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Secteur Jeunes Val d'Amour : Le 13/12/2018, spectacle de danse "CROSSOVER" (Hip Hop, danse comtemporaine et break) à la Commanderie à Dole 20h30, réservation au 07.85.24.46.89 ou secteurjeunes@valdamour.com. Le 14/12/2018, "Murder-Party", jeu d'aventures policières, début 19h , à la médiathèque de Bel Air,  réservation obligatoire au 03.84.80.01.44. ou laura.faillat@valdamour.com. Transport assuré pour les deux évènements. 

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compte -rendu de conseil municipal 2018 - par mairieChamblay le 28/02/2018 : 45:78

Compte-rendu  CM 2018

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 18 MAI 2018

PRESIDENT : BROCHET Philippe, Maire.

PRESENTS : TIMAL Alain, KREUZER Martine, BERGER Sylvie, BOILEAU Thierry, BRUET Jean Bernard, GROS Jean Pierre, PETETIN Jean René, ROSSET Jean Baptiste

SECRETAIRE : Alain TIMAL

EXCUSE : HENRIOUD Gilbert,

RAPPORT D'ACTIVITE DE LA CCVA

Comme chaque année, le rapport d'activité 2017 de la CCVA est présenté au Conseil Municipal. Ce rapport reprend toutes les actions dans les domaines de compétence de la CCVA. Ce rapport d'activité est en ligne sur le site de la CCVA.

SIDEC, AVENANT A LA CONVENTION

En 2017, la commune a signé une convention pour trois années avec le SIDEC. Suite à un contrôle du SIDEC par la Chambre Régionale des Comptes, plusieurs remarques concernant la rédaction de la convention ont été notifiées. Pour cette raison et pour se mettre en conformité avec les remarques de la Chambre, il a été décidé de soumettre un avenant à l'ensemble des conseils municipaux des communes adhérentes au SIDEC.

ECOLE

A partir de la rentrée 2018, le groupe scolaire passe de 4.5 jours par semaine à 4 jours par semaine. La décision du conseil des écoles et après avoir reçu l'aval du service des transports du département, a été acceptée par l'Inspecteur d'Académie.

NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE

Les réflexions concernant le nouveau groupe scolaire avance. Le SIDEC répertorie les demandes des différents acteurs qui utiliseront cette nouvelle infrastructure.

Le projet de la construction va être soumis à un concours d'architecture. 3 architectes seront retenus pour présenter un projet. Les architectes non retenus seront rémunérés pour leur travail à hauteur de 14 000 à 20 000 euros.

Les travaux sont prévus pour débuter à l'été 2019 pour une livraison en juillet 2020.

LOCATION DE LA PARCELLE ZE 126 AU GRAMONT

Le GAEC de Clairvans loue la parcelle au pied du pont. Durant les travaux, le terrain va être utilisé par le GAEC mais également par les entreprises. Le passage des engins sur le terrain loué va créer des nuisances pour l'exploitant.

Le conseil décide à huit voix et une abstention de ne pas demander de fermage pour l'année 2018.

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Le conseil municipal décide l'attribution de subventions aux associations suivantes ;

Les Amis de Chamblay : 100.00 euros

Souvenir Français : 50.00 euros

Association "Les Loue Piots" : 100.00 euros

Club Chamblay Loisirs, nouvelle association communale qui est créée depuis un mois : 100.00 euros

QUESTIONS DIVERSES

REUNION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Le 5 juin à 20H00, la communauté de Communes organise une réunion à Souvans pour l'ensemble des conseillers municipaux des communes membres. Au cours de cette réunion plusieurs points seront abordés et des échanges pourront avoir lieu entre les conseillers et les membres du bureau.

TRAVAUX DU SIEGE

Les entreprises ont été retenues pour réaliser les travaux du nouveau siège de la CCVA. La signature avec les différentes entreprises aura lieu le 7 juin. Les travaux vont débuter en juillet pour une livraison en juillet 2019. Le coût des travaux sera de 1 125 000.00 euros.

RANDONNEES DU VAL D'AMOUR

Le 3 juin, les randonnées du Val d'Amour vont se déroulées. L'arrivée sera à Vaudrey.

Le conseil étudie l'organisation de la journée en 2019.

