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CINEMA : "L'Homme Pressé", salle des fêtes de Mouchard le jeudi 20/12 à 20h30. Navette habituelle assurée aux mêmes horaires de Mont Sous Vaudrey (19h50 au Champ de foire) à Mouchard (arrêts Ounans (20h école)-Chamblay (20h05 école)-Villers Farlay (20h10 mairie), aller/retour.

Colis Des Anciens : distribution par les membres du CCAS et les conseillers le samedi 22 décembre à partir de 9h30/10h.

Secteur Jeunes Val d'Amour : Le 13/12/2018, spectacle de danse "CROSSOVER" (Hip Hop, danse comtemporaine et break) à la Commanderie à Dole 20h30, réservation au 07.85.24.46.89 ou secteurjeunes@valdamour.com. Le 14/12/2018, "Murder-Party", jeu d'aventures policières, début 19h , à la médiathèque de Bel Air,  réservation obligatoire au 03.84.80.01.44. ou laura.faillat@valdamour.com. Transport assuré pour les deux évènements. 

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compte -rendu du conseil municiralcompte rendu du conseil municipal 21/09//2015 - par mairieChamblay le 10/12/2015 : 45:78

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 17 OCTOBRE 2016

PRESIDENT : Philippe BROCHET, Maire.

PRESENTS : TIMAL Alain, KREUZER Martine, HENRIOUD Gilbert, BERGER Sylvie, BOILEAU Thierry, BRUET Jean Bernard, PETETIN Jean René, GROS Jean Pierre, Jean Baptiste ROSSET

SECRETAIRE : Sylvie BERGER

ABSENT : COMBE Daniel,

DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET PRIMITIF

Depuis 2014, la commune est soumise à la contribution au redressement des finances publiques. A partir de 2016, la somme, que l'Etat ne verse plus à la commune, doit apparaître dans la comptabilité communale. Cette somme n'étant pas connue au moment du vote du budget, une décision modificative doit être prise.

D 73916 : + 3 872.00 euros

R 7411 : + 3 872.00 euros

FORET : VENTE DES BOIS 2016

Le 5 octobre 2016, l'ONF a organisé une vente de bois à Ornans. Les parcelles 1 et 2 ont été mises en vente. Le prix de retrait donné par l'ONF est de 9 490 euros. La meilleure offre est de 7 500.00 euros. Après négociation, la scierie Brochet propose un prix de 8 000.00 euros.

Le conseil est favorable à la vente des bois à la scierie Brochet pour le montant de 8 000.00 euros.

EMPLOYE COMMUNAL

Pour venir en renfort d'Alexandre Di Domizio, un contrat de 35 heures a été donné à René Couturier. Celui-ci a crépi le local des jeunes et a rénové le socle du Christ, pour un total de 25 heures.

Il reste d'autres travaux à réaliser :

- La reprise du seuil et des pierres intérieures de l'église dans le cadre de l'accessibilité aux personnes handicapées.

- La reprise de l'entrée de l'agence postale, également pour l'accessibilité handicapée.

- La mise en place d'un caniveau vers l’entrée sud de la cour de l'école pour capter l'eau de la place de la salle des fêtes qui coule vers le cimetière.

- La création d'une plateforme de stockage sur le terrain à proximité du cimetière.

Pour réaliser ces travaux, le maire propose un nouveau contrat de 35 heures à René Couturier. Cette proposition a été acceptée par le conseil municipal.

TRAVAUX DE SECURITE ET ACCESSIBILITE

Dans le cadre du plan Vigipirate, il est demandé à la municipalité d'étudier la sécurisation de l'école. Après une réunion avec les instituteurs, il apparaît que la sécurisation des locaux est compliquée. Le minimum est de sécuriser l'accès en installant une gâche électrique ainsi qu'un interphone, avec vidéo.

L'école de Chamblay ayant été retenue par l'Inspection académique et le ministère de l'intérieur comme école test, les travaux seraient financés par le ministère de l'intérieur.

Des devis ont été demandés pour réaliser une sécurisation des locaux.

Le dossier d'accessibilité de la mairie est en cours de réalisation, pour pouvoir déposer les demandes de subventions dans le premier trimestre 2017 et pour une réalisation des travaux en 2017/18.

DEMANDE DE SUBVENTIONS

Plusieurs organismes ont déposé des demandes de subventions. Le conseil municipal a refusé déclarant donner priorité aux associations municipales et aux activités scolaires.

PROJET DE TRAVAUX

Des travaux sont à l'étude à la mairie. Des contacts vont être pris avec des entreprises pour une mise aux normes de l'électricité dans le couloir de la mairie. Une nouvelle salle à archives va être installée au premier étage.

Suite à plusieurs demandes d'habitants des Enclos, il va être procédé au bouchage des trous rue des Enclos.

QUESTIONS DIVERSES

Colis Des Anciens

Des colis d'une valeur de 19 euros seront distribués aux personnes de 75 ans et plus le 10 décembre par les conseillers et les membres du CCAS. 44 personnes reçoivent le colis. Des chocolats seront offerts aux 3 personnes hospitalisées.

