FIN D’ANNEE A TOUS !

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

Mairie de Chamblay

Conseil Municipal du 21/09/2015

Ordre du jour

Décisions

Accès handicapés

  • Les communes doivent élaborer un calendrier des travaux à réaliser jusqu’en 2018 : l’Agenda d’Accessibilité Programmée (AD’AP).

  • Le diagnostic a été fait par le bureau DEKRA pour les 5 bâtiments communaux : la mairie, la salle des fêtes, l’agence postale, l’école et l’église. L’estimation globale est d’environ 43.000€.

  • Le maire propose d’étaler ces travaux jusqu’en 2018, et de commencer pour l’année 2016 par les travaux les moins coûteux, en 2017 les travaux de l’agence postale et de l’église, en 2018 les travaux les plus conséquents de l’école et de la mairie.

  • Cet agenda prévisionnel de l’ensemble des travaux est à rendre en préfecture pour le 27 septembre 2015.

Salle des fêtes

  • Les ordures ménagères sont payantes depuis le 1er septembre : 35€ pour les deux bacs à chaque levée. Cette somme sera facturée par la mairie.

  • Philippe Brochet a proposé que cette somme soit incluse dans les tarifs de location de la salle. Le conseil a souhaité réfléchir et nuancer.

  • Une estimation du budget de la salle des fêtes est demandée à Gilbert Henrioud et Philippe Brochet pour le prochain conseil afin de prendre une décision.

Eglise

  • Plusieurs entreprises se sont succédées depuis le début de l’année pour divers travaux de l’église concernant la réfection du mouvement des cloches et son alimentation électrique, le traitement des chéneaux, le remplacement de la porte et la remise en état des piliers.

  • La remise en état de l’électricité en général dans l’église sera la prochaine étape.

  • Concernant les deux tableaux à rénover, la DRAC vient d'accorder une subvention de 40%, le Conseil Départemental doit accorder une subvention de 25 % dans les prochains jours. Le 5 octobre, le dossier conjoint d’Ounans et de Chamblay au Conseil Régional doit être examiné pour l'attribution d'une subvention de 15%. Le montant des subventions s'élèvera à 80% de la somme HT soit 9.760 € pour un montant de 12.200 € HT. Le montant restant soit 2.440 € sera à la charge de la commune.

  • Pour la rénovation des tableaux, la commune envisage de solliciter des donateurs privés par l'intermédiaire de la Fondation du Patrimoine. Le conseil municipal décide d'adhérer à la Fondation, le montant de l'adhésion est de 50 € pour les communes de moins de 1.000 habitants.

  • Pour obtenir ces subventions il faut démontrer des actions de tourisme, d’où l’ouverture de l’église pour les journées du patrimoine.

Journées du patrimoine

  • Elles ont eu lieu les 19 et 20 septembre.

  • Deux animations sur Chamblay :

-la visite commentée de Mme De Vesvrotte, conservateur délégué des Antiquités et Objets d'art du Jura, sur l'église de Chamblay et les différents tableaux.

-La Confrérie St Nicolas de Radeliers de La Loue qui a ouvert son local le dimanche toute la journée.

PLUI

  • Les changements demandés en juillet ont été pris en compte par le cabinet URBICAN. La superficie proposée au PADD, soit 4 hectares, est atteinte.

Ordures ménagères

  • La taxe à la levée est mise en place depuis le 1/09/2015 pour les communes, pour les particuliers la taxation se fera à compter du 1/01/2016.

  • Bacs « non pucés » ne sont plus levés et les bacs bleus ne seront pas comptabilisés ;

Vente de bois

  • Les parcelles 1 et 2 n’ont pas trouvé de preneur pour une estimation de 144 m2. Les parcelles 30 et 31 ont été vendues à la scierie Brochet pour 3.800 € pour une estimation de 101 m2 (53 m3 de chênes et 48 m3 de hêtres)

  • Pour l'hiver 2016/17, l'ONF a proposé de vendre les parcelles 11 et 14. Le conseil juge que si ces deux parcelles sont vendues en plus des parcelles 1 et 2, le volume d'affouage sera trop important. Le conseil décide de ne pas proposer à la vente les parcelles 11 et 14

Subventions

  • Deux associations ont déposé une demande de subventions.

  • Il a été accordé à

-la Confrérie des Radeliers de la Loue une somme de 100 €

-à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Chamblay une somme de 350 €

Formation cimetière

  • Il est proposé que le premier adjoint puisse suivre une formation au Greta de Lons le Saunier portant sur la gestion du cimetière.

  • Le coût de la formation est de 190 €. Le conseil donne un avis très favorable .

Rentrée scolaire

  • En raison d’une augmentation des effectifs, la 6ème classe a été ouverte pour l’année scolaire 2015/2016, soit 4 classes sur Villers Farlay et 2 classes sur Chamblay.