TRAVAUX DU PONT

Le 22 mai, monsieur Clément PERNOT, président du Conseil Départemental, doit participer à une visite de chantier.

OPAH

Une pièce de théâtre avec pour thème l'OPAH va être jouée à Mouchard le vendredi 25 mai à 18h00. Toutes les personnes intéressées sont invitées.

SALLE DES FETES

La façade de la salle des fêtes a été repeinte par deux conseillers. D'autres travaux extérieurs seront réalisés pour redonner une nouvelle jeunesse au bâtiment.

Le Maire

Philippe BROCHET

Compte-rendu

du conseil municipal

DU 19 MARS 2018

PRESIDENT : BROCHET Philippe, Maire.

PRESENTS : TIMAL Alain, KREUZER Martine, HENRIOUD Gilbert, BERGER Sylvie, BOILEAU Thierry, GROS Jean Pierre, PETETIN Jean René, ROSSET Jean Baptiste

SECRETAIRE : TIMAL Alain

EXCUSE : BRUET Jean Bernard,

COMPTE ADMINISTRATIF 2017 LOTISSEMENT

L'année 2017 se termine par un budget déficitaire de 35 761,60 euros, les ventes 2017 n'ayant pas été comptabilisées.

Le déficit 2017, va disparaître en 2018 lorsque les ventes de terrains seront comptabilisées.

COMPTES DE GESTION BUDGET PRINCIPAL, LOTISSEMENT ET AFFECTATION DES RESULTATS

Les comptes de gestion du budget principal et du budget lotissement sont conformes aux comptes administratifs.

Les résultats de la section de fonctionnement seront transférés à la section d'investissement pour compenser  le déficit et financer les nouveaux investissements.

BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET LOTISSEMENT 2018

Budget principal

Il est prévu pour l'année 2018 des dépenses en section  d'investissement pour un montant de 217 254,36 euros qui seront financés par du remboursement FCTVA, des subventions et un apport de la section de fonctionnement.

En section de fonctionnement, il est prévu des dépenses à hauteur de 373 651,00 euros, qui seront équilibrées avec les recettes.

Budget lotissement

Il est prévu pour l'année 2018 d'équilibrer le budget à 84 000,00 euros et couvrir le déficit 2017. Les ventes des deux parcelles 2017 seront comptabilisées cette année et nous espérons que les parcelles réservées pourront être passées en comptabilité cette année.

REVISION DES TAUX D'IMPOSITION

Depuis 2015, la commune de Chamblay a signé le pacte financier et fiscal avec la CCVA. Ce pacte a été établi pour perdre le moins de fonds suite aux décisions prises par les gouvernements, c'est à dire la baisse des dotations. Ce pacte couvre les années 2015 à 2020. La CCVA prélève l'impôt pour la commune et en reverse la totalité de perte de la DGF voire même plus. En contre partie, les communes s'engagent à ne pas augmenter leurs impôts.

C'est dans ce cadre, que le conseil municipal a décidé de ne pas augmenter l'impôt en 2018.

DEMANDE DE SUBVENTIONS

Plusieurs associations ont transmis une demande de subventions pour l'année 2018. Le conseil a accordé une subvention au CAL/Gym de 100,00 euros, à l’Amicale des Pompiers de 350,00 euros, aux Arts Créatifs de 100,00 euros et à la Confrérie St Nicolas des Radeliers de la Loue de 100,00 euros.

TRAVAUX ELECTRICITE DES INSTALLATIONS COMMUNALES

-Remplacement d'une horloge sur le réseau d'éclairage public rue de Clairvans par l'entreprise SAS JB ELEC pour un montant de 576,00 euros TTC

-La remise en conformité du bâtiment de la poste et locatif suite au passage du contrôleur DEKRA, par l'entreprise Laroche pour un montant de 1 200,00 euros TTC

-La remise en conformité des bâtiments de la mairie, de l'atelier communal, du local des pompiers et de l'église pour un montant TTC de 2 238,00 euros TTC

-Un contact a été pris avec le SIDEC pour réaliser l'implantation du réseau d'éclairage public à proximité du château avec l'installation de 4 lampadaires. Le devis est en attente. Il a été demandé que les travaux soient réalisés en 2018.

