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Vente de brioches pur beurre, galettes de ménage, nids d'abeilles tous les week-end au 47 grande rue à Chamblay. Commandes au 06.30.80.47.78, le vendredi avant midi : produits frais et fabriqués à la demande .

Local des Jeunes : en raison du couvre-feu et de la crise sanitaire, le local est fermé à compter du 23/10/2020 pour 6 semaines. A l'issue de cette période, si les conditions sanitaires sont bonnes, il sera ré-ouvert.

Association "Les LOUE'PIOTS" : vente de sapins de Noël (Nordman) ! Commande avant le 20 novembre, livraison le 4 décembre, cour de l'école de Chamblay dans le respect des gestes barrières.

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Nouveau  Un Artisan Pâtissier Chocolatier - par mairieChamblay le 22/11/2020 : 10:00

C.CHEVALIER à Chamblay et Arc et Senans

FLYER des Commandes pour les fêtes de fin d'année


compte-rendu du C M - par mairieChamblay le 26/06/2020 : 45:78

Le compte-rendu du conseil municipal du  25 mai 2020 est en ligne -CM 2018


brèves - par mairieChamblay le 02/11/2019 : 74:59

Les brèves du conseil municipal du 20/09/2019 sont en ligne

Les brèves du conseil municipal du 01/07/2019 sont en ligne


compte-rendu du conseil municipal - par mairieChamblay le 02/11/2019 : 18:45

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 25 MAI 2020

PRESIDENT : Philippe BROCHET, Maire.

PRESENTS : Alain TIMAL, Martine KREUZER, Gilbert HENRIOUD, Sylvie BERGER, Thierry BOILEAU, Jean Bernard BRUET, Marianne CARTIGNY, Maryse GALLOIS, Jean René PETETIN, Jean Baptiste ROSSET

SECRETAIRE : Alain TIMAL

Après l'élection de l'ensemble des conseillers dès le premier tour des élections et la période de confinement, ce premier conseil municipal a lieu dans la salle de réunion de l'ancienne communauté de communes afin de respecter les gestes barrières et plus particulièrement la distanciation.

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION DU MAIRE

Le maire Philippe BROCHET de la mandature précédente ouvre la séance du conseil municipal, donne les résultats des dernières élections municipales, puis cède sa place au conseiller le plus âgé Monsieur Alain TIMAL. Ce dernier désigne comme secrétaire de l'élection, le benjamin de l'assemblée Monsieur Jean Baptiste ROSSET. Après avoir fait l'appel des conseillers élus, le président de l'assemblée procède à l'élection du Maire.

Philippe BROCHET est élu avec 10 voix et une abstention.

DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

Après proposition du nouveau maire, le conseil municipal approuve la proposition de nommer 3 adjoints, nombre maximum prévu pour les communes de moins de 500 habitants.

ELECTION DES ADJOINTS

Le maire a fait procéder à l'élection des trois adjoints.

Sont élus comme adjoints :

-Monsieur Alain TIMAL, 1er adjoint élu avec 10 voix et une abstention

-Madame Martine KREUZER, 2ème adjointe élue avec 10 voix et une abstention

-Monsieur Gilbert HENRIOUD, 3ème adjoint élu avec 10 voix et une abstention

INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Sur proposition du maire, le conseil municipal a voté pour les indemnités suivantes ;

-Pour le maire : 991,79€ brut par mois

-Pour les adjoints : 385,05€brut par mois

DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUTAIRES

La commune de Chamblay a deux représentants au conseil communautaire. En application de la réglementation, les deux représentants sont : le maire, Philippe BROCHET et le 1er adjoint Alain TIMAL.

DESIGNATION DU DELEGUE DU SIDEC

Philippe BROCHET a été désigné comme délégué du SIDEC.

DESIGNATION DU DELEGUE DEFENSE

Thierry BOILEAU a été désigné comme délégué défense de la commune.

DESIGNATION DU REPRESENTANT AUPRES DU SYNDICAT MIXTE « DOUBS-LOUE »

Philippe BROCHET est désigné représentant communal auprès du Syndicat Mixte « Doubs Loue ».