Dispositif Comedec

Le SIDEC propose aux communes la mise en place du dispositif COMunication Electronique de Données d'Etat Civil (COMEDEC) à partir de 2017. Ce dispositif doit faciliter l'accès à l'état-civil communal, aux notaires, aux préfectures pour la délivrance des pièces d'identité, les actes notariaux et les recherches généalogiques.

Le nombre des actes de 1793 à nos jours est estimé à 6 320. Le coût pour la numérisation proposé par le SIDEC est d'environ 0.50 euros soit un total de 3 160.00 euros.

La municipalité va déposer une demande d'adhésion à ce programme, pour une réalisation de la numérisation sur 2 ou 3 ans, et non sur une année si nous attendons la date limite.

CCVA, Ordures Ménagères

La commission des ordures ménagères de la CCVA s'est réunie pour aborder la facturation 2017 des ordures ménagères. Il a été décidé de ne pas adopter la taxe incitative pour les années à venir.

Le Conseil Communautaire s'est réuni le 13 octobre. Il a été décidé de prendre deux délibérations :

-La première précisant que la communauté de communes est défavorable à l'application de la taxe incitative.

-La seconde demandant que soient étudiées plusieurs pistes pour maîtriser le coût des ordures ménagères.

* La collecte des bacs gris seraient collectés tous les 15 jours (prendre en compte les problèmes sanitaires durant l'été)

* L'installation de containers enterrés ou semis enterrés. Le génie civil est à la charge des communes (environ 15 000 euros par emplacement), le nombre sera limité sur la commune (au minimum 7 pour la commune) et obligera les habitants à se déplacer pour déposer les ordures (problème des personnes âgées ou handicapées).

* La possibilité de se retirer du SICTOM et de privatiser la collecte et le traitement.

CCVA Eau Assainissement

La prise de compétence par la CCVA devra avoir lieu au premier janvier 2017. Cette prise de compétence entraînera une harmonisation des tarifs sur le périmètre de la Communauté de Communes pour une durée de 9 ans, puisque le dernier contrat d'affermage court jusqu'en 2025.

Le président de la CCVA s'est engagé à ne pas augmenter le prix de la part intercommunale de l'eau durant la période 2017/2020. Pour l'assainissement, l'harmonisation des tarifs débutera en 2018.

A la vue d'une étude sur le prix de l'eau et de l'assainissement, le syndicat de la Biche a le prix de l'eau le plus bas, donc les tarifs augmenteront au terme du contrat d'affermage.

Concernant l'assainissement, le syndicat a un prix plus élevé que la moyenne de la CCVA, l'étude montre que les tarifs devront diminuer.

Deux autres études sont en cours, une portant sur l'état des réseaux, et une seconde sur la situation financière des syndicats ou des budgets assainissement des communes.

Le Maire

Philippe BROCHET

DU 12 SEPTEMBRE 2016


 

PRESIDENT : Philippe BROCHET, Maire.

PRESENTS : TIMAL Alain, KREUZER Martine, HENRIOUD Gilbert, BERGER Sylvie, BOILEAU Thierry, BRUET Jean Bernard, PETETIN Jean René

SECRETAIRE : TIMAL Alain

EXCUSES : COMBE Daniel, GROS Jean-Pierre, Jean-Baptiste ROSSET


 

DELEGUES DE LA COMMUNE A LA CCVA

En 2014, le conseil communautaire était constitué de 39 conseillers dont deux représentants pour la commune de Chamblay. En 2015, la loi NOTRe révise le nombre de conseillers à la baisse passant de 39 à 34, au renouvellement du conseil communautaire c'est à dire en 2020, ou si un conseil municipal renouvelle une partie de son conseil.

Dans la Communauté de communes du Val d'Amour, la commune de Villeneuve d'Aval a renouvelé une partie de son conseil municipal suite à des démissions et un décès. La loi NOTRe devant être appliquée, 5 conseillers titulaires sont désignés comme suppléants. C'est le cas de Chamblay et de quatre autres communes Souvans, La Vieille-Loye, Vaudrey et Chissey sur Loue.

NOUVEAUX STATUTS DE LA CCVA

Depuis 2014, le bureau de la communauté de communes a toujours essayé d’avoir un temps d’avance sur les réformes de l'Etat. La décision d'augmenter les impôts de manière forte et au niveau de la CCVA pour un reversement aux communes en 2015 à porter ses fruits, car la CCVA a vu sa Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) augmenter alors que toutes les communautés de communes du Jura sauf une ont vu une réduction de la DGF et du Fond de Péréquation Intercommunal (FPIC).

Cette avance doit être conservée pour éviter que le bloc Communauté de Communes/Communes ne perde pas de dotation dans les années à venir (Perte estimée pour la communauté de communes à 130 000 euros pour la DGF bonifiée et 140 000 euros pour le FPIC et pour l'ensemble des communes 150 000 euros).