FUTUR PONT DE CHAMBLAY

L'entreprise va commencer les travaux. Il est prévu une quinzaine de jours pour aménager le lieu de vie avec les accès au chantier.

Les travaux débuteront début avril avec la construction de la culée côté Chamblay, puis vers le 15 avril le début des travaux dans la Loue, pour la construction de la pile durant les mois d'avril et mai.

Nous rappelons qu'il est interdit d'aller sur le chantier durant les travaux, les personnes intéressées pourront observer les travaux depuis l'ancien pont.

FUTUR GROUPE SCOLAIRE

Une rencontre a été organisée par la communauté de communes pour répertorier les besoins des personnels enseignants, des centres de loisirs, des cantines et les demandes des communes.

Au cours de cette réunion, ont été abordé les différentes phases de la construction avec pour but l'ouverture de l'école à la rentrée 2019.

RENCONTRE PARC EOLIEN ET ETUDES

Une étude sur la sonorisation va débuter prochainement. Trois micros seront posés dans le village pour étudier le bruit de la forêt. Dans le même temps, un mat de 10 m sera installé.

Dans le cadre de l'étude paysagère, une rencontre va être organisée avec la direction des Salines d'Arc et Senans.

TRAVAUX ROUTIERS

Il a été demandé plusieurs devis afin de planifier la remise en état des routes de la commune. Pour l'année 2018, il a été décidé la remise en état de la route de la Biche, d'une partie de la rue du Chêne Brulé et une autre rue des Enclos, l'arasement des abords des rues de Clairvans et Voirolins et la remise en état d'une partie du chemin de Clairvans.

La rue de la digue sera refaite après la construction du nouveau pont.

QUESTIONS DIVERSES

SICTOM

Depuis le 1er janvier, tous les déchets déposés par l'employé communal sont facturés à la commune. Le coût est important puisqu'il va de 0.40 euro pour un litre d'huile alimentaire à 74.00 euros pour du bois B à trier. Les seuls dépôts gratuits sont la ferraille, papier, carton et verre.

REFECTION DES DESSUS DE PILIERS A L'EGLISE

Deux dessus de piliers de l'église sont abîmés. Initialement, les travaux n'avaient pas été prévus pour 2018, mais M BRUNO part en retraite cette année et le coût de sa prestation étant moins important que les autres entreprises, il a été décidé d'effectuer les travaux cette année. Le coût est de 4 500.00 euros.

OPAH

La Communauté de Communes a lancé une nouvelle OPAH. 7 dossiers ont été déposés à la CCVA. Les personnes qui envisagent d'effectuer des travaux de restauration, d'isolation et autres, peuvent déposer une demande.

Le Maire

Philippe BROCHET

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 13 FEVRIER 2018

PRESIDENT : BROCHET Philippe, Maire.

PRESENTS : TIMAL Alain, KREUZER Martine, HENRIOUD Gilbert, BERGER Sylvie, BOILEAU Thierry, BRUET Jean Bernard, PETETIN Jean René, ROSSET Jean Baptiste

SECRETAIRE : Alain TIMAL

EXCUSE : GROS Jean Pierre

COMPTE ADMINISTRATIF 2017

L'année 2017 se termine par un budget excédentaire en fonctionnement de 60 101.25 euros. Les recettes de fonctionnement s'élèvent à 201 314.73 euros et les dépenses à 141 213.48 euros.

La section d'investissement est déficitaire de 7 425.34 euros, les recettes s'élèvent à 47 920.52 euros et les dépenses à 55 345.86 euros.

En reprenant les excédents des années précédentes, il ressort un excédent cumulé de 112 668.76 euros. Cet excédent permettra le financement des travaux d'investissement et du remboursement des prêts de l'année 2018.

DISPOSITIONS GOUVERNEMENTALES POUR LE BUDGET 2018

Dans la loi de finances, le gouvernement demande que les dépenses pour 340 collectivités n'augmentent pas de plus de 1.2 %. Pour ces 340 collectivités, qui correspondent à 75% des dépenses, une convention sera signée et un contrôle effectué en 2019. Pour les 35 000 autres communes, qui représentent 25 % des dépenses, l'augmentation sera prise dans la globalité.

