• panneau200chamblay
  • mairie
  • IMGP5148
  • pont
  • eglise
  • couché
html slider by cssSlider.com v2.1
Vous êtes ici :   Accueil » Nouvelles

CINEMA : "Nos Batailles", salle des fêtes de Mouchard le jeudi 22/11 à 20h30. Navette habituelle assurée aux mêmes horaires de Mont Sous Vaudrey (19h50 au Champ de foire) à Mouchard (arrêts Ounans (20h école)-Chamblay (20h05 école)-Villers Farlay (20h10 mairie), aller/retour.

Association "LES AMIS DE CHAMBLAY" : repas avec animation "karaoké" à 12h, salle des fêtes de Chamblay. Menu 16€ adulte et 5€ enfant (entrée, plat, fromage et dessert).

PRESENTATION

LES SERVICES
 ↑  
DOCUMENTS OFFICIELS
Nouvelles
rss Ces nouvelles sont disponibles au format standard RSS pour publication sur votre site web:
http://chamblay.fr/data/fr-news.xml

compte-rendu de conseil municipal - par mairieChamblay le 25/10/2018 : 98:74

    Le compte-rendu de conseil municipal du 5 juillet 2018 et du 25 septembre 2018 est en ligne.


brèves - par mairieChamblay le 25/09/2018 : 14:52

Les brèves du conseil municipal du 25 septembre 2018  et du 5 juillet 2018 sont en ligne


brèves - par mairieChamblay le 18/06/2018 : 15:41

 Les brèves du conseil municipal du 18 mai 2018 sont en ligne


compte-rendu de conseil municipal - par mairieChamblay le 12/06/2018 : 56:89

    Le compte-rendu du conseil  municipal du 18 mai 2018 est en ligne.


compte -rendu de conseil municipal 2018 - par mairieChamblay le 28/02/2018 : 45:78

Compte-rendu  CM 2018

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 18 MAI 2018

PRESIDENT : BROCHET Philippe, Maire.

PRESENTS : TIMAL Alain, KREUZER Martine, BERGER Sylvie, BOILEAU Thierry, BRUET Jean Bernard, GROS Jean Pierre, PETETIN Jean René, ROSSET Jean Baptiste

SECRETAIRE : Alain TIMAL

EXCUSE : HENRIOUD Gilbert,

RAPPORT D'ACTIVITE DE LA CCVA

Comme chaque année, le rapport d'activité 2017 de la CCVA est présenté au Conseil Municipal. Ce rapport reprend toutes les actions dans les domaines de compétence de la CCVA. Ce rapport d'activité est en ligne sur le site de la CCVA.

SIDEC, AVENANT A LA CONVENTION

En 2017, la commune a signé une convention pour trois années avec le SIDEC. Suite à un contrôle du SIDEC par la Chambre Régionale des Comptes, plusieurs remarques concernant la rédaction de la convention ont été notifiées. Pour cette raison et pour se mettre en conformité avec les remarques de la Chambre, il a été décidé de soumettre un avenant à l'ensemble des conseils municipaux des communes adhérentes au SIDEC.

ECOLE

A partir de la rentrée 2018, le groupe scolaire passe de 4.5 jours par semaine à 4 jours par semaine. La décision du conseil des écoles et après avoir reçu l'aval du service des transports du département, a été acceptée par l'Inspecteur d'Académie.

NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE

Les réflexions concernant le nouveau groupe scolaire avance. Le SIDEC répertorie les demandes des différents acteurs qui utiliseront cette nouvelle infrastructure.

Le projet de la construction va être soumis à un concours d'architecture. 3 architectes seront retenus pour présenter un projet. Les architectes non retenus seront rémunérés pour leur travail à hauteur de 14 000 à 20 000 euros.

Les travaux sont prévus pour débuter à l'été 2019 pour une livraison en juillet 2020.

LOCATION DE LA PARCELLE ZE 126 AU GRAMONT

Le GAEC de Clairvans loue la parcelle au pied du pont. Durant les travaux, le terrain va être utilisé par le GAEC mais également par les entreprises. Le passage des engins sur le terrain loué va créer des nuisances pour l'exploitant.

Le conseil décide à huit voix et une abstention de ne pas demander de fermage pour l'année 2018.

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Le conseil municipal décide l'attribution de subventions aux associations suivantes ;

Les Amis de Chamblay : 100.00 euros

Souvenir Français : 50.00 euros

Association "Les Loue Piots" : 100.00 euros

Club Chamblay Loisirs, nouvelle association communale qui est créée depuis un mois : 100.00 euros

QUESTIONS DIVERSES

REUNION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Le 5 juin à 20H00, la communauté de Communes organise une réunion à Souvans pour l'ensemble des conseillers municipaux des communes membres. Au cours de cette réunion plusieurs points seront abordés et des échanges pourront avoir lieu entre les conseillers et les membres du bureau.

TRAVAUX DU SIEGE

Les entreprises ont été retenues pour réaliser les travaux du nouveau siège de la CCVA. La signature avec les différentes entreprises aura lieu le 7 juin. Les travaux vont débuter en juillet pour une livraison en juillet 2019. Le coût des travaux sera de 1 125 000.00 euros.

RANDONNEES DU VAL D'AMOUR

Le 3 juin, les randonnées du Val d'Amour vont se déroulées. L'arrivée sera à Vaudrey.

Le conseil étudie l'organisation de la journée en 2019.

TRAVAUX DU PONT

Le 22 mai, monsieur Clément PERNOT, président du Conseil Départemental, doit participer à une visite de chantier.

OPAH

Une pièce de théâtre avec pour thème l'OPAH va être jouée à Mouchard le vendredi 25 mai à 18h00. Toutes les personnes intéressées sont invitées.

SALLE DES FETES

La façade de la salle des fêtes a été repeinte par deux conseillers. D'autres travaux extérieurs seront réalisés pour redonner une nouvelle jeunesse au bâtiment.

Le Maire

Philippe BROCHET

Compte-rendu

du conseil municipal

DU 19 MARS 2018

PRESIDENT : BROCHET Philippe, Maire.

PRESENTS : TIMAL Alain, KREUZER Martine, HENRIOUD Gilbert, BERGER Sylvie, BOILEAU Thierry, GROS Jean Pierre, PETETIN Jean René, ROSSET Jean Baptiste

SECRETAIRE : TIMAL Alain

EXCUSE : BRUET Jean Bernard,

COMPTE ADMINISTRATIF 2017 LOTISSEMENT

L'année 2017 se termine par un budget déficitaire de 35 761,60 euros, les ventes 2017 n'ayant pas été comptabilisées.

Le déficit 2017, va disparaître en 2018 lorsque les ventes de terrains seront comptabilisées.

COMPTES DE GESTION BUDGET PRINCIPAL, LOTISSEMENT ET AFFECTATION DES RESULTATS

Les comptes de gestion du budget principal et du budget lotissement sont conformes aux comptes administratifs.

Les résultats de la section de fonctionnement seront transférés à la section d'investissement pour compenser  le déficit et financer les nouveaux investissements.

BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET LOTISSEMENT 2018

Budget principal

Il est prévu pour l'année 2018 des dépenses en section  d'investissement pour un montant de 217 254,36 euros qui seront financés par du remboursement FCTVA, des subventions et un apport de la section de fonctionnement.

En section de fonctionnement, il est prévu des dépenses à hauteur de 373 651,00 euros, qui seront équilibrées avec les recettes.

Budget lotissement

Il est prévu pour l'année 2018 d'équilibrer le budget à 84 000,00 euros et couvrir le déficit 2017. Les ventes des deux parcelles 2017 seront comptabilisées cette année et nous espérons que les parcelles réservées pourront être passées en comptabilité cette année.

REVISION DES TAUX D'IMPOSITION

Depuis 2015, la commune de Chamblay a signé le pacte financier et fiscal avec la CCVA. Ce pacte a été établi pour perdre le moins de fonds suite aux décisions prises par les gouvernements, c'est à dire la baisse des dotations. Ce pacte couvre les années 2015 à 2020. La CCVA prélève l'impôt pour la commune et en reverse la totalité de perte de la DGF voire même plus. En contre partie, les communes s'engagent à ne pas augmenter leurs impôts.

C'est dans ce cadre, que le conseil municipal a décidé de ne pas augmenter l'impôt en 2018.

DEMANDE DE SUBVENTIONS

Plusieurs associations ont transmis une demande de subventions pour l'année 2018. Le conseil a accordé une subvention au CAL/Gym de 100,00 euros, à l’Amicale des Pompiers de 350,00 euros, aux Arts Créatifs de 100,00 euros et à la Confrérie St Nicolas des Radeliers de la Loue de 100,00 euros.

TRAVAUX ELECTRICITE DES INSTALLATIONS COMMUNALES

-Remplacement d'une horloge sur le réseau d'éclairage public rue de Clairvans par l'entreprise SAS JB ELEC pour un montant de 576,00 euros TTC

-La remise en conformité du bâtiment de la poste et locatif suite au passage du contrôleur DEKRA, par l'entreprise Laroche pour un montant de 1 200,00 euros TTC

-La remise en conformité des bâtiments de la mairie, de l'atelier communal, du local des pompiers et de l'église pour un montant TTC de 2 238,00 euros TTC

-Un contact a été pris avec le SIDEC pour réaliser l'implantation du réseau d'éclairage public à proximité du château avec l'installation de 4 lampadaires. Le devis est en attente. Il a été demandé que les travaux soient réalisés en 2018.

FUTUR PONT DE CHAMBLAY

L'entreprise va commencer les travaux. Il est prévu une quinzaine de jours pour aménager le lieu de vie avec les accès au chantier.

Les travaux débuteront début avril avec la construction de la culée côté Chamblay, puis vers le 15 avril le début des travaux dans la Loue, pour la construction de la pile durant les mois d'avril et mai.

Nous rappelons qu'il est interdit d'aller sur le chantier durant les travaux, les personnes intéressées pourront observer les travaux depuis l'ancien pont.

FUTUR GROUPE SCOLAIRE

Une rencontre a été organisée par la communauté de communes pour répertorier les besoins des personnels enseignants, des centres de loisirs, des cantines et les demandes des communes.

Au cours de cette réunion, ont été abordé les différentes phases de la construction avec pour but l'ouverture de l'école à la rentrée 2019.

RENCONTRE PARC EOLIEN ET ETUDES

Une étude sur la sonorisation va débuter prochainement. Trois micros seront posés dans le village pour étudier le bruit de la forêt. Dans le même temps, un mat de 10 m sera installé.

Dans le cadre de l'étude paysagère, une rencontre va être organisée avec la direction des Salines d'Arc et Senans.

TRAVAUX ROUTIERS

Il a été demandé plusieurs devis afin de planifier la remise en état des routes de la commune. Pour l'année 2018, il a été décidé la remise en état de la route de la Biche, d'une partie de la rue du Chêne Brulé et une autre rue des Enclos, l'arasement des abords des rues de Clairvans et Voirolins et la remise en état d'une partie du chemin de Clairvans.

La rue de la digue sera refaite après la construction du nouveau pont.

QUESTIONS DIVERSES

SICTOM

Depuis le 1er janvier, tous les déchets déposés par l'employé communal sont facturés à la commune. Le coût est important puisqu'il va de 0.40 euro pour un litre d'huile alimentaire à 74.00 euros pour du bois B à trier. Les seuls dépôts gratuits sont la ferraille, papier, carton et verre.

REFECTION DES DESSUS DE PILIERS A L'EGLISE

Deux dessus de piliers de l'église sont abîmés. Initialement, les travaux n'avaient pas été prévus pour 2018, mais M BRUNO part en retraite cette année et le coût de sa prestation étant moins important que les autres entreprises, il a été décidé d'effectuer les travaux cette année. Le coût est de 4 500.00 euros.

OPAH

La Communauté de Communes a lancé une nouvelle OPAH. 7 dossiers ont été déposés à la CCVA. Les personnes qui envisagent d'effectuer des travaux de restauration, d'isolation et autres, peuvent déposer une demande.

Le Maire

Philippe BROCHET

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 13 FEVRIER 2018

PRESIDENT : BROCHET Philippe, Maire.

PRESENTS : TIMAL Alain, KREUZER Martine, HENRIOUD Gilbert, BERGER Sylvie, BOILEAU Thierry, BRUET Jean Bernard, PETETIN Jean René, ROSSET Jean Baptiste

SECRETAIRE : Alain TIMAL

EXCUSE : GROS Jean Pierre

COMPTE ADMINISTRATIF 2017

L'année 2017 se termine par un budget excédentaire en fonctionnement de 60 101.25 euros. Les recettes de fonctionnement s'élèvent à 201 314.73 euros et les dépenses à 141 213.48 euros.

La section d'investissement est déficitaire de 7 425.34 euros, les recettes s'élèvent à 47 920.52 euros et les dépenses à 55 345.86 euros.

En reprenant les excédents des années précédentes, il ressort un excédent cumulé de 112 668.76 euros. Cet excédent permettra le financement des travaux d'investissement et du remboursement des prêts de l'année 2018.

DISPOSITIONS GOUVERNEMENTALES POUR LE BUDGET 2018

Dans la loi de finances, le gouvernement demande que les dépenses pour 340 collectivités n'augmentent pas de plus de 1.2 %. Pour ces 340 collectivités, qui correspondent à 75% des dépenses, une convention sera signée et un contrôle effectué en 2019. Pour les 35 000 autres communes, qui représentent 25 % des dépenses, l'augmentation sera prise dans la globalité.

