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CINEMA : "L'Homme Pressé", salle des fêtes de Mouchard le jeudi 20/12 à 20h30. Navette habituelle assurée aux mêmes horaires de Mont Sous Vaudrey (19h50 au Champ de foire) à Mouchard (arrêts Ounans (20h école)-Chamblay (20h05 école)-Villers Farlay (20h10 mairie), aller/retour.

Colis Des Anciens : distribution par les membres du CCAS et les conseillers le samedi 22 décembre à partir de 9h30/10h.

Secteur Jeunes Val d'Amour : Le 13/12/2018, spectacle de danse "CROSSOVER" (Hip Hop, danse comtemporaine et break) à la Commanderie à Dole 20h30, réservation au 07.85.24.46.89 ou secteurjeunes@valdamour.com. Le 14/12/2018, "Murder-Party", jeu d'aventures policières, début 19h , à la médiathèque de Bel Air,  réservation obligatoire au 03.84.80.01.44. ou laura.faillat@valdamour.com. Transport assuré pour les deux évènements. 

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les Brèves 2016 - par mairieChamblay le 18/04/2016 : 89:65

Les brèves 2016

Mairie de Chamblay / Site : chamblay.fr

CONSEIL MUNICIPAL du 17/10/2016

Ordre du jour

Décisions

Modification du budget

Depuis 2014, la commune doit participer au redressement des finances publiques. A partir de 2016, la somme que l'état ne verse plus à la commune doit apparaître dans la comptabilité communale.

La Décision Budgétaire Modificative (DBM) concerne un montant de 3.872€ entre les postes D73916 et R7411.

Vente des bois

La vente des bois a été organisée à Ornans le 5 octobre. Les parcelles 1 et 2 ont été mises en vente : le prix de retrait donné par l'ONF est de 9490€. La meilleure offre était de 7.500€ ; après négociation, la scierie Brochet propose un prix de 8.000€.

Le conseil donne son accord pour la vente des bois à la scierie Brochet pour le montant de 8.000€.

Employé communal

Le contrat temporaire d’employé communal a été prolongé pour seconder Alexandre Di Domizio pour un certain nombre de travaux essentiellement liés à la mise aux normes d’accessibilité : seuils de l’église et de la poste

D’autres travaux sont prévus ou ont été réalisés dans ce cadre : crépissage du mur dans la cour de l’école, socle du Christ à l’entrée du village côté Ecleux

La création d'une plate forme de stockage sur le terrain à proximité du cimetière sera réalisée.

A ce titre, le maire propose un nouveau contrat de 35 heures à René Couturier. Cette proposition a été acceptée par le conseil municipal.

Travaux sécurisation et accessibilité

Dans le cadre du Plan Particulier de Mise en Sécurité (PPMS), des travaux seront à envisager pour davantage sécuriser l’école : cette sécurisation s’avère difficile dans la configuration actuelle de notre école.

L’inspection académique sensible à notre réunion semble s’engager vers des travaux : élévation de la clôture, mise en place d’une gâche et d’un interphone avec vidéo. La porte d’entrée sera alors systématiquement fermée, l’ouverture se déclenchant depuis les classes après identification de la personne.

Le dossier d'accessibilité de la mairie est en cours de réalisation pour pouvoir déposer les demandes de subventions dans le premier trimestre 2017 et pour une réalisation des travaux en 2017-2018.

Demande de subvention

Le conseil confirme son principe de n’accorder de subvention qu’aux associations de la commune, et rejette donc la demande de la ligue pour le cancer et l’association pour la sclérose en plaques.

Travaux

Des travaux sont à l'étude à la mairie. Des contacts vont être pris avec des entreprises pour une mise aux normes de l'électricité dans le couloir de la mairie. Une nouvelle salle à archives va être installée au premier étage.