Le but, pour réguler la dépense, est de faire diminuer l'endettement des collectivités, puisque l'augmentation des dépenses ne doit pas dépasser 1.2 % alors que l'augmentation de l'inflation est estimée à 2.5%. Les collectivités doivent autofinancer un maximum d'investissements.

La part « Dotation Solidarité Rurale » de la commune doit augmenter puisqu'il est prévu une augmentation nationale de 90 millions.

Concernant le fond de péréquation intercommunal, il doit baisser, l'enveloppe est identique à l'année 2017. Cette baisse est due à deux facteurs : le regroupement des Communautés de Communes et l'indice de population (plus la population de la CC est importante, plus un habitant à un indice important, c'est à dire que pour la CCVA 1 habitant vaut 1.2 pour le calcul du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et communales (FPIC).

POINT SUR LA CRUE DE LA LOUE ET DES RUISSEAUX

En janvier, la Loue a débordé. Avec la mise en place de l'échelle, il est plus facile de suivre l’évolution de la montée des eaux. A l'échelle, La Loue est montée jusqu'à 70 cm. Il a été constaté que lorsque le niveau arrive entre 55 et 58 cm La Loue passe sur la route au niveau du lieu dit "Le saule".

Au niveau de la digue, elle a tenu surtout au niveau de la brèche de 1953. Lors de la cassure, la digue a été réparée dans l'urgence et elle n'a pas une assise assez large et est très fragile. Il a été demandé au syndicat « Doubs Loue » d'intervenir auprès du propriétaire (l'Etat) pour renforcer la digue à ce niveau.

Concernant les ruisseaux, le Sarron a débordé sans toucher les maisons. Pour le ruisseau de Clairvans, il s'est tenu dans son lit.

Pour les fossés, celui venant de la maison de M Lamy au fossé qui rejoint le ruisseau du Sarron, il a débordé sans toucher les maisons, mais s’en approchant fortement. Le conseil et l'association foncière devront trouver une solution pour sauvegarder les habitations.

FUTUR GROUPE SCOLAIRE

Le 9 février, une réunion a été organisée à la salle des fêtes d' Ecleux, avec la participation des enseignants, des élus, des parents d'élèves, du personnel des écoles et centres de loisirs et en présence de Madame Kervella Inspectrice Académique .

Les élus se donnent comme objectif l'ouverture du nouveau groupe scolaire pour la rentrée de 2019. Pour cela, il est nécessaire de mettre en place un calendrier : concertation de tous et retour au moyen d’un cadre d’analyse mi mars, traitement des informations par un groupe de travail réunissant les collectivités, la CCVA (représentants des commissions Enfance/Jeunesse et Patrimoine), des enseignants, des parents d'élèves et des personnels, pour mi avril, et  une réunion finale pour fin avril.

La validation du projet se fera début mai, puis un appel à concours auprès des architectes.

La décision prise par les élus de créer un nouveau groupe scolaire a pour conséquence d'éviter la fermeture de deux classes : l'une au Sivos Ounans/Vaudrey et l'autre au RPI Chamblay/Villers Farlay.

VENTE DE PARCELLES AU LOTISSEMENT

Un compromis avait été signé pour la vente de la parcelle N° 1. La personne n'ayant pas eu le financement pour réaliser le projet, la vente en caduque.

Suite au salon de l'habitat de Dole, une demande de réservation est parvenue à la mairie pour une parcelle de 6.5 ares et une demande renseignement pour une autre parcelle de 6.5 ares.

TABLEAUX DE L'EGLISE

Après plusieurs mois d'attente et de nombreux contacts avec la DRAC, celle ci et le Département ont accordés des subventions pour la restauration du tableau "Le Martyre de Saint Etienne". La subvention totale accordée sera de 80 %.

Le tableau du Saint Scapulaire qui a été prêté au musée de Tours est de retour.

TRAVAUX SALLE DES FETES

Courrant décembre et janvier des travaux ont été effectués.

Depuis plusieurs années des traces d'eau étaient visibles sur le mur côté gauche de la salle des fêtes. L'entreprise Gahier Laroze a effectué des travaux sur le toit. Le remplacement de plusieurs liteaux a été réalisé, la réparation de la noue effectuée et le nettoyage des fenêtres de toit. Depuis cette réparation, nous n'avons pas remarqué de traces d'humidité sur le mur.