Le but, pour réguler la dépense, est de faire diminuer l'endettement des collectivités, puisque l'augmentation des dépenses ne doit pas dépasser 1.2 % alors que l'augmentation de l'inflation est estimée à 2.5%. Les collectivités doivent autofinancer un maximum d'investissements.

La part « Dotation Solidarité Rurale » de la commune doit augmenter puisqu'il est prévu une augmentation nationale de 90 millions.

Concernant le fond de péréquation intercommunal, il doit baisser, l'enveloppe est identique à l'année 2017. Cette baisse est due à deux facteurs : le regroupement des Communautés de Communes et l'indice de population (plus la population de la CC est importante, plus un habitant à un indice important, c'est à dire que pour la CCVA 1 habitant vaut 1.2 pour le calcul du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et communales (FPIC).

POINT SUR LA CRUE DE LA LOUE ET DES RUISSEAUX

En janvier, la Loue a débordé. Avec la mise en place de l'échelle, il est plus facile de suivre l’évolution de la montée des eaux. A l'échelle, La Loue est montée jusqu'à 70 cm. Il a été constaté que lorsque le niveau arrive entre 55 et 58 cm La Loue passe sur la route au niveau du lieu dit "Le saule".

Au niveau de la digue, elle a tenu surtout au niveau de la brèche de 1953. Lors de la cassure, la digue a été réparée dans l'urgence et elle n'a pas une assise assez large et est très fragile. Il a été demandé au syndicat « Doubs Loue » d'intervenir auprès du propriétaire (l'Etat) pour renforcer la digue à ce niveau.

Concernant les ruisseaux, le Sarron a débordé sans toucher les maisons. Pour le ruisseau de Clairvans, il s'est tenu dans son lit.

Pour les fossés, celui venant de la maison de M Lamy au fossé qui rejoint le ruisseau du Sarron, il a débordé sans toucher les maisons, mais s’en approchant fortement. Le conseil et l'association foncière devront trouver une solution pour sauvegarder les habitations.

FUTUR GROUPE SCOLAIRE

Le 9 février, une réunion a été organisée à la salle des fêtes d' Ecleux, avec la participation des enseignants, des élus, des parents d'élèves, du personnel des écoles et centres de loisirs et en présence de Madame Kervella Inspectrice Académique .

Les élus se donnent comme objectif l'ouverture du nouveau groupe scolaire pour la rentrée de 2019. Pour cela, il est nécessaire de mettre en place un calendrier : concertation de tous et retour au moyen d’un cadre d’analyse mi mars, traitement des informations par un groupe de travail réunissant les collectivités, la CCVA (représentants des commissions Enfance/Jeunesse et Patrimoine), des enseignants, des parents d'élèves et des personnels, pour mi avril, et  une réunion finale pour fin avril.

La validation du projet se fera début mai, puis un appel à concours auprès des architectes.

La décision prise par les élus de créer un nouveau groupe scolaire a pour conséquence d'éviter la fermeture de deux classes : l'une au Sivos Ounans/Vaudrey et l'autre au RPI Chamblay/Villers Farlay.

VENTE DE PARCELLES AU LOTISSEMENT

Un compromis avait été signé pour la vente de la parcelle N° 1. La personne n'ayant pas eu le financement pour réaliser le projet, la vente en caduque.

Suite au salon de l'habitat de Dole, une demande de réservation est parvenue à la mairie pour une parcelle de 6.5 ares et une demande renseignement pour une autre parcelle de 6.5 ares.

TABLEAUX DE L'EGLISE

Après plusieurs mois d'attente et de nombreux contacts avec la DRAC, celle ci et le Département ont accordés des subventions pour la restauration du tableau "Le Martyre de Saint Etienne". La subvention totale accordée sera de 80 %.

Le tableau du Saint Scapulaire qui a été prêté au musée de Tours est de retour.

TRAVAUX SALLE DES FETES

Courrant décembre et janvier des travaux ont été effectués.

Depuis plusieurs années des traces d'eau étaient visibles sur le mur côté gauche de la salle des fêtes. L'entreprise Gahier Laroze a effectué des travaux sur le toit. Le remplacement de plusieurs liteaux a été réalisé, la réparation de la noue effectuée et le nettoyage des fenêtres de toit. Depuis cette réparation, nous n'avons pas remarqué de traces d'humidité sur le mur.

Le programmateur du chauffage étant hors service, un nouveau programmateur a été installé pour le système de chauffage. Un mode d'emploi va être mis en place pour faciliter le démarrage.

Un éclairage extérieur a été installé, il permettra d'éclairer le côté et le devant de la salle des fêtes.

Il a été demandé à l'entreprise Aluferm, d'installer un rejet d'eau sur la tablette des fenêtres avant de la salle des fêtes afin d'éviter de salir le mur.

Avec l'arrivée des beaux jours, les conseillers envisagent la réfection extérieure du bâtiment.

POLITIQUE JEUNESSE

En 2014, une commission « Jeunes » avait été mise en place. La municipalité a fait des efforts pour améliorer les infrastructures municipales consacrées aux jeunes.

Cette commission a été convoquée en début d'année pour faire une mise au point sur différentes informations à passer. Pour la seconde fois en six mois, le nombre de participants autres que les élus étant nul, le conseil municipal décide la dissolution de cette commission.

Pour la salle des jeunes, celle ci n'est utilisée que par une minorité de jeunes de Chamblay. Il est décidé de fermer la salle temporairement.

INDEMNITES DE CONSEIL

Madame BONNIN trésorière par intérim à Mont Sous Vaudrey, va quitter son poste intérim au 1er mars 2018. Elle demande le versement de l'indemnité de conseil avant son départ. Le montant demandé est de 148.52 euros brut pour 6 mois.

Le conseil est favorable à ce versement.

QUESTIONS DIVERSES

Pont de Chamblay

Les travaux de débroussaillage vont débuter le 26 février 2018. Ils auront lieu sur la berge et au lieu dit « la Morte des Fontaines ».

L'installation du chantier est prévue vers le 15 mars. Les travaux débuteront le 16 avril, avant cette date, il est interdit d'effectuer des travaux dans le lit et de faire entrer des engins dans le cours d'eau.

La présence de castors a été remarquée sur les bords de la Loue. Une recherche va être effectuée pour constater la présence de ces animaux vers le lieu des travaux.

Plusieurs autres points vont être abordés dans le mois à venir, pour régler un maximum de problèmes avant le début des travaux.

Site internet de la commune

Le site de la commune est mis à jour régulièrement. Tous les habitants de la commune sont invités à consulter le site et à faire à remonter auprès des élus leurs demandes ou textes qu'ils souhaiteraient publier : Chamblay.fr

Boîte à livres

La Communauté de Communes veut expérimenter sur les 24 communes la mise en place de boîtes à livres.

La CCVA fait fabriquer des boîtes à livres : le financement est de 50% par la CCVA et les 50% par la commune. La commune de Chamblay a répondu favorablement à cette proposition.

Le fonctionnement de la boîte à livres est le suivant. La CCVA dépose des livres, les personnes intéressées par un livre l'empruntent et déposent un autre livre, ce qui permet d'avoir des livres en permanence à la disposition de tous.

Le conseil va étudier l'implantation de la boîte.

CCVA : diagnostics / assainissement

Depuis le 1er janvier 2018, la vente d'une maison est soumise à un diagnostic concernant les branchements aux réseaux d'assainissement collectif. Il faut déposer une demande à la CCVA qui fera suivre à SUEZ qui est chargée d'effectuer les contrôles. Le coût du diagnostic facturé est de 110.00 euros.

CCVA : aides aux entreprises et emplois pour les jeunes

En cas de création, de reprise d'une entreprise, la CCVA peut apporter une aide pour la confection des dossiers, une aide financière via les crédits régionaux et répondre à toutes questions.

Pour les emplois d'été, les jeunes ou moins jeunes, peuvent prendre contactent avec la CCVA, ainsi que les entreprises qui proposent des emplois estivaux.

OPAH

Une OPAH va être mise en place dans les prochains mois. Une brochure sera distribuée pour les résidences principales avec un questionnaire. Pour les résidences secondaires, une courrier sera transmis aux propriétaires.

Vous pouvez également consulter le site de la CCVA.

Le Maire

Philippe BROCHET


compte- rendu de conseil municipal - par mairieChamblay le 28/02/2018 : 45:96

Le compte-rendu du conseil municipal du  19 mars 2018 est en ligne


brèves 2017 - par mairieChamblay le 14/06/2017 : 85:29

brèves 2017

Mairie de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL du 19/12/2017

Ordre du jour

Décisions

Décision Budgétaire

Modificative

*Pour clôturer le budget 2017, des DBM ont été adoptées entre comptes en modifiant et équilibrant les orientations.

*Le conseil donne son accord pour ces modifications.

Implantation nouveau groupe scolaire

*Le conseil communautaire a voté pour l’organisation de 4 groupes scolaires sur le territoire de la CCVA (7 abstentions). Les décisions d’appartenance à ces secteurs restent du ressort des maires et des conseils de chaque commune.

*Puis le conseil communautaire a voté pour le lancement de la construction du 1er groupe scolaire implanté à Chamblay, suite à l’entente entre Ounans, Vaudrey, Chatelay, Germigney, Chissey sur Loue, Ecleux, Villeneuve d’Aval, Villers Farlay et Chamblay (5 abstentions). Chaque commune a validé ce choix en conseil municipal comme annoncé dans les Brèves précédentes.

*Les études démarreront début 2018, pour une construction en 2019/2020.

*La commune de Chamblay, dès qu’elle aura les plans, étudiera l’aménagement extérieur autour de ce groupe et de la salle des fêtes : sécurisation pour la circulation des véhicules, des piétons et des cyclistes, installation d’une aire de jeux, etc…..

Autorisation d’engager et de mandater sur l’exercice 2018 avant le vote du budget primitif.

*En application de la loi de la collectivité territoriale (recouvrement des recettes et opérations diverses de la section fonctionnement jusqu’à adoption du budget) le conseil municipal autorise l'engagement et le mandatement sur l'exercice 2018 des dépenses d'investissement selon la répartition ci-dessous :

-Chapitre 21 Immobilisations corporelles

-Budget prévisionnel : 88.450€

-Autorisation dépenses 2018 : 22.112€

-Chapitre 23 Immobilisations en cours

-Budget prévisionnel 2017 : 75.400€

-Autorisation dépenses 2018 : 18.850€.

Affouages 2017/2018

*33 affouagistes se sont manifestés, 3 parcelles (11/14/17) sont concernées cette année. Les lots sont estimés entre 7 et 10 stères.

*Le principe est de donner de la lumière à ces coupes afin de favoriser la pousse (parcelles à « laisser reposer » ensuite au moins 30 ans).

Travaux 2018

*Toit de la poste, tableau de la Lapidation de St Etienne car les subventions sont enfin « arrivées ».

*Travaux électricité école, mairie et poste : prises de terre à installer.

*Terrain de foot : filets à réparer, Accès « Handicapés » pour la mairie, et assainissement de la salle des fêtes.

*Accès routier au niveau du futur siège de la CCVA et travaux routiers sur deux chemins.

*Cimetière: création d'un espace militaire avec la reprise des tombes des anciens combattants

*Eclairage de la rue à proximité du château de Clairvans.

*Le conseil approuve la réalisation de l’ensemble de ces travaux.

Lotissement

*Vente de deux parcelles (lots 8 et 9), et signature du compromis d’une 3ème (lot 1).

Construction du nouveau pont

*Les travaux du nouveau pont vont débuter en 2018.

*Une première réunion va avoir lieu le 15 janvier avec le Conseil Départemental, le bureau d'ingénierie, le titulaire du marché, l'Onéma, la commune de Chamblay.

*Le Conseil Départemental a budgété 2 millions d'euros pour le règlement des travaux effectués en 2018.

Vœux 2018

*Rappel : samedi 6/01 à 19h à la salle des fêtes.

*Mise en place de la salle samedi à partir de 14h.

CCVA : eau

et

assainissement

*Jean-Bernard Bruet et Alain Timal font le bilan des différentes réunions concernant l’harmonisation pour les 24 communes des coûts de l’eau et de l’assainissement pour les prochaines années (compétence reprise par la CCVA).

*La CCVA a pris au 1 janvier 2017, la totalité des compétences eaux et assainissements, compétences qui étaient gérées soit par des syndicats ou par des communes.

*Les tarifs d'eau et d'assainissement étant différents, la CCVA a décidé que, dans 5 ans, ils devaient être harmonisés et lissés pour tous les habitants Pour la commune de Chamblay, les tarifs devraient baisser sur cette période. Pour d'autres communes des augmentations importantes devront être effectuées.

*Dans le cadre de l'harmonisation, la CCVA a décidé d'instaurer une taxe de branchement pour l'eau à hauteur de 200.00 euros HT ainsi que pour l'assainissement.

CCVA

Nouveau siège

*Le nouveau siège sera construit en 2018, le bâtiment sera en structure bois.

*Les bois seront prélevés dans la forêt de Chaux (domaniale et forêt communale de Chissey sur Loue).

*Ce bâtiment sera une construction basse consommation avec une structure moderne, recouverte de panneaux photovoltaïques. Sur le terrain, il sera situé à proximité de la rue du Chêne Brûlé.

Questions Diverses

Zones humides

Eoliennes

*Programme « zone humide s ». Nettoyage de certaines mortes par les Emplois Verts : morte de La Dandanne et mare de La Chatagnay. Financement pour moitié par la CCVA, l’autre partie par une subvention de l’agence de l’eau.