Par les différentes lois votées en 2014 et 2015, le gouvernement veut inciter les Communautés de Communes à prendre de nouvelles compétences, compétences qui aujourd’hui sont appliquées par les communes, les syndicats, les départements ou l'Etat. Si les communautés de communes ne prennent pas 6 compétences en 2017 et si 9 ne sont pas prises en 2018, des sanctions financières seront appliquées, soit le non versement de la DGF bonifiée et du FPIC, une perte sèche de 420 000 euros pour le bloc CCVA/communes. Si nous voulons compenser cette perte au niveau de la commune de Chamblay, il faudrait augmenter les impôts de 10 % ce qui n’est pas envisageable dans le contexte actuel.

Bien entendu sur les compétences nouvelles à prendre, plusieurs sont déjà prises, comme l’aménagement de l'espace, le développement économique, les ordures ménagères, partiellement l’assainissement.

Avec le changement de statuts, les compétences suivantes seront prises :

-L'aire d'accueil des gens du voyage : Cette compétence est obligatoirement en 2017. Aujourd'hui le schéma départemental de l'accueil des gens du voyage n'a pas prévu d'aire sur le Val d'Amour. Il n'y a pas de dotations prévus par l’État.

-Gestion des milieux aquatiques et de protection contre les inondations. Cette compétence est à prendre pour 2018.

-Construction, entretien et fonctionnement des équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire et d'équipement de l'enseignement pré-élémentaire et élémentaire d'intérêt communautaire. Pour cette compétence, la CCVA gère actuellement les médiathèques et le boulodrome. A l'avenir, la communauté de communes prendra en gestion les nouvelles écoles et les nouveaux équipements sportifs.

-l'Assainissement : Aujourd'hui cette compétence est prise partiellement par la CCVA. Elle gère les réseaux de transit et les stations d'épuration. Dans l'avenir, elle gérera l'ensemble des réseaux de collecte des eaux usées. Compétence prise en 2017.

-L'eau potable : Cette compétence peut être prise en 2020, mais les élus de la CCVA privilégient de

prendre en une fois le bloc assainissement et eau potable et en 2017.

-Création et gestion de Maisons de services au public et définition des obligations de service public y afférents cette compétence peut être prise en 2017 sans engager de frais, puisque la CCVA finance déjà une partie du fonctionnement du Pôle à Ounans.

Une fois les nouveaux statuts adoptés par les Communes membres de la Communauté de Communes, il faudra définir l'intérêt communautaire. L'intérêt communautaire est soumis à la décision des conseillers communautaires tous les ans.

Le conseil municipal a voté l'adoption des nouveaux statuts. Contre : 0, Abstention : 1, Pour : 7


 

PROJET EOLIEN

La société INTERVENT a déposé des demandes d'autorisation d'implantation à l'aviation civile et auprès des autorités militaires. Les mesures du vent auront lieu durant la fin de l'année.

Les futures éoliennes étant dans le périmètre de sauvegarde de la Saline d'Arc et Senans, une demande d'autorisation d'implantation va être déposée auprès des services compétents de la DRAC.

PREVISION DES TRAVAUX 2017

Au cours de l'année, la commune envisage :

-la restauration du toit de la poste. Ces travaux prévus en 2016 sont repoussés en 2017 dans l'attente d'attribution de subventions (estimation des travaux 40 000.00 euros).

-L'aménagement des accès handicapés de l'agence postale, l'église, la salle des fêtes et la mairie (estimation des travaux 20 000.00 euros).

-Le branchement de la salle des fêtes au nouveau réseau d'assainissement (estimation 5 000.00 euros).


 

FETE PATRONALE

La fête patronale s'est déroulée sur deux jours, une belle réussite même s'il y a des améliorations à apporter. La présence de forains plus nombreux, avec manège et auto-tamponantes, a été appréciée.

LES ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE

L’association « Les Amis de Chamblay » organise les mercredis et jeudis soirs deux nouvelles activités, de la gymnastique et de la danse de salon. Une participation de 50 euros sera demandée par activité pour compenser une partie du chauffage, le même tarif que pour le CAL /Gym qui reprendra prochainement les activités.

LES POMPIERS DE LA COMMUNE

Le Centre de Première Intervention (CPI) de Chamblay compte un effectif de 5 pompiers. Depuis le 1er septembre 2016, deux nouveaux pompiers ont été recrutés, deux habitants de Chamblay : Jonathan PESSE GIROD habitant à la Biche et Sébastien DOUBLET habitant rue du Bois.


 

LE FUTUR PONT

Après une rencontre avec le Président du Conseil Départemental du Jura, le pont est classé comme prioritaire par le Département. Une construction neuve à deux voies est privilégiée. Le Conseil Départemental est toujours en attente des études. Une décision sera prise pour le prochain budget du Conseil Départemental.


 

FORET COUPES DE BOIS

Les parcelles 1 et 2 vont être vendues à la prochaine vente du mois d'octobre.

Pour l’affouage 2016/17, sur proposition de la commission « gestion de la foret communale», il a été décidé que les affouagistes s’inscrivent en mairie et signent leur inscription en fournissant une attestation d'assurance. Les inscriptions seront ouvertes entre le 15octobre et le 1 er novembre.

Pour la coupe de l'année 2017/18, le conseil municipal autorise l'exploitation des parcelles 11 et 14.