  • David Lorenzati reprend son poste à 80% (50% l’an passé), les autres 20% du poste sont assurés par Anne Aigrot.

  • Des travaux d’aménagement des classes (surtout au cas où la 6ème classe ne soit pas ouverte) ont été réalisés : fixation du TBI au mur, modification des tableaux pour la classe du bas, et aménagement de rayonnages pour la clase du haut.

  • Les batteries de l’ENR ne fonctionnent plus pour certains ordinateurs, commande a été passée pour les changer.

Fête patronale

  • Le projet d’agrémenter la traditionnelle fête patronale le 1er dimanche d’août par une fête des associations de Chamblay le samedi après-midi (la veille) a été un grand succès et semble avoir satisfait les 5 associations organisatrices.

  • La fête patronale du dimanche a profité du beau temps et a connu un beau succès que ce soit pour la brocante, le repas, le feu d’artifices ou le bal qui suivait.

  • Les associations se sont partagées les bénéfices et semblent prêtes à repartir pour l’an prochain.

Commémoration du 4 septembre

  • Elle s’est déroulée le 6/09 : les discours ont été marqués les uns comme les autres par le développement d’un aspect chronologique du combat à Chamblay.

  • La pose de gerbes a été réalisée par les autorités dont le maire accompagné de deux « anciens » de cette époque : Bernard Bruet et Pierre Henrioud.

Questions Diverses

Rénovation

Pont

Elections régionales

Intercommunalité

Pompiers

  • Gilbert Henrioud restaure le Christ bien abîmé par l’usure du temps. Ce dernier devrait prochainement retrouver sa place à l’entrée du village en venant de Mouchard.

  • Une nouvelle étude sur la solidité du pont va être réalisée en fin d’année. Le Conseil Départemental doit décider prochainement du financement des travaux fin 2016.

Selon le résultat des études le pont pourrait être fermé à la circulation en raison de sa dangerosité !

  • Elles se dérouleront les dimanches 6 et 13 décembre 2015.

  • La loi Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) prévoit la disparition des communautés de communes de moins de 15.000 habitants avec des dérogations pour le secteur rural. La CCVA présentant un nombre d’habitants supérieur au seuil jurassien n’est pas impacté pour l’instant par un regroupement. Ce n’est pas le cas d’Arc et Senans dans le Doubs ; cette commune souhaite entrer dans notre communauté de communes : les démarches sont en cours et en bonne voie dans l’attente des avis des préfets du Jura et du Doubs. La conséquence pour nous sera de ne plus avoir qu’un représentant au conseil communautaire.

  • Les deux appareils respiratoires isolants des pompiers ont été déclarés « hors service» lors de la visite de contrôle. Les pompiers envisagent leur remplacement. La dépense est estimée à une somme supérieure à 2.000 €.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

 27 juillet, à Lons Le Saunier, Philippe Brochet et Alain Timal : réunion sur l’Agenda d’Accessibilité programmée (AD’AP)

 31 août, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion du bureau de la CCVA

 5 septembre, à Ecleux, Alain Timal : remise de médaille de Jean Perrotin 

 6 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Jean-Bernard Bruet, Thierry Boileau et Jean-René Petetin : cérémonie du 4 septembre au Monument de la Résistance du Val d’Amour.

 7 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion de la commission de transfert des charges à la CCVA.

 7 septembre, à Chamblay, Alain Timal, Philippe Brochet : réunion/bilan de la fête patronale avec les associations organisatrices et leurs représentants : Yvette Demesmay, Roselyne Gaillard, Françoise Riduet, Daniel Brochet, Robert Francioli, Catherine Brochet.

 10 septembre, à Chamblay, Alain Timal : réunion à la CCVA du conseil d’exploitation

 15 septembre, à Chamblay, Alain Timal : réunion à la CCVA sur les « déplacements doux ».

 15 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet et Alain Timal : réunion avec URBICAN à la CCVA sur le PLUI.

 16 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet ; réunion à la CCVA de la commission « Transfert des charges ».

 21 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros et Jean-René Petetin : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

Info badges déchetterie : il reste des badges à retirer auprès de Madame Diep à l’agence postale. Pensez à aller le retirer, et à l’activer dans l’année.

 Horaires d’hiver de la déchetterie à compter du 26/10 : les mercredis et samedis matins de 9h30 à 11h45 et les mardis, jeudis, et samedis après-midis de 14h à 16h45.

 Cérémonie du 11 novembre à Ounans à 11h devant le monument aux Morts. Venez nombreux, le verre de l’amitié suivra la cérémonie.

 Le prochain conseil aura lieu le 9/11.

 Les cartes « Avantage Jeunes » sont disponibles à l’agence postale.

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins


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