*Etudes sur la faune terminées fin janvier ; prochainement le compte rendu complet sera transmis. L’étude acoustique aura lieu au printemps : des capteurs seront installés dans des maisons autour de la zone d’étude, aux Enclos, à la Biche, Villeneuve d’Aval ou St Cyr/Montmalin pour analyser l’existence de nuisances ou pas.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

*25 novembre, à Mouchard, Philippe Brochet, Alain Timal et Sylvie Berger : St Barbe du CDIS de Lorette.

*29 novembre, à Chamblay, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet ; conseil d’exploitation eau et assainissement.

*4décembre, à Chamblay, Sylvie Berger : réunion commission « Environnement, cadre de vie et fleurissement » de la CCVA.

*6 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet : séminaire CCVA à 8h, puis bureau à 15h.

*6 décembre, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion Politique Jeunes de la CCVA, réunion avec « Territoires Conseil » sur la politique vis à vis des adolescents en présence des représentants des communes de la CCVA.

*7 décembre, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion commission « Enfance jeunesse » de la CCVA pour bilan réunion du 6/12.

*7 décembre, à Poligny, Alain Timal : réunion « Banque Postale ».

*9 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Maryse Gallois, Christian Raynaud et Jean-René Petetin : distribution des colis des Anciens.

*9 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau et le garde ONF : partage des affouages.

*11 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet : CCVA, développement économique.

*18 décembre, à Villers Farlay, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire.

*19 décembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

*Eau : certains habitants ont eu des courriers ou ont été sollicités par Véolia. Nous précisons que le « fermier » estSUEZ, et nous vous recommandons vivement de ne pas tenir compte de ces sollicitations.

*Recensement : nous vous rappelons que ce dernier aura lieu du 18/01/2018 au 17/02/2018. L’INSEE insiste sur sa préférence concernant le recensement par internet. Yvonne Figueiredo, notre agent recenseur, passera chez tout le monde, et vous donnera les codes nécessaires à cette démarche électronique pour tous ceux qui peuvent le faire par Internet. Merci d’avance de faire majoritairement cette démarche !

*L'éclairage public est éteint de minuit à cinq heures du matin. Sur un point d'éclairage, des déréglages de l'horloge ou des forçages sont constatés régulièrement ; il est rappelé que c'est une décision du conseil municipal, et qu'il est interdit d'ouvrir les coffrets d'éclairage public.

*Rappel concernant les chiens : le village est grand, il y a de nombreux chemins et de grands espaces autour… Pour promener les chiens, il y a d'autres endroits que la place de la salle des fêtes et la proximité de l'entrée de l'école.

Enfin, les chiens sont normalement en laisse !

*Une entreprise recherche un local technique pour ses employés (stockage matériel) de 80m2. Merci de contacter la mairie si vous souhaitez répondre favorablement à cette demande.

*Nous vous donnons rendez-vous le samedi 6 janvier à la salle des fêtes pour les vœux du maire.

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

Mairie de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL du 13/11/2017 et

Conseil exceptionnel du 20/11/2017

Ordre du jour

Décisions

Cimetières

*Depuis 2012, il y a obligation de proposer, pour les concessions, au moins deux choix de durée et de tarifs (article R2223-20 du Code Général des Collectivités Locales).

*Les tarifs suivants ont été adoptés à l’unanimité par le conseil :

-Emplacement de 1 m sur 2 m sur 30 ans 180 euros, sur 50 ans 300 euros

-Columbarium sur 50 ans 500€ (passage de 30 à 50 ans)

-Cave urne sur 30 ans 300€, sur 50 ans 500 euros

-Jardin du souvenir, 50€ pour le dépôt des cendres.

*Tarifs applicables à compter du 01/01/2018.

Décision modificative du budget Primitif

*Pour équilibrer le budget primitif du lotissement, une décision modificative doit être prise.

*Le conseil décide d'augmenter de 350€ les comptes 7015 (recettes de fonctionnement) et 66111 (dépenses de fonctionnement).

Futur groupe scolaire

*Suite à la prise de compétence scolaire par la CCVA en janvier 2017, la Communauté de Communes a entamé une réflexion sur de futures constructions de groupes scolaires en proposant 4 regroupements à l’inspection académique. Ces projets peuvent permettre de limiter la suppression de classes, si un projet est acté : ces fermetures seraient en partie la conséquence de la baisse démographique qui touchera encore l’école primaire pour les deux prochaines années.

*Dans ce cadre, notre RPI (Villeneuve d’Aval, Ecleux, Villers Farlay et Chamblay) s’est engagé dans un certain nombre de réunion de travail avec les communes de Vaudrey, Ounans, Chissey, Chatelay et Germigney.

*Ces réunions ont eu lieu de mai 2017 à octobre 2017 ; après des échanges sur les différents aspects, la visite des terrains d’Ounans, Villers Farlay et Chamblay, la rencontre avec les représentants de l’Education Nationale et du Sous –Préfet avec l’ensemble des maires, Un vote a désigné Chamblay comme lieu de construction de ce groupement.

*Les conseils des différentes communes doivent valider ces choix (engagement dans le projet dès janvier 2018 et validation du vote du 19 octobre).

*Ces différentes délibérations seront transmises à la CCVA pour son prochain conseil communautaire afin de lancer le projet, la CCVA étant maître d’œuvre et financeur.

*Le conseil a voté à l’unanimité ces deux engagements.

Travaux électricité salle des fêtes

*En raison de la coupure d’électricité de 0 h à 5 h, la salle des fêtes n’est plus éclairée, ce qui peut poser problème lorsqu’elle est louée, le week-end plus particulièrement.

*Des travaux vont être entrepris pour l'installation d'un éclairage extérieur pour un coût de 1.850€ HT. Les commandes de chauffage de la salle étant vieillissantes, elles doivent être remplacées. Le coût est de de 1.341€ HT.

*Le conseil est favorable à ces travaux.

Projet éolien

*Le projet avance au rythme des études, actuellement celles de la flore et de la faune. Pas de problème particulier relevé par les différents compteurs au niveau de la flore. Pour les animaux, une attention particulière porte sur les milans attirés par les courants d’air provoqués par les pales des éoliennes (ils « jouent » avec ces courants et risquent donc de se blesser…).

*Intervent prévoie une réunion pour un 1er bilan.

*Une rencontre avec l’ONF a eu lieu en présence de spécialistes des projets éoliens de Bourgogne Franche Comté et du garde forestier : des éclaircissements ont été donnés sur l’ensemble des procédures visant, entre autres, à protéger le boisement et la pérennisation de notre forêt. L’ONF est favorable au déploiement des éoliennes, mais s’assure d’une charte de « bonne conduite ».

Distribution colis de Noël

*La distribution des colis pour les anciens de 75 ans et plus, aura lieu le samedi 9 décembre à partir de 9h30.

*Elle sera réalisée par les membres du CCAS et les conseillers.

Siège de la CCVA

*Le futur siège sera construit en ossature « bois ».

*la CCVA demande à chaque commune une participation sous la forme d’une vente de 30m3 environ de hêtres pour favoriser le circuit court.

*La municipalité est favorable et demande qu'un contact soit pris avec l'ONF et la CCVA pour connaître les besoins et les conditions d'exploitation.

Agent recenseur

*Le recensement se fera du 18/01/2018 au 17/02/2018.

*Le recrutement d’un agent recruteur est obligatoire : le maire propose Mme Figueiredo.

*Le conseil donne son accord pour ce recrutement.

Devis travaux en forêt 

*Des travaux doivent être effectués dans les parcelles 15R, 18R et 19R. Le montant des travaux est de 5 299.80 euros TTC. Le conseil approuve les travaux

*Une augmentation du stère de bois est également votée à l’unanimité : 6€ le stère (+1€). Le conseil est favorable

CCVA mutualisation

et avenant

du pacte financier

et fiscal

*La commune a quatre employés. Actuellement deux sont embauchés par la communauté de communes et mis à la disposition de la commune. Pour les deux autres, la municipalité envisage de les transférer à la CCVA pour leur gestion, avec pour employeur la commune de Chamblay.

*Le conseil est favorable à cette disposition et autorise le maire à signer tous les documents concernant ce transfert.

*En 2015, un pacte fiscal et financier a été passé entre la communauté de communes et les communes. Toutes les années, ce pacte est renégocié. La négociation porte sur les attributions de compensation et sur les fonds de concours versés.

*Le conseil municipal autorise le maire à signer l'avenant N°2 ainsi qu’à demander les fonds de concours.

Vente de bois

*La vente de bois n'a pas trouvé d'acquéreur au prix de retrait de l'ONF à 7.040€. L'estimation du volume est de 69 m3 de chênes et 40 m3 de hêtres soit un total de 109 m3.

*Une seule offre a été faite à 5.450€. Le conseil a décidé de ne pas négocier cette année.

Adhésion au GIP

*Il s’agit d’adhérer au Groupement d’Intérêt Publique (GIP) d’e-Bourgogne/Franche-Comté qui nous amène de plus en plus vers une dématérialisation des actes et documents.

*La date prévue pour la dématérialisation des marchés de plus de 25.000€ est le 1er octobre 2018. Le GIP e-Bourgogne Franche Comté propose plusieurs services pour un montant de 651€ annuel.

*Le conseil municipal est favorable à l'adhésion à ce GIP.

Questions Diverses

Lotissement

Téléphonie mobile

CCVA

Courrier

Matériel Ecole

*La parcelle N° 9 a été vendue, un compromis vient d'être signé pour la parcelle N° 8, la signature définitive est prévue pour la première semaine 2018.

*Une réunion a eu lieu à Dijon en présence des 4 opérateurs (Free/Bouygues/SFR et Orange) pour aborder la couverture des mobiles sur les communes. Pour tous les opérateurs, la réception retenue est à l’extérieur des bâtiments ! Free n’envisage rien sur la commune, les 3 autres estiment que notre réception est correcte, Orange conseillant l’installation d’amplificateurs à l’intérieur des maisons pour améliore la réception.

*La CCVA souhaite la mise en place d’une nouvelle Offre Publique d’Aménagement de l’Habitat (OPAH) et fait appel à la SOLIHA (ex Jura Habitat) pour une étude sur notre territoire.

*Le Maire fait part d’un courrier de M et Mme Bérard demandant qu’une solution soit trouvée pour le chemin d’accès à leur maison, la nuisance des arbres de la commune sur ce même chemin, le problème du stationnement dans le chemin de la Goulerotte et le nettoyage des bouches d’égout. Le conseil va étudier les meilleures solutions devant ces problèmes récurrents.

*Le TBI et l’ordinateur de l’enseignant des CE1/CE2 ne sont plus fonctionnels : un devis a été demandé à la société ADEO pour l’achat d’une tablette tactile (transférable dans le nouveau groupement scolaire) et d’un ordinateur portable pour une somme de 4715€ HT soit 5.658€. Le conseil exceptionnel réuni le 20/11 s’est montré favorable à cet achat. Une décision budgétaire modificative a été prise en ce sens en section investissement : DI 2313 -6.000€ pour le DI 2183 +6.000€.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

*26 septembre, à Ecleux, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion pour le projet de groupement scolaire avec les 8 autres communes. Accord des différents conseils

*2 octobre, à Mouchard, Philippe Brochet : réunion préparation accueil des hôtes allemands dans le cadre du jumelage avec Vöhl.

*6 au 8octobre, à Chamblay, Poligny et Mouchard, Philippe Brochet et Alain Timal : accueil et visites avec les allemands de Vöhl.

*10 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet, Martine Kreuzer et Dominique Brusa : bilan et projet avec Patrick Gillet, ADEO, fournisseur école numérique.

*11 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion des maires et des élus de la CCVA avec l’Inspection Académique et le Sous-Préfet, concernant les politiques de regroupement scolaire, les fermetures de classes et l’accompagnement sous condition de l’état.

*16 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion bureau de la CCVA.

*17 octobre, à Chamole, Alain Timal et Gilbert Henrioud : visite du parc éolien organisée par Intervent.

*19 octobre, à Ecleux, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion décisionnelle (vote) sur l’implantation du futur groupe scolaire avec les représentants des 9 communes concernées : Vaudrey, Ounans, Germigney, Chatelay, Villeneuve d’Aval, Ecleux, Villers Farlay, Chissey et Chamblay.

*23 octobre, à Dijon, Philippe Brochet : réunion de la commission régionale de téléphonie mobile avec les opérateurs.

*23 octobre, à Chamblay, Alain Timal : inspection des digues avec les représentants du syndicat Doubs Loue et du Conseil Départemental.

*6 novembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal et Martine Kreuzer : réunion avec les représentants de l’ONF concernant les dispositions et réglementations d'un parc éolien en forêt.

*6 novembre, à La Loye, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire CCVA.

*9 novembre, à Lyon, Philippe Brochet : réunion formation sur les finances publiques (CCVA).

*9 novembre, à Chamblay, Alain Timal : visite des réseaux d'assainissement.

*10 novembre, à Villers Farlay, Martine Kreuzer et Sylvie Berger : conseil d’école du RPI.

*11 novembre, à Ounans, Philippe Brochet, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : cérémonie du 11 novembre, Monument aux Morts d’Ounans.

*13 novembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Gilbert Henrioud, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

*14 novembre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion bureau CCVA.

*17 novembre, à Mont sous Vaudrey, Philippe Brochet : remise des prix du fleurissement sur le territoire de la CCVA.

*20 novembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Gilbert Henrioud, et Jean-René Petetin : conseil municipal exceptionnel.