Questions Diverses

Voirie

Colis des Anciens

Administration

Commission OM

Coût Assainissement

JP Gros demande à ce que le conseil envisage la réfection de la rue des Enclos, complètement défoncée. Le conseil s’engage à remettre à reboucher en urgence les plus gros trous, et va demander des devis pour refaire un fond à cette route (anciennement un chemin de terre).

Choix du colis par Thierry Boileau en concertation avec le maire : 44 colis + 3 boîtes de chocolat pour les personnes hospitalisées.

Proposition de la date de distribution par les conseillers et les membres du CCAS le samedi 10/12.

Le SIDEC propose aux communes la mise en place du dispositif COMunication Electronique de Données d'Etat Civil (COMEDEC) à partir de 2017. Ce dispositif doit faciliter l'accès à l'état civil communal, aux notaires, aux préfectures pour la délivrance des pièces d'identité, les actes notariaux et les recherches généalogiques

La municipalité va déposer une demande d'adhésion à ce programme, pour une réalisation de la numérisation sur 2 ou 3 ans.

La commission des ordures ménagères (OM) de la CCVA s’est réunie au sujet des tarifs 2017. Elle refuse la redevance incitative, et propose d’étudier des solutions pour diminuer le coût des OM ; espacer la collecte des bacs gris tous les 15 jours, mettre en place des moloks (containers semi-enterrés) ou quitter le SICTOM et privatiser la levée et le traitement des OM.

La prise de compétence par la CCVA aura lieu le 1er janvier 2017. Cette prise de compétence entraînera une harmonisation des tarifs sur le périmètre de la Communauté de Communes pour une durée de 9 ans, puisque le dernier contrat d'affermage court jusqu'en 2025. En 2025 fin des contrats, à partir de cette date le prix de l’eau (1,48€) sera identique pour toutes les communes du Val d’Amour. Engagement est pris par le président de la CCVA de ne pas remonter le prix de l’eau jusqu’en 2020.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

19 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Evelyne Bidaut, Catherine Brochet, Yvette Demesmay, Grégory Gros, Goran Stamenkovic, Jean-René Petetin, Daniel Brochet : bilan de la fête des associations et de la fête patronale.

29 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Martine Kreuzer, David Lorenzati et Dominquie Brusa : réunion sur la mise au point du PPMS

29 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion de bureau de la CCVA.

10 octobre, à Chamblay, Alain Timal : conseil d’exploitation à la CCVA

10 octobre, à Ecleux, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : réunion syndicat des eaux de La Biche.

13 octobre, à Belmont, Philippe Brochet et Alain Timal : réunion du conseil communautaire.

17 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

Rappel : les cartes jeunes sont à retirer au bureau de poste aux heures d’ouverture de l’agence. De nombreuses cartes sont encore à retirer : c’est le CCAS qui a choisi d’offrir ces cartes aux jeunes du village. Merci de venir les chercher.

Les horaires d’hiver de la déchèterie sont les suivants :

-mercredi et samedi matins de 9h30 à 11h45,

-mardi et jeudi après-midi de 14h à 16h45,

-samedi après-midi de 13h30 à 16h45.

La déchèterie est donc fermée les lundis et vendredis toute la journée.

Bacs jaune/bleus : A compter du 3 octobre 2016, tous les emballages en plastiques vont dans le bac couvercle jaune/bleu. Sont autorisés en plus : les barquettes de jambon, paquets de café, pots de yaourt, de fromage blanc, barquettes de beurre, de fruits, petits pots de fleurs, sacs de croquettes, boites à œufs, …

Rappel : des inscriptions pour l’affouage ont été transmises sans signature directe des personnes concernées et sans attestation d’assurances. L’affouage ne sera pas distribué aux personnes qui ne seront pas en règle sur ces deux points. Cette décision du conseil du 17 septembre a été prise à la demande de la commission bois.