Le programmateur du chauffage étant hors service, un nouveau programmateur a été installé pour le système de chauffage. Un mode d'emploi va être mis en place pour faciliter le démarrage.

Un éclairage extérieur a été installé, il permettra d'éclairer le côté et le devant de la salle des fêtes.

Il a été demandé à l'entreprise Aluferm, d'installer un rejet d'eau sur la tablette des fenêtres avant de la salle des fêtes afin d'éviter de salir le mur.

Avec l'arrivée des beaux jours, les conseillers envisagent la réfection extérieure du bâtiment.

POLITIQUE JEUNESSE

En 2014, une commission « Jeunes » avait été mise en place. La municipalité a fait des efforts pour améliorer les infrastructures municipales consacrées aux jeunes.

Cette commission a été convoquée en début d'année pour faire une mise au point sur différentes informations à passer. Pour la seconde fois en six mois, le nombre de participants autres que les élus étant nul, le conseil municipal décide la dissolution de cette commission.

Pour la salle des jeunes, celle ci n'est utilisée que par une minorité de jeunes de Chamblay. Il est décidé de fermer la salle temporairement.

INDEMNITES DE CONSEIL

Madame BONNIN trésorière par intérim à Mont Sous Vaudrey, va quitter son poste intérim au 1er mars 2018. Elle demande le versement de l'indemnité de conseil avant son départ. Le montant demandé est de 148.52 euros brut pour 6 mois.

Le conseil est favorable à ce versement.

QUESTIONS DIVERSES

Pont de Chamblay

Les travaux de débroussaillage vont débuter le 26 février 2018. Ils auront lieu sur la berge et au lieu dit « la Morte des Fontaines ».

L'installation du chantier est prévue vers le 15 mars. Les travaux débuteront le 16 avril, avant cette date, il est interdit d'effectuer des travaux dans le lit et de faire entrer des engins dans le cours d'eau.

La présence de castors a été remarquée sur les bords de la Loue. Une recherche va être effectuée pour constater la présence de ces animaux vers le lieu des travaux.

Plusieurs autres points vont être abordés dans le mois à venir, pour régler un maximum de problèmes avant le début des travaux.

Site internet de la commune

Le site de la commune est mis à jour régulièrement. Tous les habitants de la commune sont invités à consulter le site et à faire à remonter auprès des élus leurs demandes ou textes qu'ils souhaiteraient publier : Chamblay.fr

Boîte à livres

La Communauté de Communes veut expérimenter sur les 24 communes la mise en place de boîtes à livres.

La CCVA fait fabriquer des boîtes à livres : le financement est de 50% par la CCVA et les 50% par la commune. La commune de Chamblay a répondu favorablement à cette proposition.

Le fonctionnement de la boîte à livres est le suivant. La CCVA dépose des livres, les personnes intéressées par un livre l'empruntent et déposent un autre livre, ce qui permet d'avoir des livres en permanence à la disposition de tous.

Le conseil va étudier l'implantation de la boîte.

CCVA : diagnostics / assainissement

Depuis le 1er janvier 2018, la vente d'une maison est soumise à un diagnostic concernant les branchements aux réseaux d'assainissement collectif. Il faut déposer une demande à la CCVA qui fera suivre à SUEZ qui est chargée d'effectuer les contrôles. Le coût du diagnostic facturé est de 110.00 euros.

CCVA : aides aux entreprises et emplois pour les jeunes

En cas de création, de reprise d'une entreprise, la CCVA peut apporter une aide pour la confection des dossiers, une aide financière via les crédits régionaux et répondre à toutes questions.

Pour les emplois d'été, les jeunes ou moins jeunes, peuvent prendre contactent avec la CCVA, ainsi que les entreprises qui proposent des emplois estivaux.

OPAH

Une OPAH va être mise en place dans les prochains mois. Une brochure sera distribuée pour les résidences principales avec un questionnaire. Pour les résidences secondaires, une courrier sera transmis aux propriétaires.

Vous pouvez également consulter le site de la CCVA.

Le Maire

Philippe BROCHET


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