Quelques rappels et informations utiles :

*Le Salon "Un Dimanche de livres" organisé le 15 octobre à la salle des fêtes de Chamblay par la Confrérie St Nicolas des Radeliers de la Loue a connu un grand succès tant par les auteurs régionaux présents, que par la venue d’un public nombreux. Bravo aux organisateurs !

*La maison de retraite des Opalines présente un ensemble de services complétant son offre médicalisée habituelle et visant à améliorer le quotidien de la personne âgée dans le cadre de son maintien à domicile : portage de repas, téléassistance, diagnostic pour l’aménagement de l’habitat en fonction des besoins et conciergerie (bricolage, courses, livraison de médicaments…..). Contact : Christophe Schmid, directeur, au 06.12.36.71.85 ou Opalines de Chamblay au 03.84.37.70.88.

*L’association « Arts Créatifs » de Chamblay organise sa traditionnelle Expo-Vente de Noël le samedi 9 décembre, de 9h à 18h30, à la salle des fêtes de Chamblay. Cette année le Noël sera polaire avec sa forêt de sapins blancs, divers objets de décoration autour des fêtes de fin d’année, des doudounes, et autres petits cadeaux pré-emballés à offrir. Le vin chaud sera proposé à partir de 15h, venez nombreux passer un moment de convivialité.

*Les résultats du concours de fleurissement pour notre commune sont les suivants :

-Catégorie « Balcons et Fenêtres » : Hors catégorie-André et Bernadette Brochet

-Catégorie « Fermes » : 1er Catherine Brochet (1ère), Monique Bérard (2ème) et Marguerite Reyter-Guyon (4ème)

-Catégorie « Commerces » : 1er Le Bouchon des Radeliers

-Catégorie « Décor Voie publique » : HC 2015 Gérard Debrand

*Nous vous rappelons que tous les 15 jours un film est projeté à Mouchard avec organisation d’un transport au départ de Mont Sous Vaudrey. Vous trouverez systématiquement le détail (horaires, transport aller et retour) sur le site de la CCVA ainsi que sur celui de la commune (parfois moins « à jour » que celui de la comcom…nous allons essayer d’y remédier !).

*Le conseil d’école a eu lieu : les effectifs au 10/11 sont les suivants : 89 élèves à Villers Farlay et 42 élèves à Chamblay, soit 131 élèves (en baisse). Les effectifs attendus en septembre 2018 (sans les 2 ans) seraient de 125 élèves. Quelques informations générales :

*Le conseil a reconduit son choix du mois de juin concernant les rythmes scolaires, à savoir revenir à la semaine de 4 jours.

*L’association des parents d’élèves organise le marché de Noël à Villers Farlay le 3 décembre, une vente de sapins le 9 décembre dans la cour d’école de Chamblay, le vide-grenier à Chamblay (date non définie à ce jour) et une kermesse avec barbecue à Villers Farlay en fin d’année scolaire.

Bravo pour tous ces projets et soutenons les par notre présence. Les gains de ces actions permettent de limiter la participation des familles aux différents projets organisés par les enseignants (prise ne charge des transports, location du matériel, etc…) et favorisent ainsi la participation de tous les enfants.

*les enseignants doivent transmettre pour le 20/12 à l’inspection académique un projet validé de construction de groupement scolaire pour ainsi éviter la fermeture d’une classe à la prochaine rentrée. Le conseil communautaire doit remettre sa décision au cours de sa réunion plénière du 18/12.

*Chaque année, la mairie attribue une subvention de Noël aux enfants scolarisés à Chamblay (10€/enfant). Pour les CE2/CM1 et CM2 les enseignants choisissent les « cadeaux » : l’an passé du matériel de lecture « Lexidata » pour la classe de Mme Brusa, du matériel de peinture pour la classe de M.Lorenzati (matériel ramené à domicile en fin d’année scolaire). Cette année, cette subvention servira à financer la séance de cinéma « Le Grand Méchant Renard » pour les deux classes.

*Les affouages vont être distribués avant les vacances de Noël. Les personnes intéressées par un affouage peuvent s'inscrire en mairie avant le 15 décembre. Une attestation d'assurance doit être déposée en mairie pour valider l'inscription.

*Recensement : l’INSEE insiste sur sa préférence concernant le recensement par internet. Yvonne Figueiredo passera chez tout le monde, et vous donnera les codes nécessaires à cette démarche électronique pour tous ceux qui peuvent le faire par Internet. Merci d’avance. !

*Nous avons joint à ces « Brèves » un document transmis par la CCVA concernant la nouvelle OPAH sur le Val d’Amour.

*Les vœux de la municipalité auront lieu le samedi 6 janvier 2018 à la Salle des Fêtes. Toute la population est invitée : les cartes d’invitation seront distribuées dans les boîtes aux lettres.

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

Mairie de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL du 19/09/2017

Ordre du jour

Décisions

Projet de Future école

*En juin, les maires, adjoints et présidents de SIVOS de Chatelay, Chissey, Ecleux, Germigney, Ounans, Vaudrey, Villeneuve d’Aval, Villers Farlay et Chamblay ont participé à une 1ère réunion entre les communes susceptibles de se rassembler pour la construction d’un groupe scolaire, financé par la CCVA qui en a désormais la compétence.

*A l’unanimité, les communes se sont décidées à démarrer le projet de construction le plus tôt possible compte tenu des conditions d’enseignement actuelles, et à être le 1er groupe scolaire construit sur le territoire de la CCVA (un second se mettra en place dans 3 ans).

*Une 2ème réunion a eu lieu en juillet pour visiter les terrains proposés par 3 communes : Ounans, Villers Farlay et Chamblay.

*Chaque conseil doit statuer sur la décision de participer à ce projet, et le choix du lieu d’implantation se fera collectivement au cours de la réunion du 26/09/2017 reportée au 12 octobre.

*Le conseil approuve à l'unanimité le regroupement des 9 communes pour la création d'un groupe scolaire de 9 classes, selon les effectifs, quel que soit le lieu d’implantation choisi.

Rentrée scolaire 17/18

*Bonne rentrée de l’avis des directeurs des écoles de VF et C.

*Malgré la baisse des effectifs, cette année scolaire les 6 classes du RPI sont maintenues.

*Les effectifs sur Chamblay sont de 42 enfants : une classe de CE2 et CE1 (24 élèves dont 10 CE2 avec M. David Lorenzati et Mme Laure Bourgeois le mardi), et une classe de CM2 (18 élèves avec Mme Dominique Brusa). L’école bénéficie d’une Assistante de Vie Scolaire (AVS).

*Les effectifs sur Villers Farlay sont de 89 élèves : 11PS-19 MS-17GS-16CP-15CE1-11CE2 répartis en 4 classes. Une AVS est présente pour 2 élèves.

Commission Enfance-Jeunesse

*La CCVA a le projet de mettre en place des actions pour les jeunes de 11 à 18 ans sur son territoire. Afin de cibler leurs besoins et leurs envies, une démarche de consultation a été engagée avec l’aide de « Territoires Conseil ». Les deux référents de la commune sont Martine Kreuzer et Jean René Petetin.

*La démarche se fera en 4 étapes :

-la 1ère consiste à recenser ce qui existe et ce qui pose problème avec des pistes de projets, elle se fait avec les élus des communes se répartissant en 4 réunions par secteur.

-la seconde se déroulera en une réunion intercommunale en présence des experts pour faire le point sur le territoire de la CCVA (5 et 6 octobre à Chamblay)

-la 3ème consistera à réunir les jeunes volontaires afin de dialoguer et de prendre en compte leurs idées, motivations, remarques (novembre) en s’appuyant sur des représentants des villages.

-en décembre enfin, la commission « Enfance / Jeunesse » de la CCVA qui pilote tout ce projet, décidera des actions à mettre en place.

Fibre optique

*Au mois de juin, un relevé des boites aux lettres a été effectué par une entreprise, pour compter le nombre de prises maximum à installer.

*Les travaux à venir sont l'installation d'un répartiteur, de boîtiers à proximité des maisons, (4ème trimestre 2017). Durant les 6 premiers mois de l'année 2018, seront exécutés les derniers travaux ainsi que le choix des exploitants du réseau et la négociation sur les prix.

*Les habitants pourront avoir accès à ce nouveau réseau dans un an. Avec la pose de la fibre optique, plusieurs numéros d'habitation vont être changés ou attribués. Les personnes concernées, après une dernière vérification, seront prévenues.

Taxe d’aménagement

*Avec la mise en place du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI), la Direction Départementale du Territoire demande si la commune veut instaurer une taxe d'aménagement. Après en avoir délibéré, le conseil municipal veut maintenir un pourcentage à zéro.

Vente des bois 2018/2019

*L'ONF propose la vente des bois des parcelles 3,4, et 5 pour l'automne 2018. Elle propose également que la parcelle 33 (plantation de pins) soit éclaircie au printemps 2018. Avis favorable du conseil.

Recensement

*Le recensement aura lieu du 18/01 au 17/02. Le recensement est obligatoire, et un agent va être recruté (l’état verse une somme pour cette action à la commune).

µLe recensement pourra être fait à partir de cette année soit par papier (agent), soit par Internet (famille avec code donné par l’agent).

Monuments aux Morts Cimetière

*En 2018, la municipalité veut faire relever les 6 tombes des anciens combattants ou civils "Mort pour la France" pour créer un carré militaire. Ce monument sera construit à proximité du columbarium, il se fera sur 2 places, avec une pierre portant les noms des morts, entourée de gravier blanc. Des supports pour les drapeaux seront installés.

*Deux entreprises ont transmis un devis. La société TANIER avec un coût global de 7 668.75 euros et l'entreprise RODOT pour un coût global de 5 066.86 euros. Le conseil municipal a retenu l'entreprise RODOT. Des demandes de subvention vont être faites pour ce projet.

Travaux N.83

*Travaux sur la RN 83 aux Monts de Buvilly : une déviation pour les camions est mise en place du 18/09 au 6/10. La circulation dans notre village sera plus conséquente.

Quartier « Les Tournesols »

*La parcelle N° 9 a été vendue (710 m2)

Parc Eolien

*Les études pour l'implantation du parc éolien continuent. La Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) a transmis un courrier demandant de prendre en compte les recommandations pour la future implantation des machines.

*Les études portant sur la faune et la flore continuent jusqu'au printemps. Un compte-rendu sera donné à l'issue de cette étape.

Subvention voyages

*Il est attribué des subventions pour des voyages scolaires effectués en fin d'année scolaire 2016/17. Ces subventions sont de 20% de la somme réglée par les parents

Questions Diverses

Affouage 2017

Cadastre

Congrès des maires

Région et jeunes

SIDEC

SOLIHA

*L’ONF estime 258 stères pour l’affouage 2017/2018. Cela correspond à 6 à 7 stères par affouagiste.

*Le géomètre du cadastre va passer dans notre commune pour effectuer une mise à jour du plan en reportant les constructions nouvelles.

*L'association des maires de France organise du 20 au 23 novembre 2017 le congrès des maires. La commune finance l'inscription au congrès soit 95€, le maire prend à sa charge, les frais de transport, de repas et d'hôtel.

*Tous les jeunes de moins de 26 ans pourront bénéficier de tarifs avantageux. Les informations seront affichées sur les différents tableaux.

*Le SIDEC propose aux communes la numérisation des registres d'état civil de la commune. Le coût pour la commune est estimé à 2000,00€ : le conseil décide de répondre favorablement à cette proposition

*La communauté de communes veut mettre en place une nouvelle Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat (OPAH). Un inventaire des besoins du territoire et des priorités pour les actions à mettre en place en 2018 sera réalisé afin d’améliorer les constructions anciennes.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

*4 juillet, à Lons Le Saunier, Philippe Brochet : réunion à la préfecture.

*7 juillet, à Villeneuve d’Aval, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire.

*11 juillet à Dournon, puis à Ecleux, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer et Gilbert Henrioud : visite du groupe scolaire avec les communes partenaires dans le projet de construction, puis le soir réunion de travail autour du projet.

*20 juillet, à Ecleux, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer et Gilbert Henrioud : visite des terrains proposés pour la construction du groupe scolaire à Ounans, Villers Farlay et Chamblay.

*28 au 30 juillet, à Vöhl, Philippe Brochet : jumelage, déplacement à Vöhl avec le groupe Mouchard/Val d’Amour.

*29 août, à Mouchard, Philippe Brochet : réunion « jumelage » pour l’accueil des allemands en octobre.

*30 août, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion bureau CCVA.

*31 août, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion CCVA sur le projet de construction du siège.

*3 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet : cérémonie de commémoration de la libération du Val d’Amour au mémorial.

*18 septembre, à Lons Le Saunier, Philippe Brochet et Alain Timal : réunion en préfecture à Lons pour le recensement.

*18 septembre, à Chamblay, Martine Kreuzer : réunion de la commission « Enfance Jeunesse de la CCVA, définition de la politique « Jeunes » 11-17 ans.

*19 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Gilbert Henrioud, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

*25 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Jean-René Petetin, Thierry Boileau, Daniel BROCHET, Emmanuelle Renaude, Brigitte Brochet, Yvette Demesmay, Colette Timal, Catherine Brochet, Robert Francioli : bilan de la fête patronale et distribution des recettes aux associations.

*25 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Martine Kreuzer, Jean-René Petetin, Lucas et Mélanie Brochet : commission « Jeunes » invitation des 11-18 ans pour échanger sur leurs besoins dans le cadre de la politique « Enfance-Jeunesse » menée par la CCVA, un seul jeune présent sur 29 invitations.