Nous vous recommandons de vous inscrire à la newsletter de la CCVA (animation@valdamour.com) afin d’être informé des différentes animations sur le territoire…Vous y retrouverez entre autres les horaires des bus pour les séances de cinéma à Mouchard les 27/10 (« Victoria ») et 8/11 (« Juste la fin du monde ») à 20h30. : départ Mont sous Vaudrey (Champ de foire 19h50), arrêts à Ounans (école 20hh), Chamblay (école 20h05) et Villers Farlay (mairie 20h10), retour idem.

Le bureau de vote pour les « Primaires de la Droite et du Centre » sera situé à Mouchard pour les habitants de Chamblay, les 20 et 27 novembre 2016.

Dans le cadre du mois du film documentaire, une projection d’un film de Jean-Christophe Macchioni « Les tourbières et trésors cachés de la montagne jurassienne » sera organisée à la salle des fêtes de Chamblay le jeudi 3/11 à 20h30. Le film sera suivi d’un débat en présence du réalisateur.

La cérémonie commémorative de l’armistice du 11 novembre, commune aux villages d’Ounans et de Chamblay, aura lieu à Chamblay à 11h30 devant le monument aux morts, et sera suivie du verre de l’amitié offert aux personnes présentes à la salle des fêtes. Nous comptons sur votre présence.

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

Mairie de Chamblay / Site : chamblay.fr

CONSEIL MUNICIPAL du 12/09/2016

Ordre du jour

Décisions

Délégué de la commune à la CCVA

Les communes de Chamblay, Chissey sur Loue, Souvans, Vaudrey et la Vieille-Loye, suite à l’application de la loi NOTRe et au renouvellement du conseil de Villeneuve d’Aval, perdent chacune un titulaire au conseil communautaire.

Philippe Brochet reste titulaire, et Alain Timal devient ainsi son suppléant.

Nouveaux statuts de la CCVA

Une réunion d’information de la CCVA a été organisée à Mont Sous Vaudrey pour l’ensemble des conseillers des 24 communes du Val d’Amour le 5/09/2016.

Pour mémoire, le bureau de la CCVA a fait le choix d’anticiper les évolutions de l’Etat et pour conserver une dotation moins amputée, c’est la CCVA qui a augmenté les impôts, permettant ainsi l’octroi à la communauté de communes de dotations plus importantes, que cette dernière peut alors reverser aux communes, limitant ainsi la baisse de la DGF voulue par l’Etat (qui va encore augmenter pour le prochain budget). Seule la CCVA a ainsi augmenté sa DGF dans le Jura.

Cet effort doit être poursuivi pour les mêmes raisons les prochaines années.

L’Etat impose (pour maintien de la DGF bonifiée et du FPIC) aux communautés de communes de prendre de nouvelles compétences (6 en 2017 et 9 en 2018) actuellement partagées entre les différentes collectivités territoriales et les communes.

Notre communauté de communes a déjà 4 compétences : l'aménagement de l'espace, le développement économique, les ordures ménagères, partiellement l'assainissement.

Les compétences suivantes seront prises progressivement :

-Aire d’accueil des gens du voyage (2017)

-Gestion des milieux aquatiques et protection des inondations

-Construction, entretien et fonctionnement des équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire et d'équipement de l'enseignement préélémentaire et élémentaire d'intérêt communautaire (actuellement boulodrome et médiathèques, à venir groupes scolaires et installations sportives).

-Assainissement : compétence déjà assumée pour les réseaux de transit et les stations d’épuration, à venir en 2017 le traitement des eaux usées.

-Eau potable : possibilité d’attendre jusqu’en 2020, mais la CCVA traitera cela avec l’assainissement donc en 2017.

- Création et gestion de Maisons de services au public et définition des obligations de service public s’y rattachant : début 2020, mais application en 2017 pour CCVA car le Pôle fonctionne déjà à Ounans.