DESIGNATION AUPRES DE L'ADMR

Mesdames Maryse GALLOIS et Marianne CARTIGNY sont volontaires pour être représentantes auprès de l'ADMR, ainsi que Madame Laurence QUERE

RESPONSABLES OU COMMISSIONS COMMUNALES

Réservation et suivi de la salle de fêtes ; Gilbert HENRIOUD

Gestion du cimetière ; Alain TIMAL

Commission affaires scolaires ; Martine KREUZER, Sylvie BERGER, Marianne CARTIGNY

Commission fleurissement ; Sylvie BERGER, Maryse GALLOIS, Marianne CARTIGNY

Responsables coordination entre la CCVA et la commune concernant les jeunes ; Jean René PETETIN, Martine KREUZER.

Responsables de la gestion de la forêt communale ; Gilbert HENRIOUD, Thierry BOILEAU, Gilles BROCHET, Christian BROCHET

Responsable de l'assainissement eaux pluviales et des relations assainissement avec la CCVA Jean Bernard BRUET

Commission Informations Municipales ; Philippe BROCHET, Martine KREUZER, David LORENZATTI, Monique BERARD

Commission fêtes et animations : Alain TIMAL, Jean René PETETIN

Commission bâtiments et voieries communaux : l'ensemble du conseil municipal

Commission Appel d'offres ; Philippe BROCHET, Alain TIMAL, Martine KREUZER

Les autres commissions seront mises en place lors des prochains conseils municipaux (Affaires sociales, Association foncière, taxes communales, projet éolien...).

QUESTIONS DIVERSES

Demandes de subventions

Suite au confinement et dans le cadre de la relance de l'activité, le conseil départemental va attribuer des subventions aux communes pour la réalisation de petits travaux ou de travaux plus importants

Le conseil municipal demande que des demandes de subventions soient déposées pour la réparation du beffroi à hauteur de 30%, soit 1.800€, et pour la route qui va desservir le groupe scolaire à hauteur de 30 % soit 18.000€.

Mise en Place des Moyens de Protection du Déconfinement

Dans le cadre des mesures mises en place pour protéger le personnel communal, il a été installé des écrans en plexiglass à la mairie et à l'agence postale. Des masques ont été remis aux employés communaux ainsi que des visières. Du gel hydro alcoolique a été mis à disposition en mairie, à l'agence postale et à l'école.

Pour une reprise de l'école en toute sécurité, des traçages au sol ont été réalisés, les classes ont été réduites à 12 élèves par classe, des barrières mises dans la cour de l'école pour la partager, un nettoyage régulier des toilettes, etc...

INTERVENT ; Parc Eolien

La municipalité et la société INTERVENT vont communiquer prochainement à la population par un bulletin d'information et par des articles dans la presse. Le dossier progresse et les études paysagères sont terminées. Elles seront transmises prochainement aux services de l'Etat.

Fête Patronale :

La municipalité est dans l'incertitude pour l'organisation de la fête patronale. Le tir des feux d'artifice sera maintenu mais le lieu est encore à l'étude.

.

Le Maire

Philippe BROCHET


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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 1er Juillet 2019

PRESIDENT : Philippe BROCHET, Maire.

PRESENTS : Alain TIMAL, Martine KREUZER, Gilbert HENRIOUD, Sylvie BERGER, Thierry BOILEAU, Jean Bernard BRUET, Jean Pierre GROS, Jean René PETETIN, Jean Baptiste ROSSET

SECRETAIRE : Alain TIMAL

TRAVAUX GROUPE SCOLAIRE

Les travaux du futur groupe scolaire vont commencer.

La ligne électrique moyenne tension va être enterrée prochainement et financée par ENEDIS. Des travaux de coupure de la ligne ont été effectués pour que les travaux puissent commencer. Le terrassement va débuter en juillet et la maçonnerie en août. Le chantier sera installé derrière la salle des fêtes.

Malgré un peu de retard au démarrage, la livraison devrait avoir lieu en août 2020 s'il n'y a pas d'intempéries trop importantes durant l'hiver. Des contacts sont pris actuellement avec l'Inspection Académique et la Région pour trouver des solutions s'il y avait du retard pour l'ouverture.

DROIT D'EVICTION TERRAINS DU GROUPE SCOLAIRE

Pour les 69 ares 30 ca repris à la GAEC de Clairvans, la commune de Chamblay va verser le montant de 3.137,84€.