Quelques rappels et informations utiles :

*Dans le cadre de la politique jeunesse (11/17 ans) que veut mettre en place la CCVA, une réunion des jeunes de Chamblay de cette tranche d’âge est prévue le 25/09/2017 à la salle des fêtes à 20h.

*Un bilan complet de la fête patronale sera fait le 25/09 avec les représentants des associations. On peut déjà constater que la fête dans l’ensemble a été une réussite le dimanche avec un public assez nombreux et présent au repas du soir. Les feux d’artifice ont connu un beau succès tout comme les forains. Il est cependant attristant de voir le peu de participation des habitants de Chamblay aux distractions et jeux gratuits proposés le samedi après-midi.

*Jumelage avec Mouchard-Val d’Amour / Vöhl : une vingtaine de participants est annoncée pour accueillir nos amis de Vöhl le week-end du 7 et 8 octobre. Arrivée de nos hôtes le 6/10 au soir à Port Lesney, pot d’accueil avec animation musicale puis repas dans les familles. Au programme du samedi : visites de la Maison du Comté à Poligny, du R’paire des Radeliers à Chamblay, puis repas dans les familles, Institut des Compagnons l’après-midi à Mouchard et repas officiel à la salle des fêtes de Mouchard à partir de 19h30 pour fêter les 30 ans du jumelage (diaporama présenté par la mairie de Mouchard). Cette soirée sera animée par la Chorale « La Clairette », le « Chaux Devant » et par le quadrille du Val d’Amour. La soirée est ouverte à tous (15€ le repas hors boissons) : contact mairie de Mouchard.

*Nous vous informons que depuis 2 à 3 semaines, certaines granges, hangars, sont « visités » la nuit bien entendu. Des dégâts matériels, quelques larcins….Soyons vigilants et solidaires !

*Opération « Brioches » du 2 au 8 octobre 2017. L'APEI organise une vente de brioches, le bénéfice de cette vente servira à participer à la reconstruction de l'ESAT Les Vignes à Arbois. Le prix minimum de vente de la brioche est de 5€. Maryse Gallois, Gilbert Henrioud et Sylvie Berger vont vous solliciter, merci de leur faire bon accueil.

*Salon du livre : La confrérie Saint Nicolas des Radeliers de la Loue organise le 15 octobre de 10H à 18H, un salon du livre à la salle des fêtes de Chamblay. A ce jour, 32 auteurs régionaux sont inscrits. Un concours de poésie sera organisé pour les enfants de moins de 14 ans. Venez nombreux profiter de cet évènement important sur notre territoire.

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Mairie de Chamblay

CONSEIL MUNICIPAL du 30/06/2017

Ordre du jour

Décisions

Désignation délégué pour l’élection sénatoriale

-Le conseil doit élire un délégué et 3 suppléants.

-Le délégué est Philippe Brochet, élu avec 8 voix.

-Les trois suppléants sont dans l’ordre : Alain Timal, élu avec 8 voix, Martine Kreuzer, élue avec 8 voix et Gilbert Henrioud, élu avec 8 voix

Achat d’une bande de terrain rue du Chêne Brûlé

-La Communauté de Communes va construire son nouveau bâtiment sur la parcelle ZA 141 qui appartient à Mme Bidaux.

-Le maire propose d’élargir la rue du Chêne Brulé jusqu’à l’entrée de la rue des Tournesols, sur une largeur de 2 m. Après concertation avec Mme Bidaut, la commune a proposé d’acheter une superficie de 1,29 ares pour un montant de 1.677€. Les frais d’éviction sont à la charge de la propriétaire actuelle.

-Le conseil donne son accord à l’unanimité.

Décision Budgétaire Modificative (DBM)

-Compte tenu de l’achat du terrain à Mme Bidaux, et en prenant compte que cet achat n’était pas prévu au budget, une décision modificative s’impose.

-Transfert de 2000€ du D2313 au D2111.

Réfection du toit de la poste

-Une restauration complète, poutres, chevrons et tuiles doit être réalisée.

-Les documents synthétiques sur deux devis (entreprises Lustre et Gahier-Laroze ) sont présentés par Philippe Brochet.

-Après en avoir délibéré, le conseil municipal a choisi l’entreprise Lustre dont le devis est de 34.583€ HT, soit 41.499,60€ TTC

-Le financement de cette opération sera réalisé de la manière suivante :

Montant des travaux TTC ; 41.499,60€

FCTVA ; 6.807,60€

DETR ; 6.917,00€

Conseil Départemental ; 6.917,00€

Autofinancement : 20.858,00€

Projet Nouveau Groupement scolaire

-La Communauté de Communes a pris la « Compétence Scolaire » à compter du 1er janvier 2017 : elle étudie une proposition de 4 regroupements pour les 24 communes.

-L’Inspection d’Académie (IA) envisage la suppression de plusieurs classes, et à terme la fermeture d’écoles si ces regroupements ne se font pas. Sur le RPI Chamblay-Villers Farlay, une classe devrait être fermée à la rentrée 2018 en raison de la baisse des effectifs.

-Un besoin urgent se fait donc sentir pour la création d’un nouveau groupe scolaire ; pour notre secteur, il est proposé un rapprochement entre les communes de Villers Farlay, Ecleux, Villeneuve d’Aval, Chissey sur Loue, Chamblay, Ounans et Vaudrey, soit une école d’environ 8 à 9 classes. A ces classes, il faut ajouter un centre de loisirs, une cantine et du terrain pour les aires de jeux et de sports.

-Le conseil rappelle que la commune dispose d’un terrain qu’elle cède gracieusement à la CCVA, et demande que cette proposition soit faite au cours de la réunion.

-Une réunion a eu lieu à Ecleux le 11 juillet avec les maires et adjoints de ces communes.

Fête patronale

-La fête patronale renommée « Fête du Village » se déroulera les 5 et 6 août 2017 comme depuis maintenant 2 ans, sur deux jours, organisée par les associations de Chamblay avec le soutien du conseil et de la commune.

-samedi 5/08, à partir de 14h, des activités ludiques seront organisées pour faire participer en toute convivialité les enfants et les adultes sur des rencontres : pétanques avec formules adaptées, jeux d’équipe et individuels variés, foot, et maîtrise de lances à eau avec les pompiers, jeux de visée avec « La Gaule du val d’Amour » …

Les différentes associations présenteront quelques éléments de leurs activités tout au long de l’après-midi et la buvette sera ouverte

Le repas tiré du sac le samedi soir est ouvert à tous à partir de 19h-19h30. Selon le temps, l’ensemble sera maintenu mais adapté !

-dimanche 6/08 est organisé traditionnellement autour de la brocante (à partir de 6h), du repas dansant (à partir de 19h30), des feux d’artifices (22h) et bal. Fin des festivités : 1h du matin !

Questions Diverses

Très haut débit

Service Jura easy’Go

Salle des fêtes

Fleurissement

-La commune de Chamblay a été inscrite par la CCVA pour l’installation du Très Haut Débit pour la fin de l’année 2017, voire début 2018. Durant les prochaines semaines, plusieurs personnes du groupe « ELABOR » vont sillonner les rues de notre commune pour faire un inventaire des maisons et des installations téléphoniques existantes. Les travaux commenceront dès qu’ils auront terminés l’inventaire. Les installations seront mises jusqu’à votre propriété, l’installation dans la maison sera effectuée par l’opérateur au choix de l’utilisateur. Les photos des personnes accréditées ont été affichées sur les tableaux destinés à recevoir ces informations et en mairie.

-Le Conseil Départemental met en place avec Jura easy’Go un transport collectif entre Chamblay et Mouchard, deux jours par semaine avec un délai sur place de 2 heures. Les arrêts sont à Colruyt et à la Maison de Santé, le coût est de 2 euros pour le voyage aller (retour 2 euros). Les jours, pour notre secteur, sont le mardi matin et le jeudi matin. Pour utiliser le transport, il faut réserver au 03 84 66 32 13, donner son adresse. Le véhicule viendra chercher les personnes à leur domicile. La vente des tickets se fera à bord des véhicules, le véhicule est accessible.

Pour l’instant, ce transport est réservé aux personnes de plus de 60 ans ou handicapées, et durant les vacances scolaires, aux jeunes. Une évolution du service est prévue si la fréquentation est importante.

-Une fuite a été détectée entrainant une surconsommation de 40m3. La réparation a été réalisée par l’entreprise « MILLE Services » de Chamblay.

-La commission « fleurissement » de la CCVA passe dans la commune le 18/07 au matin.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

-18 mai, à Chamblay, Philippe Brochet : bureau de la CCVA.

-30 mai, à Chamblay, Alain Timal : commission sécurité au château de Clairvans.

-30 mai, à Chamblay, Philippe Brochet, Gilbert Henrioud, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : réunion pont de Chamblay en présence de Clément Pernot, Président du Conseil Départemental.

-6 juin, à Ecleux, Philippe Brochet, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Jean-Bernard Bruet et Jean-Baptiste Rosset : réunion bilan des actions de la CCVA avec les conseillers.

-7 juin, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion bureau de la CCVA.

-8 juin, à Chamblay, Sylvie Berger : commission « Environnement, Cadre de vie et Fleurissement » de la CCVA.

-9 juin, à Mouchard, Philippe Brochet : réunion sur le jumelage avec Vöhl.

-13 juin, à Chamblay, Philippe Brochet : CCVA, réunion avec les maires puis Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

-19 juin, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer et Gilbert Henrioud : réunion de travail en mairie.

-20 juin, à Chamblay, Martine Kreuzer et Sylvie Berger : conseil d’école dans la salle de la CCVA.

-27 juin, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Jean-Bernard Bruet et Jean-René Petetin : réunion de préparation de la fête du village avec les Amis de Chamblay, les Arts Créatifs, l’Amicale des Pompiers, les Radeliers de La loue, Le Cal « Gym », La Gaule du Val d’Amour.

-30 juin, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Pierre Gros et Jean-René Petetin : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

-Fête du village : nous vous rappelons que les activités du samedi après-midi sont ouvertes à tous et gratuites. Pour le repas de dimanche soir, le menu est le suivant : Crudités, Suprême de volailles, Gratin dauphinois, Fromage et Tartelette pour 12€, le menu enfant est identique (moitié de la portion) pour 6€, l’apéritif et le café seront offerts par la commune, un jus de fruit pour les enfants. Les réservations sont conseillées, si possible avec le règlement par chèque libellé « Association les Radeliers de La Loue » dans la boîte aux lettres de la mairie, ou par téléphone au 06.18.18.69.68.

-Nous rappelons que les jeunes doivent effectuer leur recensement à partir de 16 ans.

-Les « Amis de Chamblay » organisent leur 3ème tournoi de pétanque le samedi 29 juillet, à partir de 14h, devant la salle des fêtes. Inscriptions auprès de Goran, pour le tournoi et le repas avant le 27 juillet dernier délai. Le tournoi se déroulera sous forme de doublettes. Venez nombreux jouer ou encourager !

-Des plaquettes, éditées par le Ministère chargé de la Santé, sont disponibles en mairie et à la CCVA et donnent des conseils relatifs aux risques solaires : rechercher l’ombre et éviter le soleil entre 12h et 16h, protéger encore plus les enfants et adolescents, porter T-shirt, lunettes et chapeau, appliquer de la crème solaire…..Plus d’informations sur www.prevention-soleil.fr. Le même ministère publie aussi une plaquette, « Se baigner sans danger », sur les risques liés à la baignade, que ce soit en milieu naturel ou dans les piscines publiques et/ou privées.

-Des camps et activités diverses sont organisés cet été dans le cadre de l’accueil de loisirs de la CCVA : inscription encore possible selon les places disponibles pour certaines activités en août. Prendre contact avec la CCVA : vacances.ccva@valdamour.com.

-Un stage de formation aux 1ers secours ou une journée de sensibilisation (par exemple utilisation du défibrillateur) peut être organisé en fonction du nombre de personnes intéressées. Ces dernières sont priées d’adresser leur demande en mairie ou par message électronique à mairie.chamblay@valdamour.com.

-Depuis l’adoption du PLUI, l’édification des clôtures est soumise à une procédure de déclaration préalable sur l’ensemble du territoire intercommunal ; les clôtures devront donc respecter le règlement du PLUI du Val d’Amour.

-Les enfants de l’école de Chamblay, sous la responsabilité et les conseils de leurs professeurs, ont réalisé de très belles fresques sur les murs de l’école, en relation avec leur projet annuel. Bravo les artistes !

-Le conseil d’école s’est prononcé à titre indicatif sur le retour ou non aux 4 jours d’école dans le cadre des rythmes scolaires ; une majorité s’est prononcée pour le retour aux 4 jours, mais cela ne sera pas mis en place à cette rentrée, le Conseil Départemental estimant que les délais d’organisation des transports scolaires sont trop courts.

-Dans le cadre du jumelage, Philippe Brochet se rendra à Vöhl du 28 au 30 juillet. Départ de Mouchard en car avec les autres élus du val d’Amour.

-Durant les mois de juillet et août, « Les Radeliers de La Loue » ouvrent leur « R’paire » au 57 Grande Rue, tous les jeudis, de 14h à 18h. Venez voir leur exposition sur le flottage !

LE CONSEIL VOUS SOUHAITE UN TRES BEL ETE !