Chaque conseil municipal doit voter ce projet : le conseil de Chamblay a voté l’approbation de ces nouveaux statuts : 7 Pour et 1 Abstention,(3 excusés)

Projet Eolien

Les demandes d’autorisation à l’aviation civile et aux autorités militaires sont en cours ;

Les mesures du vent auront lieu durant les mois d'octobre et novembre. La prochaine étape concernera les autorisations auprès de la DRAC, car l’implantation prévue est dans le périmètre de la Saline Royale d'Arc et Senans.

Travaux 2016/2017

Réfection du toit de la poste ; demandes de subventions faites, mais en attente des réponses : estimation des travaux environ 40.000 €.

Travaux d’accessibilité : la poste (place parking+table abaissé+trou), l’église (boucher caniveau et relever le seuil, faire cheminement depuis place handicapée..), la mairie, pour une estimation de 20.000 €.

Branchement au réseau d’assainissement de la salle des fêtes : estimation 5.000 €.

Fête patronale

La fête patronale organisée sur 2 jours (samedi la fête des associations) a connu un beau succès.

Les forains et leurs animations ont été fort appréciés.

Les associations de commune

L’association « Les Amis de Chamblay » demande l’utilisation de la salle des fêtes pour de nouvelles animations : gym le mercredi soir et danses de salon le jeudi soir.

Comme pour le CAL (Gym du jeudi matin), le conseil demande à l’association une participation aux frais d’un montant de 50 € / activité.

Les pompiers de la commune

Le Centre de Première Intervention (CPI) de Chamblay compte un effectif de 5 pompiers.

Depuis le 1er septembre 2016, deux nouveaux pompiers ont été recrutés : Jonathan Pesse Girod habitant à la Biche, et Sébastien Doublet habitant rue du Bois

Le futur pont

Après échanges avec le président du Conseil Départemental, les travaux du pont seront prioritaires en 2017

La construction à 2 voies est privilégiée à la restauration du pont actuel.

Le Conseil Départemental est toujours en attente des études techniques, la décision budgétaire sera prise pour le prochain budget départemental.

Forêts : coupe des bois

2017 : mise en vente des parcelles 1 et 2, et 2017/2018 exploitation des parcelles 11 et 14

Pour l’affouage 2016/17, sur proposition de la commission « Forêt», il a été décidé que les affouagistes s’inscriront en mairie en signant et en fournissant une attestation d'assurance.

Les inscriptions seront ouvertes entre le 14 octobre et le 1er novembre.

Questions Diverses

Travaux

PLUI

Ecole

PPMS

Mise en crépi des murs du local des jeunes (dans la cour de l’école) et socle du Christ : M. René Couturier est embauché pour 35h.

Travaux ENEDIS vers la scierie : mise en place d’ transformateur pour le lotissement et pour la scierie

Le Préfet a fixé les dates de l'enquête publique qui se déroulera du 12/10/2016 au 23/11/2016.

Le Commissaire enquêteur sera présent au village pour deux ½ journées publiques : les 20/10 et le 22/11 de 14h à 17h à la CCVA.

Bon déroulement de la rentrée avec un renouvellement de l’équipe d’enseignant à Villers Farlay et en partie à Chamblay.

Le Ministère de l’Education nationale demande la mise en place d’un Plan de Particulier de Mise en Sécurité (PPMS) à tous les établissements scolaires ; une réunion entre la mairie, les référents sécurité, les pompiers et les enseignants aura lieu prochainement pour arrêter ces mesures d’urgence dans notre école.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

29 juin, à Dole, Philippe Brochet : réunion à la sous-préfecture avec la CCVA.

5 juillet, à Villeneuve d’Aval, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire de la CCVA.

8 juillet, à Lons le Saunier, Philippe Brochet : réunion du conseil départemental.

19 juillet, à Chamblay, Alain Timal, Martine Kreuzer, Thierry Boileau, Jean-René Petetin, Catherine Brochet (Les Radeliers), Yvette Demesmay et Colette Timal (Arts Créatifs), Evelyne Bidaux (CAL Gym), Françoise Riduet et Goran Stamenkovic (Les Amis de Chamblay), Daniel Brochet et Gaëlle Léon-Martinez (Amicale des Pompiers) : préparation de la fête patronale et des associations.