Cette somme correspond à :

-Indemnité d'éviction : marge brute pour 4 années : 2.116,86€

-Indemnité de fumure et d'arrières fumures pour l'année 2015 : 516,40€

-Indemnité pour perte d'une aide à caractère économique pour 4 années :

*Droit à Paiement de Base : 297,10€

*Paiement vert : 207,48€

Le calcul a été réalisé par la Chambre d'Agriculture du Jura.

CCVA ; NOMBRE DE SIEGES POUR LE FUTUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Avec les futures élections municipales, les conseillers communautaires vont être renouvelés.

Si aucune décision n'est prise par l'ensemble des communes, c'est le droit commun imposé par la loi qui donne le nombre de conseillers intercommunautaires, soit 35 conseillers allant de 5 pour la plus grosse commune (Mont sous Vaudrey) à 1 pour les communes de moins de 500 habitants.

Les communes peuvent opter pour modifier le nombre de conseillers communautaires jusqu’à 40. La commune de Chamblay pourra bénéficier de 2 conseillers,

Le conseil municipal a décidé de voter pour 40 conseillers permettant aux communes de Mont sous Vaudrey et Mouchard d'avoir chacune 4 conseillers, aux communes de Villers Farlay, La Loye, Port Lesney, Cramans, Souvans, Chamblay, La Vieille Loye, Vaudrey, Ounans et Chissey d'avoir 2 représentants, et les autres communes 1 représentant.

CCVA ; DEMENAGEMENT NOUVEAU SIEGE ET DEVENIR DE L'ANCIEN SIEGE

Le déménagement au nouveau siège de la CCVA aura lieu début juillet. Le nouveau siège sera opérationnel durant la seconde semaine.

L'ancien siège va être transformé en espace de co-working (local partagé), et il sera opérationnel à partir du mois de novembre. Pour plus de renseignements, il faut contacter la CCVA.

DEVENIR DU LOGEMENT AU 54 GRANDE RUE

Au mois de juillet la CCVA doit rendre l'appartement à la commune. Un état des lieux va être réalisé, ainsi qu’une estimation des travaux pour le transformer en appartement, ou si le montant des travaux est trop important le louer en bureau.

CCVA : MAJORATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT

Lorsque les travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement sont réalisés par la collectivité, les riverains disposent d'un délai de 2 ans pour mettre leur installation aux normes en séparant les rejets d'eaux usées et d'eaux pluviales. Tant que les eaux usées restent dans le réseau sensé devenir pluvial, le collecteur ne peut être déconnecté de la station d'épuration qui reçoit alors des eaux très diluées provoquant des surcharges hydrauliques et des départs de boues en milieu naturel.

De nombreux propriétaires ne font pas la mise aux normes malgré les relances et les possibilités d'aides financières.

Le conseil d'exploitation et le conseil communautaire ont décidé, comme le permet la loi, d'appliquer une majoration de 100% du coût de la redevance assainissement (hors taxes agence et TVA) aux personnes qui ne mettent pas leurs installations aux normes.

Cette surtaxe sera applicable en 2020, après que les propriétaires aient reçu des relances.

FERMETURE DE LA RD 53 CHAMBLAY CHATELAY

Après plusieurs péripéties, les travaux du pont doivent reprendre. Les entreprises, après accord du Département et pour accélérer la mise en service du nouveau pont, ont prévu initialement de fermer la RD 53 du 8 juillet au 16 septembre. Après la découverte d'une colonie de chauve-souris, il a été décidé de fermer le pont du 12 août au 18 octobre.

QUESTIONS DIVERSES

Commémoration du 4 septembre 1944

La cérémonie de la libération du Val d'Amour sera organisée le dimanche 1 septembre à 11h30, place de la résistance à la sortie de Chamblay.

Fête de Chamblay

La fête de Chamblay aura lieu le dimanche 4 août 2019 autour de la salle des fêtes. Devant le peu d'intérêt de la population pour participer le samedi après-midi aux activités gratuites, il a été décidé par le comité d'organisation de supprimer le samedi après-midi.