 

QUESTIONS DIVERSES

ENQUETE PUBLIQUE PLUI

Le Président de la commission d'enquête a fixé les dates de l'enquête publique qui se déroulera du mercredi 12 octobre au mercredi 23 novembre.

Le tableau de sa présence dans le village est affiché. Ce sera le 20 octobre 2016 de 14 h à 17 h à la CCVA et le 22 novembre de 14 h à 17 h à la CCVA.


 

EMBAUCHE TEMPORAIRE

Des travaux de maçonnerie devant être réalisés, crépissage du bâtiment des jeunes et réfection du socle du Christ, il a été décidé d'embaucher pour 1 semaine, monsieur René Couturier pour une durée de 35 heures.


 

ECOLE

La rentrée s’est bien déroulée. Suite à une directive des Ministères de l'Intérieur et de l’Éducation Nationale et pour se protéger d'une éventuelle attaque terroriste, des mesures devront être prises dans les semaines à venir.


 

Le Maire


 

Philippe BROCHET


 

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 11 AVRIL 2016

PRESIDENT : Philippe BROCHET, Maire.

PRESENTS : TIMAL Alain, KREUZER Martine, HENRIOUD Gilbert, BERGER Sylvie, BOILEAU Thierry, BRUET Jean Bernard, GROS Jean Pierre, PETETIN Jean René, ROSSET Jean Baptiste

SECRETAIRE : TIMAL Alain

ABSENT : COMBE Daniel

BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2016

Le budget 2016 fait ressortir un budget équilibré entre les recettes et les dépenses d’investissement d’un montant de 394 499.70 euros et en fonctionnement de 289 218.05 euros.

Les dépenses d’investissement 2016 vont porter sur les remboursements des prêts, des travaux forestiers (programme annuel), la mise en place d’une nouvelle signalisation d'entrée du village, l’achat de fournitures pour l'école, du matériel pour l’employé communal, travaux de l’église (électricité et restauration de deux tableaux), aménagement de la salle des fêtes et la rénovation du toit de l'agence postale et apurer le déficit de l'année 2015.

Les recettes et les dépenses de fonctionnement sont équilibrées (289 218.05 euros). Les dépenses portent essentiellement sur les charges générales (90 051.00 euros) les charges de personnel (52 902.00 euros), les autres charges (21 604.00 euros) et les charges financières (10 213.00 euros) et le transfert à la section d'investissement (114 448.05 euros) Les recettes proviennent des produits des services (16 646.00 euros), les impôts et taxes (104 981.00 euros), les dotations (68 300.00 euros) et les autres produits (13 381.00 euros) ainsi que l’excédent de fonctionnement

Le conseil municipal approuve le budget 2016 (contre 0, pour 10, abstention 0)

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015, APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 ET BUDGET NOUVEAU QUARTIER

Le compte administratif et le compte de gestion couvrent les opérations de recettes et de dépenses de l’année 2015.

Le budget 2015 est équilibré en investissement et en fonctionnement. Une parcelle étant vendue, il est prévu le remboursement de 33 000 € et 28 000 € si nous vendons une parcelle de 9 ares.

Le conseil municipal a approuvé le compte administratif et le compte de gestion (contre 0, pour 9 une abstention, le maire)

TAUX D’IMPOSITION

En 2015, la municipalité a signé un pacte financier et fiscal avec la Communauté de Communes du Val d'Amour. Par ce pacte, la Communauté de Communes augmente les impôts à la place de la commune, ce qui permet à la CCVA de percevoir des dotations supplémentaires. Ces dotations sont réparties entre les communes à hauteur des baisses de dotations imposées par l'état.

Si la commune n'avait pas signé le pacte, la compensation de la baisse des dotations aurait entraînée une augmentation de la fiscalité de 11%.

Le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter la part des impôts communaux et de maintenir les taux actuels 6.08 pour la Taxe d'Habitation, 14.63 pour la Taxe Foncière Bâti et 26.32 pour la Taxe Foncière Non Bâti.

POINT SUR LES TRAVAUX DE L'EGLISE

L'entreprise LAROCHE a terminé les travaux de remise en état de l'électricité de l'église. Le montant des travaux est de 14 000.00 euros. Une subvention de 8 000.00 euros a été attribuée par le sénateur Barbier pour la réalisation des travaux de l'église (porte et électricité)

Les travaux de restauration des tableaux sont en cours et doivent être terminés pour début juin. Le coût est de 14 400.00 euros TTC. Les travaux de restauration sont subventionnés à hauteur de 80%, 40% par la DRAC, 15 % par le Conseil Régional et 25 % par le Conseil Départemental.

TRAVAUX SALLE DES FETES

Les urinoirs seront remplacés par un WC haut. Le coût des travaux de 495.00 euros, ils seront réalisés par Emmanuel Mille, qui est auto entrepreneur à Chamblay.

QUESTIONS DIVERSES

NETTOYAGE DU PRINTEMPS

Le maire remercie les participants de la journée de nettoyage du printemps. Il y avait 6 personnes. Au cours de cette demie journée, les bords de Loue ont été nettoyés, le creux du Curé et une ancienne mare aux enclos. Deux mètres cube de déchets ont été récoltés et déposés à la déchèterie de Villers Farlay.