28 juillet, à Chamblay, Philippe Brochet : commission « appel d’offres » à la CCVA.

1er août, Philippe Brochet et Alain Timal : réunion avec « Intervent » (société en charge des études sur la faisabilité d’implantation d’éoliennes) à la mairie.

30 août, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion de bureau à la CCVA.

4 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau et Jean-Bernard Bruet à la cérémonie commémorative de la Libération du Val d’Amour.

5 septembre, à Mont Sous Vaudrey, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer et Jean-Bernard Bruet : réunion d’information de la CCVA pour l’ensemble des conseillers du Val d’Amour, bilan et perspectives de la répartition des compétences entre la CCVA et les communes en application de la loi NOTRe.

12 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-René Petetin : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

Suite aux contrôles effectués par la Lyonnaise des Eaux, les personnes n’ayant pas réalisé les travaux concernant l’assainissement vont être taxés pour non application de leurs obligations : le coût sera directement prélevé sur leur facture.

Les cartes « Jeunes », offertes par le CCAS aux jeunes (8 à 20 ans) de Chamblay, sont à retirer à l’agence postale.

Nous vous invitons vivement à participer aux enquêtes publiques à Chamblay concernant le PLUI, les dates sont affichées sur les panneaux d’information municipaux (mairie, poste).

ENEDIS (anciennement ERDF) nous signale une coupure de courant rue du Chêne Brûlé et rue des Tournesols le 26 octobre 2016 de 8h30 à 12h30.

Pour ceux qui souhaiteraient avoir un maximum de précisions concernant les nouveaux statuts de la CCVA et le détail des compétences actuelles et à venir, nous vous invitons à vous rendre sur le site de la CCVA : www.valdamour.com.

Le point sur la rentrée au RPI et à l’école de Chamblay :

*à Villers Farlay : 17 élèves en Petite Section (PS), 18 élèves en Moyenne Section (MS), 17 élèves en

Grande Section (GS), 16 élèves au CP, 20 élèves au CE1 et 8 élèves au CE2, soit un total de 96 élèves scolarisés à Villers Farlay pour 4 classes.

*à Chamblay : 8 élèves au CE2, 22 élèves au CM1 et 25 élèves au CM2, soit 55 élèves scolarisés à

Chamblay pour 2 classes.

Nous avons donc un total de 151 élèves sur le RPI. L’équipe enseignante s’est considérablement renouvelée, essentiellement à Villers Farlay ; nous souhaitons la bienvenue à Mmes Loigerot et Pichot (MS/GS), à Mme Dupuich (CP) et Mme Szczurek (CE1/CE2) et nous avons retrouvé avec plaisir Mme Bole-Richard (PS/MS et CE2/CM1) sur les deux sites.

Enfin pour seconder cette équipe, le RPI est épaulé par 3 Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap (AESH) à temps plein sur les deux écoles, ainsi que 2 Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM) sur Villers Farlay et une orthophoniste du Centre d’Education pour Enfants Déficients Auditifs (CEEDA).

Félicitations à Jonathan Pesse-Girod et à Sébastien Doublet pour leur entrée au CPI de Chamblay. Nous les remercions de cet engagement au service de notre population, et espérons que cela suscitera encore d’autres adhésions à l’avenir, plus particulièrement auprès de nos jeunes villageois.

Enfin, nous vous rappelons que les informations « urgentes » (coupure d’électricité, cartes jeunes, enquête publique…) sont systématiquement mise sur notre site Chamblay.fr. Quelques articles y apparaissent, des photos des évènements sont mis en ligne, les compte-rendu du conseil officiels et les Brèves aussi ! Tous ceux qui souhaiteraient rédiger un article ou une nouvelle sont les bienvenus !

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

Mairie de Chamblay / Site : chamblay.fr

 


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