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

CONSEIL MUNICIPAL du 15/05/2017

Ordre du jour

DECISIONS

Bilan d’utilisation

de la salle des fêtes

*Comptes présentés par Gilbert Henrioud, responsable de la salle des fêtes, et Philippe Brochet

*Il ressort un déficit de 2377,99€

*Ce déficit, certes important, est du à l'utilisation de la salle par la municipalité, l'école et les associations. La municipalité va s'employer à le réduire en réalisant des travaux sur l'éclairage intérieur, et à plus long terme sur le système de chauffage.

Révision de l’aménagement

de la forêt communale

*Révision de l’aménagement de la forêt de 2017 à 2036 gérée par l’ONF

*Plusieurs cartes des essences, du nombre d’arbres, « l’existant » ont été réalisés par le technicien ONF

*Un plan d’aménagement est présenté : préconisations de travaux sur 20 ans pour permettre la régénération avec un choix de coupes blanches en fonction des peuplements et des essences...

*Les plans détaillés sont consultables en mairie.

*Le conseil à l’unanimité approuve ce plan que l’on estime raisonnable.

Subventions

*Arts Créatifs : 100€

*Radeliers : 100€

*Voyage scolaire : Angleterre (60€)

Projet Eolien

*Un rendez vous a été pris avec la société Intervent et l'ONF. Une étude d'une année va être réalisée pour étudier l'impact sur la faune et la flore de l'installation d'éoliennes.

*Durant ce contact, le garde a préconisé des emplacements pour l'installation des éoliennes (3 ou 4)

Travaux électricité SDF

*Les 8 postes halogènes qui consomment 1200 Watts/h vont être remplacés par des LED (210€/pièce), ce qui entraînera une baisse de consommation (144W/h au lieu de 1200 W/h) et il sera aussi procéder à l'installation d'un variateur. Cette économie de consommation permettra aussi de changer de forfait EDF.

*L’éclairage extérieur de la SDF : mise en place d’une cellule astrologique pour 450€ (maintien de l’éclairage le week-end lorsque la SDF est louée.

Travaux cimetière

*Reprise du mur d'enceinte par M.Couturier.

*Nouveau désherbant possible respectueux de l’environnement : vinaigre et sel (vinaigre à 10% et 4 cuillères à soupe de gros sel).

*Projet concernant la tombe des anciens combattants : nous avons actuellement 6 tombes « Mort pour la France ». Il est envisagé de relever les 6 tombes et faire un monument commun pour un montant de 7543,33€. Des demandes de subventions seront faites au « Souvenir Français » et au Ministère des Anciens Combattants, et les travaux sont envisagés dans les deux ans.

CCVA politique de la jeunesse

*Commission Enfance Jeunesse : présentation des projets de cet été…voir réunion (stages été, école).

*Des rencontres ont lieu entre l’inspection académique et les responsables de la CCVA pour discuter de la politique de construction de groupes scolaires opportuns pour le Val d’Amour. Des zones sont à l’étude et seront discutées entre maires..L’avenir de notre territoire est en jeu avec la baisse annoncée des effectifs et les mises aux normes obligatoires dans l’accessibilité des écoles.

*L’importance des conditions de travail de nos enseignants et de nos enfants est un enjeu fort également.

Installation des jeux d’enfants

*Une étude pour installer des jeux pour les jeunes enfants a été engagée ; le coût est de 8.750€ HT.

*Une demande de subvention a été faite à la Région pour un financement à 50%. Cette demande de subvention a été refusée car notre projet n'a pas été jugé innovant. Les jeux vont être commandés prochainement et posés par les soins de bénévoles et de l'employé municipal

Remise en état de la Grande Rue

*Refaire le bitume, et niveler. Suite à un désaccord entre le service des routes du département, la CCVA et la municipalité, il a été convenu que les plaques d'égouts seraient recouvertes.

*La déviation « Poids Lourds » durant les travaux des Monts de Buvilly est prévue du 15 mai au 30 juin.

Questions Diverses

Elections

Affouage

Clément PERNOT

Déambulation chiens

Poste

*Pour les élections législatives des 11et 18 juin, le bureau de vote sera ouvert de 8h à 18h.

*Répartition de l’affouage : la commission se rendra en forêt pour déterminer les lots.

*Venue du Président du Conseil Départemental pour annoncer la construction du Pont : 30/05 à 17h30 à la salle des fêtes

*Devant les désagréments dus aux chiens en liberté autour du bloc école/salle des fêtes/ église, un arrêté interdisant la déambulation des chiens va être pris.

*L’état vient d'accorder une subvention de 20 % pour la rénovation du toit de la poste. Une demande a été faite au conseil départemental, la réponse doit être connue durant le mois de juin.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

29 mars, à Mouchard, Alain Timal : assemblée générale de la Maison de Santé

4 avril, à Mouchard, Alain Timal : assemblée générale de l'ADMR.

6 avril, à Vaudrey, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire.

10 avril, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Sylvie Berger, Jean-Bernard Bruet, Françoise Lamy et deux représentants des impôts : commission des Impôts.

29 avril, à Chamblay, Alain Timal : dépôt de gerbe aux monuments aux morts 43ème RA.

30 avril, à Port Lesney, Alain Timal : Journée des Déportés.

2 mai, à Chissey, Alain Timal : conseil communautaire.

6 Mai, à Chamblay, Alain Timal, Martine Kreuzer, Sylvie Berger et Monique Bérard : fleurissement du village.

8 mai, à Ounans, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henriuod, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet et Jean-Baptiste Rosset, avec la présence des Pompiers de Chamblay : cérémonie commémorative du 8 mai au Monument aux Morts d’Ounans.

10 mai, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Julien Garcia, Daniel Brochet, Jean-Bernard Bruet et Sébastien Doublet : visite du CPI par le Colonel des Pompiers de Lons.

11 mai, à Chamblay, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : conseil d'exploitation de la CCVA

15 mai, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :*

Nous vous rappelons que « Les Opalines » proposent certaines disponibilité actuellement dans l’accueil de jour pour les personnes âgées vivant à domicile atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de troubles apparentés : les personnes sont accueillies un ou plusieurs jours par semaine, du lundi au vendredi de 9h à 19h, avec ou sans repas pris sur place ; le transport est assuré par VSL et organisé par Les Opalines dans un périmètre de 15km autour de Chamblay. Ceci offre à la personne dépendante une autre forme de rencontres et de vie sociale, des activités sensorielles dédiées, des activités motrices et des moments de détente. Modalités d’admission : étude du dossier médical de la personne accueillie et entretien avec elle et sa famille, dossier administratif. Les tarifs sont les suivants : sans repas 27.50€/jour, avec 1 repas 35€ et avec 2 repas 43€, transport inclus. Pour plus de renseignements contactez directement Les Opalines au 03.84.37.70.88 ou par mail opalines-chamblay@orange.fr

Nous rappelons une fois de plus aux villageois qu’il est interdit de laisser les chiens en liberté, en plus autour de la salle des fêtes et aux horaires d’entrée et sortie d’école. Nous comptons sur le civisme des propriétaires pour appliquer cette règle de vie. Par ailleurs les chiens doivent être tenus en laisse et les déjections ramassées pour le bien-être de tous !

Rappel des horaires d’utilisation des tondeuses à gazon et autres outillages de jardinage et d’entretien sonores :

-semaine : 6h à 12h, 14h à 19h30

-samedi : 9h à 12h, 14h00 à 19h30

-dimanche et jour férié : 10h à 12h.

Le vide-grenier organisé par l’association des parents d’élèves du RPI « Les Lou’piots » le 30 avril a très bien fonctionné ; l’espace proposé, le beau temps ont contribué à la réussite de l’évènement qui prendra date probablement. Bravo aux organisateurs, pour une « première », c’est une réussite !

Elections législatives : ouverture du bureau de vote les 11 et 18/06 de 8h à 18h. Munissez-vous de votre carte électorale et d’une pièce d’identité.

Pour information, un terrain supplémentaire a été vendu dans le lotissement des Tournesols.


 

Les nouveaux horaires de la déchèterie sont les suivants : mercredi et samedi matins de 9h à 11h45, mardi, jeudi, vendredi et samedi après-midi de 13h30 à 17h45. Toutes ces informations sont consultables sur le site du SICTOM de Dole, avec d’autres informations intéressantes, dont le tri des bacs, les dates de passage, etc…


 

Organisation « Back to The Trees » avec l’Institut Supérieur des Beaux Arts (ISBA) de Besançon, les Radeliers de La Loue et la CCVA : un parcours artistique sera élaboré le long de La Loue, sur le chemin de la Morte des Fontaines avec l’installation d’œuvres d’artistes, à partir du samedi 1er juillet, de 18h à minuit. Petite restauration possible sur place.

Les « Amis de Chamblay » organisent leur 2ème tournoi de pétanque (doublettes) le samedi 17 juin à partir de 14h. Inscriptions avant le 15 juin au 06.42.04.58.34.

Les « Arts Créatifs » organisent leur Expo-Vente d’été le samedi 24 juin, à la salle des fêtes, de 9h à 18h30. Le thème retenu est : « Un jardin extraordinaire, des oiseaux et des fleurs…. ». De nouveaux objets, les «  habituels », et diverses décorations vous seront présentés.

Un arrêté préfectoral, interdit tout feu dans le département. Le texte complet est consultable en mairie aux heures de permanence, car il est très complexe.

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer

CONSEIL MUNICIPAL du 24/03/2017

Ordre du jour

DECISIONS

Budget primitif 2017

*Présentation par le maire du budget d’investissement de la commune : un budget équilibré d’un montant de 194.921 €

Les dépenses d’investissement 2017 portent sur les remboursements des prêts, les travaux forestiers, du matériel pour l’employé communal, les travaux de l’église (dessus de deux piliers et restauration d'un tableau), travaux électriques de la salle des fêtes et de la mairie, la rénovation du toit de l'agence postale, remise en état de l'entrée de la rue des Enclos, l'assainissement de la salle des fêtes, l'accessibilité, la réfection du mur du cimetière et enfin le règlement du déficit de l'année 2016.

*Présentation du budget de fonctionnement : budget équilibré en dépenses et recettes d’un montant de 319.926,89 €

Les dépenses portent essentiellement sur les charges générales, les charges de personnel, les autres charges, les charges financières et le transfert à la section d'investissement. Les recettes proviennent des produits des services, les impôts et taxes, les dotations, et les autres produits, ainsi que l’excédent de fonctionnement.

*Le budget primitif 2017 est équilibré en investissement et en fonctionnement.

*Le conseil approuve le budget 2017 à l’unanimité.

Compte administratif

2016

*Le compte administratif et le compte de gestion couvrent les opérations de recettes et de dépenses de l’année 2016 (pour plus de détail lire le compte rendu du conseil sur les tableaux d'affichage ou le site de la commune).

*Le compte administratif et le compte de gestion ont été approuvés à l'unanimité par le conseil.

Budget lotissement

*Le compte administratif 2016 : il est déficitaire en raison des remboursements d’intérêt.

*Le budget primitif 2017 : des recettes apparaissent en prévision de la vente d’un ou plusieurs terrains.

Subventions

*CAL Gym : demande de 100€ accordée.

*Association des parents d’élèves du RPI « Les Louepiots » : 100€

*Les Amis de Chamblay : demande de subvention rétro active pour 2016, et demande pour 2017. La demande de subvention 2017 est accordée pour un montant de 100€, aucune subvention rétro active ne peut être attribuée.

Questions Diverses

Elections

Salle des fêtes

Pont

Fleurissement

Fête du village

Eoliennes

Electricité

*Tableau du bureau de vote réalisé, suite à l’extension nationale des horaires, le bureau de vote des 23/04 et 7/05 sera ouvert de 8h à 19h.

*Modification des lampes latérales murales qui consomment énormément. En mettant des LED, économie de la consommation, ce qui permettra de changer l’abonnement (économie de 600€ environ par année).

*Echéancier annoncé : préparation des bords de la Loue à l’automne 2017, début des travaux avril 2018, fin des travaux prévue 18 mois plus tard.

*Mise en place des jardinières et fleurissement le 6 mai 2017.

*Une réunion avec les associations et la mairie est prévue le lundi 3/04 à 18h30 en mairie afin d’organiser les activités de la fête patronale des 5 et 6 août 2017.

*L’emplacement initial a été modifié en accord avec l’ONF.

*Un bilan a été réalisé sur l’extinction des lumières (23h à 5h) : à ce jour le gain s’élève à plus de 1200€, en sachant que tous les postes n’ont pas été coupés en raison de certaines difficultés techniques. Le gain attendu est de 2000€ pour 2017. Des aménagements sont à prévoir après discussion avec l’électricien concernant le feu clignotant, l’éclairage des extérieurs de la salle des fêtes, entre autres. Le conseil envisage donc de poursuivre cette opération.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

10 février, à Paris, Philippe Brochet : formation budget CCVA

13 février, à Chamblay, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : réunion à la CCVA pour le conseil d’exploitation de l’assainissement.

21 février, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion de bureau CCVA

27 février, à Cramans, Philippe Brochet : réunion commission finances de la CCVA

28 février, à Chamblay, Philippe Brochet, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-René Petetin, Marie Thérèse Bourgeois, Maryse Gallois, Carole Leroy, Marie Odile Nebel et Christian Raynaud : réunion de bureau du CCAS

2 mars, à Chamblay, Philippe Brochet : CCVA, mutualisation des répercutions financières aux communes

7 mars, à Port Lesney, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire de la CCVA.

8 mars, à Chamblay, Philippe Brochet : CCVA, commission « Communication » pour la création d’un nouveau Logo CCVA

9 mars, à Poligny, Philippe Brochet : CCVA, réunion à la sous-préfecture concernant l'avenir de la collaboration avec le Syndicat Intercommunal des Eaux Arbois Poligny

13 mars, à Chamblay, Philippe Brochet : visite du Préfet et signature du Contrat de ruralité du Val d'Amour.