TOIT SALLE DES FETES

Une fuite a été détectée sur le toit de la salle des fêtes. L'eau ruisselle sur la bâche de sous toit et coule le long du mur. Il va être demandé aux pompiers s'ils peuvent inspecter le toit et remplacer la ou les tuiles cassées et nettoyer les noues.

NETTOYAGE CIMETIERE

L'herbe commence à pousser dans le cimetière. Du désherbant sera pulvérisé dans les jours à venir par des membres du Conseil Municipal.

PONT DE CHAMBLAY

Le Conseil Départemental n'a retrouvé aucun document du pont de Chamblay. Les services techniques départementaux ont demandé à un géomètre de réaliser des relevés et un plan du pont actuel. Ces travaux seront réalisés durant le mois d'avril.

Le cabinet d'experts qui avait réalisé une étude du pont, il y a quelques mois, revient le 12 et 13 avril pour une nouvelle expertise. Les résultats seront connus à partir de mai. Ces études doivent déterminer si ce pont doit être réparé, reconstruit à une voie ou à deux voies. Il est tout à fait clair que la municipalité ne défend qu'une hypothèse, la construction d'un pont neuf à deux voies.

Les portiques ont été mis en place pour une limitation du passage des véhicules en hauteur et en tonnage. Une protection a été mise sur une arche qui est fragile, pour la protéger des intempéries.

PLUI

Le PLUI est en phase finale, la prochaine étape est l'enquête publique qui se déroulera de mi-août à septembre. Des affiches seront apposées pour donner les dates et lieux pour l'entretien avec le commissaire enquêteur.

FLEURISSEMENT

Comme chaque année, le centre du village sera fleuri. La plantation des fleurs aura lieu le samedi 14 mai à 9H00. Les responsables du fleurissement, Sylvie Berger et Monique Berard sont chargés de commander les fleurs et de diriger les volontaires.

REUNION FETE DE CHAMBLAY

Une réunion avec les associations sera organisée le lundi 25 avril pour organiser la fête des associations le samedi 6 aout après-midi et la fête patronale le dimanche 7 août.

ARRETE INTERDISANT LE LACHER DE LANTERNES

Plusieurs demandes de lâcher de lanternes ont été déposées en mairie. Pour des raisons de sécurité, le maire a émis un avis défavorable. Un arrêté interdisant le lâcher de lanternes a été pris et transmis en préfecture.

AUTORISATION DE DEMANDES DE SUBVENTIONS

Le toit du 30 Grande Rue va être restauré en 2016. Le Conseil Municipal autorise le Maire à déposer des demandes de subventions au Conseil Départemental et à l'Etat (DETR)

AFFOUAGE

La commission "Bois" va procéder au cubage des affouages le vendredi 13 mai matin.

INDEMNITE DES ELUS

En 2014, les adjoints et le maire avaient décidé de ne pas prendre la totalité de leurs indemnités. En 2015, une loi impose que les élus perçoivent la totalité des indemnités à partir du 1 janvier 2016. Il a été décidé que les élus effectueraient un don au budget communal correspondant l'augmentation de l'indemnité.

COMMISSION COMMUNICATION

Le site de la commune se met en place doucement. Depuis sa création, 16 000 visiteurs sont venus le consulter. Tous les jours, nous essayons de le développer pour la diffusion des informations urgentes. Il a été décidé de mettre l'adresse du site sur les Brèves pour sensibiliser la population communale. La commission communication voudrait publier un document sur les entreprises ou les exploitations agricoles du village. Nous avons reçu plusieurs textes qui seront publiés prochainement.

COMMISSION JEUNES

Une réunion a été organisée avec les jeunes. Le local est bien tenu et l'extérieur est propre. En 2015, des buts de foot ont été installés et des filets seront acquis cette année. Il a été demandé aux jeunes de s'impliquer plus dans la vie de la commune et de participer à l'organisation de la fête patronale.

Le Maire

Philippe BROCHET

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 8 FEVRIER 2016

PRESENTS : Philippe BROCHET, Maire,

Alain TIMAL, Martine KREUZER, Gilbert HENRIOUD, Adjoints

BERGER Sylvie, BOILEAU Thierry, BRUET Jean Bernard, PETETIN Jean René, ROSSET Jean Baptiste, Conseillers

SECRETAIRE : Martine KREUZER

EXCUSES : Daniel COMBE, Jean Pierre GROS

VISITE DE L'ECOLE

Madame BRUSA a ouvert l'école au Conseil Municipal pour expliquer l'école numérique qui est en place depuis 6 ans. Tous les conseillers ont testé le matériel et quelques logiciels.

Cette information est utile pour prendre des décisions lors du remplacement du matériel et comprendre le pourquoi de ces investissements par les communes du RPI.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015, APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 DU BUDGET PRINCIPAL

L'année 2015 se termine par un budget excédentaire en fonctionnement de 75 396.88 euros. Les recettes de fonctionnement s'élèvent à 233 763.58 euros et les dépenses à 158 366.70 euros.

La section d'investissement est déficitaire de 294 828.70 euros, les recettes s'élèvent à 39 808.08 euros et les dépenses à 334 636.78 euros.