Comme les autres années, la fête est organisée par plusieurs associations du village. La journée, il y aura la brocante, avec buvette et repas le midi. Dans la soirée, il y aura un repas dansant avec un tir de feux d'artifice et une buvette.

Les bénéfices de la fête seront partagés entre toutes les associations.

Panneaux rue de la Digue

Des panneaux de signalisation seront posés prochainement pour limiter la vitesse et indiquer la présence de piétons, de cyclistes.

Le Maire

     Philippe BROCHET


Brèves - par mairieChamblay le 10/07/2019 : 87:45

Les Brèves du conseil municipal du 13/05/2019 sont en ligne


RAPPEL REGLEMENTATION FEUX - par mairieChamblay le 28/02/2019 : 10:00

FEUX : article paru dans « La Voix Du Jura »

Suite à l'écobuage qui s'est propagé aux parcelles voisines et a entraîné la destruction de plusieurs hectares de la réserve naturelle de Mancy (25/02/2019), la préfecture a rappelé que l'usage des feux est réglementé conformément à l'arrêté préfectoral du 17/07/2017.

Pour les particuliers plus précisément, le brûlage des déchets est strictement interdit !

Nous incitons vivement les habitants de Chamblay à bien vouloir

respecter l’arrêté préfectoral rappelé ci-dessus

(en ligne sur le site de Chamblay également).


Communiqué du SIDOM du JURA - par mairieChamblay le 28/01/2019 : 16:10

COMMUNIQUÉ DE PRESSE du SIDOM du JURA

Les fabricants et distributeurs de produits chimiques doivent assumer leur responsabilité

 « La presse nationale _ France 2, les Echos, … _ et les associations spécialisées (AMF, AMORCE, CNR, …) s’en sont fait l’écho :

En l’absence de réagrément d’EcoDDS par les pouvoirs publics au 1er janvier dernier,

Les SICTOM et communautés de communes chargés de la gestion des déchèteries ne bénéficient plus du service d’enlèvement gratuit des « déchets diffus spécifiques (DDS) », autrement dit les déchets chimiques potentiellement dangereux.

Ce service n’est pas un service subventionné, mais la contrepartie des éco-contributions, les sommes payées par les consommateurs à chaque fois qu’ils achètent des produits reconnus « dangereux », comme les peintures, solvants, vernis, colles, mastics, produits phytosanitaires, … par exemple.

Le code de l'environnement précise que l’obligation de collecte et de traitement des DDS incombe aux metteurs sur le marché qui peuvent soit s'organiser individuellement soit passer par une société agrée. Tant qu’un nouvel agrément n’est pas arrêté par les pouvoirs publics, la responsabilité appartient donc à chaque producteur ou distributeur de ces produits.

C’est pourquoi, nous, exploitants des déchèteries du Jura, demandons aux habitants de ne plus apporter ce type de déchets tant que la situation n’aura pas été régularisée.

Cette mesure vise à éviter de faire payer 2 fois les usagers (une première fois lors de l’achat par l’éco-contribution et une deuxième fois par la redevance ou la taxe d’enlèvement des ordures ménagères).

Nous souhaitons simplement que le service dû aux habitants soit de nouveau opérationnel dans les meilleurs délais et que la carence administrative ne constitue pas une source de dépenses supplémentaires pour eux. »

Signataires :

Guy Saillard, Président du SYDOM du Jura et du SICTOM de Champagnole

Valérie Brenot, Présidente du SICTOM de Lons

Patrick Sautrey, Président du SICTOM de Dole

Jacques Muyard, Président du SICTOM du Haut-Jura

Jean-Claude Maillard, Président de la CC du Pays des Lacs

Bernard Mamet, Président de l’Association des Maires et présidents de communautés du Jura (AMJ)

Lons-le-Saunier, le 23 janvier 2019  

 

 


brèves - par mairieChamblay le 16/01/2018 : 78:45

Les brèves du conseil municipal du 11 décembre 2018 sont en ligne


brèves - par mairieChamblay le 04/12/2018 : 65:89

Les brèves du conseil municipal du 5 novembre 2018 sont en ligne


compte-rendu de conseil municipal - par mairieChamblay le 25/10/2018 : 98:74

    Le compte-rendu de conseil municipal du 5 juillet 2018 et du 25 septembre 2018 est en ligne.


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