14 mars, à Villers Farlay, Martine Kreuzer : conseil d'école du RPI.

15 mars, à Chamblay, Philippe Brochet : commission « Finances » de la CCVA.

20 mars, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, le garde forestier et les représentants Intervent : délimitation de la zone forestière pour l'implantation des éoliennes avec la société « Intervent ».

21 mars, Martine Kreuzer : CCVA, réunion de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

24 mars, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

Les Opalines vous informe de la disponibilité de 6 places actuellement dans l’accueil de jour pour les personnes âgées vivant à domicile atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de troubles apparentés.. les personnes sont accueillies un ou plusieurs jours par semaine, du lundi au vendredi de 9h à 19h, avec ou sans repas pris sur place ; le transport est assuré par VSL et organisé par Les Opalines dans un périmètre de 15km autour de Chamblay. Ceci offre à la personne dépendante une autre forme de rencontres et de vie sociale, des activités sensorielles dédiées, des activités motrices et des moments de détente. Modalités d’admission : étude du dossier médical de la personne accueillie et entretien avec elle et sa famille, dossier administratif. Les tarifs sont les suivants : sans repas 27.50€/jour, avec 1 repas 35€ et avec 2 repas 43€, transport inclus. Pour plus de renseignements contactez directement Les Opalines au 03.84.37.70.88 ou par mail opalines-chamblay@orange.fr

Contrat de ruralité de la communauté de communes du Val d’Amour il a été signé le 13 mars 2017 à Chamblay en présence de Richard Vignon, préfet du Jura, et de Clément Pernot, président du Conseil Départemental. Ce contrat s’organise autour de 6 thématiques : l’accès aux services publics marchands et aux soins, la revitalisation des « centres bourg », l’attractivité du territoire, les mobilités locales et l’accessibilité, la cohésion sociale et la transition écologique et énergétique.

Avant cette signature, le préfet s’est rendu à la Maison de santé de Mouchard, la maison des services au public du Val d’Amour d’Ounans et à la scierie Brochet à Chamblay. Ces trois visites ont été très appréciées par les représentants de l'état et du département.

Toute personne « volontaire » sera la bienvenue pour le fleurissement prévu le samedi 6 mai à partir de 9h devant la mairie.

Rappel ramassage des bacs bleus (recyclage) les semaines impaires et gris (ordures ménagères) toutes les semaines (mercredi matin). En cas de jour férié, la collecte est reportée de 24 h (donc le jeudi).

Rappel cartes jeunes 2017/2018 : inscription en mairie avant le 20 avril (8 à 20 ans) pour commande et disponibilité à la rentrée.

Nous tenons à remercier chaleureusement la Scierie Brochet qui aide très souvent la commune dans les divers travaux, et plus récemment pour l’abattage des arbres autour de la salle des fêtes.

Horaires d’été déchetterie : mardi/jeudi/vendredi/samedi de 13 h 30 à 17 h 45 et mercredi/samedi de 9 h à 11 h 45.

Nous rappelons aux villageois qu’il est interdit de laisser les chiens en liberté, plus particulièrement autour de la salle des fêtes et aux horaires d’entrée et de sortie d’école. Nous comptons sur le civisme des propriétaires pour appliquer cette règle de vie.

La forêt communale n'est pas une décharge. Depuis six mois, nous avons ramassé des bidons d'acide, nous avons constaté la dépose de bêtes mortes sur les bords du chemin, de produits de tonte, des sacs d'ordures ménagères etc. Par un geste de chacun, notre village peut rester propre et agréable à vivre.

A proximité de la salle des fêtes, sont entreposés des bacs pour la récupération des journaux, du verre et des vêtements. Il est constaté régulièrement que des petits plaisantins déposent des objets qui n'ont rien à faire dans ces bacs. Pour les autres dépôts, cartons, bidons, etc.… une déchetterie est à la disposition de tous.

Rappel des horaires d’utilisation des tondeuses à gazon et autres outillages de jardinage et d’entretien sonores :

-semaine : 6h à 12h, 14h à 19h30

-samedi : 9h à 12h, 14h00 à 19h

-dimanche et jour férié : 10h à 12h.

Des navettes-cinéma gratuites sont mises en place par la CCVA au départ de Monts Sous Vaudrey vers Mouchard, avec arrêt à Chamblay. Renseignements commission « animation » de la CCVA, adresse : animation@valdamour.com et sur le site de Chamblay (rubrique « nouvelles »). Prochaine séance le jeudi 13/04 film « Lion », à 20h30, salle des fêtes de Mouchard. Passage de la navette à Chamblay à 20h05, arrêt « école ».

Le conseil d’école s’est tenu à Villers Farlay. Les effectifs du RPI sont de 148 élèves au 14/03/2017, et les prévisions de rentrée sont de 133 élèves. Les effectifs sont donc en baisse, mais la 6ème classe est confirmée pour la prochaine rentrée. Le conseil d’école a voté à l’unanimité la reconduction des rythmes scolaires pour les 3 prochaines années.

Vide-grenier organisé par l’association des parents d’élèves du RPI « Les Louepiots » le 30 avril de 7h à 18h autour de la salle des fêtes de Chamblay et dans la cour de l’école. Venez nombreux encourager cette nouvelle association qui œuvre pour assurer des activités et voyages scolaires en prolongement des projets d’école de notre RPI. Adresse mail de l’association : association.louepiots@laposte.net

Le « Tour du Jura » en cyclisme passera le samedi 27 mai après midi à Chamblay : encourageons les coureurs à leur passage !

Elections présidentielles : ouverture du bureau de vote les 23/04 et 7/05 de 8h à 19h. Munissez-vous de votre nouvelle carte électorale distribuée dans vos boîtes aux lettres et d’une pièce d’identité. La loi a changé les bureaux de vote ne ferme plus à 18H mais à 19H.


 

Université Ouverte de Dole : visite-conférence de Mme De Vesvrotte (chargée de recherche au CNRS) et M.Langrognet (conservateur des Antiquités et objets d’Art) sur « Le patrimoine religieux d’Ounans et Chamblay », approche de l’architecture et du mobilier, le vendredi 14 avril à partir de 15h. Rendez-vous à l’église de Chamblay, entrée gratuite.

La cérémonie commémorative du 8 mai, commune aux villages de Chamblay et d’Ounans, aura lieu à 11 h 30 au Monument Aux Morts d’Ounans. Le verre de l’amitié suivra la cérémonie.

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer


CINEMA à MOUCHARD - par mairieChamblay le 13/03/2017 : 10:17

CINEMA

La Communauté de Communes du Val d'Amour (CCVA) met à la disposition des habitants du Val d’Amour un bus/navette pour assister aux séances de cinéma à Mouchard. La programmation des films est consultable sur le site de la CCVA (www.valdamour.com), les horaires des départs et retours sont toujours les mêmes, et aux mêmes endroits :

          -19h50 départ Mont sous Vaudrey (Champ de foire),

          -20h Ounans (école),

          -20h05 Chamblay (école),

          -20h10 Villers Farlay (Mairie).

Retour à l’issue du film, mêmes arrêts.

Prochain film : « LE SAC DE BILLES », jeudi 16 mars 20h30 à la salle des fêtes de Mouchard.


les Brèves 2016 - par mairieChamblay le 18/04/2016 : 89:65

Les brèves 2016

Mairie de Chamblay / Site : chamblay.fr

CONSEIL MUNICIPAL du 17/10/2016

Ordre du jour

Décisions

Modification du budget

Depuis 2014, la commune doit participer au redressement des finances publiques. A partir de 2016, la somme que l'état ne verse plus à la commune doit apparaître dans la comptabilité communale.

La Décision Budgétaire Modificative (DBM) concerne un montant de 3.872€ entre les postes D73916 et R7411.

Vente des bois

La vente des bois a été organisée à Ornans le 5 octobre. Les parcelles 1 et 2 ont été mises en vente : le prix de retrait donné par l'ONF est de 9490€. La meilleure offre était de 7.500€ ; après négociation, la scierie Brochet propose un prix de 8.000€.

Le conseil donne son accord pour la vente des bois à la scierie Brochet pour le montant de 8.000€.

Employé communal

Le contrat temporaire d’employé communal a été prolongé pour seconder Alexandre Di Domizio pour un certain nombre de travaux essentiellement liés à la mise aux normes d’accessibilité : seuils de l’église et de la poste

D’autres travaux sont prévus ou ont été réalisés dans ce cadre : crépissage du mur dans la cour de l’école, socle du Christ à l’entrée du village côté Ecleux

La création d'une plate forme de stockage sur le terrain à proximité du cimetière sera réalisée.

A ce titre, le maire propose un nouveau contrat de 35 heures à René Couturier. Cette proposition a été acceptée par le conseil municipal.

Travaux sécurisation et accessibilité

Dans le cadre du Plan Particulier de Mise en Sécurité (PPMS), des travaux seront à envisager pour davantage sécuriser l’école : cette sécurisation s’avère difficile dans la configuration actuelle de notre école.

L’inspection académique sensible à notre réunion semble s’engager vers des travaux : élévation de la clôture, mise en place d’une gâche et d’un interphone avec vidéo. La porte d’entrée sera alors systématiquement fermée, l’ouverture se déclenchant depuis les classes après identification de la personne.

Le dossier d'accessibilité de la mairie est en cours de réalisation pour pouvoir déposer les demandes de subventions dans le premier trimestre 2017 et pour une réalisation des travaux en 2017-2018.

Demande de subvention

Le conseil confirme son principe de n’accorder de subvention qu’aux associations de la commune, et rejette donc la demande de la ligue pour le cancer et l’association pour la sclérose en plaques.

Travaux

Des travaux sont à l'étude à la mairie. Des contacts vont être pris avec des entreprises pour une mise aux normes de l'électricité dans le couloir de la mairie. Une nouvelle salle à archives va être installée au premier étage.

Questions Diverses

Voirie

Colis des Anciens

Administration

Commission OM

Coût Assainissement

JP Gros demande à ce que le conseil envisage la réfection de la rue des Enclos, complètement défoncée. Le conseil s’engage à remettre à reboucher en urgence les plus gros trous, et va demander des devis pour refaire un fond à cette route (anciennement un chemin de terre).

Choix du colis par Thierry Boileau en concertation avec le maire : 44 colis + 3 boîtes de chocolat pour les personnes hospitalisées.

Proposition de la date de distribution par les conseillers et les membres du CCAS le samedi 10/12.

Le SIDEC propose aux communes la mise en place du dispositif COMunication Electronique de Données d'Etat Civil (COMEDEC) à partir de 2017. Ce dispositif doit faciliter l'accès à l'état civil communal, aux notaires, aux préfectures pour la délivrance des pièces d'identité, les actes notariaux et les recherches généalogiques

La municipalité va déposer une demande d'adhésion à ce programme, pour une réalisation de la numérisation sur 2 ou 3 ans.

La commission des ordures ménagères (OM) de la CCVA s’est réunie au sujet des tarifs 2017. Elle refuse la redevance incitative, et propose d’étudier des solutions pour diminuer le coût des OM ; espacer la collecte des bacs gris tous les 15 jours, mettre en place des moloks (containers semi-enterrés) ou quitter le SICTOM et privatiser la levée et le traitement des OM.

La prise de compétence par la CCVA aura lieu le 1er janvier 2017. Cette prise de compétence entraînera une harmonisation des tarifs sur le périmètre de la Communauté de Communes pour une durée de 9 ans, puisque le dernier contrat d'affermage court jusqu'en 2025. En 2025 fin des contrats, à partir de cette date le prix de l’eau (1,48€) sera identique pour toutes les communes du Val d’Amour. Engagement est pris par le président de la CCVA de ne pas remonter le prix de l’eau jusqu’en 2020.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

19 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Evelyne Bidaut, Catherine Brochet, Yvette Demesmay, Grégory Gros, Goran Stamenkovic, Jean-René Petetin, Daniel Brochet : bilan de la fête des associations et de la fête patronale.

29 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Martine Kreuzer, David Lorenzati et Dominquie Brusa : réunion sur la mise au point du PPMS

29 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion de bureau de la CCVA.

10 octobre, à Chamblay, Alain Timal : conseil d’exploitation à la CCVA

10 octobre, à Ecleux, Alain Timal et Jean-Bernard Bruet : réunion syndicat des eaux de La Biche.

13 octobre, à Belmont, Philippe Brochet et Alain Timal : réunion du conseil communautaire.

17 octobre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-Pierre Gros, Jean-René Petetin et Jean-Baptiste Rosset : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

Rappel : les cartes jeunes sont à retirer au bureau de poste aux heures d’ouverture de l’agence. De nombreuses cartes sont encore à retirer : c’est le CCAS qui a choisi d’offrir ces cartes aux jeunes du village. Merci de venir les chercher.

Les horaires d’hiver de la déchèterie sont les suivants :

-mercredi et samedi matins de 9h30 à 11h45,

-mardi et jeudi après-midi de 14h à 16h45,

-samedi après-midi de 13h30 à 16h45.

La déchèterie est donc fermée les lundis et vendredis toute la journée.