En reprenant les excédents des années précédentes, il ressort un excédent cumulé de 80 229.66 euros. Cet excédent permettra le financement des travaux d'investissement et du remboursement des prêts de l'année 2016.

TRAVAUX ENVISAGES EN 2016

Au cours de l'année la municipalité envisage d'engager plusieurs travaux dans la commune. Des travaux sont en cours au grenier de la mairie avec la réalisation d'un plancher et de l'isolation. Deux tableaux de l'église sont en restauration dans l'atelier de Madame Julie Barth. Les travaux de rénovation du réseau électrique de l’église vont débuter début mars.

La remise à neuf du toit du bâtiment au 30 Grande Rue est à l'étude ainsi que la recherche de financements extérieurs. Compte tenu de sa dégradation, ce projet doit être réalisé dans l'année, plusieurs entreprises ont été contactées pour des devis. Des travaux seront faits sur un dessus de pilier de l'église qui est gelé. Des infiltrations d'eau ont été constatées lors de la dépose du tableau de droite, qui est en cours de restauration.

A ces projets, d'autres doivent être entrepris, à la salle des fêtes, il y a des fuites sur le toit et de l'humidité sur les murs. Ce travail sera réalisé par les conseillers. Dès que le problème sera réglé, une remise en peinture sera exécutée. La création d'un local en bois devra être réalisée pour le stockage des bacs ordures ménagères. Les travaux d'accessibilité devront être réalisés à l'église et à l'agence postale.

DEPLACEMENT DES PANNEAUX DES ENTREES DE VILLAGE

Depuis plusieurs années, la publicité et les enseignes répondent à des normes définies par le Règlement National de Publicité (RNP). Dans le cadre du PLUI, la communauté de communes va mettre en place un Règlement Local de Publicité Intercommunal qui sera plus proche des besoins locaux et en s'approchant du RNP.

Pour réaliser ce règlement, il a été demandé aux communes de fournir les arrêtés de limites d'agglomération. Le maire désire déplacer les panneaux des entrées de la rue du Bois et de la rue du Pont. Un contact sera pris avec la DDT pour ne pas être hors la loi.

PONT SUR LA LOUE

Le Conseil Départemental va mettre en place un portique pour empêcher tous les véhicules de plus de 2.80 m d'utiliser le pont. Une réunion a été organisée pour permettre aux exploitants agricoles d'utiliser des chemins en bon état et entretenus par le conseil départemental. Une réunion sur le terrain doit être organisée le 10 février.

Le Conseil Départemental a budgété 100 000,00 euros pour réaliser des études complémentaires. Dans le meilleur des cas, la construction du nouveau pont débutera en fin d'année 2016 si des crédits sont mis à la 2ème demande de modification budgétaire (DM2) ou début 2017.

FLEURISSEMENT

La commission va travailler sur le fleurissement en accentuant son action surtout sur les bâtiments communaux du centre du village. Toutes les personnes qui veulent aider peuvent se faire connaître à la mairie.

NETTOYAGE DU CIMETIERE

A partir de 2017, l'utilisation de désherbant sera interdite pour les communes. Donc des solutions doivent être trouvées pour entretenir le cimetière. Plusieurs solutions ont été avancées :

-Nettoyer manuellement, solution la plus écologique

-Laisser pousser l'herbe

-Désherber en brûlant à l'aide de gaz.

-Tout bitumer

Le conseil se donne une année pour trouver la solution la plus appropriée et la plus satisfaisante, si elle existe.

SALLE DES FÊTES BAREME ORDURES MENAGERES

Lors d'un conseil précédent, il avait été décidé que le tarif demandé pour l'utilisation des bacs serait de 35 euros. Après avoir reçu la première facture le coût est de 30.00 euros. Le conseil décide donc de ramener la somme demandée de 35 à 30 euros. Pour les autres tarifs, ils seront révisés en fin d'année.

QUESTIONS DIVERSES

PLUI

Un plan a été donné à chacun des conseillers. Une réunion publique sera organisée à Chamblay le 1 mars à 20h30 à la salle des fêtes.

Toutes les zones humides qui sont constructibles doivent être compensées par le double en superficie par la communauté de communes. Des analyses doivent être réalisées. Si la CCVA n'avait pas réalisé ces actions, c'est le propriétaire du terrain qui devait prendre toutes les contraintes à sa charge.

LOTISSEMENT

Une parcelle de 10 ares vient d'être vendue. Les fonds serviront à rembourser une partie du prêt. Depuis plusieurs années, des constructeurs sont approchés et nous espérons que cet investissement sera payant.

PASSATION DE COMMANDEMENT DES POMPIERS

L'Adjudant-Chef Yves Beaugendre quitte le commandement des pompiers de Chamblay le 28 février 2016. Le nouveau chef de corps des pompiers sera le Caporal Julien Garcia. Une cérémonie célébrant les 180 ans du CPI et la passation de commandement sera organisée le dimanche 28 février à 11h00 devant la salle des fêtes. Tous les habitants du village sont invités.