Bacs jaune/bleus : A compter du 3 octobre 2016, tous les emballages en plastiques vont dans le bac couvercle jaune/bleu. Sont autorisés en plus : les barquettes de jambon, paquets de café, pots de yaourt, de fromage blanc, barquettes de beurre, de fruits, petits pots de fleurs, sacs de croquettes, boites à œufs, …

Rappel : des inscriptions pour l’affouage ont été transmises sans signature directe des personnes concernées et sans attestation d’assurances. L’affouage ne sera pas distribué aux personnes qui ne seront pas en règle sur ces deux points. Cette décision du conseil du 17 septembre a été prise à la demande de la commission bois.

Nous vous recommandons de vous inscrire à la newsletter de la CCVA (animation@valdamour.com) afin d’être informé des différentes animations sur le territoire…Vous y retrouverez entre autres les horaires des bus pour les séances de cinéma à Mouchard les 27/10 (« Victoria ») et 8/11 (« Juste la fin du monde ») à 20h30. : départ Mont sous Vaudrey (Champ de foire 19h50), arrêts à Ounans (école 20hh), Chamblay (école 20h05) et Villers Farlay (mairie 20h10), retour idem.

Le bureau de vote pour les « Primaires de la Droite et du Centre » sera situé à Mouchard pour les habitants de Chamblay, les 20 et 27 novembre 2016.

Dans le cadre du mois du film documentaire, une projection d’un film de Jean-Christophe Macchioni « Les tourbières et trésors cachés de la montagne jurassienne » sera organisée à la salle des fêtes de Chamblay le jeudi 3/11 à 20h30. Le film sera suivi d’un débat en présence du réalisateur.

La cérémonie commémorative de l’armistice du 11 novembre, commune aux villages d’Ounans et de Chamblay, aura lieu à Chamblay à 11h30 devant le monument aux morts, et sera suivie du verre de l’amitié offert aux personnes présentes à la salle des fêtes. Nous comptons sur votre présence.

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

Mairie de Chamblay / Site : chamblay.fr

CONSEIL MUNICIPAL du 12/09/2016

Ordre du jour

Décisions

Délégué de la commune à la CCVA

Les communes de Chamblay, Chissey sur Loue, Souvans, Vaudrey et la Vieille-Loye, suite à l’application de la loi NOTRe et au renouvellement du conseil de Villeneuve d’Aval, perdent chacune un titulaire au conseil communautaire.

Philippe Brochet reste titulaire, et Alain Timal devient ainsi son suppléant.

Nouveaux statuts de la CCVA

Une réunion d’information de la CCVA a été organisée à Mont Sous Vaudrey pour l’ensemble des conseillers des 24 communes du Val d’Amour le 5/09/2016.

Pour mémoire, le bureau de la CCVA a fait le choix d’anticiper les évolutions de l’Etat et pour conserver une dotation moins amputée, c’est la CCVA qui a augmenté les impôts, permettant ainsi l’octroi à la communauté de communes de dotations plus importantes, que cette dernière peut alors reverser aux communes, limitant ainsi la baisse de la DGF voulue par l’Etat (qui va encore augmenter pour le prochain budget). Seule la CCVA a ainsi augmenté sa DGF dans le Jura.

Cet effort doit être poursuivi pour les mêmes raisons les prochaines années.

L’Etat impose (pour maintien de la DGF bonifiée et du FPIC) aux communautés de communes de prendre de nouvelles compétences (6 en 2017 et 9 en 2018) actuellement partagées entre les différentes collectivités territoriales et les communes.

Notre communauté de communes a déjà 4 compétences : l'aménagement de l'espace, le développement économique, les ordures ménagères, partiellement l'assainissement.

Les compétences suivantes seront prises progressivement :

-Aire d’accueil des gens du voyage (2017)

-Gestion des milieux aquatiques et protection des inondations

-Construction, entretien et fonctionnement des équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire et d'équipement de l'enseignement préélémentaire et élémentaire d'intérêt communautaire (actuellement boulodrome et médiathèques, à venir groupes scolaires et installations sportives).

-Assainissement : compétence déjà assumée pour les réseaux de transit et les stations d’épuration, à venir en 2017 le traitement des eaux usées.

-Eau potable : possibilité d’attendre jusqu’en 2020, mais la CCVA traitera cela avec l’assainissement donc en 2017.

- Création et gestion de Maisons de services au public et définition des obligations de service public s’y rattachant : début 2020, mais application en 2017 pour CCVA car le Pôle fonctionne déjà à Ounans.

Chaque conseil municipal doit voter ce projet : le conseil de Chamblay a voté l’approbation de ces nouveaux statuts : 7 Pour et 1 Abstention,(3 excusés)

Projet Eolien

Les demandes d’autorisation à l’aviation civile et aux autorités militaires sont en cours ;

Les mesures du vent auront lieu durant les mois d'octobre et novembre. La prochaine étape concernera les autorisations auprès de la DRAC, car l’implantation prévue est dans le périmètre de la Saline Royale d'Arc et Senans.

Travaux 2016/2017

Réfection du toit de la poste ; demandes de subventions faites, mais en attente des réponses : estimation des travaux environ 40.000 €.

Travaux d’accessibilité : la poste (place parking+table abaissé+trou), l’église (boucher caniveau et relever le seuil, faire cheminement depuis place handicapée..), la mairie, pour une estimation de 20.000 €.

Branchement au réseau d’assainissement de la salle des fêtes : estimation 5.000 €.

Fête patronale

La fête patronale organisée sur 2 jours (samedi la fête des associations) a connu un beau succès.

Les forains et leurs animations ont été fort appréciés.

Les associations de commune

L’association « Les Amis de Chamblay » demande l’utilisation de la salle des fêtes pour de nouvelles animations : gym le mercredi soir et danses de salon le jeudi soir.

Comme pour le CAL (Gym du jeudi matin), le conseil demande à l’association une participation aux frais d’un montant de 50 € / activité.

Les pompiers de la commune

Le Centre de Première Intervention (CPI) de Chamblay compte un effectif de 5 pompiers.

Depuis le 1er septembre 2016, deux nouveaux pompiers ont été recrutés : Jonathan Pesse Girod habitant à la Biche, et Sébastien Doublet habitant rue du Bois

Le futur pont

Après échanges avec le président du Conseil Départemental, les travaux du pont seront prioritaires en 2017

La construction à 2 voies est privilégiée à la restauration du pont actuel.

Le Conseil Départemental est toujours en attente des études techniques, la décision budgétaire sera prise pour le prochain budget départemental.

Forêts : coupe des bois

2017 : mise en vente des parcelles 1 et 2, et 2017/2018 exploitation des parcelles 11 et 14

Pour l’affouage 2016/17, sur proposition de la commission « Forêt», il a été décidé que les affouagistes s’inscriront en mairie en signant et en fournissant une attestation d'assurance.

Les inscriptions seront ouvertes entre le 14 octobre et le 1er novembre.

Questions Diverses

Travaux

PLUI

Ecole

PPMS

Mise en crépi des murs du local des jeunes (dans la cour de l’école) et socle du Christ : M. René Couturier est embauché pour 35h.

Travaux ENEDIS vers la scierie : mise en place d’ transformateur pour le lotissement et pour la scierie

Le Préfet a fixé les dates de l'enquête publique qui se déroulera du 12/10/2016 au 23/11/2016.

Le Commissaire enquêteur sera présent au village pour deux ½ journées publiques : les 20/10 et le 22/11 de 14h à 17h à la CCVA.

Bon déroulement de la rentrée avec un renouvellement de l’équipe d’enseignant à Villers Farlay et en partie à Chamblay.

Le Ministère de l’Education nationale demande la mise en place d’un Plan de Particulier de Mise en Sécurité (PPMS) à tous les établissements scolaires ; une réunion entre la mairie, les référents sécurité, les pompiers et les enseignants aura lieu prochainement pour arrêter ces mesures d’urgence dans notre école.

Principales activités et réunions auxquelles ont participé vos élus :

29 juin, à Dole, Philippe Brochet : réunion à la sous-préfecture avec la CCVA.

5 juillet, à Villeneuve d’Aval, Philippe Brochet et Alain Timal : conseil communautaire de la CCVA.

8 juillet, à Lons le Saunier, Philippe Brochet : réunion du conseil départemental.

19 juillet, à Chamblay, Alain Timal, Martine Kreuzer, Thierry Boileau, Jean-René Petetin, Catherine Brochet (Les Radeliers), Yvette Demesmay et Colette Timal (Arts Créatifs), Evelyne Bidaux (CAL Gym), Françoise Riduet et Goran Stamenkovic (Les Amis de Chamblay), Daniel Brochet et Gaëlle Léon-Martinez (Amicale des Pompiers) : préparation de la fête patronale et des associations.

28 juillet, à Chamblay, Philippe Brochet : commission « appel d’offres » à la CCVA.

1er août, Philippe Brochet et Alain Timal : réunion avec « Intervent » (société en charge des études sur la faisabilité d’implantation d’éoliennes) à la mairie.

30 août, à Chamblay, Philippe Brochet : réunion de bureau à la CCVA.

4 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Gilbert Henrioud, Thierry Boileau et Jean-Bernard Bruet à la cérémonie commémorative de la Libération du Val d’Amour.

5 septembre, à Mont Sous Vaudrey, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer et Jean-Bernard Bruet : réunion d’information de la CCVA pour l’ensemble des conseillers du Val d’Amour, bilan et perspectives de la répartition des compétences entre la CCVA et les communes en application de la loi NOTRe.

12 septembre, à Chamblay, Philippe Brochet, Alain Timal, Martine Kreuzer, Gilbert Henrioud, Sylvie Berger, Thierry Boileau, Jean-Bernard Bruet, Jean-René Petetin : conseil municipal.

Quelques rappels et informations utiles :

Suite aux contrôles effectués par la Lyonnaise des Eaux, les personnes n’ayant pas réalisé les travaux concernant l’assainissement vont être taxés pour non application de leurs obligations : le coût sera directement prélevé sur leur facture.

Les cartes « Jeunes », offertes par le CCAS aux jeunes (8 à 20 ans) de Chamblay, sont à retirer à l’agence postale.

Nous vous invitons vivement à participer aux enquêtes publiques à Chamblay concernant le PLUI, les dates sont affichées sur les panneaux d’information municipaux (mairie, poste).

ENEDIS (anciennement ERDF) nous signale une coupure de courant rue du Chêne Brûlé et rue des Tournesols le 26 octobre 2016 de 8h30 à 12h30.

Pour ceux qui souhaiteraient avoir un maximum de précisions concernant les nouveaux statuts de la CCVA et le détail des compétences actuelles et à venir, nous vous invitons à vous rendre sur le site de la CCVA : www.valdamour.com.

Le point sur la rentrée au RPI et à l’école de Chamblay :

*à Villers Farlay : 17 élèves en Petite Section (PS), 18 élèves en Moyenne Section (MS), 17 élèves en

Grande Section (GS), 16 élèves au CP, 20 élèves au CE1 et 8 élèves au CE2, soit un total de 96 élèves scolarisés à Villers Farlay pour 4 classes.

*à Chamblay : 8 élèves au CE2, 22 élèves au CM1 et 25 élèves au CM2, soit 55 élèves scolarisés à

Chamblay pour 2 classes.

Nous avons donc un total de 151 élèves sur le RPI. L’équipe enseignante s’est considérablement renouvelée, essentiellement à Villers Farlay ; nous souhaitons la bienvenue à Mmes Loigerot et Pichot (MS/GS), à Mme Dupuich (CP) et Mme Szczurek (CE1/CE2) et nous avons retrouvé avec plaisir Mme Bole-Richard (PS/MS et CE2/CM1) sur les deux sites.

Enfin pour seconder cette équipe, le RPI est épaulé par 3 Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap (AESH) à temps plein sur les deux écoles, ainsi que 2 Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM) sur Villers Farlay et une orthophoniste du Centre d’Education pour Enfants Déficients Auditifs (CEEDA).

Félicitations à Jonathan Pesse-Girod et à Sébastien Doublet pour leur entrée au CPI de Chamblay. Nous les remercions de cet engagement au service de notre population, et espérons que cela suscitera encore d’autres adhésions à l’avenir, plus particulièrement auprès de nos jeunes villageois.

Enfin, nous vous rappelons que les informations « urgentes » (coupure d’électricité, cartes jeunes, enquête publique…) sont systématiquement mise sur notre site Chamblay.fr. Quelques articles y apparaissent, des photos des évènements sont mis en ligne, les compte-rendu du conseil officiels et les Brèves aussi ! Tous ceux qui souhaiteraient rédiger un article ou une nouvelle sont les bienvenus !

Comité de rédaction : Philippe Brochet / Martine Kreuzer Imprimé par nos soins

Mairie de Chamblay / Site : chamblay.fr

 


Nouveau Quartier "LES TOURNESOLS" - par MairieChamblay le 17/04/2016 : 08:37

Au cœur du Val d'Amour, à Chamblay, le nouveau quartier "les Tournesols" se construit progressivement.
Les terrains sont à vendre à partir de 21.980€, sur une surface allant, selon les lots, de 628m2 à 1054m2. Ces terrains sont viabilisés et il n'y a pas de taxe d'aménagement communale.
Pour tous renseignements s'adresser à la mairie de Chamblay au 03.84.37.65.87 ou par mail à l'adresse suivante : mairie.chamblay@valdamour.com


DébutPrécédent [ 1 2 ] SuivantFin
Recherche
Recherche
Agenda
 ↑  
Visites

 163055 visiteurs

 1 visiteur en ligne

Lettre d'information
Pour avoir des nouvelles de ce site, inscrivez-vous à notre Newsletter.
KZ9fd
Recopier le code :
10 Abonnés
météo
Météo Chamblay © meteocity.com
 
Vous êtes ici :   Accueil » Nouvelles