Les effectifs des pompiers sont en baisse : il ne reste plus que 5 pompiers. Nous soutiendrons toutes les actions de recrutement qui seront entreprises si nous ne voulons pas voir la disparition du CPI dans les prochaines années, le seuil critique du SDIS étant de 3 pompiers.

PASSAGE DU GEOMETRE DU CADASTRE

Le géomètre du cadastre va passer dans la commune entre le 15 février et le 31 mai. Il viendra mesurer toutes les nouvelles constructions.

CHEMIN DE LA CABANE DE CHASSE

Le Chemin menant à la cabane de chasse est dégradé, il a été demandé si la commune pensait boucher les trous. Ce chemin appartient à l'Association Foncière (AF) et, pour la partie dans le bois, à la commune.

Pour la partie de l’AF, la remise en forme du chemin est à l'étude mais le coût est important pour l'association.

Concernant la partie communale, un camion de concassé va être commandé et la mise en place sera prochaine.

SALLE DES FETES

La salle des fêtes va être équipée d'un micro-onde.

Une barre d'escalier va être installée pour accéder à l'estrade, cette installation est obligatoire pour l'accessibilité « handicapés ».

DEMANDE DE JEUX POUR ENFANTS

Des habitants demandent que la municipalité installe des jeux pour enfants. Ce projet va être étudié pour 2017.

Le Maire

Philippe BROCHET

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 21 SEPTEMBRE 2015

Président : Philippe BROCHET, Maire.

Présents : Alain TIMAL, Martine KREUZER, Gilbert HENRIOUD, Sylvie BERGER, Thierry BOILEAU, Jean Bernard BRUET, Jean Pierre GROS, Jean René PETETIN, Jean Baptiste ROSSET

Secrétaire : Sylvie BERGER

Absent Excusé : Daniel COMBE

AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (Ad'ap)

Les communes doivent réaliser un agenda d'accessibilité programmée pour les bâtiments communaux non aménagés recevant du public. Ce document doit être transmis en préfecture pour le 27 septembre 2015.

L'inventaire des équipements à installer, a été réalisé par le bureau "DEKRA" sur 5 bâtiments communaux ; la mairie, l'agence postale, l'école, la salle des fêtes et l'église.

Pour l'année 2016, le conseil municipal envisage de réaliser la fin des travaux d'aménagement de la salle des fêtes. Le montant estimé par DEKRA est de 1 950 euros.

La municipalité réalisera les travaux les plus simples et les moins onéreux. Une demande de subventions DETR sera réalisée pour les travaux les plus importants. Cette subvention peut être de 40% du montant HT des travaux.

En 2017, il est prévu la réalisation des travaux dans l'église et l'agence postale. Le montant prévu pour la réalisation des travaux est estimés à 9 300 euros

Les deux derniers bâtiments, l'école et la mairie, seront aménagés en 2018. Le montant des travaux est estimé à 25 970 euros.

SALLE DES FETES

Le maire a proposé que les ordures ménagères et les fournitures diverses soient intégrées dans le prix de location de la salle des fêtes. Le conseil a refusé, invoquant une transparence pour les locataires.

Le montant facturé pour les 2 bacs sera de 35 €.

Il a été demandé qu'un bilan financier soit réalisé pour le prochain conseil municipal.

EGLISE

Depuis le début de l'année, plusieurs entreprises sont intervenues pour réaliser des travaux sur le bâtiment. Au mois de mars, la société Prêtre a changé le système d'entraînement des cloches et l'alimentation électrique pour un coût total de 4 879.20 euros TTC. Durant l'été, plusieurs entreprises sont intervenues pour réaliser des travaux. L'entreprise Lustre a remplacé le chéneau du Clocher, appliqué une couche d'antirouille sur les éléments en métaux et appliqué un produit anti mousse pour un montant de 10 329.60 euros TTC. La menuiserie SERRAO a réalisé une nouvelle porte en chêne, réparé des bancs pour un montant de 15 858.00 euros TTC. L'auto entrepreneur Bruno a taillé de nouvelles pierres pour les deux piliers à l'avant de l'église et leurs mises en place pour un montant de 4 300 euros.

La remise en état du réseau électrique est le prochain travail à réaliser.

Concernant les deux tableaux à rénover, la DRAC vient d'accorder une subvention de 40%, le Conseil Départemental doit accorder une subvention de 25 % dans les prochains jours. Le 5 octobre, le dossier conjoint de Ounans et Chamblay déposé auprès du Conseil Régional doit être examiné pour l'attribution d'une subvention de 15%. Le montant des subventions s'élèvera à 80% de la somme hors taxe soit 9 760.00 euros pour un montant de 12 200 euros HT. Le montant restant soit 2 440.00 euros sera à la charge de la commune.

JOURNEE DU PATRIMOINE

Les 19 et 20 septembre, les journées du patrimoine ont eu lieu. Le samedi 19, Madame De Vesvrotte, Conservateur délégué des antiquités et objets d'art du Jura a animé une conférence sur l'église de Chamblay et les tableaux devant une assemblée de 18 personnes. Le dimanche après midi, 30 personnes ont visité l'église.

FONDATION DU PATRIMOINE

Pour la rénovation des tableaux, la commune envisage de solliciter des donateurs privés par l'intermédiaire de la Fondation du Patrimoine. Le conseil municipal décide d'adhérer à la Fondation, le montant de l'adhésion est de 50.00 euros pour les communes de moins de 1 000 habitants.

PLAN LOCAL URBANISME INTERCOMMUNAL

Les changements demandés en juillet ont été pris en compte par le cabinet URBICAN. La superficie proposée au PADD soit 4 ha est atteinte.

ORDURES MENAGERES

Il reste des cartes de la déchèterie à retirer à l'agence postale. Quelques puces ne fonctionnent pas et sont remplacées par le SICTOM. La taxe à la levée est mise en place depuis le 1 septembre pour les communes, pour les particuliers la taxation se fera à compter du 1 janvier 2016.

VENTES DE BOIS 2015 ET 2016

Les parcelles 1 et 2 n’ont pas trouvé preneur pour une estimation de 144 m2. Les parcelles 30 et 31 ont été vendues à la scierie Brochet pour 3 800.00 euros pour une estimation de 101 m2 (53 m3 de chênes et 48 m3 de hêtres)

Pour l'hiver 2016/17, l'ONF a proposé de vendre les parcelles 11 et 14. Le conseil juge que si ces deux parcelles sont vendues en plus des parcelles 1 et 2, le volume d'affouage sera trop important. Le conseil décide de ne pas proposer à la vente les parcelles 11 et 14.

SUBVENTIONS

Deux associations ont déposé une demande de subventions. Il a été accordé à la Confrérie des Radeliers de la Loue une somme de 100.00 euros et 350.00 euros pour l'Amicale des Pompiers.

FORMATION CIMETIERE

Il est proposé que le premier adjoint puisse suivre une formation au Greta de Lons le Saunier, portant sur la gestion du cimetière. Le coût de la formation est de 190.00 euros.

RENTREE SCOLAIRE

La rentrée scolaire s'est bien déroulée. En juin, il était prévu que le RPI Chamblay-Villers perde la 6ème classe. A la rentrée, le nombre d'enfants étant plus important, la 6ème classe a été pérennisée. Monsieur David LORENZATI qui a été durant une année à mi-temps, a repris les cours à 80 %. Pour les 20%, c'est madame Anne AIGROT qui a été nommée par l’Inspecteur Académique.

FETE DE CHAMBLAY

La fête de Chamblay s’est déroulée sur deux journées et organisée par plusieurs associations du village. Le samedi, une fête des associations a été organisée avec des jeux et une présentation des activités. Cette journée s'est terminée par un repas tiré du sac. Le dimanche, la brocante a été organisée, avec le soir un tir de feux d'artifices et un repas dansant.

Les bénéfices de la fête ont été partagés entre toutes les associations présentes.

COMMEMORATION DU 4 SEPTEMBRE

La commémoration du 4 septembre 1944 a eu lieu le 6 septembre. Les participants ont été moins nombreux du fait de la fête du Biou à Arbois qui avait une importance particulière cette année.

Les participants avançant en âge, il faudra prévoir pour les années à venir d'installer des chaises ou des bancs en plus grand nombre.

QUESTIONS DIVERSES

CALVAIRE

Gilbert Henrioud, troisième adjoint, restaure le Calvaire. Un travail important a été entrepris pour réparer tous les dégâts dus au temps. Le Calvaire retrouvera sa place très prochainement.

PONT

Une étude, concernant la solidité du pont, devait être réalisée en septembre. Cette étude est repoussée en décembre. Si le Conseil Départemental peut dégager des fonds sur le budget 2016, les travaux pourront débuter en fin d'année 2016.

ELECTIONS REGIONALES

Les élections régionales auront lieu les dimanches 6 et 13 décembre. Il est demandé aux conseillers de réserver ces deux jours. Le planning des permanences sera réalisé au prochain conseil.

CCVA

La loi NOTRe votée le 7 août 2015, prévoit la disparition des communautés de communes de moins de 15 000 habitants avec des dérogations pour les communes rurales. Le plafond pour le Jura est de 7 558 habitants. La communauté de communes du Val d'Amour ayant une population de 9 802 habitants ne sera pas impactée pour l'instant par cette réforme. Pour le Doubs, la taille des communautés doit être supérieure à 14 000 habitants. La communauté de communes de Quingey est dans ce cas. La commune d'Arc et Senans ne désirant pas rejoindre la communauté de communes d'Ornans, a demandé son intégration à la CCVA. Avant toutes discussions avec la commune d'Arc et Senans, il faut attendre l'autorisation de l'état en l'occurrence les Préfets du Jura et du Doubs. Cette adhésion n'entraînera pas la prise de nouvelles compétences par la CCVA. Pour la commune l'impact sera la perte d'un représentant communautaire.

CEREMONIE DU 11/11/2015

Comme pour le 8 mai, la cérémonie du 11 novembre aura lieu à Ounans.

MATERIEL DES POMPIERS

Les deux appareils respiratoires isolants des pompiers ont été déclarés lors de la visite de contrôle, hors service. Les pompiers envisagent leur remplacement. La dépense est estimée à une somme supérieure à 2 000 euros.

Le Maire

Philippe BROCHET


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